Conseil Municipal du 17 mars 2016

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DELIBERATIONS

00 M. Jean LEONETTI


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
941/1600-1 - CONSEIL MUNICIPAL - PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 5 FEVRIER 2016 - ADOPTION - Délibération - (sans annexe)29/03/201624/03/2016
942/1600-2 - DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL A MONSIEUR LE MAIRE - DECISIONS - COMPTE RENDU - Délibération - (sans annexe)29/03/201624/03/2016
943/1600-3 - MUTUALISATION VILLE D’ANTIBES / CASA - MUTUALISATION DE LA FONCTION DE DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION PARTIELLE - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)29/03/201624/03/2016
944/1600-4 - PROJET EDUCATIF TERRITORIAL (P.Ed.T) - AVENANT - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)29/03/201624/03/2016
945/1600-5 - PROJET URBAIN MARENDA-LACAN - DOSSIER DE REALISATION DE LA ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTE (ZAC) - APPROBATION - Délibération - (sans annexe)29/03/201624/03/2016
946/1600-6 - PROJET URBAIN MARENDA-LACAN - PROGRAMME DES EQUIPEMENTS PUBLICS DE LA ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTE (ZAC) - APPROBATION - Délibération - (sans annexe)29/03/201624/03/2016
947/1601-1 - SPORTS - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’INSTALLATION SPORTIVE ET DE PERSONNEL AU PROFIT DU CENTRE HOSPITALIER D’ANTIBES - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)29/03/201624/03/2016
948/1602-1 - MUSEE PICASSO - EXPOSITION « SOULAGES. PAPIERS » - EDITION ET MISE EN VENTE DU CATALOGUE ET DE CARTES POSTALES A LA LIBRAIRIE-BOUTIQUE - FIXATION DES MODALITES - Délibération - (sans annexe)29/03/201624/03/2016
949/1602-2 - MUSEE PICASSO - REIMPRESSION DE L’EDITION DE L’OUVRAGE DE L’ATELIER DES COMBLES, 2008 - FIXATION DES MODALITES - Délibération - (sans annexe)29/03/201624/03/2016
950/1602-3 - MUSEE PICASSO - LIBRAIRIE BOUTIQUE DU MUSEE PICASSO - ETAT DES STOCKS - TARIFS DE VENTE APPLIQUES EN REGIE - JOURNAL DES ACHATS - Délibération - (sans annexe)29/03/201624/03/2016
951/1602-4 - MUSÉE PEYNET ET DU DESSIN HUMORISTIQUE - MISE EN DÉPOT - VENTE D'OUVRAGES ET D'ARTICLES DÉRIVÉS DE L'OEUVRE D'ALBERT DUBOUT - CONVENTION AVEC L'ÉTABLISSEMENT ALBERT DUBOUT COMMUNICATION - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)29/03/201624/03/2016
952/1602-5 - MUSEE PEYNET ET DU DESSIN HUMORISTIQUE - REAPPROVISIONNEMENT DE LA BOUTIQUE DU MUSEE - ACHAT ET MISE EN VENTE DE PRODUITS EN REGIE - FIXATION DES MODALITES - Délibération - (sans annexe)29/03/201624/03/2016
953/1604-1 - MUTUALISATION VILLE D’ANTIBES / CASA - DIRECTION DE LA LOGISTIQUE - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION PARTIELLE - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)29/03/201624/03/2016
954/1605-1 - SECTEUR DE LA VIEILLE VILLE - RAVALEMENT DE FAÇADE - 12 RUE DE LA TOURRAQUE - SUBVENTION COMMUNALE - AUTORISATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)29/03/201624/03/2016
955/1606-1 - SANTE PUBLIQUE - MISE EN PLACE D’ESPACES PUBLICS LABELLISES « ESPACE SANS TABAC » - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE COMITE DES ALPES-MARITIMES DE LA LIGUE NATIONALE CONTRE LE CANCER - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)29/03/201624/03/2016
95607-1 - SECTEUR CŒUR DE VILLE ET CAP - QUARTIER LA COLLE - REQUALIFICATION DE L’AVENUE D’ADOUA EN IMPASSE D’ADOUA - APPROBATION - Délibération - (sans annexe)29/03/201624/03/2016
957/1608-1 - BUDGET PRIMITIF 2016 - ASSOCIATIONS RELEVANT DU SECTEUR ANIMATION TOURISME - AFFECTATION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS - Délibération - (sans annexe)29/03/201624/03/2016
958/1608-2 -CASINO - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - CONCESSION POUR L’EXPLOITATION D’UN CASINO SUR LE TERRITOIRE D’ANTIBES « CŒURS DE VILLE ET CAP » - EDEN BEACH CASINO - TRANSFERT DU LIEU D’IMPLANTATION - AVENANT N°1 - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)29/03/201624/03/2016
959/1613-1 - MARIAGE - DONS REÇUS EN 2015 - RÉPARTITION - Délibération - (sans annexe)29/03/201624/03/2016
960/1614-1 - FLORALIES D'ANTIBES DU 13 AU 21 MAI 2016 - 1ere EDITION - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)29/03/201624/03/2016
961/1615-1 - STATIONNEMENT - HORODATEURS REFORMES - CESSION A LA COMMUNE DE ROQUEBRUNE CAP MARTIN - APPROBATION - Délibération - (sans annexe)29/03/201624/03/2016
962/1616-1 - AMIRAL COURBET ET AVENUE DE L’ESTEREL - PARCELLES COMMUNALES CP 259 260 262 - DESAFFECTATION / DECLASSEMENT DE PARCELLES ISSUES DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER - Délibération - (sans annexe)29/03/201624/03/2016
963/1616-2 - ROUTE DE CANNES PARCELLE CX 320 AMENAGEMENT ROUTIER - REALISATION D’UN TROTTOIR - ACQUISITION A L’EURO AUPRES DE LA COPROPRIETE LES EUCALYPTUS - Délibération - (sans annexe)29/03/201624/03/2016
964/1616-3 - RUE LACAN, BOULEVARD D’AGUILLON, RUE DU GENERAL D’ANDREOSSY, RUELLE DES BLANCHERIES, RUE FONTVIEILLE - TRANSFERT D’OFFICE DANS LA VOIRIE COMMUNALE - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)29/03/201624/03/2016
965/1616-4 - CHEMIN DE LAUVERT - PARCELLE CY 266 - REGULARISATION DES LIMITES DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL- ACQUISITION ONEREUSE AUPRES DE LA SCI LAUVERT - Délibération - (sans annexe)29/03/201624/03/2016
967/1616-6 - 14 AVENUE MIRABEAU - BM 110 - PRINCIPE DE MISE EN VENTE PAR APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE - APPROBATION - DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION AD HOC - Délibération - (sans annexe)29/03/201624/03/2016
966/1616-5 - AVENUE MICHARD-PELISSIER - PARCELLE AE 86 - SCISSION DES LOTS 1 ET 5 APPARTENANT A LA COMMUNE DE LA COPROPRIETE LE CLOS DES MOULIERES - Délibération - (sans annexe)29/03/201624/03/2016
968/1637-1 - JEUNESSE - CREATION DU DISPOSITIF « LOISIR CITOYEN » - ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE, LE JEUNE PARTICIPANT ET SES REPRESENTANTS LEGAUX - AUTORISATION DE SIGNATURE - DEMANDE DE SUBVENTION A LA C.A.F - Délibération - (sans annexe)29/03/201624/03/2016
969/1638-1 - ESPACE MER ET LITTORAL - ANIMATION - CONVENTIONS DE PARTENARIATS AVEC LA FEDERATION FRANCAISE D’ETUDES ET DE SPORTS SOUS-MARINS, LE DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES ET L’ASSOCIATION SKOAL - AUTORISATION DE SIGNATURE - RECHERCHE DE FINANCEMENTS - Délibération - (sans annexe)29/03/201624/03/2016