Conseil Municipal du 29 mars 2018

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DELIBERATIONS

00 M. Jean LEONETTI


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
804/1800-1 - CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 22 DECEMBRE 2017 - PROCES-VERBAL - ADOPTION - Délibération06/04/201805/04/2018
805/1800-2 - CONSEIL MUNICIPAL - DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL A MONSIEUR LE MAIRE - DECISIONS - COMPTE-RENDU - Délibération06/04/201805/04/2018
806/1800-3 - PERSONNEL MUNICIPAL - FORMATION - CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT AVEC LE CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération06/04/201805/04/2018
807/1800-4 - PERSONNEL MUNICIPAL - MISE EN ŒUVRE DE L’OBLIGATION DE PROTECTION FONCTIONNELLE - PRISE EN CHARGE DE L’INDEMNISATION DE DEUX AGENTS - Délibération06/04/201805/04/2018
808/1800-5 - PERSONNEL MUNICIPAL - CHARGE(E) D’ETUDE PLU - RECRUTEMENT D’UN AGENT CONTRACTUEL - Délibération06/04/201805/04/2018
809/1800-6 - CREATION, AMENAGEMENT ET ENTRETIEN DES ZONES D’ACTIVITÉS ÉCONOMIQUE (ZAE)" - MANDAT DE GESTION DE SERVICE CONCLU AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération06/04/201805/04/2018
810/1802-1 - MUSEE PICASSO - LIBRAIRIE BOUTIQUE DU MUSEE PICASSO - ETAT DES STOCKS - Délibération06/04/201805/04/2018
811/1802-2 - MUSEE PEYNET ET DU DESSIN HUMORISTIQUE - EXPOSITION « SERRE, DESSINS ET GRAVURES » - MISE EN DEPOT-VENTE DE REPRODUCTIONS NUMEROTEES DE CLAUDE SERRE - CONVENTION DE DEPÔT AVEC TOM SERRE - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération06/04/201805/04/2018
812/1802-3 - CULTURE - ASSOCIATION « LABEL NOTE » - CONVENTION OBJECTIFS ET MOYENS - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération06/04/201805/04/2018
813/1802-4 - CULTURE - CONVENTIONS OBJECTIFS ET MOYENS AVEC DIVERSES ASSOCIATIONS - « LES GRANDES HEURES DE LA CATHÉDRALE - FESTIVAL D'ART SACRE » - « ANTIBEA COMÉDIE D’ANTIBES » - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération06/04/201805/04/2018
814/1803-1 - MOYENS GENERAUX - REALISATION DES PRESTATIONS DE MAINTENANCE DES INSTALLATIONS THERMODYNAMIQUES - GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LE CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE - ACCORD-CADRE - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération06/04/201805/04/2018
815/1804-1 - GEMAPI - GESTION DE CRISE - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION PARTIELLE DE SERVICES AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS AU PROFIT DE LA COMMUNE - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération06/04/201805/04/2018
816/1804-2 - SECTEUR MARENDA-LACAN - RAVALEMENT ET RESTAURATION DES DEVANTURES COMMERCIALES - RÈGLEMENT D’ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS APPROBATION - Délibération06/04/201805/04/2018
817/1809-1 - REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE - PRESCRIPTION - REVISION - FIXATION DES MODALITES DE CONCERTATION - Délibération06/04/201805/04/2018
818/1809-2 - DOMAINE PUBLIC - SECTEUR MARENDA LACAN - REDEVANCE D'OCCUPATION - EXONÉRATION - Délibération06/04/201805/04/2018
819/1810-1 - EXTENSION DU GROUPE SCOLAIRE JEAN MOULIN - MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE - AVENANT N° 1 : ENGAGEMENT DU MAITRE D’ŒUVRE SUR LE NOUVEAU COUT PREVISIONNEL DES TRAVAUX - DETERMINATION DU FORFAIT DEFINITIF DE REMUNERATION - DEMANDE DE SUBVENTIONS - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération06/04/201805/04/2018
820/1811-1 - COMPTE DE GESTION DU TRESORIER PRINCIPAL MUNICIPAL - EXERCICE 2017 - BUDGET PRINCIPAL VILLE - BUDGET ASSAINISSEMENT - BUDGET PALAIS DES CONGRES - BUDGET AZURARENA ANTIBES - Délibération06/04/201805/04/2018
821/1811-2 - COMPTE ADMINISTRATIF EXERCICE 2017 - BUDGET PRINCIPAL VILLE - BUDGET ASSAINISSEMENT - BUDGET PALAIS DES CONGRES - BUDGET PALAIS DES CONGRES - BUDGET AZURARENA ANTIBES - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe06/04/201805/04/2018
822/1811-3 - BUDGET PRINCIPAL VILLE - EXERCICE 2017 - AFFECTATION DU RESULTAT - Délibération06/04/201805/04/2018
823/1811-4 - BUDGET ASSAINISSEMENT - EXERCICE 2017 - AFFECTATION DU RESULTAT - Délibération06/04/201805/04/2018
824/1811-5 - BUDGET AZURARENA ANTIBES - EXERCICE 2017 - AFFECTATION DU RESULTAT - Délibération06/04/201805/04/2018
825/1811-6 - TAXES D'HABITATION ET FONCIERES - FIXATION DES TAUX 2018 - Délibération06/04/201805/04/2018
826/1811-7 - BUDGET PRIMITIF EXERCICE 2018 - BUDGET PRINCIPAL VILLE - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe06/04/201805/04/2018
827/1811-8 - BUDGET PRIMITIF EXERCICE 2018 - BUDGET ASSAINISSEMENT - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe06/04/201805/04/2018
828/1811-9 - BUDGET PRIMITIF EXERCICE 2018 - BUDGET AZURARENA ANTIBES - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe06/04/201805/04/2018
829/1811-10 - BUDGET PRIMITIF EXERCICE 2018 - BUDGET PALAIS DES CONGRES - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe06/04/201805/04/2018
830/1811-11 - SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT - PART REGIE - FIXATION DE LA REDEVANCE COMMUNALE A COMPTER DU 1er JANVIER 2018 - Délibération06/04/201805/04/2018
831/1812-1 - CIMETIÈRES - AMÉNAGEMENTS - CRÉATION DE NOUVEAUX ESPACES ET D'UN COLUMBARIUM - APPROBATION - Délibération06/04/201805/04/2018
832/1813-1 - ENVIRONNEMENT - INTERVENTIONS DES ELEVES SUR LES ESPACES VERTS ET NATURELS - CONVENTION AVEC L'EPLEFPA D’ANTIBES - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération06/04/201805/04/2018
833/1816-1 - RUE SADE - PARCELLES BR 534-535 - RÉALISATION D’UN PROGRAMME MIXTE AVEC MAINTIEN DU MUSÉE PEYNET ET DU DESSIN HUMORISTIQUE - DEMANDE D’OUVERTURE DES ENQUÊTES CONJOINTES D’UTILITÉ PUBLIQUE ET PARCELLAIRE – APPROBATION - Délibération06/04/201805/04/2018
834/1816-2 - RUE DELMAS - PARCELLE CADASTRÉE BP 131 - MAISON - CESSION PAR APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE - CHOIX DU CANDIDAT - Délibération06/04/201805/04/2018
835/1816-3 - AVENUE FRANCISQUE PERRAUD - EMPRISES CADASTRÉES DL275p DL 277 DL291p DL294p DL 295p DL 297 DL 298 - ACQUISITION A L'EURO AUPRÈS DE LA SCCV RIVIERA GARDEN (GROUPE GAMBETTA) - Délibération06/04/201805/04/2018
836/1819-1 - PETITE ENFANCE - BUDGET PRIMITIF 2018 - ASSOCIATION « LES LIBELLULES » - AFFECTATION D'UNE SUBVENTION - Délibération06/04/201805/04/2018
837/1838-1 - BIODIVERSITE MARINE ET LITTORALE EN MEDITERRANEE - ACTIONS DE PRESERVATION ET DE DECOUVERTE - CONVENTION DE MECENAT AVEC L'HOTEL DU CAP "EDEN-ROC" - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération06/04/201805/04/2018