Conseil Municipal du 05 février 2016

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DELIBERATIONS

00 M. Jean LEONETTI


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
533/1600-00 - MOTION PROPOSEE PAR LE GROUPE "RASSEMBLEMENT BLEU MARINE POUR ANTIBES" SUR LE STATIONNEMENT DES COMMERCANTS - Délibération - (sans annexe)16/02/201612/02/2016
534/1600-02 - MOTION PROPOSEE PAR LE GROUPE "RASSEMBLEMENT BLEU MARINE POUR ANTIBES" SUR LA MISE EN PLACE D'UN SYSTÈME VIDEO A L'INTERIEUR DE LA SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)16/02/201612/02/2016
535/1600-03 - MOTION PROPOSEE PAR LE GROUPE "FRONT DE GAUCHE" SUR LES INTEMPERIES DU 03 OCTOBRE 2015 ET LEURS CONSEQUENCES - Délibération - (sans annexe)16/02/201612/02/2016
536/1600-1 - CONSEIL MUNICIPAL - PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 18 DECEMBRE 2015 - ADOPTION - Délibération - (sans annexe)16/02/201612/02/2016
537/1600-2 - DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL A MONSIEUR LE MAIRE - DECISIONS - COMPTE-RENDU - Délibération - (sans annexe)16/02/201612/02/2016
538/1600-3 - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA-ANTIPOLIS - RAPPORT D'ACTIVITE ET RAPPORTS FINANCIERS 2014 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)16/02/201612/02/2016
539/1600-4 - RENOVATION ET EXTENSION DU CENTRE COMMERCIAL CARREFOUR ANTIBES - CONVENTION DE PROJET URBAIN PARTENARIAL AVEC LA SOCIETE IMMOBILIERE CARREFOUR - AMENAGEMENT DES ACCES DE VOIRIE DE L'ENTREE DE VILLE NORD D'ANTIBES - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)16/02/201612/02/2016
540/1600-5 - RENOVATION ET EXTENSION DU CENTRE COMMERCIAL CARREFOUR ANTIBES - CONVENTION CONSTITUTIVE D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES - OBJECTIFS POURSUIVIS ET MODALITES DE CONCERTATION PUBLIQUE POUR LE PROJET D'AMENAGEMENT ROUTIER - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)16/02/201612/02/2016
541/1600-6 - RENOVATION ET EXTENSION DU CENTRE COMMERCIAL CARREFOUR ANTIBES - PLAN LOCAL D’URBANISME - LANCEMENT D’UNE PROCEDURE DE DECLARATION DE PROJET POUR MISE EN COMPATIBILITE DU PLU - Délibération - (sans annexe)16/02/201612/02/2016
542/1600-7 - PROJET URBAIN JULES GREC ANTHEA - LANCEMENT DE LA CONCERTATION PUBLIQUE ET DETERMINATION DES MODALITES DE CONCERTATION DU PUBLIC - MISE A DISPOSITION DE L'ETUDE D'IMPACT - Délibération - (sans annexe)16/02/201612/02/2016
543/1600-8 - AVENUE DES FRERES GARBERO - GALERIE DES ROSES - POLE DE PROXIMITE - AMENAGEMENT DES LOCAUX - DEPOT D’UNE AUTORISATION D’URBANISME - AUTORISATION DE SIGNATURE. - Délibération - (sans annexe)16/02/201612/02/2016
544/1600-9 - SERVICE PUBLIC PORTUAIRE DE PLAISANCE MARITIME DE COMPETENCE COMMUNALE DU PORT VAUBAN - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DU PORT VAUBAN - APPROBATION DU DOCUMENT DEFINISSANT LES CARACTERISTIQUES QUANTITATIVES ET QUALITATIVES DU SERVICE - Délibération - (sans annexe)15/02/201612/02/2016
545/1600-10 - SERVICE PUBLIC PORTUAIRE DE PLAISANCE MARITIME DE COMPETENCE COMMUNALE DU PORT GALLICE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DU PORT GALLICE - APPROBATION DU DOCUMENT DEFINISSANT LES CARACTERISTIQUES QUANTITATIVES ET QUALITATIVES DU SERVICE - Délibération - (sans annexe)15/02/201612/02/2016
546/1602-1 - DIRECTION DES MUSEES - ACCUEIL DES GROUPES - CONVENTION AVEC L’OFFICE DU TOURISME ET DES CONGRES - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)16/02/201612/02/2016
547/1606-1 - ENVIRONNEMENT - DEGATS OCCASIONNES PAR LES SANGLIERS SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE - ORGANISATION DE BATTUES ADMINISTRATIVES - Délibération - (sans annexe)16/02/201612/02/2016
548/1608-1 - CASINO - EDEN BEACH - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - REDEVANCES ANNUELLES DU CASINO - EFFORT TOURISTIQUE - ORGANISATION DU FESTIVAL JAZZ A JUAN - MANIFESTATION ARTISTIQUE DE QUALITE - Délibération - (sans annexe)16/02/201612/02/2016
549/1608-2 - CASINO - LA SIESTA - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - REDEVANCES ANNUELLES DU CASINO - AFFECTATION A DIVERSES MANIFESTATIONS - ORGANISATION DU FESTIVAL « NUITS D'ANTIBES » - MANIFESTATION ARTISTIQUE DE QUALITE - Délibération - (sans annexe)16/02/201612/02/2016
550/1610-1 - OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - DROITS DE PLACE DES MARCHES - 2016 - REVALORISATION - Délibération - (sans annexe)16/02/201612/02/2016
551/1611-1 - GROUPE SCOLAIRE JACQUES PREVERT - REHABILITATION ET EXTENSION DES ESPACES DE RESTAURATION- DEPOT DU PERMIS DE CONSTRUIRE - DEMANDE DE SUBVENTIONS - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)16/02/201612/02/2016
552/1611-2 - GROUPE SCOLAIRE LA TOURNIERE - CHEMIN RABIAC ESTAGNOL - CREATION DE TROIS CLASSES ELEMENTAIRES SUPPLEMENTAIRES - REALISATION D’UN NOUVEAU BATIMENT ANNEXE - DEPOT D’UN PERMIS DE CONSTRUIRE - DEMANDE DE SUBVENTIONS - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)16/02/201612/02/2016
553/1611-3 - EXTENSION DU GROUPE SCOLAIRE JEAN MOULIN - LANCEMENT DU CONCOURS DE MAITRISE D’ŒUVRE - DESIGNATION DES MEMBRES DU JURY - DETERMINATION DES INDEMNITES FINANCIERES DESTINEES AUX CANDIDATS AYANT REMIS UNE ESQUISSE - ELECTION DES MEMBRES DU JURY - Délibération - (sans annexe)16/02/201612/02/2016
554/1611-4 - ECOLE PAUL ARENE - AVENUE DE VERDUN - RESTRUCTURATION ET EXTENSION DE L’ECOLE - DEPOT D’UN PERMIS DE CONSTRUIRE - DEMANDE DE SUBVENTIONS - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)16/02/201612/02/2016
555/1612-1 - BUDGET PRIMITIF 2016 - BUDGET PRINCIPAL - Délibération - (sans annexe)16/02/201612/02/2016
556/1612-2 - BUDGET PRIMITIF 2016 - BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT - Délibération - (sans annexe)16/02/201612/02/2016
557/1612-3 - BUDGET PRIMITIF 2016 - BUDGET ANNEXE AZURARENA ANTIBES - Délibération - (sans annexe)16/02/201612/02/2016
558/1612-4 - BUDGET PRIMITIF 2016 - BUDGET ANNEXE PALAIS DES CONGRES - Délibération - (sans annexe)16/02/201612/02/2016
559/1612-5 - TAXES D'HABITATION ET FONCIERES - FIXATION DES TAUX - Délibération - (sans annexe)16/02/201612/02/2016
560/1612-6 - SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT - PART REGIE - FIXATION DE LA REDEVANCE COMMUNALE A COMPTER DU 1er JANVIER 2016 - Délibération - (sans annexe)16/02/201612/02/2016
561/1612-7 - DELIBERATION FISCALE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21.12.2009 - ABSENCE DE PRISE EN COMPTE PAR L’ADMINISTRATION FISCALE - PREJUDICE SUBI PAR LA VILLE - CONVENTION DE TRANSACTION - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)16/02/201612/02/2016
562/1616-1 - CHEMIN DE LA BLACASSE - REGULARISATION DES LIMITES DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL - PARCELLE PRIVEE DI 109 - ACQUISITION - DOSSIER X - Délibération - (sans annexe)16/02/201612/02/2016
563/1616-2 - VOIRIE COMMUNALE - INTEGRATION DE VOIES - ACTUALISATION DE LA DOTATION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT DE L’ETAT - Délibération - (sans annexe)16/02/201612/02/2016
564/1616-3 - VOIE NOUVELLE DENOMMEE AVENUE DE LA FONTONNE - LIAISON ROUTE DE NICE/AVENUE JULES GREC - PARCELLES AO 185, 192 - ACQUISITION A TITRE ONEREUX - CESSION DE L’ASSIETTE FONCIERE DU BASSIN DE RETENTION CADASTRE AO 348 - DOSSIER SUN VALLEY/SUNSET - Délibération - (sans annexe)16/02/201612/02/2016
565/1616-4 - ROUTE DE GRASSE - PARCELLE DW 535p D’UNE SUPERFICIE DE 3 099 M² - CESSION A TITRE ONEREUX ET ECHANGE DE PARCELLES SANS SOULTE - REGULARISATION DES LIMITES DE PROPRIETE - DOSSIER CASTORAMA - Délibération - (sans annexe)16/02/201612/02/2016
566/1616-5 - MAIRIE ANNEXE DE LA FONTONNE - 1 PLACE JEAN AUDE - AN 160 - PROCEDURE DE DECLASSEMENT D’UN BIEN RELEVANT DU DOMAINE PUBLIC APRES DESAFFECTATION - Délibération - (sans annexe)16/02/201612/02/2016
567/1617-1 - GROUPE SCOLAIRE PONT DULYS - CHEMIN DES LISERONS A JUAN-LES-PINS - TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DU REFECTOIRE - CREATION D’UN SELF - DEPOT D’UNE DEMANDE D’AUTORISATION D’URBANISME - DEMANDE DE SUBVENTIONS - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)16/02/201612/02/2016
568/1619-1 - CONTRAT ENFANCE JEUNESSE - CONVENTION AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DES ALPES-MARITIMES - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)16/02/201612/02/2016
569/1621-1 - ASSAINISSEMENT COLLECTIF - FINANCEMENT DU PROGRAMME PLURIANNUEL DE TRAVAUX - AUTORISATION DE SIGNATURE D’UN CONTRAT D’AGGLOMERATION AVEC L’AGENCE DE L’EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE - Délibération - (sans annexe)16/02/201612/02/2016