Conseil Municipal du 04 novembre 2016

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DELIBERATIONS

00 M. Jean LEONETTI


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2724/1600-0 - MOTION PROPOSEE PAR LE GROUPE MAJORITE – SOUTIEN AUX POLICIERS ET AUX FORCES DE L’ORDRE - Délibération - (sans annexe)18/11/201610/11/2016
2725/1600-1 - CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 22 SEPTEMBRE 2016 - PROCES-VERBAL - ADOPTION - Délibération - (sans annexe)18/11/201610/11/2016
2726/1600-2 - DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL A MONSIEUR LE MAIRE - DECISIONS - COMPTE RENDU - Délibération - (sans annexe)18/11/201610/11/2016
2727/1600-3 - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - RAPPORT D'ACTIVITE ET RAPPORTS FINANCIERS 2015 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)18/11/201610/11/2016
2728/1600-4 - DEVELOPPEMENT DURABLE - RAPPORT ANNUEL - EXERCICE 2015/2016 - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)18/11/201610/11/2016
2729/1600-5 - ZAC SECTEUR DES COMBES - REALISATION D’ETUDES D’ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT ET D’ETUDES PRE-OPERATIONNELLES - CONVENTION DE MANDAT AVEC LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE ANTIPOLIS AVENIR - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)18/11/201610/11/2016
2730/1601-1- SPORTS - MISE A DISPOSITION D’INSTALLATIONS SPORTIVES ET DE PERSONNEL - CONVENTION AVEC LE CENTRE HOSPITALIER D’ANTIBES JUAN LES PINS- AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)18/11/201610/11/2016
2731/1602-1 - CULTURE - BUDGET PRIMITIF 2017 - ASSOCIATION LABEL NOTE - AVANCE DE SUBVENTION - AVENANT N°2 A LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)18/11/201610/11/2016
2732/1602-2 - MUSEE PEYNET ET DU DESSIN HUMORISTIQUE - REAPPROVISIONNEMENT DE LA BOUTIQUE DU MUSEE - ACHAT ET MISE EN VENTE DE CARTES POSTALES PEYNET EN REGIE - FIXATION DES MODALITES - Délibération - (sans annexe)18/11/201610/11/2016
2733/1602-3 - ANTHEA - SPECTACLE "ALICE", LA COMEDIE MUSICALE - CONVENTION DE BILLETTERIE AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)18/11/201610/11/2016
2734/1605-1 - ENVIRONNEMENT - SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU CONTRAT DE BAIE DES GOLFES DE LERINS (SIGLE) - DISSOLUTION - APPROBATION - Délibération - (sans annexe)18/11/201610/11/2016
2735/1605-2 - ENVIRONNEMENT - DECLARATION D’INTERET GENERAL POUR L’ENTRETIEN DES VALLONS ET OUVRAGES PLUVIAUX - RENOUVELLEMENT - APPROBATION - MISE A ENQUETE PUBLIQUE - Délibération - (sans annexe)18/11/201610/11/2016
2736/1605-3 - SECTEUR DE LA VIEILLE VILLE - RAVALEMENT DE FAÇADE - 7 RUE VAUBAN - 11 RUE VAUBAN - SUBVENTION COMMUNALE - AUTORISATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)18/11/201610/11/2016
2737/1606-1 - SANTE - ASSOCIATION TAMARI 06 - AFFECTATION DE SUBVENTION - Délibération - (sans annexe)18/11/201610/11/2016
2738/1607-1 - ZI LES TERRIERS - REALISATION DE BUREAUX ADMINISTRATIFS POUR LA DIRECTION RESEAUX ET INFRASTRUCTURES - TRANSFERT DES SERVICES SUITE AUX INONDATIONS - DEPOT DE L'AUTORISATION D'URBANISME - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)18/11/201610/11/2016
2739/1608-1 - TOURISME - TRANSFERT DE LA COMPÉTENCE « PROMOTION DU TOURISME » A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - PRINCIPES RELATIFS À LA MUTUALISATION DES MOYENS ET DES RESSOURCES DES OFFICES DE TOURISME INTERCOMMUNAUX - APPROBATION - Délibération - (sans annexe)18/11/201610/11/2016
2740/1608-2 - OFFICE DE TOURISME ET DES CONGRES - FETES DE FIN D’ANNEE - CONCERTS VIENNOIS DU 1ER JANVIER 2017 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’EPIC OFFICE DE TOURISME - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)18/11/201610/11/2016
2741/1610-1 - ANIMATIONS URBAINES ET COMMERCIALES - MISE EN PLACE D'UNE TARIFICATION - APPROBATION - Délibération - (sans annexe)18/11/201610/11/2016
2742/1611-1 - EDUCATION - ECOLES PRIMAIRES - NOUVELLES ACTIVITES PERISCOLAIRES (NAP) - MISE EN OEUVRE D'ATELIERS - CONVENTION CADRE DE BENEVOLAT - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)18/11/201610/11/2016
2743/1616-1 - PLACE JEAN AUDE - PROPRIETE COMMUNALE CADASTREE AN 160 - VENTE PAR APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE - CHOIX DU CANDIDAT - Délibération - (sans annexe)18/11/201610/11/2016
2744/1616-2 - CHEMIN DE SAINT CLAUDE ET CHEMIN DE BEAUVERT - PARCELLE AR 214p - RETROCESSION GRATUITE D'UNE EMPRISE DE TERRAIN NU POUR 323 M² ENVIRON AU PROFIT DU SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DES HAUTS DE BEAUVERT - Délibération - (sans annexe)18/11/201610/11/2016
2745/1616-3 - CHEMIN DE SAINT CLAUDE - PARCELLE DR 115 - ACQUISITION A TITRE ONEREUX AUPRES DE LA SOCIETE ANTIBES 06-95 - Délibération - (sans annexe)18/11/201610/11/2016
2746/1616-4 - CHEMIN DE SAINT CLAUDE - PARCELLE DR 113 - ACQUISITION A TITRE ONEREUX AUPRES DE CONFORAMA FRANCE SA - Délibération - (sans annexe)18/11/201610/11/2016
2747/1616-5 - RUE DELMAS - MAISON CADASTREE BP 131 - RECONNAISSANCE DE PROPRIETE COMMUNALE - AUTORISATION DE SIGNATURE D'ACTE RECTIFICATIF OU TOUT ACTE RELATIF A LA RECONNAISSANCE DE PROPRIETE - Délibération - (sans annexe)18/11/201610/11/2016
2749/1619-1 - MODES D'ACCUEIL - SIMPLIFICATION DE LA RECHERCHE - CONVENTION AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DES ALPES-MARITIMES - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)18/11/201610/11/2016
2749/1629-1 - SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L’AMELIORATION DE LA QUALITE DES EAUX DE LA BRAGUE ET DE SES AFFLUENTS (SIAQUEBA) - RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITES ET COMPTE ADMINISTRATIF - EXERCICE 2015 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)18/11/201610/11/2016
2750/1632-1 - TRANSPORT - BUS TRAM - REMISE DES OUVRAGES ET REPARTITION DES CHARGES D’ENTRETIEN ET D’INSTALLATION DU BUS TRAM - CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS ET LE DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES - SECTION N°5 ANTIBES 3 MOULINS - RD 535 - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)18/11/201610/11/2016
2751/1632-2 - TRANSPORT - BUS TRAM - REMISE DES OUVRAGES ET REPARTITION DES CHARGES D’ENTRETIEN ET D’INSTALLATION DU BUS TRAM - CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - SECTION N°6 (SALLE OMNISPORTS) - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)18/11/201610/11/2016