Conseil Municipal du 17 juin 2016

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DELIBERATIONS

00 M. Jean LEONETTI


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1784/1600-0A - MOTION PROPOSEE PAR LE GROUPE MAJORITE DE SOUTIEN POUR LES FORCES DE SECURITE - Délibération28/06/201624/06/2016
1785/1600-0B - MOTION PROPOSEE PAR LE GROUPE FRONT DE GAUCHE CONTRE LA SUPPRESSION DES SIX JOURS DE CONGES ATTRIBUES AU PERSONNEL MUNICIPAL - Délibération28/06/201624/06/2016
1692/1600-1 - CONSEIL MUNICIPAL - PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 29 AVRIL 2016 - ADOPTION - Délibération28/06/201624/06/2016
1693/1600-2 - DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE - DECISIONS - COMPTE RENDU - Délibération28/06/201624/06/2016
1694/1600-3 - ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR - PROJET DE REVISION DU DECRET DE CREATION - AVIS - Délibération28/06/201624/06/2016
1695/1600-4 - COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITES - EXERCICE 2015 - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération28/06/201624/06/2016
1696/1601-1 - SPORTS - INSTALLATIONS SPORTIVES COMMUNALES - UTILISATION PAR LES LYCEES PUBLICS ET PRIVES - CONVENTION FINANCIERE AVEC LA REGION PROVENCE ALPES COTE D’AZUR - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération28/06/201624/06/2016
1697/1601-2 - SPORTS - MISE A DISPOSITION D’EQUIPEMENT ET DE PERSONNEL AU PROFIT DU CCAS - CONVENTION - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération28/06/201624/06/2016
1698/1601-3 - SPORTS - MISE A DISPOSITION D’EQUIPEMENTS ET DE PERSONNEL AU PROFIT DE L’ASSOCIATION SPORTIVE "SOCIETE DES REGATES D’ANTIBES" - CONVENTION - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération28/06/201624/06/2016
1699/1601-4 - SPORTS - INSTALLATIONS SPORTIVES COMMUNALES - RENOUVELLEMENT DES CONVENTIONS D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC DIVERSES ASSOCIATIONS - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération28/06/201624/06/2016
1700/1601-5 - SPORTS - ANIMATIONS SPORTIVES - INTERVENTION DU PERSONNEL TERRITORIAL SUR LE TEMPS SCOLAIRE - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE D’ANTIBES JUAN-LES-PINS ET L’EDUCATION NATIONALE - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération28/06/201624/06/2016
1701/1602-1 - MUSEE D’ARCHEOLOGIE - EXPOSITION « VESTIGES CONTEMPORAINS. UN VOYAGE DU VERRE DANS LE TEMPS» - EDITION D’UNE BROCHURE - REALISATION ET MISE EN VENTE EN REGIE - FIXATION DES MODALITES - Délibération28/06/201624/06/2016
1702/1602-2 - SOCIETE PUBLIQUE LOCALE - THEATRE COMMUNAUTAIRE D’ANTIBES - ANTHEA - RAPPORTS ANNUELS 2013 ET 2014 - APPROBATION - Délibération28/06/201624/06/2016
1703/1603-1 - MOYENS GENERAUX - PRESTATIONS DE MAINTENANCE DES ALARMES INCENDIE ET DES SYSTEMES DE SECURITE INCENDIE DANS LES BATIMENTS DE LA COMMUNE ET DU CCAS - MARCHE A BONS DE COMMANDE - GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - CONVENTION - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération28/06/201624/06/2016
1704/1605-1 - 964-978, ROUTE DE SAINT-JEAN - PROGRAMME « L’OLIVERAIE DE SAINT-JEAN » - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION FONCIERE POUR L’ACQUISITION EN VEFA DE 35 LOGEMENTS SOCIAUX LOCATIFS - CONVENTION AVEC LA SACEMA - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération28/06/201624/06/2016
1705/1606-1 - SANTE PUBLIQUE - CREATION D’UN CONSEIL LOCAL DE SANTE MENTALE - CONVENTION QUADRIPARTITE AVEC L’AGENCE REGIONALE DE SANTE, LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE ET LE CENTRE HOSPITALIER - AUTORISATION DE SIGNATURE ET RECHERCHE DE FINANCEMENT - Délibération28/06/201624/06/2016
1706/1608-1 - CASINO - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - TRAITE DE CONCESSION POUR L’EXPLOITATION D’UN CASINO - CASINO LA SIESTA - DEMANDE DE RENOUVELLEMENT D’AUTORISATION D’EXPLOITATION DES JEUX - Délibération28/06/201624/06/2016
1707/1608-2 - VILLA EILENROC - BOUTIQUE - ARTICLES - MODALITES DE FIXATION DU PRIX DE VENTE - Délibération28/06/201624/06/2016
1708/1612-1 - COMPTE DE GESTION DU TRESORIER PRINCIPAL MUNICIPAL - EXERCICE 2015 : BUDGET PRINCIPAL VILLE - BUDGET ASSAINISSEMENT - BUDGET PALAIS DES CONGRES - BUDGET AZURARENA ANTIBES - Délibération28/06/201624/06/2016
1709/1612-2 - COMPTE ADMINISTRATIF EXERCICE 2015 - BUDGET PRINCIPAL VILLE - BUDGET ASSAINISSEMENT - BUDGET PALAIS DES CONGRES - BUDGET AZURARENA ANTIBES - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe28/06/201624/06/2016
1710/1612-3 - BUDGET PRINCIPAL VILLE - EXERCICE 2015 - AFFECTATION DU RESULTAT - Délibération28/06/201624/06/2016
1711/1612-4 - BUDGET ASSAINISSEMENT - EXERCICE 2015 - AFFECTATION DU RESULTAT - Délibération28/06/201624/06/2016
1712/1612-5 - BUDGET AZURARENA ANTIBES - EXERCICE 2015 - AFFECTATION DU RESULTAT - Délibération28/06/201624/06/2016
1713/1612-6 - SIMPLIFICATION DES PROCEDURES - DISPOSITIF DE PAIEMENT DES TITRES DE RECETTES PAR INTERNET « TIPI » - ADHESION - CONVENTION - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération28/06/201624/06/2016
1714/1615-1 - STATIONNEMENT PAYANT SUR VOIRIE - MISE EN PLACE D’UN ABONNEMENT RESIDENTS - Délibération28/06/201624/06/2016
1715/1616-1 - PREMIERE AVENUE ET DEUXIEME AVENUE - PROCEDURE DE TRANSFERT D’OFFICE DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL D’EMPRISES PRIVEES - Délibération28/06/201624/06/2016
1716/1616-2 - AVENUE DU CHATAIGNIER - PARCELLE BK 199 - ACQUISITION ONEREUSE AUPRES DE COTE D’AZUR HABITAT - Délibération28/06/201624/06/2016
1717/1616-3 - 39 COURS MASSENA - PARCELLE BR 323 - VENTE PAR APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE - CHOIX DU CANDIDAT - Délibération28/06/201624/06/2016
1718/1621-1 - ASSAINISSEMENT COLLECTIF - EXTENSION DU RESEAU PUBLIC SUR LA ROUTE DE NICE - CONVENTION D'OFFRE DE CONCOURS FINANCIER DES PROPRIETAIRES INDIVIS, M. X ET MME Y, POUR LA DESSERTE DE LA PROPRIETE CADASTREE AN 29 - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération28/06/201624/06/2016
1719/1637-1 - JEUNESSE - REINSERTION SOCIALE - TRAVAIL D’INTERET GENERAL (TIG) - RENOUVELLEMENT DES CONVENTIONS AVEC LA DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE (DTPJJ) ET LE SERVICE PENITENTIAIRE D’INSERTION ET DE PROBATION DE GRASSE (SPIP) - AUTORISATION DE SIGNATURE - DEMANDE DE SUBVENTION A L’ETAT - Délibération28/06/201624/06/2016
1720/1638-1 - BIODIVERSITE MARINE ET LITTORALE EN MEDITERRANEE - ACTIONS DE PRESERVATION ET DE DECOUVERTE - CONVENTION DE MECENAT AVEC L'HOTEL DU CAP - EDEN ROC - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération28/06/201624/06/2016