Conseil Municipal du 30 mars 2017

Données provenant du portail d'import


DELIBERATIONS

00 M. Jean LEONETTI


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
869/1700-1 - DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL A MONSIEUR LE MAIRE - DECISIONS - COMPTE-RENDU - Délibération06/04/201706/04/2017
870/1700-2 - PERSONNEL MUNICIPAL - EMPLOIS PERMANENTS - ADAPTATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS ET DES GRADES - Délibération06/04/201706/04/2017
871/1700-3 - FOURRIERE AUTOMOBILE - CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - AVENANT N°1 AVEC LA SOCIETE AUTO LIVE COTE D'AZUR (ALCA) - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération06/04/201706/04/2017
872/1700-4 - SECTEUR A ENJEUX JULES GREC / ANTHEA - PROCEDURE DE DECLARATION DE PROJET POUR MISE EN COMPATIBILITE DU PLU - LANCEMENT - Délibération06/04/201706/04/2017
873/1701-1 - SPORTS - PASS'FORM SANTE - MODALITES D'ORGANISATION DU DISPOSITIF - Délibération06/04/201706/04/2017
874/1701-2 - SPORTS - BUDGET PRIMITIF 2017 - AS FONTONNE ANTIBES HOCKEY - SUBVENTION - AFFECTATION - Délibération06/04/201706/04/2017
875/1701-3 - SPORTS - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION « HANDISPORTS ANTIBES MEDITERRANEE » ET MADAME ELODIE LORANDI - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération06/04/201706/04/2017
876/1701-4 - LES VOILES D'ANTIBES - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération06/04/201706/04/2017
877/1701-5 - RESTRUCTURATION DU STADE NAUTIQUE AVENUE JULES GREC CREATION ET REHABILITATION DES BASSINS EXTERIEURS ET CONSTRUCTION D’UN BATIMENT - MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE - AVENANT N°2 : ENGAGEMENT DU MAITRE D’ŒUVRE SUR LE NOUVEAU COUT PREVISIONNEL DES TRAVAUX - DETERMINATION DU FORFAIT DEFINITIF DE REMUNERATION - DEMANDES DE SUBVENTIONS - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération06/04/201706/04/2017
878/1701-6 - RESTRUCTURATION DU STADE NAUTIQUE AVENUE JULES GREC CREATION ET REHABILITATION DES BASSINS EXTERIEURS ET CONSTRUCTION D’UN BATIMENT - PROJET DE RECUPERATION DE LA CHALEUR SUR LE RESEAU D’ASSAINISSEMENT - MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE - AVENANT N°3 - ENGAGEMENT DU MAITRE D’ŒUVRE SUR LE NOUVEAU COUT PREVISIONNEL DES TRAVAUX - DETERMINATION DU FORFAIT DEFINITIF DE REMUNERATION - DEMANDES DE SUBVENTIONS - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération06/04/201706/04/2017
879/1702-1 - MUSEE PICASSO - EXPOSITION "PICASSO SANS CLICHE. PHOTOGRAPHIES D’EDWARD QUINN" - EDITION ET MISE EN VENTE DU CATALOGUE ET DE CARTES POSTALES A LA LIBRAIRIE-BOUTIQUE - FIXATION DES MODALITES - Délibération06/04/201706/04/2017
880/1702-2 - MUSEE PICASSO - OUVRAGES YESTERDAY DE DAVID DOUGLAS DUNCAN - ACQUISITION GRACIEUSE - MISE EN VENTE DU CATALOGUE A LA LIBRAIRIE-BOUTIQUE - FIXATION DES MODALITES - Délibération06/04/201706/04/2017
881/1702-3 - MUSEE PICASSO - BROCHURE PALAZZO GRASSI REALISEE DANS LE CADRE DE L’EXPOSITION DES ŒUVRES DE LA COLLECTION PERMANENTE DU MUSEE PICASSO D’ANTIBES A VENISE EN 2006 - ACQUISITION GRACIEUSE - MISE EN VENTE A LA LIBRAIRIE-BOUTIQUE - FIXATION DES MODALITES - Délibération06/04/201706/04/2017
882/1702-4 - MUSEE PICASSO - LIBRAIRIE-BOUTIQUE - ETAT DES STOCKS - TARIFS DE VENTE APPLIQUES EN REGIE - Délibération06/04/201706/04/2017
883/1702-5 - DIRECTION DES MUSÉES - DIFFUSION DIRECTE ET EN LIGNE DE BILLETS COMBINÉS PAR L’OFFICE DE TOURISME ET DES CONGRES - MODALITÉS - RENOUVELLEMENT ET SIGNATURE D’UNE CONVENTION - Délibération06/04/201706/04/2017
884/1702-6 - MUSEE PEYNET ET DU DESSIN HUMORISTIQUE - REAPPROVISIONNEMENT DE LA BOUTIQUE DU MUSEE - ACHAT ET MISE EN VENTE DE PRODUITS EN REGIE - FIXATION DES MODALITES - Délibération06/04/201706/04/2017
885/1702-7 - REGIE DU MUSEE D’ARCHEOLOGIE - MISE EN DEPOT-VENTE D'OUVRAGES LIES A SES COLLECTIONS - CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION MEMOIRES MILLENAIRES - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération06/04/201706/04/2017
886/1702-8 - REGIE DU MUSEE D’ARCHEOLOGIE - MISE EN DEPOT-VENTE D'OUVRAGES LIES A SES COLLECTIONS - CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION MEMOIRES MILLENAIRES - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération06/04/201706/04/2017
887/1704-1 - MUTUALISATION VILLE D’ANTIBES / CASA - MUTUALISATION DE LA FONCTION DE DIRECTEUR DES AFFAIRES GENERALES, JURIDIQUE ET CONTENTIEUX - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION PARTIELLE - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération06/04/201706/04/2017
888/1705-1 - SECTEUR DE LA VIEILLE VILLE - RAVALEMENT DE FAÇADE - 30 RUE DE LA REPUBLIQUE - 41, 43 RUE DE LA REPUBLIQUE - 6 RUE JAMES CLOSE - SUBVENTION COMMUNALE - AUTORISATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération06/04/201706/04/2017
889/1706-1 - SANTE SCOLAIRE - VACCINATIONS PUBLIQUES - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération06/04/201706/04/2017
890/1708-1 - ASSOCIATIONS RELEVANT DES SECTEURS ANIMATION TOURISME ET CULTURE - BUDGET PRIMITIF 2017 - AFFECTATION ET RETRAIT DE SUBVENTIONS - Délibération07/04/201706/04/2017
891/1710-1 - ECONOMIE - CREATION D’UN OFFICE DE COMMERCE - DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA COMMUNE - Délibération07/04/201706/04/2017
892/1712-1 - DOMAINE PUBLIC - SINISTRES ET DEGATS - RECOUVREMENT AUPRES DES TIERS RESPONSABLES OU DE LEURS ASSUREURS - Délibération06/04/201706/04/2017
893/1712-2 - PROJET URBAIN AMENAGEMENT MARENDA-LACAN - GARANTIE D'EMPRUNT - CONVENTION AVEC LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE ANTIPOLIS AVENIR - APPROBATION - Délibération06/04/201706/04/2017
894/1714-1 - FLORALIES D'ANTIBES DU 12 AU 21 MAI 2017 - 2ème EDITION - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération06/04/201706/04/2017
895/1716-1 - BOULEVARD D’AGUILLON - ZAC MARENDA LACAN - PHASE 2 / ILOT C - PARCELLE CADASTREE BO 55 - ACQUISITION A TITRE ONEREUX AUPRES DE MADAME X - Délibération06/04/201706/04/2017
896/1725-1 - REALISATION D’UN CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET D’ART DRAMATIQUE - AUGMENTATION DE LA CAPACITE DU PARKING - MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE - AVENANT N°1 AU MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE - DEMANDE DE SUBVENTIONS - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération06/04/201706/04/2017
897/1738-1 - PROGRAMME D'ENTRETIEN ET DE VALORISATION DU LITTORAL DU CAP D'ANTIBES - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération06/04/201706/04/2017
898/1738-2 - ESPACE MER ET LITTORAL - ANIMATION - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION SKOAL - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération06/04/201706/04/2017
899/1738-3 - BATTERIE DU GRAILLON - ESPACE MUSEAL MER ET LITTORAL - CREATION D’UNE OUVERTURE DANS LA SALLE D’EXPOSITION DES AQUARIUMS - DEPOT DES DEMANDES D’AUTORISATION LIEES A L’OPERATION - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération06/04/201706/04/2017
900/1738-4 - ASSOCIATION RELEVANT DU SECTEUR ANIMATION - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L’ASSOCIATION FETES ET TRADITIONS DES GENS DE MER D’ANTIBES JUAN-LES-PINS - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération06/04/201706/04/2017