Conseil Municipal du 26 mars 2021

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DELIBERATIONS

00 M. Jean LEONETTI


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
956/2100-1 - CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 12 FEVRIER 2021 - PROCES VERBAL - ADOPTION - Délibération - (sans annexe)01/04/202101/04/2021
957/2100-2 - DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL A MONSIEUR LE MAIRE - DECISIONS - COMPTE RENDU - Délibération - (sans annexe)01/04/202101/04/2021
958/2100-3 - ORGANISATION INSTITUTIONNELLE - DESIGNATIONS DANS LES ORGANISMES EXTERIEURS - REMPLACEMENT DE MONSIEUR LEONETTI AU SEIN DE LA SPL ANTIPOLIS AVENIR ET DE L'OFFICE DE TOURISME ET DES CONGRES - APPROBATION - Délibération - (sans annexe)29/03/202129/03/2021
959/2100-4 - PLAGES NATURELLES D'ANTIBES - JUAN-LES-PINS - DEMANDE D'ATTRIBUTION DE LA CONCESSION DE L'ETAT A LA COMMUNE - ACCEPTATION DU MONTANT DE LA REDEVANCE - Délibération - (sans annexe)01/04/202101/04/2021
960/2100-5 - PLAGES NATURELLES DE JUAN-LES-PINS - CHOIX DU MODE DE GESTION DES FUTURS LOTS COMMERCIALEMENT EXPLOITABLES - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - LANCEMENT DE LA PROCEDURE - Délibération - (sans annexe)01/04/202101/04/2021

03 M. Serge AMAR


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
963/2103-3 - COMPTE ADMINISTRATIF EXERCICE 2020 - BUDGET PRINCIPAL VILLE - BUDGET PALAIS DES CONGRES - BUDGET AZURARENA ANTIBES - Délibération - (sans annexe)29/03/202129/03/2021
961/2103-1 - COMMANDE PUBLIQUE - MOYENS GENERAUX - TRAVAUX DANS LES BATIMENTS DE LA COMMUNE, DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE ET DE L'OFFICE DE TOURISME ET DES CONGRES - GROUPEMENT DE COMMANDES - CONVENTION - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)01/04/202101/04/2021
962/2103-2 - COMPTE DE GESTION DU TRESORIER PRINCIPAL MUNICIPAL - EXERCICE 2020 - BUDGET PRINCIPAL VILLE - BUDGET PALAIS DES CONGRES - BUDGET AZURARENA ANTIBES - Délibération - (sans annexe)29/03/202129/03/2021
964/2103-4 - BUDGET PRINCIPAL - EXERCICE 2020 - AFFECTATION DU RESULTAT - Délibération - (sans annexe)29/03/202129/03/2021
965/2103-5 - BUDGET AZURARENA ANTIBES - EXERCICE 2020 - AFFECTATION DU RESULTAT - Délibération - (sans annexe)29/03/202129/03/2021
966/2103-6 - TAXES FONCIÈRES - FIXATION DES TAUX 2021 - Délibération - (sans annexe)29/03/202129/03/2021
967/2103-7 - BUDGET PRIMITIF 2021 - BUDGET PRINCIPAL - Délibération - Annexe29/03/202129/03/2021
968/2103-8 - BUDGET PRIMITIF 2021 - BUDGET ANNEXE AZURARENA ANTIBES - Délibération - Annexe29/03/202129/03/2021
969/2103-9 - BUDGET PRIMITIF 2021 - BUDGET ANNEXE PALAIS DES CONGRES - Délibération - Annexe29/03/202129/03/2021

04 Mme Simone TORRES-FORET-DODELIN


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
970/2104-1 - MUSÉE PICASSO - LIBRAIRIE-BOUTIQUE - ÉTAT DES STOCKS EN FIN D'ANNÉE 2020 ET PRIX DE VENTE APPLIQUÉS EN RÉGIE POUR L'ANNÉE 2021 - Délibération - (sans annexe)01/04/202101/04/2021
971/2104-2 - MUSEE D'ARCHEOLOGIE - ETAT DES STOCKS AU 1er JANVIER 2021 - Délibération - (sans annexe)01/04/202101/04/2021
972/2104-3 - MUSEE PEYNET ET DU DESSIN HUMORISTIQUE - ETAT DES STOCKS AU 1er JANVIER 2021 - Délibération - (sans annexe)01/04/202101/04/2021
973/2104-4 - FORT CARRE - ETAT DES STOCKS ET PRIX DE VENTE PUBLICS 2021 - Délibération - (sans annexe)01/04/202101/04/2021

09 M. Audouin RAMBAUD


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
974/2109-1 - ANIMATION - TOURISME - ASSOCIATION "LOISIRS ET JEUX DE L'ESPRIT" - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)01/04/202101/04/2021

11 M. Daniel LALLAI


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
975/2111-1 - URBANISME - PLAN LOCAL D'URBANISME - MODIFICATION DE DROIT COMMUN - PRESENTATION DES EVOLUTIONS - Délibération - (sans annexe)01/04/202101/04/2021

13 M. Matthieu GILLI


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
976/2113-1 - SPORTS - PROGRAMME 2021 DE TRAVAUX SUR LES EQUIPEMENTS SPORTIFS - RENOVATION DU TERRAIN SYNTHETIQUE FORT-CARRE ET SECURISATION DU STADE - RENOVATION SITE TENNIS JULES GREC - Délibération - (sans annexe)01/04/202101/04/2021

18 Mme Anne-Marie BOUSQUET


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
977/2118-1 - CHEMIN DE TANIT - PARCELLE BT 253 - ACQUISITION A TITRE ONEREUX AUPRES DU SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES "SECRET GARDEN" - Délibération - (sans annexe)01/04/202101/04/2021
978/2118-2 - CHEMIN DE L'ORANGERIE - PARCELLES EK 78p et 135p - ECHANGE DE TERRAINS AVEC LA SOCIETE "PAYSAGE" - Délibération - (sans annexe)01/04/202101/04/2021
979/2118-3 - CHEMIN DU PONT ROMAIN - PARCELLE AL 61-73 et NON NUMEROTEE - ECHANGE SANS SOULTE AVEC MADAME FRANCOISE PAUGET - Délibération - (sans annexe)01/04/202101/04/2021
980/2118-4 - AVENUE DU PARC LAVAL - PARCELLE BI 68 - VILLA CLAIR LOGIS - PROCEDURE DE VENTE PAR APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE - CHOIX DU CANDIDAT - Délibération - (sans annexe)01/04/202101/04/2021