Conseil Municipal du 08 juillet 2016

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DELIBERATIONS

00 M. Jean LEONETTI


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1900/1600-1 - CONSEIL MUNICIPAL - PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 2 JUIN 2016 - ADOPTION - Délibération03/08/201613/07/2016
1901/1600-2 - DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE - DECISIONS - COMPTE RENDU - Délibération03/08/201613/07/2016
1902/1600-3 - PERSONNEL - EMPLOIS PERMANENTS - ADAPTATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS ET DES EMPLOIS PERMANENTS - APPROBATION - Délibération03/08/201613/07/2016
1903/1600-4 - PERSONNEL - AVANCEMENTS DE GRADE - DETERMINATION DES TAUX DE PROMOTION - Délibération03/08/201613/07/2016
1904/1600-5 - PERSONNEL MUNICIPAL - INGENIEURS EN CHEF HORS CLASSE ET INGENIEURS HORS CLASSE - ECHELON SPECIAL - TAUX D'AVANCEMENT - Délibération03/08/201613/07/2016
1905/1600-6 - PERSONNEL - MUTUALISATION VILLE D'ANTIBES/CASA - DIRECTEUR DE LA COMMUNICATION - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION PARTIELLE - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération03/08/201613/07/2016
1906/1600-7 - PERSONNEL - FORMATION - CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT AVEC LE CNFPT - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération03/08/201613/07/2016
1907/1600-8 - PLAGES ARTIFICIELLES DE JUAN-LES-PINS - DEMANDE D’ATTRIBUTION DE LA CONCESSION DE L’ETAT A LA COMMUNE D’ANTIBES JUAN-LES-PINS - APPROBATION - Délibération03/08/201613/07/2016
1908/1600-9 - PLAGES ARTIFICIELLES DE JUAN-LES-PINS - CHOIX DU MODE DE GESTION DES FUTURS LOTS COMMERCIALEMENT EXPLOITABLES - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - LANCEMENT DE LA PROCEDURE - Délibération12/07/201612/07/2016
1909/1600-10 - PLAGES ARTIFICIELLES DE JUAN-LES-PINS - MAINTIEN SUR LA PLAGE DES ETABLISSEMENTS DEMONTABLES ET TRANSPORTABLES - DEMANDE D’AGREMENT PREFECTORAL - APPROBATION - Délibération03/08/201613/07/2016
1910/1600-11 - PROJET URBAIN JULES-GREC / ANTHEA - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE (CRAC) POUR L’ANNEE 2015 - APPROBATION - Délibération03/08/201613/07/2016
1911/1600-12 - PROJET URBAIN ZAC MARENDA-LACAN - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE (CRAC) POUR L’ANNEE 2015 - APPROBATION - Délibération03/08/201613/07/2016
1912/1601-1 - BASE NAUTIQUE DU PONTEIL - POINTE DES PENDUS - DEMANDE DE CONCESSION D’UTILISATION DU DOMAINE PUBLIC MARITIME EN DEHORS DES PORTS - APPROBATION - Délibération03/08/201613/07/2016
1903/1601-2 - RESTRUCTURATION DU STADE NAUTIQUE AVENUE JULES GREC - CONCOURS RESTREINT DE MAITRISE D’ŒUVRE - ATTRIBUTION DU MARCHE ET DES INDEMNITES FINANCIERES AUX CANDIDATS - DEMANDES D’AUTORISATIONS POUR LES OPERATIONS CONSTITUTIVES DE L’ACTE DE CONSTRUIRE - DEMANDES DE SUBVENTIONS - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération03/08/201613/07/2016
1904/1601-3 - SPORTS - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA SASP OAJLP COTE D’AZUR - AVENANT N° 2 - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération03/08/201613/07/2016
1915/1605-1 - SECTEUR DE LA VIEILLE VILLE - RAVALEMENT DE FAÇADE - 2 RUE DU PETIT FOUR - SUBVENTION COMMUNALE - AUTORISATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération03/08/201613/07/2016
1916/1606-1 - SANTE SCOLAIRE - VACCINATIONS PUBLIQUES - PARTENARIAT AVEC LE DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES - CONVENTION - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération12/07/201612/07/2016
1917/1606-2 - SANTE SCOLAIRE - ECOLES MATERNELLES - DELEGATION DES ACTIONS DE PREVENTION MEDICO-SOCIALE - CONVENTION AVEC LE DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération03/08/201613/07/2016
1918/1611-1 - ECOLES PUBLIQUES - REPARTITION INTERCOMMUNALE DES CHARGES DE FONCTIONNEMENT - ANNEE SCOLAIRE 2016/2017 - CONVENTION AVEC LES COMMUNES CONCERNEES - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération03/08/201613/07/2016
1919/1611-2 - ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT PRIVE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - PARTICIPATION DE LA COMMUNE AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT - ANNEE SCOLAIRE 2016/2017 - CONVENTION AVEC LES ETABLISSEMENTS ANTIBOIS CONCERNES - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération03/08/201613/07/2016
1920/1612-1 - FONDS DE PEREQUATION DES RESSOURCES INTERCOMMUNALES ET COMMUNALES (FPIC) - REPARTITION 2016 - PART COMMUNALE - Délibération03/08/201613/07/2016
1921/1612-2 - BUDGET VILLE - EXERCICE 2016 - DECISION MODIFICATIVE N° 1 : BUDGET SUPPLEMENTAIRE - Délibération03/08/201613/07/2016
1922/1612-3 - BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT - EXERCICE 2016 - DECISION MODIFICATIVE N° 1 : BUDGET SUPPLEMENTAIRE - Délibération03/08/201613/07/2016
1923/1612-4 - BUDGET ANNEXE AZURARENA ANTIBES - EXERCICE 2016 - DECISION MODIFICATIVE N° 1 : BUDGET SUPPLEMENTAIRE - Délibération03/08/201613/07/2016
1924/1612-5 - PROJET URBAIN AMENAGEMENT MARENDA - LACAN - GARANTIE D’EMPRUNT A LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE ANTIPOLIS AVENIR - Délibération12/07/201612/07/2016
1925/1612-6 - EMPRUNTS - FONDS DE SOUTIEN - ACCEPTATION - CONVENTION AVEC L’ETAT - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération12/07/201612/07/2016
1926/1612-7 - EMPRUNTS - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC LA CAFFIL ET LA SFIL - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération12/07/201612/07/2016
1927/1614-1 - PROPRETE - LUTTE CONTRE LES INCIVILITES - RENFORCEMENT DES SANCTIONS - Délibération12/07/201612/07/2016
1929/1616-1 - AVENUE MOZART - PROCEDURE DE TRANSFERT D’OFFICE DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL D’EMPRISES PRIVEES - Délibération03/08/201613/07/2016
1930/1616-2 - CHEMIN DES COMBES - PARCELLES DP 122-212-255-329 - ACQUISITION A L’EURO AUPRES DE LA SCI MEDITERRANEE - Délibération03/08/201613/07/2016
1931/1623-1 - SPORTS - COURIR POUR UNE FLEUR - CONVENTION AVEC LA SOCIETE CARREFOUR, LA SOCIETE GSF SAS ET L’ASSOCIATION ESPERANCE RACING ATHLETISME D’ANTIBES POUR L’ORGANISATION DE LA MANIFESTATION - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération03/08/201613/07/2016
1932/1625-1 - CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET D’ART DRAMATIQUE - INTERVENTIONS MUSICALES DANS LES ECOLES MATERNELLES ET PRIMAIRES - CONVENTION PARTENARIALE AVEC L'EDUCATION NATIONALE - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération03/08/201613/07/2016
1933/1625-2 - CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET D’ART DRAMATIQUE - PARTITIONS MUSICALES - COPIES - CONVENTION AVEC LA SOCIETE DES EDITEURS ET AUTEURS DE MUSIQUE (S.E.A.M.) - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération03/08/201613/07/2016
1934/1637-1 - JEUNESSE - PRIX JUNIOR ET JEUNE MERITANT - ANNEE 2016- DESIGNATION DES LAUREATS - Délibération03/08/201613/07/2016
1935/1637-2 - JEUNESSE - COOPERATION RENFORCEE AVEC LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION SOPHIA-ANTIPOLIS - CONVENTION - RENOUVELLEMENT - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération03/08/201613/07/2016