Conseil Municipal du 06 juillet 2018

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DELIBERATIONS

00 M. Jean LEONETTI


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1859/1800-1 CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 29 MARS 2018 - PROCES VERBAL - ADOPTION - Délibération23/07/201813/07/2018
1860/1800-2 CONSEIL MUNICIPAL - DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL A MONSIEUR LE MAIRE - DECISIONS - COMPTE-RENDU - Délibération23/07/201813/07/2018
1861/1800-3 PERSONNEL MUNICIPAL - COMITE TECHNIQUE (CT) - COMPOSITION ET PARITARISME - APPROBATION - Délibération23/07/201813/07/2018
1862/1800-4 PERSONNEL MUNICIPAL - COMITE D’HYGIENE, DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL (CHSCT) - COMPOSITION ET PARITARISME - APPROBATION - Délibération23/07/201813/07/2018
1863/1800-5 PERSONNEL MUNICIPAL - PROTECTION FONCTIONNELLE ACCORDEE AUX AGENTS - PRISE EN CHARGE D’UNE INDEMNISATION - Délibération23/07/201813/07/2018
1864/1800-6 PERSONNEL MUNICIPAL - PROTECTION FONCTIONNELLE ACCORDEE AUX AGENTS - PRISE EN CHARGE D'UNE INDEMNISATION - Délibération23/07/201813/07/2018
1865/1800-7 INDEMNITE DE CONSEIL AU COMPTABLE DU TRESOR - ATTRIBUTION - Délibération23/07/201813/07/2018
1866/1800-8 PERSONNEL MUNICIPAL - REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP) - MODALITES D'APPLICATION - Délibération23/07/201813/07/2018
1867/1800-9 PERSONNEL MUNICIPAL - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LE COMITE D’ENTRAIDE ET D’ANIMATION - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération23/07/201813/07/2018
1868/1800-10 FOURRIERE AUTOMOBILE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - CHOIX DU DELEGATAIRE ET CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération23/07/201813/07/2018
1869/1800-11 PLAGES ARTIFICIELLES DE JUAN-LES-PINS - LOT N°35 - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - DECLARATION D'INFRUCTUOSITE ET MISE EN PLACE D'UN PROCESSUS DE NEGOCIATION DIRECTE APRES PUBLICITE - Délibération23/07/201813/07/2018
1870/1802-1 MUSEE PICASSO - EDITION ET MISE EN VENTE DU CATALOGUE DE L’EXPOSITION « LES VACANCES DE MONSIEUR PABLO, PICASSO A ANTIBES JUAN-LES-PINS 1920-1946 » - FIXATION DES MODALITES - Délibération23/07/201813/07/2018
1871/1802-2 PRIX LITTERAIRE JACQUES AUDIBERTI - COMPOSITION DU JURY - MODIFICATION - Délibération23/07/201813/07/2018
1856/1802-3 CULTURE - SACHA SOSNO - LITHOGRAPHIES - CATALOGUES - MODALITES DE VENTE - FIXATION - Délibération09/07/201809/07/2018
1872/1802-4 SECTEUR CULTURE - BUDGET PRIMITIF 2018 - ASSOCIATION « LES GRANDES HEURES DE LA CATHEDRALE - FESTIVAL D’ART SACRE D’ANTIBES » - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - APPROBATION - Délibération23/07/201813/07/2018
1873/1803-1 COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITES - EXERCICE 2016 - EXERCICE 2017 - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération23/07/201813/07/2018
1857/1804-1 PLAN LOCAL D’URBANISME D’ANTIBES - JUAN-LES-PINS - REVISION - BILAN DE LA CONCERTATION - ARRET DU PROJET - APPROBATION - Délibération09/07/201809/07/2018
1874/1804-2 SECTEURS DES COMBES - VAL CLARET - CONVENTION TRIPARTITE D’INTERVENTION FONCIERE EN OPERATION D’ENSEMBLE AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS ET L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER PROVENCE ALPES COTE D'AZUR - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération09/07/201809/07/2018
1875/1804-3 SECTEUR DE LA VIEILLE VILLE - RAVALEMENT DE FAÇADE - 25 RUE DE FERSEN - 34 RUE FOURMILLIERE - 20 RUE DE LA REPUBLIQUE - 28 RUE DE LA REPUBLIQUE ET 2 PASSAGE DU PENSIONNAT - 5 PLACE DU REVELY - SUBVENTION COMMUNALE - AUTORISATION - Délibération09/07/201809/07/2018
1876/1807-1 SALLES MUNICIPALES - CONVENTION-CADRE - MODIFICATION - Délibération23/07/201813/07/2018
1858/1811-1 BUDGET PRINCIPAL VILLE - EXERCICE 2018 - DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N°1 - Délibération09/07/201809/07/2018
1877/1811-2 BUDGET ANNEXE AZURARENA ANTIBES - EXERCICE 2018 - DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N°1 - Délibération26/07/201813/07/2018
1878/1811-3 TAXE DE SEJOUR - DISPOSITIF DE TAXATION - MODIFICATION - Délibération23/07/201813/07/2018
1879/1814-1 SPORTS - INSTALLATIONS SPORTIVES COMMUNALES - CONVENTIONS D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC DIVERSES ASSOCIATIONS - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération23/07/201813/07/2018
1880/1814-2 SPORTS - ANIMATIONS SPORTIVES - INTERVENTION DU PERSONNEL TERRITORIAL SUR LE TEMPS SCOLAIRE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’EDUCATION NATIONALE - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération23/07/201813/07/2018
1881/1814-3 SPORTS - AFFECTATION DE SUBVENTIONS - ECOLE D'ESCRIME D'ANTIBES - ECOLE HOANG NAM - OAJLP GYMNASTIQUE - CERCLE DES NAGEURS D'ANTIBES - Délibération23/07/201813/07/2018
1882/1814-4 QUARTIER DES SEMBOULES - REALISATION D’EQUIPEMENTS SPORTIFS - LANCEMENT DU CONCOURS DE MAITRISE D’ŒUVRE - DESIGNATION DES MEMBRES DU JURY - DETERMINATION DES INDEMNITES FINANCIERES DESTINEES AUX CANDIDATS AYANT REMIS UNE ESQUISSE - Délibération23/07/201813/07/2018
1883/1815-1 STATIONNEMENT PAYANT SUR LES VOIES ET PARCS PUBLICS - MODIFICATION DU SECTEUR DE STATIONNEMENT « PARKINGS SAISONNIERS » - CREATION D’UN NOUVEAU SECTEUR DE STATIONNEMENT « PARKING COURBET » - Délibération23/07/201813/07/2018
1884/1816-1 CHEMIN DU PUY - PARCELLE AS 59 - ACQUISITION A L’EURO AUPRÈS DE LA COPROPRIÉTÉ "LE BELLEVUE" - Délibération25/07/201813/07/2018
1885/1816-2 ROND POINT WEISWEILLER - PARCELLES DR 50-146 - CONSTITUTION D’UNE SERVITUDE DE PASSAGE DE CANALISATIONS EN TERRAIN PRIVE AUPRES DE LA SCI VERA - APPROBATION - Délibération23/07/201813/07/2018
1886/1816-3 ROND POINT WEISWEILLER - PARCELLE DR 51 - CONSTITUTION D’UNE SERVITUDE DE PASSAGE DE CANALISATION EN TERRAIN PRIVE AUPRES DE L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER PACA - APPROBATION - Délibération23/07/201813/07/2018
1887/1821-1 ZAC MARENDA-LACAN - UTILISATION D’ENERGIE RENOUVELABLE - RECUPERATION VALORISATION DE L’ENERGIE THERMIQUE DES EAUX USEES DU POSTE DE RELEVAGE VAUBAN - ETABLISSEMENT D'UNE REDEVANCE ANNUELLE - IMPLANTATION RESEAUX PRIVES DE CHALEUR, FROID ET EAU CHAUDE SANITAIRE DESTINES A L’ALIMENTATION EN ENERGIE THERMIQUE DE L’ÎLOT A - CONVENTIONS AVEC DALKIA - Délibération23/07/201813/07/2018
1888/1827-1 ANCIENS COMBATTANTS - BUDGET PRIMITIF 2018 - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ATTRIBUEE A L'ASSOCIATION "LES CROIX DU COMBATTANT VOLONTAIRE DES ALPES-MARITIMES" - REMBOURSEMENT - APPROBATION - Délibération23/07/201813/07/2018
1889/1837-1 JEUNESSE - DISPOSITIF DES LOISIRS CITOYENS - EVOLUTION DU DISPOSITIF - Délibération23/07/201813/07/2018
1890/1837-2 JEUNESSE - PRIX JUNIOR ET JEUNE MERITANT - ANNEE 2018 - DESIGNATION DES LAUREATS - Délibération23/07/201813/07/2018
1891/1838-1 LITTORAL - VALORISATION DE L’ESPACE MER ET LITTORAL, LA SENSIBILISATION A LA CONSERVATION ET PRESERVATION D’UN PATRIMOINE ECOLOGIQUE MARIN ET MÉDITERRANÉEN - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION MARINELAND - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération23/07/201813/07/2018
1892/1838-2 SITE DE LA BATTERIE DU GRAILLON - ORGANISATION D'UNE ACTIVITE PEDAGOGIQUE LIEE A LA DECOUVERTE DU MILIEU MARIN - CONVENTION D'UTILISATION DE BATIMENTS AVEC LE CONSERVATOIRE DU LITTORAL ET L'ASSOCIATION " PLONGEE FRANCE" - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération23/07/201813/07/2018
1893/1838-3 ENVIRONNEMENT - SITE DE LA VALLEE DE LA BRAGUE - CONSERVATOIRE DU LITTORAL - CREATION D’UN PERIMETRE D’INTERVENTION - APPROBATION - Délibération23/07/201813/07/2018