Conseil Municipal du 16 octobre 2020

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DELIBERATIONS

00 M. Jean LEONETTI


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2843/2000-1 - CONSEIL MUNICIPAL - DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL A MONSIEUR LE MAIRE - DECISIONS - COMPTE-RENDU - Délibération - (sans annexe)26/10/202022/10/2020
2774/2000-2 - ORGANISATION INSITUTIONNELLE - VACANCE D'UN POSTE D'ADJOINT - REMPLACEMENT - Délibération - (sans annexe)19/10/202019/10/2020
2777/2000-3 ORGANISATION FONCTIONELLE - REMPLACEMENT DE MADAME ALEXANDRA BORCHIO-FONTIMP AU SEIN DE DIVERS ORGANISMES - Délibération - (sans annexe)20/10/202020/10/2020
2844/2000-4 - RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - COMMISSION INTERCOMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS- REPRESENTANTS DE LA COMMUNE - Délibération - (sans annexe)26/10/202022/10/2020
2845/2000-5 - PROJET COMMERCIAL MARENDA LACAN - COMITE D'ENSEIGNES - DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA COMMUNE - Délibération - (sans annexe)26/10/202022/10/2020
2846/2000-6 - ENFANCE - JEUNESSE - CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DES ALPES MARITIMES - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)26/10/202022/10/2020

02 Mme Nathalie DEPETRIS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2647/2002-1 - PATRIMOINE - ADHÉSION À LA FONDATION DU PATRIMOINE - APPROBATION - Délibération - (sans annexe)26/10/202022/10/2020

11 M. Daniel LALLAI


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2848/2011-1 - MONUMENTS HISTORIQUES - MODIFICATION DE PROTECTION - CREATION DE QUATRE PERIMETRES DELIMITES DES ABORDS - AVIS DE LA COMMUNE - Délibération - (sans annexe)26/10/202022/10/2020
2849/2011-2 - PROJET DE RESIDENCE AUTONOMIE A LA FONTONNE - PROCEDURE DE DECLARATION DE PROJET VALANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLU DANS LE RESPECT DU PPRI - LANCEMENT - Délibération - (sans annexe)26/10/202022/10/2020

12 Mme Vanessa LELLOUCHE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2850/2012-1 - PETITE ENFANCE - ACCUEIL DES ENFANTS EN SITUATION DE HANDICAP AU SEIN DES ETABLISSEMENTS D’ACCUEIL DU JEUNE ENFANT - ANNÉE 2020 - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)26/10/202022/10/2020

17 M. Xavier WIIK


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2851/2017-1 - TRAVAUX D’INFRASTRUCTURES AYANT UNE INCIDENCE SUR LES COURS D’EAUX ET LES RESEAUX PUBLICS D’EAUX PLUVIALES - CONVENTION CADRE DE MAITRISE D’OUVRAGE DELEGUEE DE TRAVAUX ENTRE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION SOPHIA-ANTIPOLIS ET LA COMMUNE - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)26/10/202022/10/2020
2852/2017-2 - TRAVAUX DE RACCORDEMENT DES OUVRAGES D’ECOULEMENT DES EAUX PLUVIALES SITUES DANS LE PERIMETRE DE L’AVENUE DE CANNES - CONVENTION SUBSEQUENTE DE MAITRISE D’OUVRAGE DELEGUEE ENTRE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION SOPHIA-ANTIPOLIS ET LA COMMUNE - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)26/10/202022/10/2020

18 Mme Anne-Marie BOUSQUET


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2853/2018-1 - 2EME AVENUE ET CHEMIN DE SAINT CLAUDE - ECHANGE FONCIER AVEC SOULTE AVEC SAS ALLIANCE HOTELIERE VILOGIA - Délibération - (sans annexe)26/10/202022/10/2020
2854/2018-2 - TROIS MOULINS - PARCELLE HA 001p- MISE A BAIL EMPHYTÉOTIQUE AU PROFIT D’UNIVALOM - APPROBATION - Délibération - (sans annexe)26/10/202022/10/2020
2855/2018-3 - ALLÉE DES MIMOSAS - PARCELLE AZ 291 - ANCIEN POSTE ELECTRIQUE DÉSAFFECTÉ - CESSION PAR APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE - CHOIX DU CANDIDAT - Délibération - (sans annexe)26/10/202022/10/2020
2856/2018-4 - ALLÉE DES GRILLONS - PARCELLE EL 0027- CESSION PAR APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE - Délibération - (sans annexe)26/10/202022/10/2020