Conseil Municipal du 21 décembre 2022

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DELIBERATIONS

00 M. Jean LEONETTI


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
4329/2200-1 CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 25 NOVEMBRE 2022 - PROCES VERBAL - ADOPTION - Délibération - (sans annexe)22/12/202222/12/2022
4330/2200-2 CONSEIL MUNICIPAL - DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL A MONSIEUR LE MAIRE - DECISIONS - COMPTE-RENDU - Délibération - (sans annexe)22/12/202222/12/2022
4331/2200-3 CONCESSION DES PLAGES ARTIFICIELLES DE JUAN-LES-PINS ET DU PONTEIL - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC BALNEAIRE - EXERCICE 2021 - RAPPORTS ANNUELS DES DELEGATAIRES - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)22/12/202222/12/2022

03 M. Serge AMAR


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
4332/2203-1 FINANCES - BUDGET PRINCIPAL - EXERCICE 2022 - PROVISIONS ET REPRISES SUR PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES - APPROBATION - Délibération - (sans annexe)22/12/202222/12/2022
4333/2203-2 FINANCES - BUDGET PRINCIPAL - EXERCICE 2022 - DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N°2 - Délibération - (sans annexe)22/12/202222/12/2022
4334/2203-3 FINANCES - BUDGET 2022 - SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES AU CHAPITRE 204 - CONDITIONS D'AMORTISSEMENT - Délibération - (sans annexe)22/12/202222/12/2022
4335/2203-4 FINANCES - BUDGET PRIMITIF 2023 - CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - EPIC OFFICE DE TOURISME ET DES CONGRES - AVANCES SUR SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT - APPROBATION - Délibération - (sans annexe)22/12/202222/12/2022
4336/2203-5 FINANCES - BUDGET PRINCIPAL 2023 - AUTORISATION D'EXECUTION DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT PREALABLE AU VOTE DU BUDGET PRIMITIF - Délibération - (sans annexe)22/12/202222/12/2022
4337/2203-6 FINANCES - BUDGET ANNEXE AZURARENA ANTIBES 2023 - AUTORISATION D'EXECUTION DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT PREALABLE AU VOTE DU BUDGET PRIMITIF - Délibération - (sans annexe)22/12/202222/12/2022
4338/2203-7 FINANCES - BUDGET ANNEXE PALAIS DES CONGRES 2023 - AUTORISATION D'EXECUTION DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT PREALABLE AU VOTE DU BUDGET PRIMITIF - Délibération - (sans annexe)22/12/202222/12/2022
4339/2203-8 DOMAINE PUBLIC - SINISTRES ET DEGATS - SOMMES A RECOUVRER AUPRES DES TIERS RESPONSABLES OU DE LEURS ASSUREURS - Délibération - (sans annexe)22/12/202222/12/2022
4340/2203-9 PERSONNEL MUNICIPAL - ANNEE 2023 - RECRUTEMENT D'AGENTS CONTRACTUELS SAISONNIERS POUR LES PERIODES DE SURCROÎT D'ACTIVITE ET D'AFFLUENCE TOURISTIQUE - Délibération - (sans annexe)22/12/202222/12/2022
4341/2203-10 PERSONNEL MUNICIPAL - ANNEE 2023 - NETTOYAGE DE JUAN-LES-PINS - OPTIMISATION ET ADAPTATION DES EFFECTIFS ET MOYENS - Délibération - (sans annexe)22/12/202222/12/2022
4342/2203-11 PERSONNEL MUNICIPAL - ANNEE 2023 - RECRUTEMENT D'AGENTS CONTRACTUELS SAISONNIERS DANS LES CENTRES D'ACCUEIL COLLECTIF DE MINEURS - APPROBATION - Délibération - (sans annexe)22/12/202222/12/2022
4343/2203-12 MUTUALISATION VILLE D'ANTIBES/CASA - DELEGUE EN CHARGE DE LA MISSION COORDINATION STeRE NATURA 2000 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION PARTIELLE - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)22/12/202222/12/2022

05 M. Eric DUPLAY


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
4344/2205-1 GESTION DES ESPACES NATURELS SENSIBLES - BATTERIE DU GRAILLON - CAP D'ANTIBES - FORT CARRE - BOIS DE LA GAROUPE - EXTENSION DU PERIMETRE AU PHARE DE LA GAROUPE - CONVENTION DE GESTION DU DOMAINE TERRESTRE ET MARITIME AVEC LE CONSERVATOIRE DU LITTORAL - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)22/12/202222/12/2022

08 Mme Alexia MISSANA


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
4345/2208-1 COMMERCE - RESEAU " CLUB DES MANAGERS DE CENTRE VILLE " - ADHESION DE LA COMMUNE - Délibération - (sans annexe)22/12/202222/12/2022

09 M. Audouin RAMBAUD


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
4346/2209-1 OFFICE DE TOURISME ET DES CONGRES - RAPPORT FINANCIER ET RAPPORT D'ACTIVITE 2021 - APPROBATION - Délibération - (sans annexe)22/12/202222/12/2022

13 M. Matthieu GILLI


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
4347/2213-1 SPORTS - OAJLP TENNIS DE TABLE - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR L'ORGANISATION DU CHAMPIONNAT DE FRANCE SENIORS DE TENNIS DE TABLE - CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)22/12/202222/12/2022

15 M. Bernard DELIQUAIRE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
4348/2215-1 BUS A HAUT NIVEAU DE SERVICE (BHNS) - SECTEUR 3 : ROUTE DE GRASSE DEPUIS L'AVENUE DE LA SARRAZINE JUSQU'AU GIRATOIRE DE LA CROIX ROUGE - TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAÎTRISE D'OUVRAGE ET DE MISE A DISPOSITION DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL - CONVENTION SPECIFIQUE AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)22/12/202222/12/2022
4349/2215-2 PARC DE STATIONNEMENT PUBLIC SOUS LA MEDIATHEQUE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - SOCIETE EFFIA CONCESSION - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2021 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)22/12/202222/12/2022

18 Mme Anne-Marie BOUSQUET


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
4350/2218-1 AVENUE DE LA SARRAZINE - PARCELLES AR 76-208 - ACQUISITION A TITRE ONEREUX AUPRES DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - Délibération - (sans annexe)22/12/202222/12/2022
4351/2218-2 ROUTE DE GRASSE - PARCELLE EW115 - CESSION A TITRE ONEREUX AUX PROPRIETAIRES DE LA PARCELLE CONTIGUË - Délibération - (sans annexe)22/12/202222/12/2022
4352/2218-3 AVENUE DESNOS - PARCELLE ET 176 - COPROPRIETE LES PINS BAT. D1 - LOTS 59 ET 64 - CESSION A UN EURO A ERILIA - VALORISATION LOI SRU - Délibération - (sans annexe)22/12/202222/12/2022
4353/2218-4 RUE DU HAUT CASTELET - PARCELLE BR 516 - CESSION A TITRE ONEREUX AUPRES DES PROPRIETAIRES DE LA PARCELLE CONTIGUË - Délibération - (sans annexe)22/12/202222/12/2022
4354/2218-5 ROUTE DE GRASSE - VOIE LYAN - PARCELLE DR 204 - BAIL EMPHYTEOTIQUE AVEC LE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU COMPLEXE ARTISANAL INDUSTRIEL ET COMMERCIAL "ESPACE ANTIBES" - RESILIATION ANTICIPEE AMIABLE ET GRATUITE - Délibération - (sans annexe)22/12/202222/12/2022

22 M. Paul SASSI


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
4355/2222-1 HALLES ET MARCHES - DROITS DE PLACE DES MARCHES - ANNEE 2023 - REVALORISATION - Délibération - (sans annexe)22/12/202222/12/2022

34 Mme Nathalie GRILLI


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
4356/2234-1 ENVIRONNEMENT MARITIME - PRESERVATION DES BANQUETTES DE POSIDONIE SUR LES PLAGES - CHARTE D'ENGAGEMENT - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)22/12/202222/12/2022