Conseil Municipal du 12 juin 2020

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DELIBERATIONS

00 M. Jean LEONETTI


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1481/2000-0A - MOTION DEPOSEE PAR LE GROUPE "ANTIBES RETROUVE" PORTANT SUR LE PLAN DE SOUTIEN AUX ENTREPRISES ET AUX CITOYENS ANTIBOIS EN DIFFICULTE - Délibération - (sans annexe)18/06/202018/06/2020
1480/2000-0B - MOTION DEPOSEE PAR LE GROUPE MAJORITE PORTANT SOUTIEN AUX FORCES DE L'ORDRE - Délibération - (sans annexe)18/06/202018/06/2020
1351/2000-1 - CONSEIL MUNICIPAL - SEANCES DU 29 NOVEMBRE 2019 ET 20 DECEMBRE 2020 - PROCES VERBAUX - ADOPTION - Délibération - (sans annexe)18/06/202018/06/2020
1352/2000-2 - CONSEIL MUNICIPAL - DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL A MONSIEUR LE MAIRE - DECISIONS - COMPTE-RENDU - Délibération - (sans annexe)18/06/202018/06/2020
1353/2000-3 - RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - COMMISSIONS PERMANENTES - FORMATION - COMPOSITION - ELECTION DES MEMBRES - Délibération - (sans annexe)16/06/202016/06/2020
1354/2000-4 - RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - CREATION - FIXATION DES CONDITIONS DE DEPOT DES LISTES - Délibération - (sans annexe)15/06/202015/06/2020
1355/2000-5 - RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - ELECTION DES MEMBRES - Délibération - (sans annexe)15/06/202015/06/2020
1356/2000-6 - RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - COMMISSION DES CONCESSIONS ET DELEGATIONS DE SERVICE PUBLIC - CREATION - FIXATION DES CONDITIONS DE DEPOT DE LISTES - Délibération - (sans annexe)16/06/202016/06/2020
1357/2000-7 - RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - COMMISSION DES CONCESSIONS ET DELEGATIONS DE SERVICE PUBLIC - ELECTION DES MEMBRES - Délibération - (sans annexe)18/06/202018/06/2020
1358/2000-8 - RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - COMMISSION CONSULTATIVE POUR LES SERVICES PUBLICS LOCAUX - CREATION - ELECTION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)18/06/202018/06/2020
1359/2000-9 - RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - CONSEIL D'ADMINISTRATION - ELECTION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)15/06/202015/06/2020
1360/2000-10 - RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - EPIC OFFICE DE TOURISME - COMITÉ DE DIRECTION - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL ET DES PROFESSIONS OU ASSOCIATIONS INTERESSEES AU TOURISME - Délibération - (sans annexe)18/06/202018/06/2020
1361/2000-11 - RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE LA GESTION DU PORT VAUBAN - CONSEIL D'ADMINISTRATION - DESIGNATION DES REPRESENTANTS - Délibération - (sans annexe)18/06/202018/06/2020
1362/2000-12 - RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - SAEM SOPHIA ANTIPOLIS HABITAT (SAH) - CONSEIL D'ADMINISTRATION - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS PERMANENTS AU CONSEIL D'ADMINISTRATION ET DU REPRÉSENTANT PERMANENT AUX ASSEMBLÉES GÉNÉRALES ORDINAIRES ET EXTRAORDINAIRES - REMUNERATION - Délibération - (sans annexe)18/06/202018/06/2020
1363/2000-13 - RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - AMÉNAGEMENT ET CONSTRUCTION - SOCIETE PUBLIQUE LOCALE "ANTIPOLIS AVENIR" - DESIGNATION DES REPRÉSENTANTS AU CONSEIL D'ADMINISTRATION ET DU REPRÉSENTANT PERMANENT AUX ASSEMBLÉES GÉNÉRALES ORDINAIRES ET EXTRAORDINAIRES - Délibération - (sans annexe)18/06/202018/06/2020
1364/2000-14 - RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - THEATRE COMMUNAUTAIRE D'ANTIBES - DESIGNATION DES REPRESENTANTS AU CONSEIL D'ADMINISTRATION ET A L'ASSEMBLEE GENERALE - Délibération - (sans annexe)18/06/202018/06/2020
1365/2000-15 - RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - ASSOCIATION DES SITES HISTORIQUES GRIMALDI DE MONACO - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS - Délibération - (sans annexe)18/06/202018/06/2020
1366/2000-16 - RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - LABEL "VILLE ET METIERS D’ART" - DESIGNATION DES REPRESENTANTS - Délibération - (sans annexe)18/06/202018/06/2020
1367/2000-17 - RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - PRIX LITTERAIRE JACQUES AUDIBERTI - COMPOSITION DU JURY - DESIGNATION - Délibération - (sans annexe)18/06/202018/06/2020
1368/2000-18 - RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - ASSOCIATION COMMISSION DU FILM DES ALPES-MARITIMES COTE D'AZUR - DESIGNATION D'UN REPRESENTANT - Délibération - (sans annexe)18/06/202018/06/2020
1369/2000-19 - RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - ETABLISSEMENTS SCOLAIRES DU 1er DEGRE - ECOLES MATERNELLES ET PRIMAIRES - CONSEILS D'ECOLE - DESIGNATION DES REPRESENTANTS - Délibération - (sans annexe)17/06/202017/06/2020
1370/2000-20 - RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - EDUCATION - ETABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX - ENSEIGNEMENT SECONDAIRE - CONSEILS D'ADMINISTRATION - DESIGNATION DES REPRESENTANTS - Délibération - (sans annexe)17/06/202017/06/2020
1371/2000-21 - RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENTS PRIVES LOCAUX - ENSEIGNEMENT SECONDAIRE ET PRIMAIRE - CONSEILS D'ECOLE - DESIGNATION DES REPRESENTANTS - Délibération - (sans annexe)17/06/202017/06/2020
1381/2000-31 - RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - CONSEIL NATIONAL DES VILLES ET VILLAGES FLEURIS - DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT - Délibération - (sans annexe)18/06/202018/06/2020
1372/2000-22 - RENOUVELLEMENT CONSEIL MUNICIPAL - RESTAURATION SCOLAIRE -RÉSEAU « MON RESTAU RESPONSABLE » ET A L'ASSOCIATION "UN PLUS BIO" - DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT - Délibération - (sans annexe)16/06/202016/06/2020
1373/2000-23 - RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - SPORT - ASSOCIATION NATIONALE DES ELUS EN CHARGE DU SPORT (ANDES) - DESIGNATION D'UN REPRESENTANT - Délibération - (sans annexe)18/06/202018/06/2020
1374/2000-24 - RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - ECONOMIE LOCALE - ASSOCIATION "CENTRE-VILLE EN MOUVEMENT" - DESIGNATION D'UN REPRESENTANT - Délibération - (sans annexe)18/06/202018/06/2020
1375/2000-25 - RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU NETTOIEMENT DU LITTORAL DE LA RIVE DROITE DU VAR - ELECTION DES DELEGUES - Délibération - (sans annexe)18/06/202018/06/2020
1376/2000-26 - RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES INFORMATISEES DES ALPES MEDITERRANEE - ELECTION DES DELEGUES - Délibération - (sans annexe)18/06/202018/06/2020
1377/2000-27 - RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - SYNDICAT DEPARTEMENTAL DE L'ELECTRICITE ET DU GAZ DES ALPES MARITIMES (S.D.E.G.) - ELECTION DES DELEGUES - Délibération - (sans annexe)18/06/202018/06/2020
1378/2000-28 - RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - CORRESPONDANT DÉFENSE - DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT - Délibération - (sans annexe)18/06/202018/06/2020
1379/2000-29 - RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - ASSOCIATION TUTELAIRE DES PERSONNES PROTEGEES DES ALPES-MERIDIONALES (ATIAM) - CONSEIL D'ADMINISTRATION - DESIGNATION D'UN REPRESENTANT - Délibération - (sans annexe)18/06/202018/06/2020
1380/2000-30 - RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - FINANCES - COMMISSION DE CONTROLE DES ORGANISMES SUBVENTIONNES - CREATION - DESIGNATION DES MEMBRES - Délibération - (sans annexe)17/06/202017/06/2020
1382/2000-32 - RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - ASSOCIATION DES VILLES POUR LA PROPRETE URBAINE (AVPU) - DESIGNATION DU REPRESENTANT - Délibération - (sans annexe)22/06/202018/06/2020
1383/2000-33 - RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - PLAN NATIONAL NUTRITION SANTE (PNNS) PROGRAMME PORTEZ-VOUS BIEN - REFERENT VILLE D'ANTIBES 'ACTIONS MUNICIPALES PNNS' - DESIGNATION - Délibération - (sans annexe)18/06/202018/06/2020
1384/2000-34 - RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - CENTRE HOSPITALIER D'ANTIBES - CONSEIL DE SURVEILLANCE - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)18/06/202018/06/2020
1385/2000-35 - RENOUVELLEMENT CONSEIL MUNICIPAL - COMMISSION LOCALE DU SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE (CLSPR) - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)18/06/202018/06/2020
1386/2000-36 - RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - COMMISSION DE SUIVI DU SITE DE L'USINE D'INCINERATION D'ORDURES MENAGERES (UIOM) D'ANTIBES - DESIGNATION DES REPRESENTANTS - Délibération - (sans annexe)18/06/202018/06/2020
1387/2000-37 - RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - CREATION DE 5 EMPLOIS DE COLLABORATEURS DE CABINET - APPROBATION - Délibération - (sans annexe)18/06/202018/06/2020
1388/2000-38 - PERSONNEL MUNICIPAL - ETAT D’URGENCE SANITAIRE POUR FAIRE FACE A L’EPIDEMIE DE COVID-19 - VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE - APPROBATION - Délibération - (sans annexe)18/06/202018/06/2020

03 M. Serge AMAR


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1389/2003-1 - COVID 19 - GESTION DE LA CRISE SANITAIRE LIÉE AU RISQUE ÉPIDÉMIQUE - SUBVENTION D'ÉQUIPEMENT VERSÉE AU CENTRE HOSPITALIER D'ANTIBES JUAN-LES-PINS - ATTRIBUTION - Délibération - (sans annexe)18/06/202018/06/2020
1390/2003-2 - COVID 19 - OPÉRATION MASQUES SOLIDAIRES - DON POUR LA RÉALISATION DE MASQUES GRAND PUBLIC EN TISSU - ACCEPTATION ET AFFECTATION - Délibération - (sans annexe)18/06/202018/06/2020

18 Mme Anne-Marie BOUSQUET


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1391/2018-1 - CHEMIN DES GROULES - PRÉVENTION DES RISQUES NATURELS D’INONDATION - ATTRIBUTION SUBVENTIONS FONDS BARNIER - PARCELLE AK 46 - ACQUISITION DES LOTS DE LA COPROPRIÉTÉ LE PYLONE - Délibération - (sans annexe)18/06/202018/06/2020
1392/2018-2 - ZAC MARENDA LACAN - 32 RUE VAUBAN - PARCELLE BO 43 - LOTS 1 ET 4 - ACQUISITION AMIABLE A TITRE ONÉREUX AUPRÈS DE LA PROPRIÉTÉ X - Délibération - (sans annexe)18/06/202018/06/2020
1393/2018-3 - ZAC MARENDA LACAN - 32 RUE VAUBAN - PARCELLE BO 43 - LOTS 7, 10, 3/10ème du lot 3 et 1/3 indivis du lot 13 - ACQUISITION AMIABLE A TITRE ONÉREUX - PROPRIÉTÉ SPL ANTIPOLIS AVENIR - Délibération - (sans annexe)18/06/202018/06/2020
1394/2018-4 - CHEMIN DE FONTMERLE - PARCELLE BD 352 - DONATION DE LA NUE-PROPRIÉTÉ AU PROFIT DE LA COMMUNE PAR MONSIEUR X - APPROBATION - Délibération - (sans annexe)18/06/202018/06/2020