Conseil Municipal du 14 décembre 2018

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DELIBERATIONS

00 M. Jean LEONETTI


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
3718/1800-0 - MOTION DEPOSEE PAR LE GROUPE FRONT DE GAUCHE PORTANT SUR LE MOUVEMENT DES GILETS JAUNES, LA COLERE POPULAIRE ET LE ROLE DES POLITIQUES LOCALES POUR REDUIRE LES INEGALITES - Délibération - (sans annexe)03/01/201921/12/2018
3719/1800-0 - MOTION DEPOSEE PAR LE GROUPE RASSEMBLEMENT BLEU MARINE ANTIBES PORTANT SOUTIEN AU MOUVEMENT POPULAIRE DES GILETS JAUNES ET PORTANT DEMANDE AU GOUVERNEMENT L'INSTAURATION DE LA PAIX FISCALE - Délibération - (sans annexe)03/01/201921/12/2018
3720/1800-1 - CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 05 OCTOBRE 2018 - PROCES VERBAL - ADOPTION - Délibération - (sans annexe)03/01/201921/12/2018
3721/1800-2 - CONSEIL MUNICIPAL - DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE - DECISIONS - COMPTE RENDU - Délibération - (sans annexe)03/01/201921/12/2018
3722/1800-3 - PERSONNEL MUNICIPAL - ANNEE 2019 - RECRUTEMENT D’AGENTS CONTRACTUELS SAISONNIERS POUR LES PERIODES DE SURCROIT D’ACTIVITE ET D’AFFLUENCE TOURISTIQUE - Délibération - (sans annexe)03/01/201921/12/2018
3723/1800-4 - PERSONNEL MUNICIPAL - ANNEE 2019 - NETTOYAGE DE JUAN LES PINS - OPTIMISATION ET ADAPTATION DES EFFECTIFS ET MOYENS - Délibération - (sans annexe)03/01/201921/12/2018
3724/1800-5 - PERSONNEL MUNICIPAL - ANNEE 2019 - RECRUTEMENT D’AGENTS CONTRACTUELS SAISONNIERS DANS LES ACCUEILS COLLECTIFS DE MINEURS - Délibération - (sans annexe)03/01/201921/12/2018
3725/1800-6 - CONCESSION DES PLAGES NATURELLES - KIOSQUES ALIMENTAIRES - SECTEUR DE LA SALIS - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC BALNEAIRE - RAPPORTS ANNUELS DES DELEGATAIRES - EXERCICE 2017 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)03/01/201921/12/2018
3726/1800-7 - CONCESSIONS DES PLAGES NATURELLES ET ARTIFICIELLES - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC BALNEAIRE - RAPPORTS ANNUELS DES DELEGATAIRES - EXERCICE 2017 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)03/01/201921/12/2018
3727/1800-8 - SPL ANTIPOLIS AVENIR - RAPPORT ANNUEL 2017 - APPROBATION - Délibération - (sans annexe)03/01/201921/12/2018
3728/1800-9 - PORT VAUBAN - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PORTUAIRE - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2017 - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)03/01/201921/12/2018
3729/1801-1 - PORT VAUBAN - RAPPORT ANNUEL DES MANDATAIRES - EXERCICE 2017 - APPROBATION - Délibération - (sans annexe)03/01/201921/12/2018
3730/1802-1 - CULTURE - SACHA SOSNO - CATALOGUES DE L’EXPOSITION « AVIS DE GRAND BEAU » - MISE HORS VENTE - Délibération - (sans annexe)03/01/201921/12/2018
3731/1802-2 - FORT CARRE - CATALOGUES "GRANDEUR ET SERVITUDES D'UNE PLACE FORTE" ET "CENT ANS D'EXPANSION URBAINE" - REDEPLOIEMENT AUPRES DE LA BOUTIQUE DU MUSEE PICASSO - APPROBATION - Délibération - (sans annexe)03/01/201921/12/2018
3732/1802-3 - MUSEE PEYNET ET DU DESSIN HUMORISTIQUE - MISE EN VENTE DE LITHOGRAPHIES DE RAYMOND PEYNET - CONVENTION DE DEPOT-VENTE AVEC ANNIE PEYNET - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)03/01/201921/12/2018
3733/1802-4 - MUSEE D’ARCHEOLOGIE - REALISATION DU PLAN DE RECOLEMENT DES COLLECTIONS - APPROBATION - Délibération - (sans annexe)03/01/201921/12/2018
3544/1809-1 - DOMAINE PUBLIC - DROITS DE PLACE DES MARCHES - OCCUPATION 2019 - REVALORISATION - Délibération - (sans annexe)20/12/201820/12/2018
3734/1810-1 - EDUCATION - MISE EN PLACE DU PLAN MERCREDI - AVENANT N°2 AU PEDT - CONVENTION AVEC L'ETAT, LE RECTORAT ET LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES - AUTORISATIONS DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)03/01/201921/12/2018
3545/1811-1 - SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES AU CHAPITRE 204 - CONDITIONS D'AMORTISSEMENT - Délibération - (sans annexe)20/12/201820/12/2018
3735/1811-2 - BUDGET 2019 - AVANCE SUR SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE ET A L'EPIC OFFICE DE TOURISME ET DES CONGRES - APPROBATION - Délibération - (sans annexe)03/01/201921/12/2018
3546/1814-1 - SPORTS - BUDGET PRIMITIF 2018 - AFFECTATION DE SUBVENTIONS - SPORT FEMININ - HANDICAP - MANIFESTATIONS EXCEPTIONNELLES - Délibération - (sans annexe)20/12/201820/12/2018
3547/1814-2 - SPORTS - PASS FORMSANTE - REGLEMENTS INTERIEURS - APPROBATION - Délibération - (sans annexe)20/12/201820/12/2018
3736/1816-1 - IMPASSE JUAN - PARCELLE CR 373 - ACQUISITION A L’EURO AUPRÈS DE MADAME X - Délibération - (sans annexe)03/01/201921/12/2018
3737/1816-2 - ZAC MARENDA LACAN - OPERATION « VIA MARENDA » - ILOT A/A1 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION FONCIERE POUR L’ACQUISITION EN VEFA DE 9 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - CONVENTION AVEC SOPHIA ANTIPOLIS HABITAT - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)03/01/201921/12/2018
3738/1816-3 - ZAC MARENDA LACAN - OPERATION « VIA MARENDA - ILOT B - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION FONCIERE POUR L’ACQUISITION EN VEFA DE 41 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - CONVENTION AVEC SOPHIA ANTIPOLIS HABITAT - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)03/01/201921/12/2018
3739/1824-1 - LOGEMENT - SOPHIA ANTIPOLIS HABITAT - EXERCICE 2017 - RAPPORT ANNUEL DES MANDATAIRES DE LA VILLE D’ANTIBES - JUAN-LES-PINS SIÉGEANT AU CONSEIL D’ADMINISTRATION - APPROBATION - Délibération - (sans annexe)03/01/201921/12/2018
3548/1827-1 - ANCIENS COMBATTANTS - BUDGET PRIMITIF 2018 - ASSOCIATION "COUR ET CONCOURS MEDITERRANEEN ET INTERNATIONAL - ATTRIBUTION D’ UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - Délibération - (sans annexe)20/12/201820/12/2018
3740/1837-1 - JEUNESSE - ACTIONS CULTURELLES - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION SOPHIA-ANTIPOLIS - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)03/01/201921/12/2018
3741/1837-2 - JEUNESSE - SOLIDARITE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION « LES RESTAURANTS DU CŒUR » - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)03/01/201921/12/2018
3742/1838-1 - PORT ABRI DE L'OLIVETTE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PORTUAIRE - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2017 - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)03/01/201921/12/2018
3743/1838-2 - PORT GALLICE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PORTUAIRE - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2017 - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)03/01/201921/12/2018
3744/1838-3 - PORT DU CROUTON - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PORTUAIRE - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2017 - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)03/01/201921/12/2018
3745/1838-4 - PORT DE LA SALIS - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PORTUAIRE - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2017 - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)03/01/201921/12/2018