Conseil Municipal du 12 février 2021

Données provenant du portail d'import


DELIBERATIONS

00 M. Jean LEONETTI


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
407/2100-0 - MOTION DEPOSEE PAR LE GROUPE UN NOUVEAU SOUFFLE PORTANT SUR LA SOLIDARITE - Délibération - (sans annexe)16/02/202116/02/2021
327/2100-1 - CONSEIL MUNICIPAL - SEANCES DU 20 NOVEMBRE 2020 ET DU 18 DECEMBRE 2020 - PROCES-VERBAUX - ADOPTION - Délibération - (sans annexe)16/02/202116/02/2021
328/2100-2 - DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL A MONSIEUR LE MAIRE - DECISIONS - COMPTE RENDU - Délibération - (sans annexe)16/02/202116/02/2021
329/2100-3 - BUDGET - RAPPORT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2021 - DEBAT - Délibération - (sans annexe)16/02/202116/02/2021
329/2300-3 - BUDGET - RAPPORT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2021 - DEBAT - Délibération - (sans annexe)16/02/202116/02/2021

02 Mme Nathalie DEPETRIS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
330/2102-1 PATRIMOINE - PROJET DE RESTAURATION DU RETABLE DE LA CATHEDRALE ' LA VIERGE DU ROSAIRE ' DE LOUIS BREA - REALISATION D'UNE ETUDE PREALABLE - CONVENTION AVEC LE CENTRE INTERDISCIPLINAIRE DE CONSERVATION ET DE RESTAURATION DU PATRIMOINE - DEMANDES DE SUBVENTIONS - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)16/02/202116/02/2021

03 M. Serge AMAR


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
331/2103-1 - COMMANDE PUBLIQUE - MARCHE DE FOURNITURE, D'ACHEMINEMENT D'ELECTRICITE ET SERVICES ASSOCIES - CONVENTION AVEC L'UGAP - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)16/02/202116/02/2021
332/2103-2 - MOYENS GENERAUX - ACCORD CADRE CONCERNANT LES PRESTATIONS DE MAINTENANCE DES INSTALLATIONS THERMODYNAMIQUES DANS LES BATIMENTS - GROUPEMENT DE COMMANDES - CONVENTION AVEC LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE ET L'OFFICE DE TOURISME ET DES CONGRES - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)16/02/202116/02/2021
333/2103-3 - MOYENS GENERAUX - ACCORD-CADRE CONCERNANT LES TRAVAUX NEUFS DE GENIE CLIMATIQUE DANS LES BATIMENTS - GROUPEMENT DE COMMANDES - CONVENTION AVEC LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE ET L'OFFICE DE TOURISME ET DES CONGRES - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)16/02/202116/02/2021
334/2103-4 - DOMAINE PUBLIC - SINISTRES ET DÉGÂTS - RECOUVREMENT AUPRÈS DES TIERS RESPONSABLES OU DE LEURS ASSUREURS - Délibération - (sans annexe)16/02/202116/02/2021

04 Mme Simone TORRES-FORET-DODELIN


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
335/2104-1 - CULTURE - ASSOCIATION ATELIER DU SAFRANIER - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)16/02/202116/02/2021
336/2104-2 - CULTURE - ASSOCIATION THEATRE DE LA MARGUERITE - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)16/02/202116/02/2021

08 Mme Alexia MISSANA


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
337/2108-1 - ECONOMIE LOCALE - ACCOMPAGNEMENT ET SOUTIEN DES COMMERCES DE PROXIMITÉ DES CŒURS DE VILLE D'ANTIBES JUAN-LES-PINS - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LES ASSOCIATIONS DES COMMERÇANTS ET LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)16/02/202116/02/2021
338/2108-2 - ECONOMIE LOCALE - CHARTE DE SOUTIEN A L'ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE DE PROXIMITÉ AVEC LA CHAMBRE DE MÉTIERS ET DE L'ARTISANAT - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)16/02/202116/02/2021

09 M. Audouin RAMBAUD


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
339/2109-1 - ANIMATION CULTURELLE - ASSOCIATION HARMONIE ANTIBOISE - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)16/02/202116/02/2021

12 Mme Vanessa LELLOUCHE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
340/2112-1 - PETITE ENFANCE - RELAIS D'ASSISTANTS MATERNELS "SEMBOULES" - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)16/02/202116/02/2021

13 M. Matthieu GILLI


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
341/2113-1 - SPORTS - STADE NAUTIQUE - CONCESSION DE SERVICES RELATIVE A L'EXPLOITATION DU SNACK-BAR - EXONÉRATION DE LA REDEVANCE POUR L'ANNÉE 2020 - AVENANT N°1 - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)16/02/202116/02/2021

15 M. Bernard DELIQUAIRE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
342/2115-1 - PARC DE STATIONNEMENT - CONCESSION/CONSTRUCTION "PRE DES PECHEURS", AFFERMAGE "LA POSTE" ET "FRERES OLIVIER" - SOCIETE Q PARK - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2019 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)16/02/202116/02/2021
343/2115-2 - PARC DE STATIONNEMENT PUBLIC SOUS LA MEDIATHEQUE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - SOCIETE EFFIA CONCESSION - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2019 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)16/02/202116/02/2021
344/2115-3 - PARC DE STATIONNEMENT PUBLIC SOUS LA MEDIATHEQUE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - EFFIA CONCESSION - PROLONGATION DE DUREE - COVID 19 - AVENANT N°7 - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)16/02/202116/02/2021

18 Mme Anne-Marie BOUSQUET


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
345/2118-1 - AVENUE JEAN MICHARD PELISSIER - PARCELLES EC 90-91-93 - PREVENTION DES RISQUES NATURELS D'INONDATION - CESSION A 1 EURO A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - Délibération - (sans annexe)16/02/202116/02/2021
346/2118-2 - BOULEVARD RAYMOND POINCARE - FONDS DE COMMERCE HOTEL LE LYS - PARCELLE CV 206 - LIBERATION DES LIEUX - INDEMNITE D'EVICTION - APPROBATION - Délibération - (sans annexe)16/02/202116/02/2021
347/2318-3 - CHEMIN DU PUY - PARCELLE AR117 - ELARGISSEMENT DE VOIE - ACQUISITION A TITRE ONEREUX AUPRES DE L'INDIVISION HUGUES BERNARD - Délibération - (sans annexe)16/02/202116/02/2021
348/2118-4 - AVENUE DE CANNES - PARCELLE CW 147 - EMPRISE A DETACHER - ACQUISITION A L'EURO AUPRES DE LA COPROPRIETE ANNA FLORE - Délibération - (sans annexe)16/02/202116/02/2021
349/2118-5 - DOMAINE PRIVE COMMUNAL - COVID-19 - CRISE SANITAIRE - MESURES D'URGENCE A CARACTERE ECONOMIQUE - REDEVANCES D'OCCUPATION - EXONERATIONS - Délibération - (sans annexe)16/02/202116/02/2021

23 M. Gerald LACOSTE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
350/2123-1 - ARCHIVES MUNICIPALES - DON D'UNE COLLECTION D'AFFICHES ORIGINALES ILLUSTREES DE LA PREMIERE GUERRE MONDIALE A RESTAURER - ACCEPTATION - Délibération - (sans annexe)16/02/202116/02/2021

34 Mme Nathalie GRILLI


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
351/2334-1 - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PORTUAIRE - DELEGATION DE SERVICE D'EXPLOITATION, D'ENTRETIEN ET DE GESTION DU PORT VAUBAN - SOUS CONCESSION DE SERVICE PUBLIC DE L'AIRE DE CARENAGE - AUTORISATION DE L'AUTORITE DELEGANTE - Délibération - (sans annexe)16/02/202116/02/2021
352/2134-2 - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PORTUAIRE - DELEGATION DE SERVICE D'EXPLOITATION, D'ENTRETIEN ET DE GESTION DU PORT GALLICE - SOUS CONCESSION DE SERVICE PUBLIC DE L'AIRE DE CARENAGE - AUTORISATION DE L'AUTORITE DE DELEGANTE - Délibération - (sans annexe)16/02/202116/02/2021