Conseil Municipal du 22 décembre 2016

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DELIBERATIONS

00 M. Jean LEONETTI


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
3087/1600-1- DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL A MONSIEUR LE MAIRE - DECISIONS - COMPTE RENDU - Délibération30/12/201628/12/2016
3089/1600-2 - PERSONNEL MUNICIPAL - TEMPS DE TRAVAIL - EVOLUTION - MODALITES DE MISE EN OEUVRE - APPROBATION - Délibération30/12/201628/12/2016
3089/1600-3 - PERSONNEL MUNICIPAL - TITRES DE RESTAURATION - PRISE EN CHARGE FINANCIERE - REEVALUATION DU SEUIL DE MODULATION - AUGMENTATION DU NOMBRE DE JOURS OUVRES DONNANT DROIT PERCEPTION - APPROBATION - Délibération30/12/201628/12/2016
3090/1600-4 - PERSONNEL MUNICIPAL - EMPLOIS PERMANENTS - ADAPTATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS ET DES GRADES - APPROBATION - Délibération30/12/201628/12/2016
3091/1600-5 - PERSONNEL MUNICIPAL - SANTE - REALISATION D’EXAMENS COMPLEMENTAIRES DE PNEUMOLOGIE - CONVENTION AVEC LE CENTRE HOSPITALIER D’ANTIBES JUAN-LES-PINS - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération30/12/201628/12/2016
3092/1600-6 - PERSONNEL MUNICIPAL - PROGRAMME PLURIANNUEL D’ACCES A L’EMPLOI TITULAIRE - PROLONGATION - Délibération30/12/201628/12/2016
3093/1600-7 - PERSONNEL MUNICIPAL - ANNEE 2017 - NETTOYAGE DE JUAN-LES-PINS - OPTIMISATION ET ADAPTATION DES EFFECTIFS ET MOYENS - Délibération30/12/201628/12/2016
3094/1600-8 - PERSONNEL MUNICIPAL - ANNEE 2017 - RECRUTEMENT D’AGENTS CONTRACTUELS SAISONNIERS POUR LES PERIODES DE SURCROIT D’ACTIVITE ET D’AFFLUENCE TOURISTIQUE - Délibération30/12/201628/12/2016
3095/1600-9 - PERSONNEL MUNICIPAL - ANNEE 2017 - RECRUTEMENT D’AGENTS CONTRACTUELS SAISONNIERS DANS LES ACCUEILS COLLECTIFS DE MINEURS DURANT LES VACANCES SCOLAIRES - Délibération30/12/201628/12/2016
3096/1600-10 - PSYCHOLOGUE DU TRAVAIL - RECRUTEMENT D’UN AGENT CONTRACTUEL - Délibération30/12/201628/12/2016
3097/1600-11 - DGA AFFAIRES SOCIALES ET SOLIDARITE - CREATION D’UN EMPLOI FONCTIONNEL DE DIRECTEUR GENERAL ADJOINT DES SERVICES (150 000 à 400 000 habitants) - Délibération30/12/201628/12/2016
3098/1600-12 - PLAGES ARTIFICIELLES DE JUAN-LES-PINS - FUTURS LOTS N°31 ET N° 32 - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - DECLARATION DE PROCEDURE INFRUCTUEUSE - Délibération30/12/201628/12/2016
3099/1600-13 - PLAGES ARTIFICIELLES DE JUAN-LES-PINS - DEMANDE D’ATTRIBUTION DE LA CONCESSION DE L’ETAT A LA COMMUNE D’ANTIBES JUAN-LES-PINS - APPROBATION - MODIFICATION DU NOMBRE DE LOTS ANNUELS ET DU NOMBRE DE LOTS SAISONNIERS SUR LE SECTEUR LUTETIA - Délibération30/12/201628/12/2016
3100/1600-14 - PLAGES ARTIFICIELLES DE JUAN-LES-PINS - LOTS N° 31 ET 32 - RELANCE D’UNE NOUVELLE PROCEDURE DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR CES 2 LOTS - Délibération30/12/201628/12/2016
3101/1600-15 - PLAGES NATURELLES-DELEGATION DE SERVICE PUBLIC BALNEAIRE ET D’ACCUEIL TOURISTIQUE-PLAGE DE LA SALIS-KIOSQUE N°2 - ABROGATION DE LA DELIBERATION DU 10 JUILLET 2015-CESSION DES PARTS SOCIALES DE LA SARL «LE JULIAN» - AVENANT N°2 AU SOUS-TRAITE D’EXPLOITATION-AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération30/12/201628/12/2016
3102/1600-16 - EPI DU MADE - TRAVAUX DE REHABILITATION - CONVENTION DE DELEGATION DE MAITRISE D’OUVRAGE AVEC LA COMMUNE DE VALLAURIS GOLFE-JUAN - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération30/12/201628/12/2016
3103/1600-17 - PORT VAUBAN - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - ACQUISITION DE PLACES DE STATIONNEMENT PAR LA VILLE AUPRES DE LA SOCIETE ARTEMIS VAUBAN 21 - APPROBATION - Délibération30/12/201628/12/2016
3034/1600-18 - CREATION, AMENAGEMENT, ENTRETIEN ET GESTION DE ZONES D'ACTIVITES ECONOMIQUES - TRANSFERT DE LA COMPETENCE A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - APPROBATION - Délibération27/12/201628/12/2016
3035/1600-19 - COMPÉTENCE «ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE - AMENAGEMENT, ENTRETIEN ET GESTION DES AIRES D’ACCUEIL» - TRANSFERT A LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - APPROBATION - Délibération27/12/201628/12/2016
3104/1600-20 - COMPETENCE « ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE - AMENAGEMENT, ENTRETIEN ET GESTION DES AIRES D’ACCUEIL » - CONVENTION DE MANDAT DE GESTION AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération30/12/201628/12/2016
3105/1601-1 - CAF - ACCES A L'ESPACE SECURISE "MON COMPTE PARTENAIRE" ET LA "CONSULTATION DU DOSSIER ALLOCATAIRE PAR LE PARTENAIRE" (CDAP) - CONVENTION AVEC LA CAF - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération30/12/201628/12/2016
3106/1601-2 - SPORTS - SALLE MUNICIPALE CHANTARELLA AVENUE DU CHATAIGNIER -REMPLACEMENT DU SOL SOUPLE - CONVENTION VALANT OFFRE DE CONCOURS AVEC L’OAJLP TENNIS DE TABLE - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération30/12/201628/12/2016
3107/1601-3 - PORT VAUBAN - SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE DE GESTION ET D'EXPLOITATION DU PORT VAUBAN - RAPPORT ANNUEL DES MANDATAIRES - EXERCICE 2015 - APPROBATION - Délibération30/12/201628/12/2016
3108/1601-4 - PORT VAUBAN - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PORTUAIRE- RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE- EXERCICE 2015 - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération30/12/201628/12/2016
3109/1602-1 - MUSEE D’ARCHEOLOGIE - PROCES-VERBAL DU PLAN DE RECOLEMENT DECENNAL DES COLLECTIONS - Délibération30/12/201628/12/2016
3110/1602-2 - MUSEE PICASSO - MISE EN DEPOT- VENTE DE REPRODUCTIONS EN SERIGRAPHIE ET DE LITHOGRAPHIES DE PICASSO - CONVENTION AVEC LES EDITIONS DACO - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération30/12/201628/12/2016
3111/1602-3 - MUSEE PICASSO - MISE EN DEPOT - VENTE D’OUVRAGES SUR LES ARTISTES HANS HARTUNG ET ANNA EVA BERGMANN, ET DE CARTES POSTALES DE HANS HARTUNG - CONVENTION AVEC LA SAS HB PROJET - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération30/12/201628/12/2016
3112/1602-4 - SOCIETE PUBLIQUE LOCALE - THEATRE COMMUNAUTAIRE D’ANTIBES - ANTHEA - RAPPORT ANNUEL 2015 - APPROBATION - Délibération30/12/201628/12/2016
3113/1605-1 - SECTEUR DE LA VIEILLE VILLE - RAVALEMENT DE FAÇADE - 12, RUE GEORGES CLEMENCEAU - SUBVENTION COMMUNALE - AUTORISATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération30/12/201628/12/2016
3036/1608-1 - CONSERVATION DE L’EXERCICE DE LA COMPETENCE TOURISME AU NIVEAU COMMUNAL, PAR DEROGATION - Délibération27/12/201628/12/2016
3114/1612-1 - DOMAINE PUBLIC - SINISTRES ET DEGATS - RECOUVREMENT AUPRES DES TIERS RESPONSABLES OU DE LEURS ASSUREURS - Délibération30/12/201628/12/2016
3115/1612-2 - BUDGET VILLE - EXERCICE 2016 - DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N°2 - Délibération30/12/201628/12/2016
3037/1612-3 - DROITS DE STATIONNEMENT SUR VOIRIE - RÉGIE DE RECETTES - RÉGULARISATION DES DIFFÉRENCES POSITIVES ET NÉGATIVES - Délibération27/12/201628/12/2016
3038/1612-4 - CREANCES IRRECOUVRABLES - ADMISSIONS EN NON VALEUR - Délibération27/12/201628/12/2016
3039/1612-5 - STADE NAUTIQUE - RÉGIE DE RECETTES - REMISE GRACIEUSE ET APUREMENT DU DÉFICIT - Délibération27/12/201628/12/2016
3040/1612-6 - DROITS DE STATIONNEMENT SUR VOIRIE - RÉGIE DE RECETTES - REMISE GRACIEUSE ET APUREMENT DU DÉFICIT - Délibération27/12/201628/12/2016
3041/1612-7 - PLAGE DE LA GAROUPE - RÉGIE DE RECETTES TEMPORAIRE - REMISE GRACIEUSE ET APUREMENT DU DÉFICIT - Délibération27/12/201628/12/2016
3042/1612-8 - DROITS DE VOIRIE - RÉGIE DE RECETTES - REMISE GRACIEUSE ET APUREMENT DU DÉFICIT - Délibération27/12/201628/12/2016
3116/1615-1 - POLITIQUE DE STATIONNEMENT - MISE EN PLACE DE L'HEURE GRATUITE ET DE L'OFFRE D'ABONNEMENT RESIDENTS A TARIF PRIVILEGIE - BILAN GLOBAL DE L'EXPERIMENTATION - ADOPTION DEFINITIVE - Délibération30/12/201628/12/2016
3117/1616-1 - CHEMIN DE TANIT PARCELLE BT 162 - REGULARISATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL - ACQUISITION A L’EURO AUPRES DE LA SARL « LE CLOS JOLI » - Délibération30/12/201628/12/2016
3118/1616-2 - VOIRIE COMMUNALE - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC DE VOIES NOUVELLEMENT INTEGREES EN VUE D'ACTUALISER LA DOTATION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT DE L'ETAT - Délibération30/12/201628/12/2016
3043/1623-1 - SPORTS - BUDGET PRIMITIF 2017 - OAJLP TENNIS DE TABLE - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - AVANCE DE SUBVENTION - APPROBATION - Délibération27/12/201628/12/2016
3119/1625-1 - LOGEMENT - SACEMA (SOCIÉTÉ ANONYME DE CONSTRUCTION D’ÉCONOMIE MIXTE D’ANTIBES) - RAPPORT ANNUEL DES MANDATAIRES DE LA VILLE D’ANTIBES - JUAN-LES-PINS SIÉGEANT AU CONSEIL D’ADMINISTRATION - EXERCICE 2015 - APPROBATION - Délibération30/12/201628/12/2016
3120/1632-1 - VIDEOPROTECTION - EXTENSION DU DISPOSITIF AUX ETABLISSEMENTS SCOLAIRES ET MULTI ACCUEIL DE LA COMMUNE - DEMANDES D'AUTORISATIONS D'INSTALLATIONS ET DE SUBVENTIONS - Délibération30/12/201628/12/2016
3121/1633-1 - JEUNESSE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA MISSION LOCALE ANTIPOLIS - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération30/12/201628/12/2016
3122/1637-1 - JEUNESSE - ACCUEIL COLLECTIF DE MINEURS - DEMANDE DE SUBVENTION D’INVESTISSEMENT AUPRES DE LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES - Délibération30/12/201628/12/2016
3223/1637-2 - JEUNESSE - MEDIATHEQUE COMMUNAUTAIRE ALBERT CAMUS - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE SOPHIA-ANTIPOLIS - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération30/12/201628/12/2016
3124/1637-3 - JEUNESSE - SOLIDARITE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION « LES RESTAURANTS DU COEUR » - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération30/12/201628/12/2016
3125/1637-4 - JEUNESSE - SOLIDARITE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE COMITE UNICEF DES ALPES-MARITIMES - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération30/12/201628/12/2016
3126/1638-1 - PORT DE LA SALIS - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PORTUAIRE - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2015 - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération30/12/201628/12/2016
3127/1638-2 - PORT ABRI DE L'OLIVETTE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PORTUAIRE - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2015 - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération30/12/201628/12/2016
3128/1638-3 - PORT DU CROUTON - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PORTUAIRE - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2015 - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération30/12/201628/12/2016
3129/1638-4 - PORT GALLICE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PORTUAIRE - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2015 - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération30/12/201628/12/2016