Conseil Municipal du 10 juillet 2015

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DELIBERATIONS

00 M. Jean LEONETTI


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2427/1500-0A - MOTION DEPOSEE PAR LE GROUPE RASSEMBLEMENT BLEU MARINE POUR ANTIBES CONTRE L'AGGRAVATION DE LA DELINQUANCE - Délibération23/07/201517/07/2015
2428/1500-0B - MOTION DEPOSEE PAR LE GROUPE RASSEMBLEMENT BLEU MARINE POUR ANTIBES CONTRE LA SUPPRESSION DES PLACES DE STATIONNEMENT SUR LES VOIES PUBLIQUES - Délibération23/07/201517/07/2015
2429/1500-1 - SOUTIEN AU MAINTIEN DE L'ACADEMIE DE NICE DANS SES LIMITES ACTUELLES - Délibération23/07/201517/07/2015
2430/1500-2 - DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL A MONSIEUR LE MAIRE - DECISIONS - COMPTE-RENDU - Délibération23/07/201517/07/2015
2431/1500-3 - PERSONNEL MUNICIPAL - PREVENTION DES CONDUITES ADDICTIVES - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CENTRE HOSPITALIER - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération23/07/201517/07/2015
2432/1500-4 - PERSONNEL MUNICIPAL - ACTIONS MENEES EN FAVEUR DES PERSONNES HANDICAPEES DANS LES SERVICES MUNICIPAUX - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE FONDS D’INSERTION POUR LES PERSONNES HANDICAPEES DE LA FONCTION PUBLIQUE - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération23/07/201517/07/2015
2433/1500-5 - PERSONNEL MUNICIPAL - EMPLOIS PERMANENTS - ADAPTATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS ET DES GRADES - Délibération23/07/201517/07/2015
2434/1500-6 - CONCESSION DES PLAGES NATURELLES - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC BALNEAIRE ET D’ACCUEIL TOURISTIQUE - PLAGE DE LA SALIS - KIOSQUE N°2 - CESSION DES PARTS SOCIALES DE LA SARL « LE JULIAN » - AVENANT N°2 AU SOUS-TRAITE D’EXPLOITATION - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération23/07/201517/07/2015
2435/1501-1 - SPORTS - ANIMATIONS SPORTIVES - INTERVENTION DU PERSONNEL TERRITORIAL SUR LE TEMPS SCOLAIRE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’EDUCATION NATIONALE - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération23/07/201517/07/2015
2436/1501-2 - SPORTS - ASSOCIATIONS SPORTIVES - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION SPORTIVE OAJLP TENNIS DE TABLE - RENOUVELLEMENT- AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération23/07/201517/07/2015
2437/1504-1 - MOYENS GENERAUX - MARCHES A BONS DE COMMANDE - CONVENTIONS DE GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LE CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE D'ANTIBES - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération23/07/201517/07/2015
2438/1504-2 - COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITES - EXERCICE 2014 - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération23/07/201517/07/2015
2439/1505-1 - ALERTE ET GESTION DES CRUES A ANTIBES - FOURNITURE DE SERVICES D’ACCES A LA PLATEFORME RAINPOL - RECONDUCTION - AVENANT N°1 AVEC LE DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération23/07/201517/07/2015
2440/1511-1 - EDUCATION - RYTHMES SCOLAIRES - AVANT PROJET DU PROJET EDUCATIF TERRITORIAL - APPROBATION - Délibération23/07/201517/07/2015
2441/1512-1 - BUDGET VILLE - EXERCICE 2015 - DECISION MODIFICATIVE N°1 : BUDGET SUPPLEMENTAIRE - Délibération23/07/201517/07/2015
2442/1512-2 - BUDGET ASSAINISSEMENT - EXERCICE 2015 - DECISION MODIFICATIVE N°1 - BUDGET SUPPLEMENTAIRE - Délibération23/07/201517/07/2015
2443/1512-3 - BUDGET PALAIS DES CONGRES - EXERCICE 2015 - DECISION MODIFICATIVE N°1 : BUDGET SUPPLEMENTAIRE - Délibération23/07/201517/07/2015
2444/1515-1 - STATIONNEMENT - AVENUE PHILIPPE ROCHAT - SECTION VAUTRIN / RABIAC ESTAGNOL - MISE EN PLACE D’UN STATIONNEMENT PAYANT - APPROBATION - Délibération23/07/201517/07/2015
2445/1515-2 - BUS-TRAM - EAU POTABLE - DEVOIEMENT DE RESEAUX - CONVENTION AVEC VEOLIA ET LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération23/07/201517/07/2015
2446/1515-3 - BUS TRAM - CONCEPTION ET LA REALISATION DU BUS -TRAM ANTIBES SOPHIA ANTIPOLIS - SECTEUR 5 GIRATOIRE DES TROIS MOULINS - CONVENTION SPECIFIQUE RELATIVE AU TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE, DE MISE A DISPOSITION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération23/07/201517/07/2015
2447/1515-4 - BUS TRAM - CONCEPTION ET LA REALISATION DU BUS TRAM ANTIBES SOPHIA ANTIPOLIS - SECTEUR 6 SALLE OMNISPORTS - CONVENTION SPECIFIQUE RELATIVE AU TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE, DE MISE A DISPOSITION DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération23/07/201517/07/2015
2448/1516-1 AVENUE DU GRAND PIN - CADASTRE CR 247 - ACQUISITION A L’EURO AUPRES DE LA SACEMA - Délibération23/07/201517/07/2015
2450/1516-3 - QUARTIER DE LA FONTONNE - PARCELLE AV 190 LOT 429 - LOCAL COMMERCIAL - ACQUISITION A TITRE ONEREUX AUPRES MADAME X - Délibération23/07/201517/07/2015
2449/1516-2 - BOULEVARD RAYMOND POINCARE / AVENUE DE L’AMIRAL COURBET - PARCELLES CP 395p - 372 - 65 - 69 - 80 - ACQUISITION A TITRE ONEREUX AUPRES DE LA SNCF ET DE RESEAU FERRE DE France - Délibération23/07/201517/07/2015
2451/1516-4 - RUE VAUBAN - PARCELLE - BO 43 - PROJET MARENDA LACAN -APPARTEMENT ET LOCAL COMMERCIAL - ACQUISITION A TITRE ONEREUX AUPRES DE MONSIEUR VINCENDEAU - Délibération23/07/201517/07/2015
2452/1516-5 - CHEMIN DE RABIAC ESTAGNOL - PARCELLE BD 9 - MISE EN VENTE PAR APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE - CHOIX DU CANDIDAT - Délibération23/07/201517/07/2015
2453/1516-6 - AVENUE ROBERT DESNOS - PROPRIETE COMMUNALE CADASTREE DV122- LOTS 59 ET 64 - CESSION PAR APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE - DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION AD HOC - Délibération23/07/201517/07/2015
2454/1519-1 - PETITE ENFANCE - RELAIS ASSISTANTS MATERNELS - CONVENTION AVEC LE DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération23/07/201517/07/2015
2455/1537-1 - PRIX JUNIOR ET JEUNE MERITANT - ANNEE 2015 - DESIGNATION DES LAUREATS - Délibération23/07/201517/07/2015