Conseil Municipal du 16 février 2017

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DELIBERATIONS

00 M. Jean LEONETTI


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
380/1700-1 - CONSEIL MUNICIPAL - PROCES VERBAUX - SEANCES DES 4 NOVEMBRE 2016, 17 DECEMBRE 2016 ET 22 DECEMBRE 2016 - ADOPTION - Délibération24/02/201723/02/2017
381/1700-2 - DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL A MONSIEUR LE MAIRE - DECISIONS - COMPTE-RENDU - Délibération23/02/201723/02/2017
382/1700-3 - DGA AFFAIRES SOCIALES ET SOLIDARITE - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION PARTIELLE AVEC LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération23/02/201723/02/2017
383/1700-4 - ZAC MARENDA-LACAN - CONCESSIONNAIRE SOCIETE PUBLIQUE LOCALE ANTIPOLIS AVENIR - PRESTATIONS PREALABLES NECESSAIRES A LA DEMOLITION SUR L’ENSEMBLE DU PERIMETRE - AUTORISATION - Délibération28/02/201723/02/2017
384/1700-5 - SECTEUR MARENDA LACAN - PLAN LOCAL D’URBANISME - PROCEDURE DE DECLARATION DE PROJET VALANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLU - APPROBATION - Délibération23/02/201723/02/2017
385/1700-6 - SECTEUR A ENJEUX DES 4 CHEMINS - PLAN LOCAL D’URBANISME - PROCEDURE DE DECLARATION DE PROJET VALANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLU - APPROBATION - Délibération23/02/201723/02/2017
386/1701-1 - STADE FOCH - EXTENSION DE LA SALLE DE MINI BASKET - PERMIS DE CONSTRUIRE - DEMANDE DE SUBVENTIONS - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération23/02/201723/02/2017
387/1702-1 - MUSEES - PARTENARIAT D’EDUCATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE AVEC LE LYCEE JACQUES AUDIBERTI - CONVENTION - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération23/02/201723/02/2017
388/1702-2 - ASSOCIATION SECTEUR CULTUREL - ASSOCIATION CULTURE LOISIRS ANTIBES (A.C.L.A) - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération23/02/201723/02/2017
4/1702-3 - CHATEAU GRIMALDI - MUSEE PICASSO - REMPLACEMENT DES MENUISERIES - DEPOT DES DEMANDES D’AUTORISATION LIEES A L’OPERATION - DEMANDES DE SUBVENTIONS - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération23/02/201723/02/2017
390/1704-1 - COMMANDE PUBLIQUE - CHARTE POUR LE CHOIX DE L’ARCHITECTE ET DE L’EQUIPE DE MAÎTRISE D’ŒUVRE EN MARCHES PUBLICS - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL ET AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération23/02/201723/02/2017
391/1705-1 - AMENAGEMENT DE L'ESPACE - COMPETENCE PLAN LOCAL D’URBANISME, DOCUMENT D’URBANISME EN TENANT LIEU ET CARTE COMMUNALE - TRANSFERT A LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - OPPOSITION - Délibération23/02/201723/02/2017
392/1705-2 - PLAN LOCAL D’URBANISME DE LA COMMUNE D’ANTIBES JUAN-LES-PINS - MODIFICATION DE DROIT COMMUN - APPROBATION - Délibération23/02/201723/02/2017
393/1705-3 - AIRE DE VALORISATION DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (AVAP) - ARRET DU PROJET D'ETUDE - Délibération23/02/201723/02/2017
394/1707-1 - QUARTIER DE LAUVERT - DENOMINATION DE DEUX VOIES « VOIE ALPHONSE ET ODETTE GREBEL » ET « VOIE ALPHONSE GREBEL PROLONGEE » - APPROBATION - Délibération27/02/201723/02/2017
395/1708-1 - CASINO - EDEN BEACH - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - REDEVANCES ANNUELLES DU CASINO - EFFORT TOURISTIQUE - ORGANISATION DU FESTIVAL JAZZ A JUAN - MANIFESTATION ARTISTIQUE DE QUALITE - Délibération23/02/201723/02/2017
396/1708-2 - CASINO - LA SIESTA - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - REDEVANCES ANNUELLES DU CASINO - AFFECTATION A DIVERSES MANIFESTATIONS - ORGANISATION FESTIVAL « NUITS D’ANTIBES »- MANIFESTATION ARTISTIQUE DE QUALITE - Délibération23/02/201723/02/2017
397/1710-1 - OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - DROITS DE PLACE DES MARCHES - 2017 - REVALORISATION - Délibération23/02/201723/02/2017
398/1711-1 - EDUCATION - ECOLE MATERNELLE PAUL DOUMER - DESAFFECTATION - APPROBATION - Délibération02/03/201723/02/2017
399/1711-2 - EXTENSION DU GROUPE SCOLAIRE JEAN MOULIN - CONCOURS RESTREINT DE MAITRISE D’ŒUVRE - ATTRIBUTION DU MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE ET DES INDEMNITES FINANCIERES AUX CANDIDATS - DEMANDES D’AUTORISATIONS POUR LES OPERATIONS CONSTITUTIVES DE L’ACTE DE CONSTRUIRE - DEMANDES DE SUBVENTIONS - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération23/02/201723/02/2017
400/1712-1 - TAXES D’HABITATION ET FONCIERES - FIXATION DES TAUX - Délibération23/02/201723/02/2017
401/1712-2 - BUDGET PRIMITIF EXERCICE 2017 - BUDGET PRINCIPAL VILLE - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe28/02/201723/02/2017
402/1712-3 - BUDGET PRIMITIF EXERCICE 2017 - BUDGET ASSAINISSEMENT - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe28/02/201723/02/2017
403/1712-4 - BUDGET PRIMITIF EXERCICE 2017 - BUDGET AZURARENA ANTIBES - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe23/02/201723/02/2017
404/1712-5 - BUDGET PRIMITIF EXERCICE 2017 - BUDGET PALAIS DES CONGRES - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe23/02/201723/02/2017
405/1712-6 - SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT - PART REGIE - FIXATION DE LA REDEVANCE COMMUNALE A COMPTER DU 1er JANVIER 2017 - Délibération23/02/201723/02/2017
406/1713-1- MARIAGES - DONS REÇUS EN 2016 - RÉPARTITION - Délibération23/02/201723/02/2017
407/1714-1 - FESTIVAL DES JARDINS DE LA COTE D’AZUR - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération23/02/201723/02/2017
408/1716-1 - AVENUE MARECHAL DE LATTRE DE TASSIGNY - ACQUISITION ONEREUSE D’UNE PARCELLE CADASTREE CR 371 AUPRES DE LA COPROPRIETE « VILLA JUAN » - Délibération23/02/201723/02/2017
409/1716-2 - CHEMIN DE SAINT CLAUDE - PARCELLE DR 142 - ACQUISITION A TITRE ONEREUX D’UNE EMPRISE DE 54M² ENVIRON AUPRES DE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES LA JACOTTE - Délibération23/02/201723/02/2017
410/1716-3 - AVENUE MIRABEAU - PROPRIETE COMMUNALE CADASTREE BM 110 - VENTE PAR APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE - CHOIX DU CANDIDAT - Délibération23/02/201723/02/2017
411/1716-4 - RUE SADI CARNOT ET AVENUE PASTEUR - PROPRIETE COMMUNALE CADASTREE BM 87 - CESSION PAR APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE DE TROIS UNITES : A-B-C - Délibération23/02/201723/02/2017
412/1716-5 - RUE DES PALMIERS - PROCEDURE DE BIEN VACANT SANS MAITRE - LOT N°4 DE LA COPROPRIETE CADASTREE BN 231 - Délibération23/02/201723/02/2017
413/1716-6 - CHEMIN DU TANIT - PROGRAMME « LES TERRASSES D’ALEFIA » - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION FONCIERE POUR L’ACQUISITION EN VEFA DE 20 LOGEMENTS SOCIAUX LOCATIFS - CONVENTION AVEC LA SACEMA - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération23/02/201723/02/2017
414/1716-7 - 1ère AVENUE et 2ème AVENUE - QUARTIER DES COMBES - TRANSFERT D’OFFICE DANS LA VOIRIE COMMUNALE - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL - DEMANDE DE CLASSEMENT AUPRES DU PREFET SUITE A L’OPPOSITION DE CERTAINS RIVERAINS - Délibération23/02/201723/02/2017
414/1716-8 - AVENUE MOZART - TRANSFERT D’OFFICE DANS LA VOIRIE COMMUNALE - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL - DEMANDE DE CLASSEMENT AUPRES DU PREFET SUITE A L’OPPOSITION DE CERTAINS RIVERAINS - Délibération23/02/201723/02/2017
416/1716-9 - ZAC MARENDA LACAN - PARKING LACAN 2 - DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DE PARCELLES ISSUES DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER - APPROBATION - Délibération23/02/201723/02/2017
417/1716-10 - PREVENTION DES RISQUES NATURELS INONDATION - FONDS BARNIER - CHEMIN DES GROULES- PARCELLE AH 299 - ACQUISITION DE LA PROPRIETE DE MESDAMES X ET Y - Délibération23/02/201723/02/2017
418/1716-11 - PREVENTION DES RISQUES NATURELS D’INONDATION - FONDS BARNIER - CHEMIN DES EUCALYPTUS - PARCELLE DH 201p - ACQUISITION D’UNE MAISON APPARTENANT AUX CONSORTS X - Délibération23/02/201723/02/2017
419/1716-12 - PREVENTION DES RISQUES NATURELS D'INONDATION - FONDS BARNIER -CHEMIN DES EUCALYPTUS - PARCELLE DH 201p - ACQUISITION D’UNE MAISON APPARTENANT A M. ET Mme X - Délibération23/02/201723/02/2017
420/1719-1 - PETITE ENFANCE - ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES D’ACCUEIL - AMENAGEMENTS ET ACQUISITIONS - DEMANDE DE SUBVENTION D’INVESTISSEMENT AUPRES DE LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES - Délibération23/02/201723/02/2017
421/1719-2 - PETITE ENFANCE - LIEU D’ACCUEIL ENFANTS-PARENTS « GRAINES DE FAMILLE » - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération23/02/201723/02/2017
422/1719-3 - PETITE ENFANCE - PLAN DE RENOVATION POUR LES EQUIPEMENTS D’ACCUEIL DES JEUNES ENFANTS - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération23/02/201723/02/2017
423/1725-1 - CONSERVATOIRE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE COMITE DES FETES DE LA FONTONNE - RENOUVELLEMENT - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération23/02/201723/02/2017
424/1738-1 - RELATION AVEC LE CONSERVATOIRE DU LITTORAL - PLAN DE GESTION DURABLE DES SITES GERES PAR LE CONSERVATOIRE - ADJONCTION DU PROGRAMME DE GESTION DE LA BATTERIE DU GRAILLON - APPROBATION - Délibération23/02/201723/02/2017