Conseil Municipal du 29 avril 2016

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DELIBERATIONS

00 M. Jean LEONETTI


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1272/1600-6 - CONCESSION DE LA PLAGE ARTIFICIELLE DU PONTEIL - DEMANDE D’AVENANT EN VUE DE LA MODIFICATION DU PLAN DE CONCESSION - LOT N°1 - PLAGE « ROYAL BEACH » - AVENANT N°1 AU SOUS-TRAITE D’EXPLOITATION - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)10/05/201604/05/2016
1266/1600-0 - MOTION DEPOSEE PAR LE GROUPE RASSEMBLEMENT BLEU MARINE POUR ANTIBES CONTRE LA VENTE A LA SAUVETTE ET LES MASSEUSES NON DIPLOMEES - Délibération - (sans annexe)10/05/201604/05/2016
1267/1600-1 - CONSEIL MUNICIPAL - PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 17 MARS 2016 - ADOPTION - Délibération - (sans annexe)10/05/201604/05/2016
1268/1600-2 - DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL A MONSIEUR LE MAIRE - DECISIONS - COMPTE RENDU - Délibération - (sans annexe)10/05/201604/05/2016
1269/1600-3 - EVOLUTION DU TEMPS DE TRAVAIL - MISE EN OEUVRE - Délibération - (sans annexe)10/05/201604/05/2016
1270/1600-4 -CONCESSION DES PLAGES NATURELLES - CAHIER DES CHARGES DE LA CONCESSION - MODIFICATION DES PLANS - APPROBATION - Délibération - (sans annexe)10/05/201604/05/2016
1271/1600-5 - CONCESSION DES PLAGES NATURELLES - PLAGE DE JUAN LES PINS - LOT N° 0 - PLAGE BELLES RIVES - MODIFICATION DU PLAN - AVENANT N°1 - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)10/05/201604/05/2016
1273/1600-7 - SECTEUR A ENJEUX DES 4 CHEMINS - PROCEDURE DE DECLARATION DE PROJET POUR MISE EN COMPATIBILITE DU PLU - LANCEMENT - Délibération - (sans annexe)10/05/201604/05/2016
1274/1600-8 - TERRAIN SIS AVENUE DU 11 NOVEMBRE, CADASTRE SECTION AX1, AX2 ET AX3 - ACTION EN EXPULSION DE SQUATTERS - AUTORISATION DE LA COMMUNE A ESTER EN JUSTICE POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE BOUYGUES - Délibération - (sans annexe)04/05/201604/05/2016
1275/1600-9 - INTEMPERIES EXCEPTIONNELLES DU 3 OCTOBRE 2015 - TRAVAUX DE REPARATION DES DESORDRES CAUSES PAR LES CRUES - DEMANDE DE SUBVENTIONS - Délibération - (sans annexe)10/05/201604/05/2016
1276/1601-1 - REALISATION DE LA BASE NAUTIQUE DU PONTEIL - MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE - AVENANT N°1 : ENGAGEMENT DU MAITRE D’ŒUVRE SUR LE NOUVEAU COUT PREVISIONNEL DES TRAVAUX - DETERMINATION DU FORFAIT DEFINITIF DE REMUNERATION - DEMANDE DE SUBVENTIONS - AUTORISATION DE SIGNATURE. - Délibération - (sans annexe)10/05/201604/05/2016
1277/1601-2 - GUICHET UNIQUE - REGLEMENT INTERIEUR GENERAL DES ACTIVITES PERI ET EXTRASCOLAIRES - MISE A JOUR - APPROBATION - Délibération - (sans annexe)10/05/201604/05/2016
1278/1602-1 - MUSEE PICASSO - PROCES-VERBAL DU PLAN DE RECOLEMENT DECENNAL DES COLLECTIONS - Délibération - (sans annexe)10/05/201604/05/2016
1279/1602-2 - MUSEE PICASSO - REAPPROVISIONNEMENT DE LA LIBRAIRIE-BOUTIQUE DU MUSEE - ACHAT ET MISE EN VENTE DE NOUVEAUX PRODUITS EN REGIE - FIXATION DES MODALITES - Délibération - (sans annexe)10/05/201604/05/2016
1280/1605-1 - 7 ALLEE DES SABLES - RESIDENCE « 7 ALLEE DES SABLES » - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION FONCIERE POUR L’ACQUISITION - AMELIORATION DE 11 LOGEMENTS SOCIAUX LOCATIFS - CONVENTION AVEC LA SACEMA - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)10/05/201604/05/2016
1281/1608-1 - BUDGET PRIMITIF 2016 - ASSOCIATIONS RELEVANT DU SECTEUR ANIMATION TOURISME - AFFECTATION DE DIVERSES SUBVENTIONS - Délibération - (sans annexe)10/05/201604/05/2016
1282/1609-1 - HANDICAP - ACCESSIBILITE - RAPPORT ANNUEL DES TRAVAUX SUR LE CADRE BATI, LA VOIRIE ET LES ESPACES PUBLICS 2015 - APPROBATION - Délibération - (sans annexe)10/05/201604/05/2016
1283/1612-1 - DOMAINE PUBLIC - SINISTRES ET DEGATS - RECOUVREMENT AUPRES DES TIERS RESPONSABLES OU DE LEURS ASSUREURS - Délibération - (sans annexe)10/05/201604/05/2016
1282/1612-2 - PROJET URBAIN ESPACE JULES GREC - ANTHEA - GARANTIE D’EMPRUNT A LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE ANTIPOLIS AVENIR - Délibération - (sans annexe)10/05/201604/05/2016
1285/1615-1 - STATIONNEMENT PAYANT SUR LES VOIES ET PARCS PUBLICS DE STATIONNEMENT - MISE EN PLACE DE NOUVELLES DISPOSITIONS - Délibération - (sans annexe)10/05/201604/05/2016
1286/1616-1 - PLACE JEAN AUDE AN 160 EX MAIRIE ANNEXE DE LA FONTONNE - PRINCIPE DE MISE EN VENTE PAR APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE - APPROBATION - DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION AD HOC - Délibération - (sans annexe)10/05/201604/05/2016
1287/1616-2 - CONCESSIONS DE LOGEMENT DE FONCTION - LISTE DES EMPLOIS BENEFICIAIRES D'UN LOGEMENT DE FONCTION - Délibération - (sans annexe)10/05/201604/05/2016
1288/1619-1 - PETITE ENFANCE - RELAIS ASSISTANTS MATERNELS LAVAL - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)10/05/201604/05/2016
1289/1619-2 - PETITE ENFANCE - RELAIS ASSISTANTS MATERNELS LAVAL ET ROGER CARDI - CONVENTION AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)10/05/201604/05/2016
1290/1619-3 - PETITE ENFANCE - CREATION D’UN LIEU D’ACCUEIL ENFANTS PARENTS AU SEIN DU CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE - CONVENTION AVEC LE DEPARTEMENT - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)10/05/201604/05/2016
1291/1632-1 - VIDEOPROTECTION - INSTALLATION DE DISPOSITIFS DE VIDEOPROTECTION - DEMANDE D'AUTORISATION PREFECTORALE - Délibération - (sans annexe)10/05/201604/05/2016
1292/1637-1 - JEUNESSE ET EDUCATION - ACCUEILS DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT ET RYTHMES EDUCATIFS - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)10/05/201604/05/2016