Conseil Municipal du 08 février 2019

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DELIBERATIONS

00 M. Jean LEONETTI


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
330/1900-1 - CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 16 NOVEMBRE 2018 - PROCES VERBAL - ADOPTION - Délibération22/02/201915/02/2019
331/1900-2 - CONSEIL MUNICIPAL - DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL A MONSIEUR LE MAIRE - DECISIONS - COMPTE-RENDU - Délibération22/02/201915/02/2019
332/1900-3 - ACTES - CARACTÈRE EXÉCUTOIRE - TÉLÉTRANSMISSION - AVENANT N°3 A LA CONVENTION AVEC LA PRÉFECTURE DES ALPES - MARITIMES - Délibération22/02/201915/02/2019
333/1900-4 - PERSONNEL MUNICIPAL - ACTIONS MENEES A DESTINATION DES AGENTS MUNICIPAUX EN SITUATION DE HANDICAP (VILLE ET CCAS) - CONVENTION AVEC LE FONDS POUR L’INSERTION DES PERSONNES HANDICAPEES DANS LA FONCTION PUBLIQUE - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération22/02/201915/02/2019
334/1900-5 - CONCESSIONS DES PLAGES NATURELLES ET ARTIFICIELLES - EXPLOITATION EN REGIE MUNICIPALE - MODALITES DE COMMERCIALISATION - CONVENTION DE PRESTATION DE BILLETTERIE AVEC L’OFFICE DE TOURISME D’ANTIBES JUAN-LES PINS - FIXATION DES TARIFS DES PLAGES EN REGIE - Délibération22/02/201915/02/2019
335/1900-6 - PORT VAUBAN - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - ABONNEMENT VILLE D’ANTIBES STATIONNEMENT A TARIF PREFERENTIEL - GRATUITE EN FAVEUR DES EMPLOYES MUNICIPAUX - Délibération22/02/201915/02/2019
336/1900-7 - PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT - PROJET - AVEIS DE LA COMMUNE - Délibération22/02/201915/02/2019
337/1900-8 - AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE PALMOSA - TRANSFERT DE COMPETENCE - CONVENTION DE MANDAT DE GESTION ENTRE LA VILLE D'ANTIBES ET LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION SOPHIA ANTIPOLIS - BILAN FINANCIER ET RAPPORT D’ACTIVITÉ - APPROBATION - Délibération22/02/201915/02/2019
338/1900-9 - ENVIRONNEMENT - RAPPORT DÉVELOPPEMENT DURABLE - EXERCICE 2017/2018 -INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération22/02/201915/02/2019
339/1900-10 - RAPPORT DE SITUATION EN MATIERE D’EGALITE FEMMES-HOMMES - INFORMATION - Délibération22/02/201915/02/2019
340/1900-11 - BUDGET - RAPPORT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2019 - DEBAT - Délibération12/02/201912/02/2019
341/1902-1 - BP 2019 - SECTEUR CULTURE - SUBVENTIONS - VERSEMENT aveANCES SUR SUBVENTIONS - Délibération22/02/201915/02/2019
342/1903-1 - MUTUALISATION VILLE D’ANTIBES / CASA - DIRECTEUR GÉNÉRAL DES SERVICES - CONVENTION aveC LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION SOPHIA - ANTIPOLIS - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération22/02/201915/02/2019
343/1905-1 - SANTE SCOLAIRE - VACCINATIONS PUBLIQUES - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération22/02/201915/02/2019
344/1906-1 - ETABLISSEMENT ET EXPLOITATION D’UN RÉSEAU DE FIBRES OPTIQUES - USAGE DES SUPPORTS ÉCLAIRAGE PUBLIC - CONVENTION AVEC LA SOCIÉTÉ ORANGE - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération22/02/201915/02/2019
345/1907-1 - BP 2019 - SECTEUR ANIMATION - SUBVENTIONS - VERSEMENT AVANCES SUR SUBVENTIONS - Délibération22/02/201915/02/2019
346/1914-1 - QUARTIER OUEST RESIDENTIEL - STADE GILBERT AUVERGNE - REALISATION D’EQUIPEMENTS SPORTIFS - LANCEMENT DE L’OPERATION A TRAVERS UN CONCOURS DE MAITRISE D’ŒUVRE - DETERMIMATION DES INDEMNITES FINANCIERES AUX CANDIDATS AYANT REMIS UNE ESQUISSE - COMPOSITION DU JURY - Délibération22/02/201915/02/2019
347/1916-1 - PLACE DE GAULLE - PROPRIÉTÉ COMMUNALE CADASTRÉE BL 92 - VENTE PAR APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE DES LOTS 121-122-166-167 et 168 - DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION AD HOC - Délibération22/02/201915/02/2019
348/1916-2 - aveNUE FRANCISQUE PERRAUD - PARCELLE DL0006 - MISE EN DEMEURE D’ACQUÉRIR DE LA PART DE MONSIEUR X - Délibération22/02/201915/02/2019
349/1916-3 - CHEMIN DE SAINT MAYMES - PARCELLE DK 136 -ACQUISITION A L’EURO AUPRÈS DE MADAME X - Délibération22/02/201915/02/2019
350/1916-4 - CHEMIN DES QUATRE CHEMINS - PARCELLE AO 361 - ACQUISITION A L’EURO AUPRÈS DE LA SNC VILLA CAP SUD - Délibération22/02/201915/02/2019
351/1916-5 - CHEMIN DES TERRES BLANCHES - PARCELLE DO 66 - ACQUISITION A L’EURO AUPRÈS DE LA COPROPRIÉTÉ TERRA BIANCA - Délibération22/02/201915/02/2019
352/1916-6 - BOULEVARD RAYMOND POINCARÉ - PARCELLES CT 47-48-49-498 -ACQUISITION A L’EURO AUPRÈS DE LA COPROPRIÉTÉ LE RIVIERA - Délibération22/02/201915/02/2019
353/1916-7 - ZAC MARENDA LACAN - 17 RUE LACAN - PARCELLES BO 53-54 ACQUISITION A TITRE ONEREUX - LOTS 3 A 8 - PROPRIETE X - Délibération22/02/201915/02/2019
354/1916-8 - BOULEVARD ALBERT 1ER ET BOULEVARD DU MARÉCHAL LECLERC - PARCELLE BS 552 - RÉTROCESSION GRATUITE D’UNE EMPRISE DE TERRAIN NU POUR 286 M² AU PROFIT DU SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L’IMMEUBLE LE SAN MICHAEL - Délibération22/02/201915/02/2019
355/1916-9 - ZAE DES TROIS MOULINS - ROUTE DES TROIS MOULINS - PARCELLE HA 004 PROCÉDURE DE DÉCLASSEMENT D’UN BIEN RELEVANT DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER - VOLUME 1 TRÉFONDS ET SURPLOMB DU BHNS - SURFACE A DÉCLASSÉE 1 318 M² ENVIRON - Délibération12/02/201912/02/2019
356/1916-10 - ZAE DES TROIS MOULINS - ROUTE DES TROIS MOULINS - PARCELLE HA 004p -DÉCLASSEMENT PAR ANTICIPATION DES BIENS RELEVANT DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER - Délibération22/02/201915/02/2019
357/1919-1 - PETITE ENFANCE - CONTRAT ENFANCE ET JEUNESSE - aveNANT N° 1 A LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D'ALLOCATION FAMILIALES - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération22/02/201915/02/2019
358/1919-2 - PETITE ENFANCE - RELAIS D’ASSISTANTS MATERNELS « SEMBOULES » - AVENANT N° 1 A LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération22/02/201915/02/2019
359/1924-1 - REALISATION D’UN CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET D’ART DRAMATIQUE - AVENANT N°2 - FIXATION DU COUT DE REALISATION DES TRAVAUX - DEMANDES DE SUBVENTIONS - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération22/02/201915/02/2019
360/1938-1 - BATTERIE DU GRAILLON - REHABILITATION ET EXTENSION DE LA BATTERIE DU GRAILLON ET DE L’ESPACE MUSEAL MER ET LITTORAL - EXTENSION - DEPOT DES DEMANDES D’AUTORISATION LIEES A L’OPERATION - DEMANDE DE SUBVENTIONS - AUTORISATION DE SIGNATURE. - Délibération22/02/201915/02/2019
361/1938-2 - AQUARIUMS DE L’ESPACE MER ET LITTORAL - DOSSIER D’OUVERTURE D’UN ETABLISSEMENT POUR LA PRESENTATION AU PUBLIC D’ANIMAUX NON DOMESTIQUES - RECRUTEMENT D’UN VACATAIRE - Délibération22/02/201915/02/2019