Conseil Municipal du 26 avril 2024 à 15h30




DELIBERATIONS

00 M. Jean LEONETTI


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2024/8900-0 - MOTION POUR LE LOGEMENT INTERMEDIAIRE - Délibération - (sans annexe)07/05/202407/05/2024
CM2024/9000-1 CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 21 MARS 2024 - PROCES-VERBAL - ADOPTION - Délibération - (sans annexe)29/04/202429/04/2024
CM2024/9100-2 - CONSEIL MUNICIPAL - DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL A MONSIEUR LE MAIRE - DECISIONS - COMPTE RENDU - Délibération - (sans annexe)07/05/202407/05/2024
CM2024/9200-3 - ZAC MARENDA LACAN - COMPTES RENDUS A LA COLLECTIVITE EN VUE DE LA CLOTURE DE L'OPERATION - 2021/2022/2023 - APPROBATION - Délibération - (sans annexe)07/05/202407/05/2024
CM2024/9300-4 - ZAC MARENDA LACAN - CONCESSION D'AMENAGEMENT - AVENANT N°4 AVEC LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE "ANTIPOLIS AVENIR" - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)07/05/202407/05/2024
CM2024/9400-5 - ZAC MARENDA LACAN - CONVENTION TRIPARTITE DE PARTICIPATION AU COÛT DES EQUIPEMENTS PUBLICS AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS ET LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE "ANTIPOLIS AVENIR" - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)07/05/202407/05/2024
CM2024/9500-6 - CONCESSION DE LA PLAGE ARTIFICIELLE DU PONTEIL - LOT 1 - PLAGE "ROYAL BEACH" - MAINTIEN DES INSTALLATIONS DEMONTABLES ET TRANSPORTABLES - DEMANDE D'AGREMENT PREFECTORAL - APPROBATION - Délibération - (sans annexe)07/05/202407/05/2024
CM2024/9600-7 - BOULEVARD FRANCIS MEILLAND - PARCELLES BZ 255-290-292-294-295-297 - ACQUISITION A TITRE ONEREUX AUPRES DU DIOCESE DE NICE - Délibération - (sans annexe)07/05/202407/05/2024
CM2024/9700-8 - SAISON ESTIVALE 2024 - DISPOSITIFS DE SECURITE - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)07/05/202407/05/2024

03 M. Serge AMAR


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2024/9803-1 - COMMANDE PUBLIQUE - ACQUISITION MUTUALISEE DE CARBURANTS - CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LA COMMUNE DE BIOT - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)07/05/202407/05/2024
CM2024/9903-2 - MOYENS GENERAUX - PROCES-VERBAL DE MISE A DISPOSITION DE BIENS AU PROFIT DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS RELATIF A LA COMPETENCE ASSAINISSEMENT EAUX USEES - AVENANT N°4 - RESTITUTION D'UN VEHICULE A LA COMMUNE - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)07/05/202407/05/2024
CM2024/10003-3 - PERSONNEL MUNICIPAL - EMPLOIS PERMANENTS - MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS ET DES EMPLOIS PERMANENTS - Délibération - (sans annexe)07/05/202407/05/2024
CM2024/10103-4 - PERSONNEL MUNICIPAL - PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE - RISQUE PREVOYANCE - LANCEMENT D'UNE PROCEDURE DE MARCHE PUBLIC - MANDAT AU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DES ALPES-MARITIMES - APPROBATION - Délibération - (sans annexe)07/05/202407/05/2024
CM2024/10203-5 - PERSONNEL MUNICIPAL - LAICITE - RAPPORT ANNUEL - ANNEE 2023 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)07/05/202407/05/2024

07 M. Yves DAHAN


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2024/10307-1 - EDUCATION ET ENFANCE - DISPOSITIFS VISANT A FAVORISER LA MAITRISE DE LA LANGUE FRANÇAISE - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)07/05/202407/05/2024

12 Mme Vanessa LELLOUCHE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2024/10412-1 - AMENAGEMENT DU SECTEUR DES COMBES - REALISATION DE LA CRECHE - DEMANDES DE SUBVENTIONS - Délibération - (sans annexe)07/05/202407/05/2024

17 M. Xavier WIIK


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2024/10517-1 - RUE DU MARC - ENFOUISSEMENT DU RESEAU ELECTRIQUE A BASSE TENSION ET DU RESEAU D'ECLAIRAGE PUBLIC - INTERVENTION DU SYNDICAT MIXTE D'INGENIERIE POUR LES COLLECTIVITES ET TERRITOIRES INNOVANTS DES ALPES ET DE LA MEDITERRANEE (SICTIAM) - Délibération - (sans annexe)07/05/202407/05/2024

18 Mme Anne-Marie BOUSQUET


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2024/10618-1 - CHEMIN DE SAINT MAYMES - PARCELLE DK 0196- ACQUISITION A L'EURO AUPRES DES PROPRIETAIRES - Délibération - (sans annexe)07/05/202407/05/2024
CM2024/10718-2 - CHEMIN DU VALBOSQUET - PARCELLE EO48 ET EO192- ACQUISITION A TITRE ONEREUX AUPRES DE LA COPROPRIETE "LES RESIDENCES DU VALBOSQUET" - Délibération - (sans annexe)07/05/202407/05/2024
CM2024/10818-3 - QUARTIER DES COMBES - RUE DU BON AIR - PARCELLES DR 306p ET 307p - CESSION A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - Délibération - (sans annexe)07/05/202407/05/2024
CM2024/10918-4 - BOULEVARD POINCARE/AVENUE COURBET - PARCELLE CP 56- PROJET HABITAT PARTAGE - CESSION A LA FONDATION "PERCE NEIGE" - Délibération - (sans annexe)07/05/202407/05/2024