Conseil Municipal du 12 juillet 2019

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DELIBERATIONS

00 M. Jean LEONETTI


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2360/1900-1 - CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 17 MAI 2019 - PROCES VERBAL - ADOPTION - Délibération - (sans annexe)18/07/201918/07/2019
2361/1900-2 - CONSEIL MUNICIPAL - DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL A MONSIEUR LE MAIRE - DECISIONS - COMPTE-RENDU - Délibération - (sans annexe)18/07/201918/07/2019
2362/1900-3 - COMPÉTENCES - DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE - EXTENSION DU CHAMP D'APPLICATION - AUGMENTATION DE LA LIGNE DE TRESORERIE - Délibération - (sans annexe)18/07/201918/07/2019
2363/1900-4 - COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - RENOUVELLEMENT ELECTORAL 2020 - CONSEIL COMMUNAUTAIRE - FIXATION DU NOMBRE ET DE LA REPARTITION DES SIEGES - APPROBATION - Délibération - (sans annexe)18/07/201918/07/2019
2364/1900-5 - PERSONNEL MUNICIPAL - DIRECTEUR DES RESSOURCES HUMAINES ADJOINT - RECRUTEMENT D'UN AGENT CONTRACTUEL - Délibération - (sans annexe)19/07/201918/07/2019
2365/1900-6 - PERSONNEL MUNICIPAL - EMPLOIS PERMANENTS - ADAPTATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS ET DES EMPLOIS PERMANENTS - Délibération - (sans annexe)19/07/201918/07/2019
2366/1900-7 - PERSONNEL MUNICIPAL - AVANCEMENTS DE GRADE - TAUX DE PROMOTION - Délibération - (sans annexe)18/07/201918/07/2019
2367/1900-8 - RAPPORT D'OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES - PRÉSENTATION DES ACTIONS MISES EN ŒUVRE - Délibération - (sans annexe)18/07/201918/07/2019
2368/1900-9 - PORT DE PLAISANCE DE COMPETENCE COMMUNALE - DELIMITATION - PORT VAUBAN - APPROBATION - Délibération - (sans annexe)18/07/201918/07/2019
2369/1900-10 - AUTORITE PORTUAIRE - APPLICATION « E-SCALEPORT » - CONTRAT DE LICENCE AVEC L’ÉTAT - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)18/07/201918/07/2019
2370/1900-11 - CONCESSION DE LA PLAGE ARTIFICIELLE DU PONTEIL - LOT N°1 - PLAGE « ROYAL BEACH » - DEMANDE D’EXTENSION DE LA DUREE D’EXPLOITATION A 8 MOIS - APPROBATION - Délibération - (sans annexe)18/07/201918/07/2019
2371/1900-12 - HAUTS D’ANTIBES - AMÉNAGEMENT DES VOIRIES RD 35 RD 535 TERRIERS ET ST CLAUDE - CLÔTURE DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES - Délibération - (sans annexe)18/07/201918/07/2019
2372/1900-13 - SECURITE - POLICE MUNICIPALE - DEPLOIEMENT DE CAMERAS INDIVIDUELLES "CAMERAS MOBILES OU CAMERAS PIETONS" - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)18/07/201918/07/2019
2373/1902-1 - MUSÉES - ACCUEIL DES BÉNÉFICIAIRES DU SERVICE TRAIT D’UNION - CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)18/07/201918/07/2019
2374/1903-1 - COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITE - EXERCICE 2018 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)18/07/201918/07/2019
2375/1903-2 - ACQUISITION DE VELOS A ASSISTANCE ELECTRIQUE ET EQUIPEMENTS AFFERENTS - CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION SOPHIA-ANTIPOLIS - Délibération - (sans annexe)18/07/201918/07/2019
2376/1904-1 - AIRE DE VALORISATION DE L’ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE - TRANSFORMATION EN SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE - CREATION DE LA COMMISSION LOCALE DU SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE (CLSPR) - DESIGNATION DES REPRESENTANTS - Délibération - (sans annexe)18/07/201918/07/2019
2377/1905-1 - SANTE - BUDGET PRIMITIF 2019 - ASSOCIATION "OFFICE CENTRAL DE LA COOPERATION A L’ECOLE (OCCE)" - AFFECTATION D’UNE SUBVENTION - APPROBATION - Délibération - (sans annexe)18/07/201918/07/2019
2378/1905-2 - SANTE - BUDGET PRIMITIF 2019 - ASSOCIATION "ANIMATION LOISIRS A L’HOPITAL (A.L.H.), LES BLOUSES ROSES" - AFFECTATION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - APPROBATION - Délibération - (sans annexe)18/07/201918/07/2019
2379/1905-3 - SANTE SCOLAIRE - ECOLES MATERNELLES - DELEGATION DES ACTIONS DE PREVENTION MEDICO-SOCIALE - CONVENTION AVEC LE DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)18/07/201918/07/2019
2380/1909-1 - REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE - REVISION - DEBAT SUR LES ORIENTATIONS - Délibération - (sans annexe)18/07/201918/07/2019
2381/1910-1 - ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT PRIVE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - ANNEE SCOLAIRE 2019/2020 - PARTICIPATION DE LA COMMUNE AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT - CONVENTION AVEC LES QUATRE ETABLISSEMENTS ANTIBOIS - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)18/07/201918/07/2019
2382/1910-2 - ECOLES PUBLIQUES - ANNEE SCOLAIRE 2019/2020 - REPARTITION INTERCOMMUNALE DES CHARGES DE FONCTIONNEMENT - CONVENTION AVEC LES COMMUNES DE RESIDENCE - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)18/07/201918/07/2019
2383/1910-3 - ECOLES PUBLIQUES - CONVENTION DE PARTENARIAT DE CULTURE SCIENTIFIQUE AVEC L'INRA PACA 2019-2021 - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)18/07/201918/07/2019
2384/1910-4 - ECOLES PUBLIQUES - CREATION DE POTAGERS PEDAGOGIQUES - APPROBATION - Délibération - (sans annexe)18/07/201918/07/2019
2385/1910-5 - EDUCATION - JEUNESSE LOISIRS - ANNEE 2019 - ACCUEIL DES ENFANTS EN SITUATION DE HANDICAP AU SEIN DES STRUCTURES - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)18/07/201918/07/2019
2386/1910-6 - PETITE ENFANCE - ANNÉE 2019 - ACCUEIL DES ENFANTS EN SITUATION DE HANDICAP AU SEIN DES ETABLISSEMENTS D’ACCUEIL DU JEUNE ENFANT - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)18/07/201918/07/2019
2387/1911-1 - PROJET URBAIN AMENAGEMENT MARENDA-LACAN - GARANTIE D’EMPRUNT - CONVENTION AVEC LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE ANTIPOLIS AVENIR - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)18/07/201918/07/2019
2388/1913-1 - ENVIRONNEMENT - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE D’ANTIBES ET « CIRCEO », COORDONNATEUR AU PROGRAMME EUROPEEN LIFE17 NAT/IT/000609 VISANT A SECURISER LES FORETS MEDITERRANEENNES CONTRE L’INVASION DU XYLOSANDRUS ET DES CHAMPIGNONS PATHOGENES ASSOCIES - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)18/07/201918/07/2019
2389/1913-2 - ENVIRONNEMENT - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L’INRA UNITE EXPERIMENTALE DE LA VILLA THURET - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)18/07/201918/07/2019
2390/1914-1 - SPORTS - ANIMATIONS SPORTIVES - INTERVENTION DU PERSONNEL TERRITORIAL SUR LE TEMPS SCOLAIRE - 2019/2020 - CONVENTION AVEC L’EDUCATION NATIONALE - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)18/07/201918/07/2019
2391/1914-2 - SPORTS - BUDGET PRIMITIF 2019 - AFFECTATION DE SUBVENTIONS - HAUT NIVEAU - SECTIONS SPORTIVES - MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL - MANIFESTATIONS EXCEPTIONNELLES - MOTO CLUB D’ANTIBES JUAN-LES-PINS - ANTIBES SKOAL - A L'ECOLE DES SHARKS - Délibération - (sans annexe)18/07/201918/07/2019
2392/1914-3 - SPORTS - BUDGET PRIMITIF 2020 - AVANCE DE SUBVENTION - ASSOCIATION SPORTIVE ANTIBES RALLYE ASSOCIATION - AVENANT N°1 A LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)18/07/201918/07/2019
2393/1914-4 - SPORTS - INSTALLATIONS SPORTIVES - 2019/2023 - CONVENTIONS D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC DIVERSES ASSOCIATIONS - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)18/07/201918/07/2019
2394/1914-5 - AVENUE JULES GREC - RESTRUCTURATION ET MODERNISATION DU STADE NAUTIQUE - SECONDE TRANCHE - BATIMENT EXISTANT ET BASSINS INTERIEURS - LANCEMENT DE L'OPERATION SOUS LA FORME D'UN CONCOURS DE MAITRISE D’ŒUVRE - DETERMINATION DES INDEMNITES FINANCIERES DESTINEES AUX CANDIDATS AYANT REMIS UNE ESQUISSE - DESIGNATION DES MEMBRES DU JURY DE CONCOURS - Délibération - (sans annexe)15/07/201915/07/2019
2395/1916-1 - CHEMIN DE SAINT CLAUDE/CHEMIN DES TERRES BLANCHES - PARCELLE DO 346 - ACQUISITION A L’EURO AUPRÈS DE LA SCI CHEMIN DES TERRES BLANCHES - Délibération - (sans annexe)18/07/201918/07/2019
2396/1916-2 - CHEMIN DE SAINT MAYMES - PARCELLES DK 138/141 - ACQUISITION AUPRES DE MONSIEUR ET MADAME X - Délibération - (sans annexe)18/07/201918/07/2019
2397/1916-3 - AVENUE AMIRAL COURBET - PARCELLE CP 261 - DÉSAFFECTATION / DÉCLASSEMENT / VENTE D’UNE PARCELLE A USAGE DE TRANSFORMATEUR - CESSION A UN EURO AU PROFIT SOPHIA ANTIPOLIS HABITAT - Délibération - (sans annexe)18/07/201918/07/2019
2398/1916-4 - COURS MASSÉNA - PARCELLE BR 343 - ÉQUIPEMENTS DE TÉLÉCOMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES - CONSTITUTION DE SERVITUDE IMPLANTATION AU BÉNÉFICE DE LA SOCIETE ORANGE - Délibération - (sans annexe)18/07/201918/07/2019
2399/1916-5 - AVENUE DE L’ESTÉREL - OPÉRATION « ESTÉREL » - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION FONCIÈRE POUR LA CONSTRUCTION D’UNE RÉSIDENCE AUTONOMIE POUR PERSONNES ÂGÉES DE 53 LOGEMENTS - CONVENTION AVEC SOPHIA ANTIPOLIS HABITAT - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)18/07/201918/07/2019
2400/1921-1 - ASSAINISSEMENT COLLECTIF - EXTENSION DU RESEAU PUBLIC SUR LE BOULEVARD GARDIOLE BACON - DESSERTE DE LA PROPRIETE CADASTREE BY 149 - CONVENTION D’OFFRE DE CONCOURS FINANCIER AVEC LA SARL MONRO FAMILY.FR - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)18/07/201918/07/2019
2401/1927-1 - ANCIENS COMBATTANTS - BUDGET PRIMITIF 2019 - ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES COMBATTANTS, PRISONNIERS DE GUERRE ET COMBATTANTS D'ALGERIE TUNISIE MAROC DES ALPES-MARITIMES - AFFECTATION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - Délibération - (sans annexe)18/07/201918/07/2019
2402/1931-1 - REDEVANCE DE STATIONNEMENT - FORFAIT POST STATIONNEMENT - REVERSEMENT DES RECETTES - EXERCICE 2019 - CONVENTION AVEC COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)18/07/201918/07/2019
2403/1931-2 - STATIONNEMENT PAYANT - ANNEE 2018 - RAPPORT ANNUEL D'EXPLOITATION DES RECOURS ADMINISTRATIFS PRÉALABLES OBLIGATOIRES - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)18/07/201918/07/2019
2404/1937-1 - JEUNESSE - PRIX JUNIOR ET JEUNE MERITANT - ANNEE 2019 - DESIGNATION DES LAUREATS - Délibération - (sans annexe)18/07/201918/07/2019
2405/1938-1 - ENVIRONNEMENT - BIODIVERSITE MARINE ET LITTORALE EN MEDITERRANEE - ACTIONS DE PRÉSERVATION ET DE DECOUVERTE - CONVENTION DE MECENAT AVEC L’HÔTEL DU CAP-EDEN ROC - ACCEPTATION DE DON - Délibération - (sans annexe)18/07/201918/07/2019
2406/1938-2 - ENVIRONNEMENT - BIODIVERSITE MARINE ET LITTORALE EN MEDITERRANEE - ACTIONS DE PRESERVATION ET DE DECOUVERTE - ESPACE MER ET LITTORAL - PARTENARIAT AVEC L'HOTEL DU CAP-EDEN ROC 2019 - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)18/07/201918/07/2019