Conseil Municipal du 08 juillet 2021

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DELIBERATIONS

00 M. Jean LEONETTI


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2327/2100-1 - CONSEIL MUNICIPAL - SEANCES DU 26 MARS 2021 ET DU 30 AVRIL 2021 - ADOPTION - Délibération - (sans annexe)16/07/202115/07/2021
2328/2100-2 - CONSEIL MUNICIPAL - DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL A MONSIEUR LE MAIRE - DECISIONS - COMPTE-RENDU - Délibération - (sans annexe)16/07/202115/07/2021
2278/2100-3 - INTERCOMMUNALITE - PACTE DE GOUVERNANCE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)09/07/202109/07/2021
2279/2100-4 - PLAGES ARTIFICIELLES DE JUAN-LES-PINS ET DU PONTEIL - SECTEUR COURBET / EPI SAINT HONORAT - LOT N° 1 - LOT 25 D'ACTIVITES NAUTIQUES DU DOMAINE PUBLIC MARITIME - EXPLOITATION D'UN LOT DE PLAGE DE 78M² - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - CHOIX DU DELEGATAIRE - Délibération - (sans annexe)09/07/202109/07/2021
2280/2100-5 - PLAGES ARTIFICIELLES DE JUAN-LES-PINS ET DU PONTEIL - SECTEUR COURBET / EPI SAINT HONORAT - LOT N° 2 - LOT 26 D'ACTIVITES NAUTIQUES DU DOMAINE PUBLIC MARITIME - - EXPLOITATION D'UN LOT DE PLAGE DE 78M² - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - CHOIX DU DELEGATAIRE - Délibération - (sans annexe)09/07/202109/07/2021
2329/2100-6 - PLAGES ARTIFICIELLES DE JUAN-LES-PINS ET DU PONTEIL - SECTEUR COURBET / EPI BRETAGNE - LOT N° 3 - LOTS D'ACTIVITES NAUTIQUES - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - PROCEDURE INFRUCTUEUSE - Délibération - (sans annexe)16/07/202115/07/2021
2330/2100-7 - PLAGES ARTIFICIELLES DE JUAN-LES-PINS ET DU PONTEIL - SECTEUR PONTEIL - LOT N°4 - LOTS D'ACTIVITES NAUTIQUES DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - PROCEDURE INFRUCTUEUSE - Délibération - (sans annexe)16/07/202115/07/2021
2331/2100-8 - ANTHEA - SPL THEATRE COMMUNAUTAIRE D'ANTIBES - MODIFICATION DES STATUTS - EXERCICE SOCIAL - APPROBATION - Délibération - (sans annexe)16/07/202115/07/2021

04 Mme Simone TORRES-FORET-DODELIN


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2339/2104-1 - CULTURE - CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC DIVERSES ASSOCIATIONS - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)16/07/202115/07/2021
2340/2104-2 -CULTURE - BUDGET PRIMITIF 2021 - ASSOCIATION "CULTURE LOISIRS ANTIBES" (ACLA) - RESTITUTION DE SUBVENTION POUR ACTION NON REALISEE - Délibération - (sans annexe)16/07/202115/07/2021
2341/2104-3 - CULTURE - CRISE SANITAIRE - MESURES D'URGENCES A CARACTERE ECONOMIQUE - ATELIER DU SAFRANIER - CASEMATE 11 - EXONERATION DE LA REDEVANCE - AVENANT N°1 A LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)16/07/202115/07/2021

05 M. Eric DUPLAY


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2342/2105-1 - ENVIRONNEMENT - CREATION DE SENTIERS PEDESTRES BALISES ET LABELISES - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA "FEDERATION FRANCAISE DE RANDONNEE" - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)16/07/202115/07/2021
2284/2105-2 - ENVIRONNEMENT - VALORISATION ET PRESERVATION - PROGRAMME D'ACTIVITES ECOTOURISTIQUES - APPROBATION - Délibération - (sans annexe)09/07/202109/07/2021
2285/2105-3 - ENVIRONNEMENT - QUALITE DES EAUX DE BAIGNADE - PARTICIPATION AU DISPOSITIF DE GESTION ET DE SURVEILLANCE - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE SERVICES AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)09/07/202109/07/2021
2343/2105-4 - SITE DE LA BATTERIE DU GRAILLON - PROJET D'AMENAGEMENT DE L'ESPACE MER ET LITTORAL - FINANCEMENT DES TRAVAUX HORS BATI - NOUVELLE CONVENTION DE MANDAT DE MAITRISE D'OUVRAGE AVEC LE CONSERVATOIRE DU LITTORAL - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)16/07/202115/07/2021

10 Mme Marika ROMAN


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2344/2110-1 - PREVENTION DES RISQUES - CREATION D'UNE RÉSERVE COMMUNALE DE SECURITE CIVILE (RCSC) - APPROBATION - Délibération - (sans annexe)16/07/202115/07/2021

12 Mme Vanessa LELLOUCHE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2286/2112-1 - JEUNESSE - ANIMATION ENFANCE - CENTRES DE LOISIRS ET MULTI ACCUEIL - DISPOSITIF "#ROUVRIR LE MONDE ETE CULTUREL 2021" - ACCUEIL D'ARTISTES EN RESIDENCE - CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT AVEC L'ETAT - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)09/07/202109/07/2021

13 M. Matthieu GILLI


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2345/2113-1 - SPORTS - ANIMATIONS SPORTIVES - INTERVENTION DU PERSONNEL TERRITORIAL SUR LE TEMPS SCOLAIRE - 2021/2022 - CONVENTION AVEC L'EDUCATION NATIONALE - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)16/07/202115/07/2021
2346/2113-2 - SPORTS - BUDGET PRIMITIF 2021 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - Délibération - (sans annexe)16/07/202115/07/2021
2347/2113-3 - STADE NAUTIQUE - CREATION ET REHABILITATION DES BASSINS EXTERIEURS ET CONSTRUCTION D'UN BATIMENT - REALISATION DE TRAVAUX COMPLEMENTAIRES ET MODIFICATION DU CALENDRIER - MARCHE DE MAITRISE D'ŒUVRE - AUGMENTATION DES HONORAIRES - AVENANT N°6 - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)16/07/202115/07/2021
2348/2113-4 - SPORTS - SALLE AZURARENA ANTIBES - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC EN QUASI RÉGIE AVEC L'OFFICE DE TOURISME ET DES CONGRES POUR L'EXPLOITATION DE LA SALLE - AVENANT N°1 - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)16/07/202115/07/2021

15 M. Bernard DELIQUAIRE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2349/2115-1 - STATIONNEMENT PAYANT - EXERCICE 2020 - RAPPORT ANNUEL D'EXPLOITATION DES RECOURS ADMINISTRATIFS PRÉALABLES OBLIGATOIRES - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)16/07/202115/07/2021
2350/2115-2 - STATIONNEMENT - FORFAIT POST STATIONNEMENT - REVERSEMENT DES RECETTES - EXERCICE 2021 - CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMÉRATION SOPHIA ANTIPOLIS - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)16/07/202115/07/2021

17 M. Xavier WIIK


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2351/2117-1 - INFRASTRUCTURES - CHEMINEMENT PIETONNIER PRIVE SITUE ENTRE LES BLOCS C ET D DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER "LES ALLEES GRENADINES" SIS 608 ROUTE DE GRASSE - INTERVENTIONS D'ENTRETIEN - CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE (ASL) "LES ALLEES GRENADINES" - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)16/07/202115/07/2021
2352/2117-2 - INFRASTRUCTURES - MAIL PIETON DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER "ANDRE MALRAUX" - INTERVENTIONS SUR LES RESEAUX PRIVES D'ECLAIRAGE - CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DES COPROPRIETAIRES - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)16/07/202115/07/2021

18 Mme Anne-Marie BOUSQUET


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2353/2118-1 - DOMAINE PRIVE COMMUNAL - CRISE SANITAIRE - MESURES D'URGENCE A CARACTERE ECONOMIQUE - SARL LEADER RESTAURANT DON CAMILLO - EXONERATION DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION - Délibération - (sans annexe)16/07/202115/07/2021
2354/2118-2 - ROUTE DU BORD DE MER - RN6098 - PARCELLE AK 23p - AMENAGEMENT D'UN PARKING PUBLIC - ACQUISITION A TITRE ONEREUX AUPRES DE LA SCI DE LA RIVE GAUCHE DE L'EMBOUCHURE DE LA BRAGUE - Délibération - (sans annexe)16/07/202115/07/2021
2308/2118-3 - CHEMIN DE RABIAC ESTAGNOL - PROJET DE REALISATION DE PARKING PUBLIC - PARCELLE BD 372 - ACQUISITION A TITRE ONEREUX AUPRES DE LA FAMILLE X - Délibération - (sans annexe)12/07/202112/07/2021
2355/2118-4 - SECTEUR ANTHEA/JULES GREC - REALISATION D'UN PROGRAMME DE LOGEMENTS SOCIAUX - PARCELLES AW 125p/124p/123p/120p/193p - CESSION AU PROFIT DE LA SOCIETE ERILIA - - Délibération - (sans annexe)16/07/202115/07/2021
2356/2118-5 - CHEMIN DES TERRIERS - PARCELLE EP 100 - CESSION PAR APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE - CHOIX DU CANDIDAT - Délibération - (sans annexe)16/07/202115/07/2021
2357/2118-6 - ALLEE DES GRILLONS - PARCELLE EL 27 - CESSION PAR APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE - CHOIX DU CANDIDAT - Délibération - (sans annexe)16/07/202115/07/2021
2358/2118-7 - RUE DU PETIT FOUR - PARCELLE BR 278 - CESSION PAR APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE - Délibération - (sans annexe)16/07/202115/07/2021
2359/2118-8 - RUE DES PALMIERS - PARCELLE BN 231 - CESSION PAR APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE - Délibération - (sans annexe)16/07/202115/07/2021

20 Mme Marguerite BLAZY


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2360/2120-1 - CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET D'ART DRAMATIQUE - CONVENTION DE PARTENARIAT CULTUREL AVEC LE COLLEGE DE LA FONTONNE - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)16/07/202115/07/2021
2361/2120-2 - CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET D'ART DRAMATIQUE - INTERVENTIONS MUSICALES AU PROFIT DES ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES - CONVENTION DE PARTENARIAT CULTUREL AVEC L'EDUCATION NATIONALE - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)16/07/202115/07/2021
2362/2120-3 - CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET D'ART DRAMATIQUE - REGLEMENT D'ETABLISSEMENT - APPROBATION - Délibération - (sans annexe)16/07/202115/07/2021

34 Mme Nathalie GRILLI


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2287/2134-1 - ANSE DE L'OLIVETTE - ORGANISATION ET GESTION D'UNE ZONE DE MOUILLAGES COLLECTIFS ET D'EQUIPEMENTS LEGERS DE PLAISANCE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - CHOIX DU DELEGATAIRE - Délibération - (sans annexe)09/07/202109/07/2021
2363/2134-2 - DOMAINE PUBLIC PORTUAIRE - CENTRE DE RESSOURCES D'EXPERTISES ET DE PERFORMANCE SPORTIVES PROVENCE ALPES COTE D'AZUR (CREPS) - SITE ANTIBES JUAN-LES-PINS - FIXATION DU MONTANT DE LA REDEVANCE - APPROBATION - Délibération - (sans annexe)16/07/202115/07/2021

35 Mme Stephanie FICARELLA


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2364/2135-1 - DROITS DES FEMMES - "CONCOURS INTERGENERATIONNEL EGALITE FEMMES-HOMMES" - CREATION ET ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR - APPROBATION - Délibération - (sans annexe)16/07/202115/07/2021

37 M. Alain BERNARD


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2365/2137-1 - JEUNESSE - PERMIS DE CONDUIRE - CREATION D'UNE AIDE FINANCIERE A L'ATTENTION DES 18-25 ANS - REGLEMENT INTERIEUR ET CONVENTION DE PARTENARIAT - APPROBATION - Délibération - (sans annexe)16/07/202115/07/2021
2366/2137-2 - JEUNESSE - PRIX JUNIOR ET JEUNE MERITANT - ANNEE 2021 - DESIGNATION DES LAUREATS - Délibération - (sans annexe)16/07/202115/07/2021