Conseil Municipal du 29 juin 2017

Données provenant du portail d'import

DELIBERATIONS

00 M. Jean LEONETTI


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1728/1700-1 - CONSEIL MUNICIPAL - PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 30 MARS 2017 - ADOPTION - Délibération06/07/201706/07/2017
1729/1700-2 - DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL A MONSIEUR LE MAIRE - DECISIONS - COMPTE-RENDU - Délibération06/07/201706/07/2017
1730/1700-3 - PERSONNEL MUNICIPAL - AVANCEMENTS DE GRADE - TAUX DE PROMOTION - Délibération06/07/201706/07/2017
1731/1700-4 - PERSONNEL MUNICIPAL - AVANCEMENT A UN ECHELON SPECIAL - TAUX DE PROMOTION - Délibération06/07/201706/07/2017
1732/1700-5 - PERSONNEL MUNICIPAL - EMPLOIS PERMANENTS - ADAPTATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS ET DES EMPLOIS PERMANENTS - Délibération06/07/201706/07/2017
1733/1700-6 - PERSONNEL MUNICIPAL - PROTECTION FONCTIONNELLE - INDEMNISATION DE DEUX FONCTIONNAIRES DE POLICE MUNICIPALE VICTIMES D’OUTRAGES DANS L’EXERCICE DE LEURS FONCTIONS - Délibération06/07/201706/07/2017
1734/1700-7 - CONCESSION DES PLAGES NATURELLES ET ARTIFICIELLES - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC BALNEAIRE - RAPPORTS ANNUELS DES DELEGATAIRES - EXERCICE 2015 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération06/07/201706/07/2017
1735/1700-8 - CONCESSION DES PLAGES NATURELLES - KIOSQUES ALIMENTAIRES - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC BALNEAIRE - RAPPORTS ANNUELS DES DELEGATAIRES - EXERCICE 2015 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération06/07/201706/07/2017
1736/1700-9 - PLAGES ARTIFICIELLES DE JUAN-LES-PINS - DEMANDE D’ATTRIBUTION DE LA CONCESSION DE L’ETAT A LA COMMUNE D’ANTIBES JUAN-LES-PINS - ACCEPTATION DU MONTANT DE LA REDEVANCE DOMANIALE - Délibération06/07/201706/07/2017
1737/1700-10 - SAIP - SYSTEME D'ALERTE ET D'INFORMATION DES POPULATIONS - CONVENTIONS ENTRE L'ETAT, LA COMMUNE D'ANTIBES, LE SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DES ALPES-MARITIMES ET LA SAS ANTIBES INVEST POUR LE DÉPLOIEMENT DES DISPOSITIFS DU SAIP - Délibération06/07/201706/07/2017
1738/1700-11 - TRANSPARENCE DE L'ACTION PUBLIQUE - REUTILISATION DES INFORMATIONS PUBLIQUES (OPEN DATA) - CONVENTION AVEC LA REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR ET ADOPTION DE LA LICENCE OUVERTE VERSION 2.0 - AUTORISATION DE SIGNATURE ET APPROBATION - Délibération06/07/201706/07/2017
1739/1701-1 - SPORTS - PISTE D'ATHLETISME DU STADE DU FORT-CARRE - SOCIETE COLAS - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL - Délibération06/07/201706/07/2017
1740/1702-1 - MUSEE PICASSO : EXPOSITION " PICASSO SANS CLICHE. PHOTOGRAPHIES D’EDWARD QUINN " - EDITION ET MISE EN VENTE DE CARTES POSTALES A LA LIBRAIRIE-BOUTIQUE - FIXATION DES MODALITES - Délibération06/07/201706/07/2017
1741/1702-2 - MUSEE PICASSO - ACHAT ET MISE EN VENTE DE PRODUITS EN CERAMIQUE A LA LIBRAIRIE-BOUTIQUE - FIXATION DES MODALITES - Délibération06/07/201706/07/2017
1726/1704-1 - MUTUALISATION VILLE D’ANTIBES / CASA - DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES - CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION PARTIELLE ET DE MISE EN SITUATION PROFESSIONNELLE - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération30/06/201730/06/2017
1742/1705-1 - SECTEUR DE LA VIEILLE VILLE - RAVALEMENT DE FAÇADE - 36 BOULEVARD D’AGUILLON ET 28 RUE DES CASEMATES - 3 ET 5 PLACE NATIONALE - 4 RUE VIAL - SUBVENTION COMMUNALE - AUTORISATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération06/07/201706/07/2017
1743/1707-1 - QUARTIER DES PRUGNONS - DENOMINATION DE DIVERSES VOIES «RUE LINE RENAUD - LOULOU GASTÉ» ET « RUE CLAUDE DEBUSSY » - APPROBATION - Délibération06/07/201706/07/2017
1744/1708-1 - OFFICE DE TOURISME ET DES CONGRES - PALAIS DES CONGRES - CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - AVENANT N°2 - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération06/07/201706/07/2017
1745/1710-1 - DOMAINE PUBLIC - TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE - ANNEE 2018 - ACTUALISATION DES TARIFS - EXONERATION DE LA TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE POUR LES DISPOSITIFS PUBLICITAIRES APPOSES SUR DES ELEMENTS DE MOBILIER URBAIN - Délibération06/07/201706/07/2017
1746/1711-1 - PETITE ENFANCE - ÉTABLISSEMENTS D'ACCUEIL DE JEUNES ENFANTS - CONVENTION AVEC LA MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE (MSA) - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération06/07/201706/07/2017
1747/1712-1 - FONDS DE PEREQUATION DES RESSOURCES INTERCOMMUNALES ET COMMUNALES (FPIC) - REPARTITION 2017 - PART COMMUNALE - Délibération06/07/201706/07/2017
1748/1712-2 - BUDGET VILLE - EXERCICE 2017 - DECISION MODIFICATIVE N°1 : BUDGET SUPPLEMENTAIRE - Délibération07/07/201706/07/2017
1749/1712-3 - BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT - EXERCICE 2017 - DECISION MODIFICATIVE N°1 : BUDGET SUPPLEMENTAIRE - Délibération07/07/201706/07/2017
1750/1712-4 - BUDGET ANNEXE AZURARENA ANTIBES - EXERCICE 2017 - DECISION MODIFICATIVE N°1 : BUDGET SUPPLEMENTAIRE - Délibération07/07/201706/07/2017
1751/1712-5 - DOMAINE PUBLIC - SINISTRES ET DEGATS - RECOUVREMENT AUPRES DES TIERS RESPONSABLES OU DE LEURS ASSUREURS - Délibération06/07/201706/07/2017
1752/1712-6 - SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT ET D'AMELIORATION TELERADIOPHONIQUE DE LA REGION CANNES ANTIBES - LIQUIDATION - Délibération06/07/201706/07/2017
1753/1712-7 - EXECUTION D'UN JUGEMENT - CONSTITUTION D'UNE HYPOTHEQUE IMMOBILIERE PAR LA SARL IMMOBILIARE CONCORDIA AU PROFIT DE LA VILLE - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération18/07/201706/07/2017
1754/1716-1 - RUE FONTVIEILLE - ZAC MARENDA LACAN - PARKING LACAN 2 - PARCELLES BO 48-269-271-272 - DESAFFECTATION - DECLASSEMENT DE PARCELLES ISSUES DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER - Délibération06/07/201706/07/2017
1755/1716-2 - BOULEVARD D’AGUILLON - BO 56 - « QUAY’S » - LOT 1 - ACQUISITION AMIABLE D’UN FONDS DE COMMERCE - Délibération06/07/201706/07/2017
1756/1716-3 - RUE SADE - PARCELLE BR 534 - IMMEUBLE DES CONSORTS X- PRINCIPE DE RECOURIR A LA PROCEDURE D’EXPROPRIATION - APPROBATION - Délibération06/07/201706/07/2017
1757/1716-4 - CHEMIN DE LA PEYREGOUE - CADASTRE BH 218 - COPROPRIETE PARC ST HONORE - LEGS PARTICULIER AU PROFIT DE LA COMMUNE - ACCEPTATION - Délibération06/07/201706/07/2017
1758/1723-1 - SPORTS - COURIR POUR UNE FLEUR 2017 - CONVENTION ENTRE LA VILLE D’ANTIBES JUAN-LES-PINS, LA SOCIETE CARREFOUR, LA SOCIETE GSF SAS ET L’ASSOCIATION ESPERANCE RACING ATHLETISME D’ANTIBES POUR L’ORGANISATION DE LA MANIFESTATION - Délibération06/07/201706/07/2017
1759/1732-1 - VIDEOPROTECTION - EXTENSION DU DISPOSITIF - DEMANDE D'AUTORISATION PREFECTORALE - Délibération06/07/201706/07/2017
1760/1737-1 - JEUNESSE - PRIX JUNIOR ET JEUNE MERITANT- ANNEE 2017- DESIGNATION DES LAUREATS - Délibération06/07/201706/07/2017
1761/1737-2 - JEUNESSE - PREVENTION DE LA DELINQUANCE - FONDS INTERMINISTERIEL - PERCEPTION D’UNE SUBVENTION DE L’ETAT POUR L’ACCUEIL DES TIGISTES - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération06/07/201706/07/2017