Conseil Municipal du 22 décembre 2017

Données provenant du portail d'import


DELIBERATIONS

00 M. Jean LEONETTI


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
3460/1700-0 - MOTION DEPOSE PAR LE GROUPE MAJORITE - MOTION EN FAVEUR DU PROJET DE LIGNE NOUVELLE PROVENCE COTE D'AZUR - Délibération09/01/201829/12/2017
3413/1700-1 - CONSEIL MUNICIPAL - DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE - DECISIONS - COMPTE RENDU - Délibération08/01/201829/12/2017
3414/1700-2 - PERSONNEL MUNICIPAL - ANNEE 2018 - NETTOYAGE DE JUAN LES PINS - OPTIMISATION ET ADAPTATION DES EFFECTIFS ET MOYENS - Délibération08/01/201829/12/2017
3415/1700-3 - PERSONNEL MUNICIPAL - ANNEE 2018 - RECRUTEMENT D’AGENTS CONTRACTUELS SAISONNIERS POUR LES PERIODES DE SURCROIT D’ACTIVITE ET D’AFFLUENCE TOURISTIQUE - Délibération08/01/201829/12/2017
3416/1700-4 - PERSONNEL MUNICIPAL - ANNEE 2018 - RECRUTEMENT D’AGENTS CONTRACTUELS SAISONNIERS DANS LES ACCUEILS COLLECTIFS DE MINEURS - Délibération08/01/201829/12/2017
3417/1700-5 - PERSONNEL MUNICIPAL - EMPLOIS PERMANENTS - ADAPTATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS ET DES EMPLOIS PERMANENTS - Délibération08/01/201829/12/2017
3418/1700-6 - PERSONNEL MUNICIPAL - RESPONSABLE DE L’UNITE ASSURANCES - RECRUTEMENT D’UN AGENT CONTRACTUEL - Délibération08/01/201829/12/2017
3419/1700-7 - PERSONNEL MUNICIPAL - BP 2018 - AVANCE DE SUBVENTION - COMITE D’ENTRAIDE ET D’ANIMATION - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS - AVENANT N°1 - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération08/01/201829/12/2017
3420/1700-8 - PERSONNEL MUNICIPAL - MEDECINE PROFESSIONNELLE ET PREVENTIVE - EXAMENS RADIOLOGIQUES - CONVENTION AVEC LE CENTRE HOSPITALIER D’ANTIBES JUAN-LES-PINS - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération08/01/201829/12/2017
3421/1700-9 - SERVICE MEDICO-SOCIAL - CONVENTION DE PARTAGE DE MISSIONS AVEC LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération08/01/201829/12/2017
3422/1700-10 - PLAN LOCAL D’URBANISME D’ANTIBES JUAN-LES-PINS - REVISION - DEBAT SUR LES ORIENTATIONS GENERALES DU PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE (PADD 2017) - Délibération08/01/201829/12/2017
3423/1700-11 - PLAN LOCAL D’URBANISME D’ANTIBES-JUAN-LES-PINS - PRINCIPES DE DÉVELOPPEMENT URBAIN HARMONIEUX ET ORIENTATIONS RÈGLEMENTAIRES - Délibération08/01/201829/12/2017
3424/1700-12 - PROJET URBAIN ZAC MARENDA-LACAN - ELEMENTS DE PRECISION APPORTES AU CAHIER DES CHARGES DE CESSION DE TERRAIN - Délibération08/01/201829/12/2017
3424/1700-13 - CONCESSIONS DES PLAGES NATURELLES ET ARTIFICIELLES - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC BALNEAIRE - RAPPORTS ANNUELS DES DELEGATAIRES - EXERCICE 2016 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération08/01/201829/12/2017
3426/1700-14 - SAIP - SYSTÈME D'ALERTE D'INFORMATION DES POPULATIONS - PALAIS DES CONGRES - PRISE EN CHARGE DES COUTS LIES AU RACCORDEMENT AU RÉSEAU ÉLECTRIQUE, AUX CONSOMMATIONS ÉLECTRIQUES ET A LA VÉRIFICATION DU DISPOSITIF CONVENTION AVEC L'ETAT ET SAS INVEST - APPROBATION - Délibération08/01/201829/12/2017
3427/1702-1 - DIRECTION DES MUSEES - ACQUISITION D’ARTICLES DESTINES AUX BOUTIQUES DES MUSEES - PRIX DE VENTE APPLIQUES - Délibération08/01/201829/12/2017
3428/1702-2 - MUSEE PICASSO - ADHESION A L’ASSOCIATION DES SITES HISTORIQUES GRIMALDI DE MONACO - APPROBATION - Délibération08/01/201829/12/2017
3429/1702-3 - MUSEE D’ARCHEOLOGIE - REGIE - EDITION DE CARTES POSTALES REPRODUISANT DES ŒUVRES DE LA COLLECTION PERMANENTE POUR MISE EN VENTE AU PUBLIC - FIXATION DES MODALITES - Délibération08/01/201829/12/2017
3430/1702-4 - MUSEE D’ARCHEOLOGIE - REGIE - PROPOSITIONS DE PRIX REDUITS ET D’OUVRAGES HORS COMMERCE - NOUVEL ETAT DES STOCKS A LA VENTE ET HORS COMMERCE AU 1ER OCTOBRE 2017 - FIXATION DES MODALITES. - Délibération08/01/201829/12/2017
3431/1702-5 - SOCIETE PUBLIQUE LOCALE - THEATRE COMMUNAUTAIRE D’ANTIBES - ANTHEA - RAPPORT ANNUEL 2015/2016 - APPROBATION - Délibération08/01/201829/12/2017
3432/1702-6 - SECTEUR CULTURE - BP 2018 - SUBVENTIONS - AVANCES - APPROBATION - Délibération08/01/201829/12/2017
3433/1703-1 - MUTUALISATION VILLE D’ANTIBES / CASA - DIRECTEUR GENERAL ADJOINT DES SERVICES « VIE SOCIALE ET CULTURELLE » - CONVENTION POUR UN EMPLOI PARTAGE AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA-ANTIPOLIS - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération08/01/201829/12/2017
3434/1704-1 - GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET PREVENTION DES INONDATIONS (GEMAPI) ET MISSIONS HORS GEMAPI - TRANSFERT DE COMPETENCE A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - APPROBATION - Délibération09/01/201829/12/2017
3435/1704-2 - "GESTION DES EAUX PLUVIALES " - TRANSFERT DE COMPETENCE A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - APPROBATION - Délibération09/01/201829/12/2017
3436/1705-1 - SANTE PUBLIQUE - ORGANISATION DU PROJET DE RECHERCHE INTERVENTIONELLE « PRINTEMPS » - CONVENTION PLURIANNUELLE AVEC L’INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération09/01/201829/12/2017
3437/1706-1 - RESEAUX DE DISTRIBUTION DE GAZ NATUREL - CONVENTION DE COOPERATION DANS LE DOMAINE DE LA SECURITE INDUSTRIELLE AVEC LA SOCIETE GAZ RESEAU DISTRIBUTION FRANCE (GRDF) - CONVENTION AVEC LA SOCIETE GAZ RESEAU DISTRIBUTION FRANCE (GRDF) POUR LA MISE A DISPOSITION DE DONNEES NUMERIQUES GEOREFERENCEES RELATIVES A LA REPRESENTATION A MOYENNE ECHELLE DES OUVRAGES DE DISTRIBUTION DE GAZ. - Délibération09/01/201829/12/2017
3438/1707-1 - SECTEUR ANIMATION - BP 2018 - SUBVENTIONS - AVANCES - APPROBATION - Délibération09/01/201829/12/2017
3439/1714-1 - SPORTS - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA SASP OAJLP COTE D’AZUR - AVENANT N°3 - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération09/01/201829/12/2017
3440/1714-2 - SPORTS - FETES DE FIN D'ANNEE - CONCERT KISS FM WINTER LIVE 2017 - AFFECTATION DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - Délibération09/01/201829/12/2017
3441/1715-1 - POLITIQUE DE STATIONNEMENT - BILAN GLOBAL DE L'EXPERIMENTATION CONCERNANT L'ABONNEMENT RESIDENTS A TARIF PRIVILEGIE SECTEUR TOURRAQUE ET ZONE PIETONNE DE LA VIEILLE VILLE - ADOPTION DEFINITIVE - Délibération09/01/201829/12/2017
3442/1716-1 - CHEMIN DES PLATEAUX FLEURIS - PROGRAMME « PERLE D’AZUR» - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION FONCIERE POUR L’ACQUISITION EN VEFA DE 19 LOGEMENTS SOCIAUX LOCATIFS - CONVENTION AVEC LA SACEMA - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération09/01/201829/12/2017
3443/1719-1 - PETITE ENFANCE - CREATION D'UN NOUVEAU RELAIS D'ASSISTANTS MATERNELS (RAM) AUX SEMBOULES - APPROBATION - Délibération09/01/201829/12/2017
3444/1731-1 - PIÉTONISATION DE LA RUE VANDENBERG - VIDEOPROTECTION DU POINT D'ACCES - PRISE EN CHARGE DES FRAIS D'INSTALLATION DE LA CAMERA A LA CASERNE GAZAN - Délibération09/01/201829/12/2017
3445/1731-2 - EXTENSION DU DISPOSITIF DE VIDEOPROTECTION - DEMANDES D'AUTORISATIONS ET DE SUBVENTIONS - Délibération09/01/201829/12/2017
3445/1731-3 - ACQUISITION, L’INSTALLATION ET LA MAINTENANCE D’UN SYSTEME DE RADIOCOMMUNICATION - CREATION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES - CONVENTION CONSTITUTIVE AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA-ANTIPOLIS - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération09/01/201829/12/2017
3447/1737-1 - JEUNESSE - SOLIDARITE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION « LES RESTAURANTS DU CŒUR » - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération09/01/201829/12/2017
3448/1737-2 - JEUNESSE - CONVENTION D’HABILITATION INFORMATIQUE AVEC LA CAF CONCERNANT LA MISE A JOUR DES DONNEES RELATIVES AU FONCTIONNEMENT DES ACCUEILS DE LOISIRS - Délibération09/01/201829/12/2017
3449/1738-1 - INSTALLATION ANNEXES DU PORT GALLICE - TRANSFERT DE GESTION - ACCEPTATION DE LA REDEVANCE - AFFECTATION AU SERVICE PUBLIC PORTUAIRE - Délibération09/01/201829/12/2017
3450/1738-2 - ENVIRONNEMENT - CONSERVATOIRE DU LITTORAL - SITE DU FORT CARRE - EXTENSION DU PERIMETRE D'ACQUISITION AUTORISE - APPROBATION - Délibération09/01/201829/12/2017