Conseil Municipal du 25 septembre 2020

Données provenant du portail d'import


DELIBERATIONS

00 M. Jean LEONETTI


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2562/2000-1 - CONSEIL MUNICIPAL - SEANCES DU 26 MAI 2020, 12 JUIN 2020 ET 10 JUILLET 2020 (ELECTIONS SENATORIALES ET SEANCE CLASSIQUE) - PROCES VERBAUX - ADOPTION - Délibération - (sans annexe)06/10/202001/10/2020
2563/2000-2 - CONSEIL MUNICIPAL - DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL A MONSIEUR LE MAIRE - DECISIONS - COMPTE-RENDU - Délibération - (sans annexe)06/10/202001/10/2020
2564/2000-3 - RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - COMMISSION COMMUNAUTAIRE DE PROPOSITION DES CANDIDATS (CCPC) - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)06/10/202001/10/2020
2565/2000-4 - MUTUALISATION VILLE D’ANTIBES / COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - DIRECTEUR DES AFFAIRES GENERALES, JURIDIQUE ET CONTENTIEUX - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION PARTIELLE - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)06/10/202001/10/2020
2566/2000-5 - ZAC MARENDA-LACAN - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITÉ (CRAC) POUR ANNÉE 2019 - APPROBATION - Délibération - (sans annexe)06/10/202001/10/2020
2567/2000-6 - DEMOCRATIE PARTICIPATIVE - CONSULTATION ET COMMUNICATION AUPRES DE LA POPULATION - NOUVEAUX OUTILS - Délibération - (sans annexe)06/10/202001/10/2020

02 Mme Nathalie DEPETRIS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2568/2002-1 -DÉMOCRATIE PARTICIPATIVE - CONSEIL DE DÉVELOPPEMENT (C2D) - RENOUVELLEMENT ET FONCTIONNEMENT - Délibération - (sans annexe)06/10/202001/10/2020
2569/2002-2 - DEMOCRATIE PARTICIPATIVE - CONSEILS DE QUARTIER - RENOUVELLEMENT ET FONCTIONNEMENT - Délibération - (sans annexe)06/10/202001/10/2020
2570/2002-3 - RECENSEMENT RÉNOVÉ DE LA POPULATION - CAMPAGNE 2021 - MISE EN PLACE DU DISPOSITIF ET RÉMUNÉRATION DES AGENTS - APPROBATION - Délibération - (sans annexe)06/10/202001/10/2020

03 M. Serge AMAR


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2571/2003-1 - PERSONNEL MUNICIPAL - ANCIENS SERVITEURS DE LA VILLE - EXERCICE 2020 - APPROBATION - Délibération - (sans annexe)06/10/202001/10/2020
2572/2003-2 - PERSONNEL MUNICIPAL - DIRECTION DE LA COMMANDE PUBLIQUE - SERVICE ACTIVITES DELEGUEES - RESPONSABLE DE SERVICE - RECRUTEMENT D’UN AGENT CONTRACTUEL - Délibération - (sans annexe)06/10/202001/10/2020
2573/2003-3 - CONSEIL MUNICIPAL - FORMATION DES ELUS - APPROBATION - Délibération - (sans annexe)06/10/202001/10/2020
2574/2003-4 - PERSONNEL MUNICIPAL - PREVENTION SANTE AU TRAVAIL - PARTAGE DE MISSION - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)06/10/202001/10/2020
2575/2003-5 - PERSONNEL MUNICIPAL - DIRECTION SANTE ENVIONNEMENT DEVELOPPEMENT DURABLE - RENOUVELLEMENT DE LA CONCESSION DES PLAGES NATURELLES - CONTRAT DE PROJET - RECRUTEMENT D’UN AGENT CONTRACTUEL - Délibération - (sans annexe)06/10/202001/10/2020
2576/2003-6 - PERSONNEL MUNICIPAL - CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET D’ART DRAMATIQUE - SERVICE PERISCOLAIRE - RECRUTEMENT DE VACATAIRES - APPROBATION - Délibération - (sans annexe)06/10/202001/10/2020
2577/2003-7 - DOMAINE PUBLIC - SINISTRES ET DEGATS - RECOUVREMENT AUPRES DES TIERS RESPONSABLES OU DE LEURS ASSUREURS - Délibération - (sans annexe)06/10/202001/10/2020
2578/2003-8 - COMMANDE PUBLIQUE - ACQUISITION MUTUALISEE DE CARBURANTS - CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LA COMMUNE DE BIOT - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)06/10/202001/10/2020
2579/2003-9 - COMMANDE PUBLIQUE - ACQUISITION MUTUALISEE DE PAPIER STANDARD - CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LES COMMUNES DE LA CASA - ACQUISITION DE PAPIER STANDARD - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)06/10/202001/10/2020
2580/2003-10 - FINANCES - SUCCESSION OUVERTE AUPRES D'UN NOTAIRE - CONVENTION DE RÉVÉLATION D'ACTIF FINANCIER AVEC LA SOCIÉTÉ CBR GÉNÉALOGIE - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)06/10/202001/10/2020
2581/2003-11 - PROJET URBAIN AMENAGEMENT MARENDA-LACAN - GARANTIE D’EMPRUNT - CONVENTION AVEC LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE ANTIPOLIS AVENIR - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)06/10/202001/10/2020
2582/2003-12 - COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITÉ - EXERCICE 2019 - INFORMATION CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)06/10/202001/10/2020
2583/2003-13 - RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - COMMISSION CONSULTATIVE POUR LES SERVICES PUBLICS LOCAUX - ELECTION DES REPRÉSENTANTS DES ASSOCIATIONS - Délibération - (sans annexe)06/10/202001/10/2020

04 Mme Simone TORRES-FORET-DODELIN


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2584/2004-1 - MUSEE PICASSO - LIBRAIRIE BOUTIQUE - ÉTAT DES STOCKS ET PRIX DE VENTE 2020 - Délibération - (sans annexe)06/10/202001/10/2020
2585/2004-2 - MUSEE PEYNET ET DU DESSIN HUMORISTIQUE - ETAT DES STOCKS AU 1ER MARS 2020 - Délibération - (sans annexe)06/10/202001/10/2020
2586/2004-3 - MUSEE D’ARCHEOLOGIE - ETAT DES STOCKS AU 1ER MARS 2020 - Délibération - (sans annexe)06/10/202001/10/2020
2587/2004-4 - FORT CARRE - ETAT DES STOCKS AU 6 FEVRIER 2020 ET PRIX DE VENTE PUBLICS 2020 - Délibération - (sans annexe)06/10/202001/10/2020

06 Mme Khera BADAOUI HUGUENIN-VUILLEMIN


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2588/2006-1 - FESTIVAL DES JARDINS DE LA COTE D’AZUR - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)06/10/202001/10/2020

07 M. Yves DAHAN


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2589/2007-1 - EDUCATION - ETABLISSEMENTS D’ENSEIGNEMENT PRIVE SOUS CONTRAT D’ASSOCIATION -PARTICIPATION DE LA COMMUNE AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT - ANNÉE SCOLAIRE 2020/2021 - CONVENTION AVEC LES QUATRE ETABLISSEMENTS ANTIBOIS -AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)06/10/202001/10/2020
2590/2007-2 - EDUCATION - ECOLES PUBLIQUES - ANNÉE SCOLAIRE 2020/2021 - RÉPARTITION INTERCOMMUNALE DES CHARGES DE FONCTIONNEMENT - CONVENTION AVEC LES COMMUNES DE RÉSIDENCE - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)06/10/202001/10/2020
2591/2007-3 EDUCATION - ECOLES PUBLIQUES - PARTENARIAT CULTURE SCIENTIFIQUE - AVENANT N° 1 AVEC L’I.N.R.A.E PACA - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)06/10/202001/10/2020
2592/2007-4 - EDUCATION - FONDS PUBLICS ET TERRITOIRES (AXE 1) - ACCUEIL DES ENFANTS EN SITUATION DE HANDICAP DANS LES STRUCTURES ET SERVICES DE DROIT COMMUN - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)06/10/202001/10/2020

09 M. Audouin RAMBAUD


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2593/2009-1 - CASINO EDEN BEACH - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - CONVENTION - PROLONGATION DE DUREE - COVID 19 - AVENANT - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)06/10/202001/10/2020
2594/2009-2 - CASINO LA SIESTA - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - CONVENTION - PROLONGATION DE DUREE - COVID 19 - AVENANT - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)06/10/202001/10/2020

11 M. Daniel LALLAI


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2595/2011-1 - SECTEUR DE LA VIEILLE VILLE - RAVALEMENT DE FAÇADE - 1, RUE DES ARCEAUX - 22, RUE DE FERSEN - 6, RUE DE LA POMPE - 20, RUE SADE - 24, RUE THURET - 40, RUE DE LA TOURRAQUE - 48, RUE DE LA TOURRAQUE - SUBVENTION COMMUNALE - AUTORISATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)06/10/202001/10/2020
2596/2011-2 - SECTEUR DE MARENDA LACAN - RESTAURATION DE LA DEVANTURE COMMERCIALE - COMMERCE « BISCUITERIE D’ANTIBES » 35, RUE DE LA RÉPUBLIQUE- SUBVENTION COMMUNALE - AUTORISATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)06/10/202001/10/2020
2597/2011-3 - URBANISME - TAXE AMENAGEMENT - SECTEURS A RENOUVELLEMENT URBAIN - ACTUALISATION - Délibération - (sans annexe)06/10/202001/10/2020
2598/2011-4 - URBANISME - REVISION DU PPR INONDATIONS - DOSSIER D'ENQUETE PUBLIQUE MIS A LA CONSULTATION DES PERSONNES PUBLIQUES ASSOCIEES (PPA) ET VALANT PORTER A CONNAISSANCE (PAC) - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)06/10/202001/10/2020

12 Mme Vanessa LELLOUCHE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
259912-1 - PETITE ENFANCE - BUDGET PRIMITIF 2020 - ASSOCIATION "SOURCES D'EVEIL" - AFFECTATION D'UNE SUBVENTION - Délibération - (sans annexe)06/10/202001/10/2020

13 M. Matthieu GILLI


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2600/2013-1 - SPORTS - INSTALLATIONS SPORTIVES COMMUNALES - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L’ASSOCIATION OAJLP GYMNASTIQUE 2020-2023 - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)06/10/202001/10/2020
2601/2013-2 - SPORTS - RENOUVELLEMENT DES CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LA SOCIETE DES REGATES D'ANTIBES ET L'ECOLE DE COURSE CROISIERE DE MEDITERRANEE POUR 4 SAISONS SPORTIVES DU 1ER JUILLET 2020 AU 30 JUIN 2024 - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)06/10/202001/10/2020
2602/2013-3 - SPORTS - INTERVENTION DU PERSONNEL MUNICIPAL PENDANT LE TEMPS SCOLAIRE 2020-2021 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’EDUCATION NATIONALE - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)06/10/202001/10/2020

15 M. Bernard DELIQUAIRE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2603/2015-1 - STATIONNEMENT PAYANT - EXERCICE 2019 - RAPPORT ANNUEL D'EXPLOITATION DES RECOURS ADMINISTRATIFS PRÉALABLES OBLIGATOIRES - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)06/10/202001/10/2020
2604/2015-2 - REDEVANCE DE STATIONNEMENT - FORFAIT POST STATIONNEMENT - REVERSEMENT DES RECETTES - EXERCICE 2020 - CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTE D’AGGLOMÉRATION SOPHIA ANTIPOLIS - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)06/10/202001/10/2020

17 M. Xavier WIIK


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2605/2017-1 - VOIRIE - COMMUNE LIBRE DU SAFRANIER - PROPOSITION DE DENOMINATION D’UNE VOIE PUBLIQUE - « CALADE BERNARD BOETTI » - Délibération - (sans annexe)06/10/202001/10/2020

18 Mme Anne-Marie BOUSQUET


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2606/2018-1 - BOULEVARD FOCH/ AVENUE GUILLABERT - PARCELLE CADASTRÉE BS 116 - ACQUISITION AUPRES DE LA SOPHIA ANTIPOLIS HABITAT - Délibération - (sans annexe)06/10/202001/10/2020
2607/2018-2 - AVENUE GUILLABERT - IMMEUBLE "LE FLOREAL" - REFECTION DU PIGNON OUEST - CONVENTION AVEC LE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)06/10/202001/10/2020
2608/2018-3 - IMPASSE JUAN - PROPRIÉTÉ CADASTRÉE CR 0735 - RÉTROCESSION EN VOLUME A TITRE GRATUIT AU PROFIT DU SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE "VILLA JUAN" - Délibération - (sans annexe)06/10/202001/10/2020
2609/2018-4 - LICENCE DE VENTE DE BOISSONS DE IVème CATÉGORIE - PROCÉDURE DE VENTE DE GRÉ A GRÉ AU PROFIT DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION SOPHIA ANTIPOLIS - APPROBATION - Délibération - (sans annexe)06/10/202001/10/2020
2610/2018-5 - CHEMIN DES TERRIERS - PARCELLE EP 100- CESSION PAR APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE - Délibération - (sans annexe)06/10/202001/10/2020
2611/2018-6 - CHEMIN DES QUATRE CHEMINS - OPÉRATION « LA BASTIDE » - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION FONCIÈRE POUR LA CONSTRUCTION NEUVE DE 30 LOGEMENTS - CONVENTION AVEC SOPHIA ANTIPOLIS HABITAT - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)06/10/202001/10/2020

27 Mme Sophie NASICA


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2525/2027-1 - SOPHIA ANTIPOLIS HABITAT - MISE EN OEUVRE DE LA LOI ELAN - CESSION DES PARTICIPATIONS DETENUES PAR LES COLLECTIVITES LOCALES - APPROBATION - Délibération - (sans annexe)06/10/202001/10/2020

32 M. Hassan EL JAZOULI


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2612/2032-1 - JEUNESSE - CONVENTION CADRE PORTANT SUR LA COOPERATION RENFORCEE ENTRE LA COMMUNE D’ANTIBES JUAN LES PINS ET LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION SOPHIA-ANTIPOLIS -RENOUVELLEMENT - Délibération - (sans annexe)06/10/202001/10/2020

37 M. Alain BERNARD


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2613/2037-1 - JEUNESSE - ACCUEIL COLLECTIFS DE MINEURS - PLAN « PREVENTION DES NOYADES ET DEVELOPPEMENT DE L’AISANCE AQUATIQUE » - ORGANISATION DE « STAGES BLEUS » DURANT LES VACANCES SCOLAIRES - Délibération - (sans annexe)06/10/202001/10/2020