Conseil Municipal du 11 juillet 2014

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DELIBERATIONS

00 M. Jean LEONETTI


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2530/1400-1 - CONSEIL MUNICIPAL - SEANCES DU 5 ET DU 20 JUIN 2014 - PROCES VERBAUX - ADOPTION - Délibération21/07/201417/07/2014
2531/1400-2 - DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL A MONSIEUR LE MAIRE - DECISIONS - COMPTE-RENDU - Délibération21/07/201417/07/2014
2532/1400-3 - PERSONNEL MUNICIPAL - COMITE TECHNIQUE - COMPOSITION ET PARITARISME - APPROBATION - Délibération21/07/201417/07/2014
2533/1400-4 - PERSONNEL MUNICIPAL - COMITE D'HYGIENE, DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL - COMPOSITION ET PARITARISME - APPROBATION - Délibération21/07/201417/07/2014
2534/1400-5 - PERSONNEL MUNICIPAL - TICKETS RESTAURANT - HAUSSE DU SEUIL DE MODULATION DE LA PRISE EN CHARGE - Délibération21/07/201417/07/2014
2535/1400-6 - PERSONNEL MUNICIPAL - ADAPTATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS ET EMPLOIS PERMANENTS ET DES GRADES - APPROBATION - Délibération21/07/201417/07/2014
2536/1400-7 - PERSONNEL MUNICIPAL - MODIFICATION DES MODALITES DE MISE EN OEUVRE DES ASTREINTES ET DES PERMANENCES - Délibération21/07/201417/07/2014
2537/1400-8 - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC BALNEAIRE - CONCESSION DES PLAGES NATURELLES - LOT D.P.M. N° 1 « CHEZ JOSEPH » - CESSION DES PARTS SOCIALES DE LA S.A.R.L. « PLAGE JOSEPH» - AVENANT N°1 AU SOUS-TRAITE D’EXPLOITATION - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération21/07/201417/07/2014
2538/1400-9 - ESPACE A ENJEUX D’ANTIBES - DECLARATION D’INTERET COMMUNAUTAIRE DU SECTEUR « GARE - PETROLIERS » A ANTIBES-JUAN-LES-PINS - Délibération21/07/201417/07/2014
2539/1400-10 - PROJET URBAIN MARENDA-LACAN - DEFINITION DES OBJECTIFS ASSIGNES A L’OPERATION - LANCEMENT DE LA CONCERTATION PREALABLE A LA ZONE D’AMENAGEMENT CONCERTE - DETERMINATION DES MODALITES DE CONCERTATION DU PUBLIC - Délibération21/07/201417/07/2014
2540/1400-11 - PROJET URBAIN MARENDA-LACAN - REALISATION ET SUIVI DES ETUDES OPERATIONNELLES - CONVENTION DE MANDAT AVEC LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE ANTIPOLIS AVENIR - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération21/07/201417/07/2014
2541/1401-1 - SPORTS - INSTALLATIONS SPORTIVES COMMUNALES - RENOUVELLEMENT DES CONVENTIONS D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC DIVERSES ASSOCIATIONS - Délibération21/07/201417/07/2014
2542/1401-2 - SPORTS - ORGANISATION DU "BLEU BLANC TOUR 2014" - CONVENTION AVEC LA LIGUE COTE D’AZUR DE BASKET-BALL – AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération21/07/201417/07/2014
2543/1401-3 - SPORTS - STADE FOCH - PARCELLE BS n° 307 - MISE EN PLACE D’UNE STRUCTURE PERMETTANT L’ENTREPOT DE MATERIEL DE SPORT - DEMANDE D’AUTORISATION D’URBANISME - Délibération21/07/201417/07/2014
2544/1401-4 - SPORTS - SASP « OAJLP COTE D’AZUR BASKET » - ECHELONNEMENT DE LA CREANCE A LA VILLE - PROTOCOLE D'ACCORD - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération21/07/201417/07/2014
2545/1402-1 - PRIX LITTERAIRE JACQUES AUDIBERTI - MODIFICATION DU JURY - APPROBATION - Délibération21/07/201417/07/2014
2546/1402-2 - DIRECTION DES MUSEES - CONVENTION DE PARTENARIAT CULTUREL AVEC LE CCAS - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération21/07/201417/07/2014
2547/1402-3 - FORT CARRE - IMPRESSION DE TEE-SHIRTS POUR ENFANTS - ACHAT ET MISE EN VENTE DE PRODUITS EN REGIE - FIXATION DES MODALITES - Délibération21/07/201417/07/2014
2548/1402-4 - MUSEE PICASSO : EXPOSITION « STAËL, LA FIGURE A NU, 1951-1955» REAPPROVISIONNEMENT DE LA BOUTIQUE - MISE EN VENTE DE CARTES POSTALES ET DU CATALOGUE DE L’EXPOSITION A LA LIBRAIRIE-BOUTIQUE - FIXATION DES MODALITES. - Délibération21/07/201417/07/2014
2549/1404-1 - RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DES ASSOCIATIONS LOCALES - ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR - Délibération21/07/201417/07/2014
2550/1404-2 - RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DES ASSOCIATIONS LOCALES - ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR - Délibération21/07/201417/07/2014
2551/1405-1 - SECTEUR DE LA VIEILLE VILLE - RAVALEMENT DE FAÇADE - 25, COURS MASSENA - 2, RUE GEORGES CLEMENCEAU - SUBVENTION COMMUNALE - AUTORISATION - Délibération21/07/201417/07/2014
2552/1412-1 - BUDGET VILLE - EXERCICE 2014 - DECISION MODIFICATIVE N° 1 : BUDGET SUPPLEMENTAIRE - Délibération21/07/201417/07/2014
2553/1412-2 - BUDGET ASSAINISSEMENT - EXERCICE 2014 - DECISION MODIFICATIVE N° 1 : BUDGET SUPPLEMENTAIRE - Délibération21/07/201417/07/2014
2554/1412-3 - BUDGET PALAIS DES CONGRES - EXERCICE 2014 - DECISION MODIFICATIVE N° 1 : BUDGET SUPPLEMENTAIRE - Délibération21/07/201417/07/2014
2555/1412-4 - RECOUVREMENT DES TITRES DE RECETTES - AUTORISATION PERMANENTE DE POURSUITES ACCORDEE AU COMPTABLE PUBLIC - Délibération21/07/201417/07/2014
2556/1412-5 - RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS - ADOPTION DE LA LISTE DES COMMISSAIRES - Délibération21/07/201417/07/2014
2557/1429-1 - MISE EN ŒUVRE DU PLAN CLIMAT-ENERGIE TERRITORIAL OUEST 06 - CONVENTION DE PARTENARIAT INTERCOLLECTIVITES - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération21/07/201417/07/2014
2558/1438-1 - PRIX JUNIOR ET JEUNE MERITANT - ANNEE 2014 - DESIGNATION DES LAUREATS - Délibération21/07/201417/07/2014