Conseil Municipal du 22 février 2018

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DELIBERATIONS

00 M. Jean LEONETTI


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
410/1800-1 - CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 1ER DECEMBRE 2017 - PROCES VERBAL - ADOPTION - Délibération - (sans annexe)02/03/201827/02/2018
411/1800-2 - CONSEIL MUNICIPAL - DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL A MONSIEUR LE MAIRE - DECISIONS - COMPTE RENDU - Délibération - (sans annexe)02/03/201827/02/2018
412/1800-3 - CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES - GESTION DE L'OFFICE DU TOURISME - RAPPORT D’OBSERVATIONS DEFINITIVES - DEBAT - Délibération - (sans annexe)02/03/201827/02/2018
413/1800-4 - PERSONNEL MUNICIPAL - JOURNEE DE SOLIDARITE - MODALITES D’ACCOMPLISSEMENT - APPROBATION - Délibération - (sans annexe)02/03/201827/02/2018
414/1800-5 - PERSONNEL MUNICIPAL - PROTECTION FONCTIONNELLE ACCORDEE AUX AGENTS - PRISE EN CHARGE DE DEUX INDEMNISATIONS - APPROBATION - Délibération - (sans annexe)02/03/201827/02/2018
415/1800-6 - RAPPORT DE SITUATION EN MATIERE D’EGALITE FEMMES-HOMMES - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)02/03/201827/02/2018
416/18800-7 - RAPPORT DEVELOPPEMENT DURABLE EXERCICE 2016/2017 - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)02/03/201827/02/2018
417/1800-8 - BUDGET - RAPPORT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2018 - DEBAT - Délibération - (sans annexe)02/03/201827/02/2018
418/1800-9 - ZAC MARENDA LACAN - LABELLISATION "ECOQUARTIER" - AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CHARTE - Délibération - (sans annexe)02/03/201827/02/2018
419/1800-10 - ZAC MARENDA LACAN - AVENUE LACAN - PARCELLE BO 106 - PROPRIÉTÉ COMMUNALE - VENTE - DÉSAFFECTATION ET DÉCLASSEMENT ANTICIPE - Délibération - (sans annexe)23/02/201823/02/2018
420/1800-11 - ZAC MARENDA LACAN - AVENUE PAUL DOUMER - RUE FONTVIEILLE - PARKING LACAN 1 ET AVENUE PAUL DOUMER POUR PARTIE - DÉSAFFECTATION / DÉCLASSEMENT DE PARCELLES CADASTRÉES BO 275/278/285/274/283/281/273/276v2/277v2 ISSUES DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER - Délibération - (sans annexe)23/02/201823/02/2018
421/1801-1 - PORT VAUBAN - SOCIETE ANONYME D’ECONOMIE MIXTE DE GESTION ET D’EXPLOITATION DU PORT VAUBAN - RAPPORT ANNUEL DES MANDATAIRES - EXERCICE 2016 - APPROBATION - Délibération - (sans annexe)02/03/201827/02/2018
422/1801-2 - PORT VAUBAN - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PORTUAIRE - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2016 - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)02/03/201827/02/2018
423/1802-1 - MUSEES - DIFFUSION DIRECTE ET EN LIGNE DE BILLETS COMBINES - CONVENTION AVEC L'OFFICE DE TOURISME - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)02/03/201827/02/2018
424/1802-2 - MUSEES - ACCUEIL DES GROUPES - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’OFFICE DU TOURISME ET DES CONGRES - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)02/03/201827/02/2018
425/1802-3 - MUSEE PEYNET ET DU DESSIN HUMORISTIQUE - SAINT-VALENTIN 2018 - APPROVISIONNEMENT DE LA BOUTIQUE DU MUSEE - ACHAT ET MISE EN VENTE DE PRODUIT EN REGIE - FIXATION DES MODALITES - Délibération - (sans annexe)02/03/201827/02/2018
426/1802-4 - MUSEE D’ARCHEOLOGIE - ACHAT ET MISE EN VENTE DE L’OUVRAGE "SUR LES SENTIERS DE L’HISTOIRE DES ALPES-MARITIMES" - FIXATION DES MODALITES - Délibération - (sans annexe)02/03/201827/02/2018
427/1802-5 - CULTURE - SCULPTURE DENOMMEE "SAXOPHONE" DE L'ARTISTE SACHA SOSNO - REALISATION - FIXATION DES MODALITES - APPROBATION - Délibération - (sans annexe)23/02/201823/02/2018
428/1802-6 - CULTURE - ASSOCIATION THEATRE DE LA MARGUERITE - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)02/03/201827/02/2018
429/1803-1 - MATERIELS REFORMES - MODALITÉS DE CESSION - CHOIX DE L’ADJUDICATION - Délibération - (sans annexe)02/03/201827/02/2018
430/1803-2 - MOYENS GENERAUX - FOURNITURE, D’ACHEMINEMENT D’ELECTRICITE ET SERVICES ASSOCIES - CONVENTION AVEC L'UNION DES GROUPEMENTS D'ACHAT PUBLIC (UGAP) - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)02/03/201827/02/2018
431/1803-3 - NOUVELLES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION - EXPERIMENTATION SOLUTION SMART CITIES - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC SAP, NVIDIA, DIGITAL BARRIERS SAS ET LE SICTIAM - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)02/03/201827/02/2018
432/1804-1 - SANTE SCOLAIRE - VACCINATIONS PUBLIQUES - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES - CONVENTION - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)02/03/201827/02/2018
433/1805-1 - SANTE SCOLAIRE - VACCINATIONS PUBLIQUES - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES - CONVENTION - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)02/03/201827/02/2018
434/1807-1 - CASINO - EDEN BEACH - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - REDEVANCES ANNUELLES DU CASINO - EFFORT TOURISTIQUE - ORGANISATION DU FESTIVAL JAZZ A JUAN - MANIFESTATION ARTISTIQUE DE QUALITE - Délibération - (sans annexe)02/03/201827/02/2018
435/1807-2 - CASINO - LA SIESTA - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - REDEVANCES ANNUELLES DU CASINO - AFFECTATION A DIVERSES MANIFESTATIONS - ORGANISATION FESTIVAL « NUITS D’ANTIBES »- MANIFESTATION ARTISTIQUE DE QUALITE - Délibération - (sans annexe)02/03/201827/02/2018
436/1807-3 - ANIMATION - CONVENTIONS D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC DIVERSES ASSOCIATIONS (LOISIRS ET JEUX DE L’ESPRIT - HARMONIE ANTIBOISE) - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)02/03/201827/02/2018
437/1809-1 - OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - DROITS DE PLACE DES MARCHES - 2018 - REVALORISATION - Délibération - (sans annexe)02/03/201827/02/2018
438/1809-2 - ECONOMIE - PROGRAMME CIEVP (COMPETITIVITE ET INNOVATION DES ENTREPRISES DES VILLES PORTUAIRES)- CONVENTION INTER-PARTENARIALE - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)02/03/201827/02/2018
439/1810-1 - EDUCATION - ORDINATEURS PORTABLES - CESSION GRATUITE AU PROFIT L'INSPECTION DE L'EDUCATION NATIONALE D'ANTIBES - APPROBATION - Délibération - (sans annexe)02/03/201827/02/2018
440/1810-2 - ECOLE PONT DU LYS - MISE EN PLACE ET FONCTIONNEMENT D'UN SITE DE COMPOSTAGE POUR LES BIO-DECHETS - CONVENTION AVEC LE SYNDICAT UNIVALOM - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)02/03/201827/02/2018
441/1811-1 - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES - ANNEE 2017 - APPROBATION - Délibération - (sans annexe)02/03/201827/02/2018
442/1811-2 - DOMAINE PUBLIC - SINISTRES ET DEGATS - RECOUVREMENT AUPRES DES TIERS RESPONSABLES OU DE LEURS ASSUREURS - Délibération - (sans annexe)02/03/201827/02/2018
443/1811-3 - TAXE DE SEJOUR - ENCADREMENT DE LA LOCATION TOURISTIQUE - RENFORCEMENT DU DISPOSITIF DE TELE-DECLARATION DES MEUBLES DE TOURISME - Délibération - (sans annexe)02/03/201827/02/2018
445/1812-1 - MARIAGES - DONS REÇUS EN 2017 - RÉPARTITION - Délibération - (sans annexe)02/03/201827/02/2018
446/1816-1 - CHEMIN DES COMBES - PARCELLE DO 215p - RÉGULARISATION DES LIMITES DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL - ACQUISITION A L’EURO AUPRÈS DE L’HOIRIE X - Délibération - (sans annexe)23/02/201823/02/2018
447/1816-2 - CHEMIN DE TANIT - PARCELLE CO 501 - RÉGULARISATION DES LIMITES DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL- ACQUISITION A L’EURO AUPRÈS DE LA SCI MEDITERRANEE PROMOGIM - Délibération - (sans annexe)02/03/201827/02/2018
448/1816-3 - AVENUE BAPTISTIN ARDISSON - PARCELLE CO 241P - RÉGULARISATION DES LIMITES DU DOMAINE PUBLIC - ACQUISITION A L’EURO AUPRÈS DE LA COPROPRIÉTÉ LE SYDNEY - Délibération - (sans annexe)02/03/201827/02/2018
449/1816-4 - CHEMIN RABIAC ESTAGNOL - PROPRIÉTÉ COMMUNALE- CADASTRÉE AZ 59 VENTE DE GRE A GRE AU PROFIT X ET MME Y - Délibération - (sans annexe)02/03/201827/02/2018
450/1816-5 - PROMENADE DU SOLEIL - PARCELLE CADASTREE CM 121 - LOCAL - CESSION PAR APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE - DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION AD HOC - Délibération - (sans annexe)02/03/201827/02/2018
451/1816-6 - CONCESSIONS DE LOGEMENT DE FONCTION - LISTE DES EMPLOIS BENEFICIAIRES D'UN LOGEMENT DE FONCTION - MODIFICATIONS - APPROBATION - Délibération - (sans annexe)02/03/201827/02/2018
452/1837-1 - JEUNESSE - BUREAU INFORMATION JEUNESSE - NOUVEAU RESEAU NATIONAL INFORMATION JEUNESSE (IJ) - LABELLISATION - CONVENTIONS DE PARTENARIAT AVEC LE SERVICE PUBLIC REGIONAL DE L’ORIENTATION (SPRO) DU BASSIN OUEST 06 ET AVEC LE RELAIS EURODESK - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)02/03/201827/02/2018
453/1838-1 - LITTORAL - EXPLOITATION D'UNE INSTALLATION D'ENTRETIEN ET DE REPARATION NAVALE AU PORT CAMILLE RAYON A A VALLAURIS GOLFE-JUAN - S. A. S. RODRIGUEZ YACHTS - AVIS DE LA COMMUNE - Délibération - (sans annexe)23/02/201823/02/2018
454/1838-2 - PORT DE LA SALIS - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PORTUAIRE - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2016 - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)02/03/201827/02/2018
455/1838-3 - PORT DU CROÛTON - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PORTUAIRE - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2016 - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)02/03/201827/02/2018
456/1838-4 - PORT GALLICE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PORTUAIRE - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2016 - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)02/03/201827/02/2018
457/1838-5 - PORT ABRI DE L'OLIVETTE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PORTUAIRE - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2016 -INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)02/03/201827/02/2018