Conseil Municipal du 16 novembre 2018

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DELIBERATIONS

00 M. Jean LEONETTI


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
3247/1800-1 - MOTION EN FAVEUR D'UN CONSEIL DEPARTEMENTAL AU COEUR DE L'AVENIR DES ALPES-MARITIMES - Délibération - (sans annexe)26/11/201823/11/2018
3248/1800-2 - CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 7 SEPTEMBRE 2018 - PROCES VERBAL - ADOPTION - Délibération - (sans annexe)28/11/201823/11/2018
3249/1800-3 - CONSEIL MUNICIPAL - DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL A MONSIEUR LE MAIRE - DECISIONS - COMPTE-RENDU - Délibération - (sans annexe)28/11/201823/11/2018
3250/1800-4 - ACTES - CARACTERE EXECUTOIRE - TELETRANSMISSION DES MARCHES PUBLICS - AVENANT N°3 A LA CONVENTION AVEC LA PREFECTURE DES ALPES-MARITIMES - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)28/11/201823/11/2018
3251/1800-5 - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - RAPPORT D'ACTIVITES ET RAPPORT FINANCIER 2017 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)28/11/201823/11/2018
3252/1800-6 - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES - ANNEE 2018 - APPROBATION - Délibération - (sans annexe)28/11/201823/11/2018
3253/1800-7 - PERSONNEL MUNICIPAL - EMPLOIS PERMANENTS - ADAPTATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS ET DES EMPLOIS PERMANENTS - Délibération - (sans annexe)28/11/201823/11/2018
3254/1800-8 - PERSONNEL MUNICIPAL - MISE EN ŒUVRE DU COMPTE PERSONNEL DE FORMATION AVEC REACTUALISATION DU REGLEMENT FORMATION- APPROBATION - Délibération - (sans annexe)28/11/201823/11/2018
3255/1800-9 - PLAGES ARTIFICIELLES DE JUAN-LES-PINS - LOT N°35 - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - DECLARATION SANS SUITE - Délibération - (sans annexe)28/11/201823/11/2018
3256/1800-10 - ZAE DES TROIS MOULINS - ROUTE DES TROIS MOULINS - VENTE D’UN TERRAIN COMMUNAL CADASTRE HA 004P AU LAUREAT DE L’APPEL A PROJET DE LA CASA - APPROBATION - Délibération - (sans annexe)22/11/201822/11/2018
3257/1800-11 - FOURRIERE AUTOMOBILE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL DE DELEGATION - EXERCICE 2017 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)28/11/201823/11/2018
3258/1802-1 - MUSEE PEYNET ET DU DESSIN HUMORISTIQUE - CONVENTION DE DEPOT-VENTE DE REPRODUCTIONS SERRE AVEC MONSIEUR TOM SERRE - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)28/11/201823/11/2018
3259/1802-2 - SOCIETE PUBLIQUE LOCALE - THEATRE COMMUNAUTAIRE D’ANTIBES - ANTHEA - RAPPORT ANNUEL 2016/2017 - APPROBATION - Délibération - (sans annexe)28/11/201823/11/2018
3260/1805-1 - SANTE SCOLAIRE - MISE A DISPOSITION DE VACCINS - CONVENTION AVEC LA CROIX ROUGE FRANCAISE UNITE LOCALE D'ANTIBES JUAN-LES-PINS - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)28/11/201823/11/2018
3261/1805-2 - SANTE - PERSONNEL MUNICIPAL - MEDECINE PROFESSIONNELLE ET PREVENTIVE - EXAMENS DE LABORATOIRE - CONVENTION AVEC LE CENTRE HOSPITALIER D’ANTIBES - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)28/11/201823/11/2018
3262/1807-1 - OFFICE DE TOURISME ET DES CONGRES - RAPPORT FINANCIER ET RAPPORT D’ACTIVITES 2017 - APPROBATION - Délibération - (sans annexe)28/11/201823/11/2018
3263/1807-2 - CASINO EDEN BEACH - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE DE SERVICE PUBLIC - EXERCICE 2017 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)28/11/201823/11/2018
3264/1807-3 - CASINO LA SIESTA - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE DE SERVICE PUBLIC - EXERCICE 2017 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)28/11/201823/11/2018
3265/1807-4 - CASINO - EDEN BEACH - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - REDEVANCES ANNUELLES DU CASINO - EFFORT TOURISTIQUE - ORGANISATION DU FESTIVAL JAZZ A JUAN - MANIFESTATION ARTISTIQUE DE QUALITE - Délibération - (sans annexe)28/11/201823/11/2018
3266/1807-5 - CASINO - LA SIESTA - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - REDEVANCES ANNUELLES DU CASINO - AFFECTATION A DIVERSES MANIFESTATIONS - ORGANISATION FESTIVAL « NUITS D’ANTIBES » - MANIFESTATION ARTISTIQUE DE QUALITE - Délibération - (sans annexe)28/11/201823/11/2018
3267/1807-6 - ANIMATION TOURISME - ASSOCIATION UNION DES ARTISANS PÂTISSIERS CHOCOLATIERS GLACIERS DES ALPES-MARITIMES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION - CONVENTION DE PARTENARIAT - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)28/11/201823/11/2018
3268/1807-7 - ANIMATIONS FÊTES DE FIN D’ANNEE - MARCHES PUBLICS - TRANSFERT VERS L’OFFICE DE TOURISME ET DES CONGRES - CONVENTION DE PARTENARIAT - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)28/11/201823/11/2018
3269/1810-1 - SITE DE LA ROSTAGNE - REALISATION D’UN NOUVEAU GROUPE SCOLAIRE - LANCEMENT DU CONCOURS DE MAITRISE D’ŒUVRE - DESIGNATION DES MEMBRES DU JURY - DETERMINATION DES INDEMNITES FINANCIERES DESTINEES AUX CANDIDATS AYANT REMIS UNE ESQUISSE - ELECTION DES MEMBRES DU JURY - Délibération - (sans annexe)28/11/201823/11/2018
3270/1811-1 - DOMAINE PUBLIC - SINISTRES ET DEGATS - RECOUVREMENT AUPRES DES TIERS RESPONSABLES OU DE LEURS ASSUREURS - Délibération - (sans annexe)28/11/201823/11/2018
3271/1811-2 - DROITS DE STATIONNEMENT SUR VOIRIE - RÉGIE DE RECETTES - RÉGULARISATION DES DIFFÉRENCES POSITIVES ET NÉGATIVES - Délibération - (sans annexe)28/11/201823/11/2018
3272/1811-3 - DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N°3 - BUDGET PRINCIPAL - EXERCICE 2018 - Délibération - (sans annexe)28/11/201823/11/2018
3273/1811-4 - DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N°1 - BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT - EXERCICE 2018 - Délibération - (sans annexe)28/11/201823/11/2018
3274/1814-1 - SPORTS - AZURARENA - DON DE PLACES POUR ASSISTER AUX MATCHS DES SHARKS - CONVENTION AU PROFIT DE L'ASSOCIATION ACCUEIL DES VILLES FRANCAISES ANTIBES JUAN-LES-PINS - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)28/11/201823/11/2018
3275/1814-2 - SPORTS - INSTALLATIONS SPORTIVES - UTILISATION PAR LES LYCEES PUBLICS ET PRIVES - CONVENTION FINANCIERE AVEC LA REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR 2017/ 2018 - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)28/11/201823/11/2018
3276/1814-3 - RESTRUCTURATION DU STADE NAUTIQUE - AVENUE JULES GREC CREATION ET REHABILITATION DES BASSINS EXTERIEURS ET CONSTRUCTION D’UN BATIMENT - AVENANT N° 5 - FIXATION DU COUT DE REALISATION DES TRAVAUX - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)28/11/201823/11/2018
3277/1815-1 - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE STATIONNEMENT - PARCS EN OUVRAGE CONCESSION CONSTRUCTION LA POSTE / FRERES OLIVIER / PRE DES PECHEURS - EXTENSION DE LA GRATUITE DU STATIONNEMENT A LA 2EME HEURE DURANT LES SAMEDIS DU MOIS DE DECEMBRE 2018 - AVENANT N°7 - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)20/11/201820/11/2018
3278/1815-2 - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE STATIONNEMENT - PARC EN OUVRAGE DE LA MEDIATHEQUE - EXTENSION DE LA GRATUITE DU STATIONNEMENT A LA 2EME HEURE DURANT LES SAMEDIS DU MOIS DE DECEMBRE 2018 - AVENANT N° 5 - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)28/11/201823/11/2018
3279/1816-1 - IMPASSE JUAN - PARCELLE CR 368-369-370 - RÉGULARISATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL - ACQUISITION A L’EURO AUPRÈS DE LA COPROPRIÉTÉ ANGELS BAY - Délibération - (sans annexe)28/11/201823/11/2018
3280/1816-2 - ALLÉE DES GÉRANIUMS - PARCELLE BS 0348 - RÉGULARISATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL - ACQUISITION A L’EURO AUPRÈS DES ÉPOUX X - Délibération - (sans annexe)28/11/201823/11/2018
3281/1816-3 - COPROPRIETE 24 AVENUE THIERS - AMENAGEMENT DE LOCAUX AU PROFIT DU SERVICE PROPRETE URBAINE - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL PORTANT SUR LA REPARTITION DES TRAVAUX A ENTREPRENDRE DANS LES PARTIES COMMUNES DE L'IMMEUBLE - Délibération - (sans annexe)28/11/201823/11/2018
3282/1819-1 - PETITE ENFANCE - ACCUEIL DES ENFANTS EN SITUATION DE HANDICAP AU SEIN DES ÉTABLISSEMENTS D’ACCUEIL DU JEUNE ENFANT - ANNEE 2018 - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)28/11/201823/11/2018
3283/1837-1 - JEUNESSE - ACCUEIL DES ENFANTS EN SITUATION DE HANDICAP AU SEIN DES ACCUEILS DE LOISIRS SANS HÉBERGEMENT - ANNÉE 2018 - CONVENTIONS D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)28/11/201823/11/2018