Conseil Municipal du 17 mai 2019

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DELIBERATIONS

00 M. Jean LEONETTI


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1659/1900-1 - CONSEIL MUNICIPAL - SEANCES DU 8 FEVRIER ET DU 29 MARS 2019 - PROCES VERBAUX - ADOPTION - Délibération27/05/201924/05/2019
1660/1900-2 - CONSEIL MUNICIPAL - DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL A MONSIEUR LE MAIRE - DECISIONS - COMPTE-RENDU - Délibération27/05/201924/05/2019
1661/1900-3 - CONSEIL MUNICIPAL - DÉMISSION DE MADAME ANNE CHEVALIER - REMPLACEMENT AU SEIN DES COMMISSIONS INTERNES ET EXTERNES - Délibération27/05/201924/05/2019
1662/1900-4 - PERSONNEL MUNICIPAL - REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP) - MODALITES D’APPLICATION - Délibération27/05/201924/05/2019
1663/1900-5 - PERSONNEL MUNICIPAL - PARTICIPATION DE L’EMPLOYEUR A LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE - MODALITES D’ATTRIBUTION - Délibération27/05/201924/05/2019
1664/1900-6 - ZAC MARENDA-LACAN - PARC DE STATIONNEMENT LA POSTE - TRAVAUX - PROTOCOLE QUADRIPARTITE AVEC LA SPL ANTIBES AVENIR, LA SOCIETE ANTIBES MARENDA - LACAN ET LA SOCIETE Q-PARK - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération27/05/201924/05/2019
1665/1900-7 - ASSAINISSEMENT DES EAUX USÉES - TRANSFERT DE COMPÉTENCE A LA COMMUNAUTÉ AGGLOMÉRATION SOPHIA ANTIPOLIS - APPROBATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération27/05/201924/05/2019
1666/1900-8 - EAU POTABLE - TRANSFERT DE LA COMPETENCE A LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - APPROBATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération27/05/201924/05/2019
1667/1900-9 - DOMAINE PUBLIC COMMUNAL - SQUARE FRANCK JAY GOULD - SECTEUR PROVENÇAL / BELLES-RIVES - DENOMINATION DE L'ACCES "PASSAGE MARCO GRILLI" - APPROBATION - Délibération27/05/201924/05/2019
1668/1902-1 - MUSEE PEYNET ET DU DESSIN HUMORISTIQUE - ETAT DES STOCKS ET PRIX DE VENTE PUBLICS 2019 - APPROBATION - Délibération27/05/201924/05/2019
1669/1902-2 - MUSEE D’ARCHEOLOGIE - ETAT DES STOCKS ET PRIX DE VENTE AU 1er AVRIL 2019 - APPROBATION - Délibération27/05/201924/05/2019
1670/1902-3 - FORT CARRE - ETAT DES STOCKS ET PRIX DE VENTE PUBLICS 2019 - APPROBATION - Délibération27/05/201924/05/2019
1671/1903-1 - MUTUALISATION VILLE D’ANTIBES/CASA - DIRECTEUR DE LA COMMUNICATION - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION PARTIELLE - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération27/05/201924/05/2019
1672/1903-2 - MOYENS GÉNÉRAUX - MAINTENANCE ASCENSEURS MONTE-CHARGES PLATES-FORMES MONTE-PLATS ET MONTE-HANDICAPES - PORTES PORTAILS ET BARRIÈRES AUTOMATIQUES - ACCORDS-CADRE - CONVENTIONS DE GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération27/05/201924/05/2019
1673/1905-1 - SANTE PUBLIQUE - CONSEIL LOCAL DE SANTE MENTALE - 2019-2022 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ, LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE ET LE CENTRE HOSPITALIER D'ANTIBES JUAN-LES-PINS - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération27/05/201924/05/2019
1674/1906-1 - RUE DE L’HORLOGE - EFFACEMENT DU RESEAU ELECTRIQUE A BASSE TENSION ET DU RESEAU D’ECLAIRAGE PUBLIC - INTERVENTION DU SYNDICAT DEPARTEMENTAL DE L’ELECTRICITE ET DU GAZ DES ALPES-MARITIMES (SDEG) - Délibération27/05/201924/05/2019
1675/1906-2 - RUE DU SAINT ESPRIT ET SES PROLONGEMENTS - EFFACEMENT DU RESEAU ELECTRIQUE A BASSE TENSION ET DU RESEAU D’ECLAIRAGE PUBLIC - INTERVENTION DU SYNDICAT DEPARTEMENTAL DE L’ELECTRICITE ET DU GAZ DES ALPES-MARITIMES (SDEG) - Délibération27/05/201924/05/2019
1676/1906-3 - RUE ET PLACE DU REVELY - EFFACEMENT DU RESEAU ELECTRIQUE A BASSE TENSION ET DU RESEAU D’ECLAIRAGE PUBLIC - INTERVENTION DU SYNDICAT DEPARTEMENTAL DE L’ELECTRICITE ET DU GAZ DES ALPES-MARITIMES (SDEG) - Délibération27/05/201924/05/2019
1677/1907-1 - ANIMATION-TOURISME - BUDGET PRIMITIF 2019 - BATAILLE DE FLEURS - AFFECTATION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS PARTICIPANTES - Délibération27/05/201924/05/2019
1678/1907-2 - ANIMATION TOURISME - BUDGET PRIMITIF 2019 - ASSOCIATION AMICALE DES FRANÇAIS D’AFRIQUE FRANCAISE DU NORD (A.F.N), D’OUTRE-MER ET LEURS AMIS D’ANTIBES JUAN-LES-PINS - AFFECTATION DE SUBVENTION - Délibération27/05/201924/05/2019
1679/1908-1 - HANDICAP - ACCESSIBILITÉ - AD'AP PATRIMOINE - 2018 - RAPPORT ANNUEL DES TRAVAUX SUR LE CADRE BÂTI, LA VOIRIE ET LES ESPACES PUBLICS - APPROBATION - Délibération27/05/201924/05/2019
1680/1912-1 - CIMETIÈRES - AMÉNAGEMENTS - CRÉATION D’UN SECOND ESPACE DE DISPERSION DES CENDRES AU CIMETIERE DES SEMBOULES - APPROBATION - Délibération27/05/201924/05/2019
1681/1914-1 - SPORTS - SASP OAJLP COTE D’AZUR - OAJLP BASKET-BALL - 2019 - MANIFESTATIONS EXCEPTIONNELLES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - Délibération27/05/201924/05/2019
1682/1914-2 - SPORTS - INSTALLATIONS SPORTIVES - MISE A DISPOSITION DE LA BASE DE VOILE A L’ASSOCIATION « SOCIETE DES REGATES D’ANTIBES » - AVENANT N°1 A LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération27/05/201924/05/2019
1683/1916-1 - AVENUE DE CANNES - PARCELLES CY 220-221-222 - ACQUISITION A L’EURO AUPRES DE LA SCI DES COUSINS - Délibération27/05/201924/05/2019
1684/1916-2 - CHEMIN DE TANIT - PARCELLE BT n° 163 - ACQUISITION A L’EURO AUPRES SARL VILLA HELENA - Délibération27/05/201924/05/2019
1685/1916-3 - RUE FELON - PARCELLE CS 167 - ACQUISITION A L’EURO AUPRÈS DE LA SCCV VILLA PAOLA - Délibération27/05/201924/05/2019
1686/1916-4 - AVENUE DU PARC LAVAL - PARCELLE CADASTRÉE BI 68 - VILLA CLAIR LOGIS - PROCÉDURE DE CESSION PAR APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE - CHOIX DU CANDIDAT - Délibération27/05/201924/05/2019
1687/1916-5 - PLACE DE GAULLE - PARCELLE BL 92 - LOTS 121-122-166-167-168 - PROPRIETE COMMUNALE - CESSION PAR APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE - CHOIX DU CANDIDAT - Délibération27/05/201924/05/2019
1688/1916-6 - BOULEVARD DES NATIONS - PARCELLE CR 001 - BOULODROME - CONSTITUTION DE SERVITUDE D’IMPLANTION - ÉQUIPEMENTS DE TÉLÉCOMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES - BÉNÉFICIAIRE ORANGE - Délibération27/05/201924/05/2019
1689/1916-7 - ZAE DES TROIS MOULINS - ROUTE DES TROIS MOULINS - PARCELLE HA 013- DÉCLASSEMENT D’UN BIEN RELEVANT DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER - VOLUME 1 TRÉFONDS ET SURPLOMB DU BHNS - APPROBATION - Délibération27/05/201924/05/2019
1690/1916-8 - OPERATION « HÔTEL STARS » - CHEMIN DE VALBOSQUET - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION FONCIERE POUR LA RESTRUCTURATION D’UN HOTEL EN PENSION DE FAMILLE DE 23 LOGEMENTS - CONVENTION AVEC SOPHIA ANTIPOLIS HABITAT - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération27/05/201924/05/2019
1691/1916-9 - RUE D’ALGER - OPERATION « LA BAYADERE » - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION FONCIERE POUR LA CONSTRUCTION NEUVE DE 16 LOGEMENTS - CONVENTION AVEC SOPHIA ANTIPOLIS HABITAT - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération27/05/201924/05/2019
1692/1919-1 - PETITE ENFANCE - LIEU D'ACCUEIL ENFANTS-PARENTS « PRE EN BULLE » - CONVENTION D'OBJECTIFS ET FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération27/05/201924/05/2019
1702/1919-2 - PETITE ENFANCE - LIEU D'ACCUEIL ENFANTS-PARENTS "INTERLUDE" - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération27/05/201924/05/2019
1693/1919-3 - PETITE ENFANCE - LIEU D’ACCUEIL ENFANTS-PARENTS « GRAINES DE FAMILLE » - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération27/05/201924/05/2019
1694/1919-4 - PETITE ENFANCE - RELAIS D’ASSISTANTS MATERNELS « ROGER CARDI » - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération27/05/201924/05/2019
1695/1919-5 - PETITE ENFANCE - RELAIS D’ASSISTANTS MATERNELS « LAVAL » - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération27/05/201924/05/2019
1696/1931-1 - VIDÉO-PROTECTION - EXTENSION DU DISPOSITIF - DEMANDE D'AUTORISATION, DE MODIFICATION, DE RENOUVELLEMENT D'AUTORISATION ET DE SUBVENTIONS - Délibération27/05/201924/05/2019
1697/1938-1 - ENVIRONNEMENT - CONCESSION DE SERVICE RELATIVE A L'EXERCICE D'UNE ACTIVITE DE RANDONNEE SUBAQUATIQUE, LUDIQUE ET PEDAGOGIQUE LIEE A LA DECOUVERTE ET A LA SENSIBILISATION DU MILIEU MARIN SISE ESPACE MER ET LITTORAL - ATTRIBUTION ET CHOIX DE L'EXPLOITANT - Délibération27/05/201924/05/2019
1698/1938-2 - ENVIRONNEMENT - CONCESSION DE SERVICE RELATIVE A L'EXERCICE D'UNE ACTIVITÉ DE RANDONNÉE EN KAYAK, LUDIQUE ET PÉDAGOGIQUE LIÉE A LA DÉCOUVERTE ET A LA SENSIBILISATION DU MILIEU MARIN SISE ESPACE MER ET LITTORAL - ATTRIBUTION ET CHOIX DE L'EXPLOITANT - Délibération27/05/201924/05/2019