Conseil Municipal du 26 mai 2023

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DELIBERATIONS

00 M. Jean LEONETTI


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1631/2300-1 CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 31 MARS 2023 - PROCES VERBAL - ADOPTION - Délibération - (sans annexe)30/05/202330/05/2023
1632/2300-2 CONSEIL MUNICIPAL - DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL A MONSIEUR LE MAIRE - DECISIONS - COMPTE RENDU - Délibération - (sans annexe)02/06/202305/06/2023
1633/2300-3 CONCESSIONS DES PLAGES ARTIFICIELLES ET NATURELLES - EXTENSION DE L'OUVERTURE DE L'EXPLOITATION DES PLAGES DE SIX A HUIT MOIS PAR AN - AVIS MOTIVE AU REGARD DE LA FREQUENTATION TOURISTIQUE - Délibération - (sans annexe)02/06/202305/06/2023
1634/2300-4 CONCESSION DES PLAGES NATURELLES - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC D'ACCUEIL TOURISTIQUE ET BALNEAIRE POUR L'EXPLOITATION DU LOT DE PLAGE N°7 - AUTORISATION DE CESSION DE L'INTEGRALITE DES PARTS SOCIALES ET AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION - Délibération - (sans annexe)02/06/202305/06/2023

03 M. Serge AMAR


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1635/2303-1 PERSONNEL MUNICIPAL - REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE L'EXPERTISE ET DE L'ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP) - MODALITES DE VERSEMENT - Délibération - (sans annexe)02/06/202305/06/2023
1636/2303-2 DOMAINE PUBLIC - SINISTRES ET DÉGATS - SOMMES A RECOUVRER AUPRÈS DES TIERS RESPONSABLES OU DE LEURS ASSUREURS - Délibération - (sans annexe)02/06/202305/06/2023

04 Mme Simone TORRES-FORET-DODELIN


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1637/2304-1 CULTURE - MUSEE D'ARCHEOLOGIE - ETAT DES STOCKS ET PRIX DE VENTE PUBLICS 2023 - Délibération - (sans annexe)02/06/202305/06/2023
1638/2304-2 CULTURE - FORT CARRE - ETAT DES STOCKS ET PRIX DE VENTE PUBLICS 2023 - Délibération - (sans annexe)02/06/202305/06/2023
1639/2304-3 CULTURE - MUSEE PEYNET ET DU DESSIN HUMORISTIQUE - ETAT DES STOCKS ET PRIX DE VENTE PUBLICS 2023 - Délibération - (sans annexe)02/06/202305/06/2023

05 M. Eric DUPLAY


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1640/2305-1 ESPACE MER LITTORAL - ACTIVITE DE RANDONNEE SUBAQUATIQUE LUDIQUE ET PEDAGOGIQUE LIEE A LA DECOUVERTE ET A LA SENSIBILISATION DU MILIEU MARIN - CONCESSION DE SERVICE - CHOIX DU CONCESSIONNAIRE - ATTRIBUTION - Délibération - (sans annexe)30/05/202330/05/2023
1641/2305-2 ESPACE MER LITTORAL - ACTIVITE DE RANDONNEE EN KAYAK LUDIQUE ET PEDAGOGIQUE LIEE A LA DECOUVERTE ET A LA SENSIBILISATION DU MILIEU MARIN - CONCESSION DE SERVICE - CHOIX DU CONCESSIONNAIRE - ATTRIBUTION - Délibération - (sans annexe)30/05/202330/05/2023
1642/2305-3 ESPACE MER LITTORAL - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'INSTITUT OCEANOGRAPHIQUE DE MONACO, FONDATION ALBERT 1er PRINCE DE MONACO - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)02/06/202305/06/2023

08 Mme Alexia MISSANA


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1643/2308-1 TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE (TLPE) - ANNEE 2024 - ACTUALISATION DES TARIFS - Délibération - (sans annexe)02/06/202305/06/2023

09 M. Audouin RAMBAUD


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1644/2309-1 ANIMATION - ASSOCIATION "LES VOILES D'ANTIBES" - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)02/06/202305/06/2023
1645/2309-2 OFFICE DE TOURISME ET DES CONGRES - RENOUVELLEMENT CLASSEMENT CATEGORIE I - AUTORISATION - Délibération - (sans annexe)02/06/202305/06/2023

11 M. Daniel LALLAI


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1646/2311-1 URBANISME - TAXE D'AMENAGEMENT - PART COMMUNALE - SECTEURS A RENOUVELLEMENT URBAIN - ACTUALISATION DU PERIMETRE - REFERENCES CADASTRALES - Délibération - (sans annexe)02/06/202305/06/2023

12 Mme Vanessa LELLOUCHE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1647/2312-1 PETITE ENFANCE - PASSERELLES ENTRE LES MULTI-ACCUEILS ET LES ECOLES MATERNELLES - CONVENTION-CADRE AVEC L'EDUCATION NATIONALE - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)02/06/202305/06/2023

13 M. Matthieu GILLI


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1648/2313-1 SPORTS - UTILISATION D'EQUIPEMENTS SPORTIFS MUNICIPAUX PAR LES LYCEES PUBLICS ET PRIVES - ANNEE SCOLAIRE 2022-2023 - CONVENTION FINANCIERE AVEC LA REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)02/06/202305/06/2023

17 M. Xavier WIIK


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1649/2317-1 BOULEVARDS CHANCEL ET DUGOMMIER - TRANSFERT DE PROPRIETE DU RESEAU D'ECLAIRAGE PUBLIC A LA COMMUNE - CONVENTION AVEC LE DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)02/06/202305/06/2023

18 Mme Anne-Marie BOUSQUET


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1650/2318-1 RUE DU PETIT FOUR - PARCELLE BR 278 - CESSION PAR APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE - NOUVELLE MISE EN VENTE - Délibération - (sans annexe)02/06/202305/06/2023
1651/2318-2 CHEMIN DES AMES DU PURGATOIRE - TERRAIN BATI CADASTRE DM 0002 - ACQUISITION AUPRES DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - Délibération - (sans annexe)02/06/202305/06/2023
1652/2318-3 AVENUE DES COUGOULINS - PARCELLE DX60 - ACQUISITION A L'EURO AUPRES DES PROPRIETAIRES - Délibération - (sans annexe)02/06/202305/06/2023
1653/2318-4 ROUTE DE GRASSE - PARCELLE DR 230P - ACQUISITION A TITRE ONEREUX AUPRES DES PROPRIETAIRES - Délibération - (sans annexe)02/06/202305/06/2023
1654/2318-5 CHEMIN DU VALBOSQUET - PARCELLE EO 29 - ACQUISITION A TITRE ONEREUX AUPRES DE L'INDIVISION PROPRIETAIRE DE LA PARCELLE - Délibération - (sans annexe)02/06/202305/06/2023

20 Mme Marguerite BLAZY


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1655/2320-1 CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET D'ART DRAMATIQUE - ENSEIGNEMENT MUSICAL ADAPTE AUX ENFANTS HOSPITALISES - CONVENTION AVEC LE CENTRE HOSPITALIER D'ANTIBES JUAN-LES-PINS - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)02/06/202305/06/2023
1656/2320-2 CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET D'ART DRAMATIQUE - MANIFESTATION "CUIVRES ENSEMBLE" 2EME EDITION - CONVENTION DE PARTENARIAT CULTUREL AVEC L'OFFICE DE TOURISME ET DES CONGRES - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)02/06/202305/06/2023

34 Mme Nathalie GRILLI


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1657/2334-1 PORT VAUBAN - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC D'EXPLOITATION, D'ENTRETIEN, ET DE GESTION : ACTIVITE D'ASSISTANCE, DE SAUVETAGE ET DE REMORQUAGE MARITIME - SOUS-TRAITE D'EXPLOITATION - AUTORISATION DE L'AUTORITE DELEGANTE - Délibération - (sans annexe)02/06/202305/06/2023
1658/2334-2 ENVIRONNEMENT MARITIME - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LA PRUD'HOMIE D'ANTIBES-GOLFE-JUAN - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)02/06/202305/06/2023

40 Mme Djahida HEMADOU


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1659/2340-1 LIEN SOCIAL ET MIEUX VIVRE ENSEMBLE - PRIX DE LA LETTRE MANUSCRITE DE L'ANNEE : EXPRIMEZ VOTRE GRATITUDE - DESIGNATION DES MEMBRES DU JURY - REGLEMENT INTERIEUR - ADOPTION - Délibération - (sans annexe)02/06/202305/06/2023