Conseil Municipal du 18 mai 2018

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DELIBERATIONS

00 M. Jean LEONETTI


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1300/1800-1 - CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 22 FEVRIER 2018 - PROCES VERBAL – ADOPTION - Délibération - (sans annexe)28/05/201825/05/2018
1301/1800-2 - CONSEIL MUNICIPAL - DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL A MONSIEUR LE MAIRE - DECISIONS - COMPTE-RENDU - Délibération - (sans annexe)28/05/201825/05/2018
1302/1800-3 - PERSONNEL MUNICIPAL - REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP) - CONSERVATEURS TERRITORIAUX DU PATRIMOINE - Délibération - (sans annexe)28/05/201825/05/2018
1303/1800-4 - PERSONNEL MUNICIPAL - COMPTE EPARGNE TEMPS - MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR - APPROBATION - Délibération - (sans annexe)28/05/201825/05/2018
1304/1802-1 - CULTURE - ASSOCIATION « ATELIER DU SAFRANIER » - CONVENTION OBJECTIFS ET MOYENS - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)28/05/201825/05/2018
1305/1802-2 - MUSEE PEYNET ET DU DESSIN HUMORISTIQUE - ETAT DES STOCKS - Délibération - (sans annexe)28/05/201825/05/2018
1306/1802-3 - FORT CARRÉ - BOUTIQUE - ETAT DES STOCKS - Délibération - (sans annexe)28/05/201825/05/2018
1307/1803-1 - MOYENS GENERAUX - REALISATION DES TRAVAUX D’AMENAGEMENT ET D’ENTRETIEN DES BATIMENTS - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE - CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LE CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)28/05/201825/05/2018
1308/1803-2 - MOYENS GENERAUX - REALISATION DES PRESTATIONS DE MAINTENANCE DES SYSTEMES ANTI-INTRUSION - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE - CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LE CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)28/05/201825/05/2018
1309/1803-3 - MOYENS GENERAUX - REALISATION DES PRESTATIONS DE MAINTENANCE DES BLOCS AUTONOMES D’ECLAIRAGE DE SECURITE - ACCORDS-CADRE A BONS DE COMMANDE - CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LE CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)28/05/201825/05/2018
1310/1804-1 - AIRE DE VALORISATION DE L’ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (AVAP) - APPROBATION DE L’ÉTUDE - Délibération - (sans annexe)28/05/201825/05/2018
1311/1805-1 - GESTION ET SURVEILLANCE DE LA QUALITE DES EAUX DE BAIGNADE - CONVENTION DE PARTICIPATION AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA-ANTIPOLIS - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)28/05/201825/05/2018
1312/1807-1 - SECTEUR ANIMATION TOURISME - BUDGET PRIMITIF 2018 - AFFECTATION DE SUBVENTIONS - ASSOCIATION CULTURELLE FRANCO-CALABRAISE - ASSOCIATION LES COPAINS DES POINTUS D’ANTIBES – APPROBATION - Délibération - (sans annexe)28/05/201825/05/2018
1313/1807-2 - OFFICE DU TOURISME ET DES CONGRES - CLASSEMENT EN CATEGORIE 1 - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)28/05/201825/05/2018
1314/1807-3 - VILLA EILENROC - REGLEMENT INTERIEUR - APPROBATION - Délibération - (sans annexe)28/05/201825/05/2018
1315/1808-1 - HANDICAP - ACCESSIBILITE - AD’AP PATRIMOINE - 2017 - RAPPORT ANNUEL DES TRAVAUX SUR LE CADRE BATI, LA VOIRIE ET LES ESPACES PUBLICS - APPROBATION - Délibération - (sans annexe)29/05/201825/05/2018
1316/1809-1 - DOMAINE PUBLIC - TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE - ANNEE 2019 - ACTUALISATION DES TARIFS - APPROBATION - Délibération - (sans annexe)28/05/201825/05/2018
1317/1813-1 - FLORALIES D’ANTIBES DU 18 AU 27 MAI 2018 - 3ème EDITION - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)28/05/201825/05/2018
1318/1813-2 - FESTIVAL DES JARDINS DE LA COTE D’AZUR - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)28/05/201825/05/2018
1319/1814-1 - SPORTS - SA OAJLP COTE D’AZUR - MANIFESTATIONS - SALLES AZURARENA ANTIBES ET SALUSSE SANTONI - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES - APPROBATION - Délibération - (sans annexe)28/05/201825/05/2018
1320/1815-1 - STATIONNEMENT PAYANT SUR LES VOIES ET PARCS PUBLICS - DEPENALISATION - AJUSTEMENT DES REDEVANCES DE STATIONNEMENT – APPROBATION - Délibération - (sans annexe)28/05/201825/05/2018
1321/1815-2 - STATIONNEMENT PAYANT SUR LES VOIES ET PARCS PUBLICS - CREATION DE DEUX NOUVELLES ZONES DE STATIONNEMENT PAYANT – APPROBATION - Délibération - (sans annexe)28/05/201825/05/2018
1322/1815-3 - STATIONNEMENT PAYANT SUR LES VOIES ET PARCS PUBLICS - DEPENALISATION - MODIFICATION DU SECTEUR 1 ET CREATION D’UN SECTEUR 8 DE STATIONNEMENT – APPROBATION - Délibération - (sans annexe)28/05/201825/05/2018
1323/1815-4 - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - PARC EN OUVRAGE DE LA MEDIATHEQUE - EXTENSION GRATUITE DU STATIONNEMENT A LA 1ERE HEURE - AVENANT N°4 - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)28/05/201825/05/2018
1324/1815-5 - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE STATIONNEMENT - PARCS EN OUVRAGE CONCESSION/CONSTRUCTION « PRE DES PECHEURS », AFFERMAGE « LA POSTE » ET « FRERES OLIVIER » - EXTENSION GRATUITE DU STATIONNEMENT A LA 1ERE HEURE - AVENANT N°6 - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)28/05/201825/05/2018
1325/1816-1 - RUE ERNEST GAUTHIER - PARCELLES CY 250/309 - BAIL EMPHYTÉOTIQUE AVEC LA CONGRÉGATION "PROVINCE LACORDAIRE DES DOMINICAINES DU ROSAIRE" RÉSILIATION ANTICIPÉE - Délibération - (sans annexe)28/05/201825/05/2018
1326/1816-2 - RUE ERNEST GAUTHIER - VILLA CLÉ DES CHAMPS CADASTRÉE CY 308 - PROCÉDURE DE VENTE DE GRÉ A GRÉ AU PROFIT DE L'OGEC TRAMONTANE - Délibération - (sans annexe)28/05/201825/05/2018
1327/1816-3 - CHEMIN DE TANIT - PARCELLE CO 28p - RÉGULARISATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL- ACQUISITION A L’EURO AUPRÈS DE LA SARL KAUFMAN & BROAD COTE D’AZUR - Délibération - (sans annexe)28/05/201825/05/2018
1328/1816-4 - ALLÉE DES PALMIERS - PARCELLE BK - RÉTROCESSION GRATUITE D’UNE EMPRISE DE TERRAIN NU POUR 20 M² ENVIRON AU PROFIT DE LA SARL LA BADINE - Délibération - (sans annexe)28/05/201825/05/2018
1329/1816-5 - COURS MASSENA-PLACE MARIEJOL - PARCELLE BR 580 - CONSTITUTION DE SERVITUDE DE PASSAGE PIETONS AU PROFIT DE LA SCI DU MARCHE - Délibération - (sans annexe)28/05/201825/05/2018
1330/1816-6 - AVENUE DU PARC LAVAL - PROPRIETE CADASTREE BI 68 - CESSION PAR APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE - DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION AD HOC - Délibération - (sans annexe)28/05/201825/05/2018
1331/1816-7 - AVENUE ROBERT DESNOS - PARCELLE ET 176 - LOTS 59 ET 64 - NOUVELLE CESSION PAR APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE - DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION AD HOC - Délibération - (sans annexe)28/05/201825/05/2018
1332/1816-8 - CHEMIN DES GROULES - PARCELLE AK 46 - PRÉVENTION DES RISQUES NATURELS D’INONDATION - PROJET D’ACQUISITION DE LA PROPRIÉTÉ DES ÉPOUX X LOT 4 - DEMANDE DE SUBVENTIONS - Délibération - (sans annexe)28/05/201825/05/2018
1333/1816-9 - ROUTE DE NICE - ENSEIGNE «NORMAN PARKER » - RESOLUTION DU BAIL COMMERCIAL - PROTOCOLE D'ACCORD TRANSACTIONNEL AVEC LA SOCIETE FP PROMOTION - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)28/05/201825/05/2018
1334/1827-1 - HOMMAGE AU COLONEL BELTRAME - DÉNOMINATION DE VOIE AU DROIT DE L'ESPLANADE JEAN MOULIN DANS LA SECTION COMPRISE ENTRE LA TRAVERSEE PIETONNE THURET-PORT VAUBAN ET LA PORTE MARINE - Délibération - (sans annexe)28/05/201825/05/2018