Conseil Municipal du 16 février 2024

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DELIBERATIONS

00 M. Jean LEONETTI


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2024/1CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 15 DECEMBRE 2023 - PROCES-VERBAL - ADOPTION - Délibération - (sans annexe)19/02/202419/02/2024
CM2024/2CONSEIL MUNICIPAL - DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL A MONSIEUR LE MAIRE - DECISIONS - COMPTE-RENDU - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe26/02/202426/02/2024
CM2024/4LOGEMENT SOCIAL - 2023/2025 - CONTRAT DE MIXITE SOCIALE AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS ET L'ETAT - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)26/02/202426/02/2024
CM2024/5LOGEMENT SOCIAL - OPERATION "31 AVENUE DE NICE" - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION FONCIERE POUR LA CONSTRUCTION DE 28 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIERE AVEC VILOGIA - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)26/02/202426/02/2024
CM2024/6PERSONNEL MUNICIPAL - RAPPORT DE SITUATION EN MATIERE D'EGALITE FEMMES-HOMMES - PLAN D'ACTIONS EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES-HOMMES 2024-2026 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)26/02/202426/02/2024
CM2024/7ENVIRONNEMENT - RAPPORT DEVELOPPEMENT DURABLE - EXERCICE 2022 / 2023 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)26/02/202426/02/2024
CM2024/8BUDGET - RAPPORT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2024 - DEBAT - Délibération - Annexe26/02/202426/02/2024

03 M. Serge AMAR


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2024/9MOYENS GENERAUX - PROCES-VERBAL DE MISE A DISPOSITION DE BIENS AU PROFIT DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS RELATIF A LA COMPETENCE ASSAINISSEMENT EAUX USEES - AVENANT N°3 - RESTITUTION D'UN VEHICULE A LA COMMUNE - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)26/02/202426/02/2024
CM2024/10DOMAINE PUBLIC - SINISTRES ET DÉGATS - SOMMES A RECOUVRER AUPRÈS DES TIERS RESPONSABLES OU DE LEURS ASSUREURS - Délibération - (sans annexe)26/02/202426/02/2024
CM2024/11COMMANDE PUBLIQUE - AMELIORATION ENERGETIQUE DES BATIMENTS PUBLICS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS ET DE SES COMMUNES MEMBRES - PRESTATIONS DE SERVICES - CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDES - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)26/02/202426/02/2024
CM2024/12PERSONNEL MUNICIPAL - RECRUTEMENT D'AGENTS CONTRACTUELS SAISONNIERS DANS LES ACCUEILS COLLECTIFS DE MINEURS - CONTRAT D'ENGAGEMENT EDUCATIF - MISE A JOUR DU BAREME DE REMUNERATION - Délibération - (sans annexe)26/02/202426/02/2024

04 Mme Simone TORRES-FORET-DODELIN


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2024/13CULTURE - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION "LABEL NOTE" - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)26/02/202426/02/2024
CM2024/14CULTURE - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION "THEATRE DE LA MARGUERITE"- AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)26/02/202426/02/2024

05 M. Eric DUPLAY


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2024/15ENVIRONNEMENT - AMÉNAGEMENT, ENTRETIEN ET RENATURATION DES ESPACES NATURELS - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC LOCAL D'ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION PROFESSIONNELLE AGRICOLE CAMPUS VERT D'AZUR (EPLEFPA) D'ANTIBES ET LE CONSERVATOIRE DU LITTORAL - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)26/02/202426/02/2024

07 M. Yves DAHAN


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2024/16EDUCATION - DENOMINATION DE L'ECOLE JUAN GARE "ECOLE GUILLAUME MUSSO" - APPROBATION - Délibération - (sans annexe)26/02/202426/02/2024

09 M. Audouin RAMBAUD


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2024/17ANIMATION CULTURELLE - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION "ANTIBES BRIDGE ET JEUX DE L'ESPRIT"- AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)26/02/202426/02/2024

12 Mme Vanessa LELLOUCHE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2024/18PETITE ENFANCE - RELAIS PETITE ENFANCE ROGER CARDI, LAVAL ET SEMBOULES - PRESTATION DE SERVICE - CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)26/02/202426/02/2024
CM2024/19PETITE ENFANCE - LIEUX D'ACCUEIL ENFANTS-PARENTS "INTERLUDE" ET "PRÉ-EN-BULLE" - PRESTATION DE SERVICE - CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)26/02/202426/02/2024

13 M. Matthieu GILLI


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2024/20SPORTS - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA FEDERATION FRANCAISE DE TENNIS DE TABLE ET L'ASSOCIATION OAJLP TENNIS DE TABLE - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)26/02/202426/02/2024
CM2024/21SPORTS - ORGANISATION DU RELAIS DE LA FLAMME PARALYMPIQUE - CONVENTION AVEC "PARIS 2024" - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)26/02/202426/02/2024

17 M. Xavier WIIK


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2024/22VOIRIE - PARVIS DE LA MEDIATHEQUE ALBERT CAMUS - DENOMINATION - "PARVIS SIMONE WEIL" - APPROBATION - Délibération - Annexe26/02/202426/02/2024
CM2024/23VOIRIE - INTERSECTION DES RUES FONTVIEILLE ET LACAN - DENOMINATION - "PLACE EMILE GENTE" - APPROBATION - Délibération - Annexe26/02/202426/02/2024
CM2024/24VOIRIE - JARDIN SITUE A L'INTERSECTION DU ROND-POINT NOVA-ANTIPOLIS ET DU CHEMIN DES COMBES - DENOMINATION - "JARDIN MELINEE ET MISSAK MANOUCHIAN" - APPROBATION - Délibération - Annexe26/02/202426/02/2024

18 Mme Anne-Marie BOUSQUET


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2024/25CHEMIN DU VALBOSQUET - PARCELLE EO 0047P - ACQUISITION A L'EURO AUPRES DES PROPRIETAIRES - Délibération - (sans annexe)26/02/202426/02/2024
CM2024/26AVENUE DE LA VALMASQUE - PARCELLE EB 0080 - ACQUISITION AMIABLE AUPRES DU PROPRIETAIRE - Délibération - (sans annexe)26/02/202426/02/2024
CM2024/27MOYENNES BREGUIERES - PARCELLE AM 0267P- ACQUISITION A L'EURO AUPRES DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE "LE CLOS DE L'ANGELUS" - Délibération - (sans annexe)26/02/202426/02/2024
CM2024/28CHEMIN DES BASSES BREGUIERES - PARCELLE AL "A" - CESSION EN REGULARISATION DES LIMITES DE PROPRIETE - Délibération - (sans annexe)26/02/202426/02/2024
CM2024/29RUE DU PETIT FOUR - PARCELLE BR 0278 - VENTE PAR APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE - CHOIX DU CANDIDAT - Délibération - (sans annexe)26/02/202426/02/2024
CM2024/30RUE DES PALMIERS - PARCELLE BN 0231 - VENTE PAR APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE - CHOIX DU CANDIDAT - Délibération - (sans annexe)26/02/202426/02/2024

34 Mme Nathalie GRILLI


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2024/31ENVIRONNEMENT - NATURA 2000 - ACCUEIL, SURVEILLANCE, INFORMATION ET SENSIBILISATION DU PUBLIC - RECRUTEMENTS DE DEUX "GARDES NATURE"- APPROBATION - Délibération - (sans annexe)19/02/202419/02/2024
CM2024/32PORT VAUBAN - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - AVENANT N°3 AVEC LA SAS VAUBAN 21 - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)19/02/202419/02/2024