Conseil Municipal du 18 décembre 2015

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DELIBERATIONS

00 M. Jean LEONETTI


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
3666/1500-1 - CONSEIL MUNICIPAL - PROCES VERBAUX DES SEANCES DU 25 SEPTEMBRE 2015 ET DU 23 OCTOBRE 2015 - ADOPTION - Délibération - (sans annexe)31/12/201523/12/2015
3667/1500-2 - DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL A MONSIEUR LE MAIRE - DECISIONS - COMPTE-RENDU - Délibération - (sans annexe)31/12/201523/12/2015
3668/1500-3 - PERSONNEL MUNICIPAL - ANNEE 2016 - NETTOYAGE DE JUAN LES PINS - OPTIMISATION ET ADAPTATION DES EFFECTIFS ET DES MOYENS - Délibération - (sans annexe)31/12/201523/12/2015
3669/1500-4 - PERSONNEL MUNICIPAL - ANNEE 2016 - RECRUTEMENT D’AGENTS NON TITULAIRES SAISONNIERS POUR LES PERIODES DE SURCROIT D’ACTIVITE ET D’AFFLUENCE TOURISTIQUE - Délibération - (sans annexe)31/12/201523/12/2015
3670/1500-5 - PERSONNEL MUNICIPAL - ANNEE 2016 - RECRUTEMENT D’AGENTS NON TITULAIRES SAISONNIERS DANS LES CENTRES DE LOISIRS DURANT LES VACANCES SCOLAIRES - Délibération - (sans annexe)31/12/201523/12/2015
3671/1500-6 - PERSONNEL MUNICIPAL - RECRUTEMENT D’UN AGENT NON TITULAIRE - RESPONSABLE DU SERVICE PROPRETE URBAINE - EVOLUTION DES MISSIONS - APPROBATION - Délibération - (sans annexe)31/12/201523/12/2015
3672/1500-7 - PERSONNEL MUNICIPAL - EMPLOIS PERMANENTS - ADAPTATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS ET DES GRADES - Délibération - (sans annexe)31/12/201523/12/2015
3673/1500-8 - PERSONNEL MUNICIPAL - INDEMNITE DEGRESSIVE AU PROFIT DE CERTAINS FONCTIONNAIRES MUNICIPAUX - MISE EN ŒUVRE - Délibération - (sans annexe)31/12/201523/12/2015
3674/1500-9 - PERSONNEL MUNICIPAL - REGIME INDEMNITAIRE DES ADMINISTRATEURS RELATIF AUX FONCTIONS DE SUJETION D’EXPERTISE ET D’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL - REMPLACEMENT DE LA PRIME DE FONCTION ET DE RESULTAT (PFR) - MISE EN ŒUVRE - Délibération - (sans annexe)31/12/201523/12/2015
3675/1500-10 - CONCESSIONS DES PLAGES NATURELLES ET ARTIFICIELLES - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC BALNEAIRE - RAPPORTS ANNUELS DES DELEGATAIRES - EXERCICE 2014 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)31/12/201523/12/2015
3676/1500-11 - CONCESSION DES PLAGES NATURELLES - KIOSQUES ALIMENTAIRES - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC BALNEAIRE - RAPPORTS ANNUELS DES DELEGATAIRES - EXERCICE 2014 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)31/12/201523/12/2015
3677/1500-12 - SERVICE PUBLIC PORTUAIRE DE PLAISANCE MARITIME DE COMPETENCE COMMUNALE DU PORT VAUBAN - CONCESSION DE L’ENTRETIEN, LA GESTION ET L’EXPLOITATION DU PORT VAUBAN CONFIEE A LA SAEM DU PORT VAUBAN - RESILIATION POUR MOTIF D’INTERET GENERAL DE LA CONCESSION EN VIGUEUR - MAINTIEN DES ENGAGEMENTS DE LA COMMUNE ENVERS LES AMODIATAIRES - Délibération - (sans annexe)31/12/201523/12/2015
3678/1500-13 - SCE PUBLIC PORTUAIRE PLAISANCE MARITIME COMPETENCE COMMUNALE PORT VAUBAN -CONCESSION ENTRETIEN, GESTION, EXPLOITATION CONFIEE A SAEM PORT VAUBAN -RESILIATION POUR MOTIF D’INTERET GENERAL CONCESSION EN VIGUEUR -MAINTIEN ENGAGEMENTS COMMUNE ENVERS IYCA MATERIALISE PAR AVENANT 1 CONCESSION D’ETABLISSEMENT DONT CETTE SOCIETE EST TITULAIRE - Délibération - (sans annexe)31/12/201523/12/2015
3679/1500-14 - SERVICE PUBLIC PORTUAIRE PLAISANCE MARITIME COMPETENCE COMMUNALE PORT VAUBAN -CONCESSION ENTRETIEN, GESTION, EXPLOITATION CONFIEE A SAEM PORT VAUBAN -RESILIATION POUR MOTIF D’INTERET GENERAL CONCESSION EN VIGUEUR -MAINTIEN ENGAGEMENTS COMMUNE ENVERS SAPA MATERIALISE PAR AVENANT N°1 A LA CONCESSION D’ETABLISSEMENT DONT CETTE SOCIETE EST TITULAIRE - Délibération - (sans annexe)31/12/201523/12/2015
3680/1500-15 - SERVICE PUBLIC PORTUAIRE DE PLAISANCE MARITIME DE COMPETENCE COMMUNALE DU PORT VAUBAN - CHOIX DU MODE DE GESTION - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - LANCEMENT DE PROCEDURE - Délibération - (sans annexe)31/12/201523/12/2015
3681/1500-16 - SERVICE PUBLIC PORTUAIRE DE PLAISANCE MARITIME DE COMPETENCE COMMUNALE DU PORT GALLICE - CHOIX DU MODE DE GESTION - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - LANCEMENT DE PROCEDURE - Délibération - (sans annexe)31/12/201523/12/2015
3682/1500-17 - ENVIRONNEMENT - DEVELOPPEMENT DURABLE - RAPPORT ANNUEL - EXERCICE 2014/2015 - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)31/12/201523/12/2015
3683/1500-18 - BUDGET - RAPPORT D'ORIENTATION BUDGETAIRE - DEBAT - Délibération - (sans annexe)31/12/201523/12/2015
3684/1501-1 - SPORTS - MANIFESTATIONS SPORTIVES - COURIR POUR UNE FLEUR 2015 - VERSEMENT DE LA RECETTE AU PROFIT DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - Délibération - (sans annexe)31/12/201523/12/2015
3685/1501-2 - SPORTS - INSTALLATIONS SPORTIVES - STADE PAUL CHARPIN (QUARTIER DES SEMBOULES) - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA FEDERATION FRANCAISE DE FOOTBALL - Délibération - (sans annexe)31/12/201523/12/2015
3686/1501-3 - PORT VAUBAN - SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE DE GESTION ET D'EXPLOITATION DU PORT VAUBAN - RAPPORT ANNUEL DES MANDATAIRES - EXERCICE 2014 - APPROBATION - Délibération - (sans annexe)31/12/201523/12/2015
3687/1501-4 - PORT VAUBAN - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PORTUAIRE - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2014 - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)31/12/201523/12/2015
3688/1502-1 - MUSEE PICASSO - DEPOT D’UNE ŒUVRE DE PICASSO INTITULEE « LES CENTAURES » - CONVENTION AVEC LE DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)31/12/201523/12/2015
3689/1502-2 - MUSEES - ENRICHISSEMENT DES COLLECTIONS DE LA VILLE - DON DE M. JACQUES NOIREAU A LA VILLE DE DIX PEINTURES REALISEES PAR M. LEON PRINTEMPS - Délibération - (sans annexe)31/12/201523/12/2015
3690/1503-1 - SOCIAL - ASSOCIATION "RECRE DES SENIORS - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION COMPLEMENTAIRE - Délibération - (sans annexe)31/12/201523/12/2015
3691/1505-1 - SECTEUR DE LA VIEILLE VILLE - RAVALEMENT DE FAÇADE - 15, RUE VAUBAN - 2, RUE GEORGES CLEMENCEAU - 2, PROMENADE AMIRAL DE GRASSE ET 14, RAMPE DES SALEURS - SUBVENTION COMMUNALE - AUTORISATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)31/12/201523/12/2015
3692/1505-2 - ZAC MARENDA LACAN - PLAN LOCAL D'URBANISME - PROCEDURE DE DECLARATION DE PROJET POUR MISE EN COMPATIBILITE DU PLU - LANCEMENT - Délibération - (sans annexe)31/12/201523/12/2015
3693/1506-1 - ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF - SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC - EXERCICE 2014 - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)31/12/201523/12/2015
3694/1506-2 - ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2014 - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)31/12/201523/12/2015
3695/1508-1 - CASINO EDEN BEACH - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE DE SERVICE PUBLIC - EXERCICE 2013/2014 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)31/12/201523/12/2015
3696/1508-2 - CASINO LA SIESTA - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE DE SERVICE PUBLIC - EXERCICE 2013/2014 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)31/12/201523/12/2015
3697/1508-3 - OFFICE DE TOURISME ET DES CONGRES - RAPPORT FINANCIER ET RAPPORT D’ACTIVITE 2014 - APPROBATION - Délibération - (sans annexe)31/12/201523/12/2015
3617/1511-1 EDUCATION - PROJET EDUCATIF TERRITORIAL (PEDT) - ADOPTION - CONVENTION - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)24/12/201523/12/2015
3620/1512-1 DROITS DE STATIONNEMENT SUR VOIRIE - REGIE DE RECETTES - REGULARISATION DES DIFFERENCES POSITIVES ET NEGATIVES - Délibération - (sans annexe)24/12/201523/12/2015
3621/1512-2 CREANCES IRRECOUVRABLES - ADMISSION EN NON VALEUR - Délibération - (sans annexe)31/12/201523/12/2015
3698/1512-3 - DOMAINE PUBLIC - SINISTRES ET DEGATS - RECOUVREMENT AUPRES DES TIERS RESPONSABLES OU DE LEURS ASSUREURS - Délibération - (sans annexe)31/12/201523/12/2015
3699/1512-4 - BUDGET VILLE - EXERCICE 2015 - DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N° 2 - ECRITURES DE FIN D'EXERCICE - Délibération - (sans annexe)31/12/201523/12/2015
3700/1512-5 - BUDGET ANNEXE AZURARENA ANTIBES - EXERCICE 2015 - DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N° 2 - Délibération - (sans annexe)31/12/201523/12/2015
3701/1512-6 - FINANCES - SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES AU CHAPITRE 204 - CONDITIONS D'AMORTISSEMENT - Délibération - (sans annexe)31/12/201523/12/2015
3702/1513-1 - CIMETIÈRES - GESTION - AJUSTEMENT DES REGLES - Délibération - (sans annexe)31/12/201523/12/2015
3703/1515-1 - BOULEVARD DU CAP ET BOULEVARD FRANCIS MEILLAND - TRAVAUX D’AMENAGEMENT VISANT A REDUIRE LA VITESSE ET SECURISER LES DEPLACEMENTS - CONVENTION D’OFFRE DE CONCOURS FINANCIER AVEC MONSIEUR X - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)31/12/201523/12/2015
3704/1515-2 - ENVIRONNEMENT - REALISATION D’UNE VELO-STATION AU SQUARE RENE CASSIN A ANTIBES - CONVENTION DE REPARTITION FINANCIERE DES TRAVAUX ET DE COORDINATION DE MAITRISE D’OUVRAGE AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)31/12/201523/12/2015
3705/1515-3 - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE STATIONNEMENT - PARC EN OUVRAGE CONCESSION/CONSTRUCTION PRE DES PECHEURS AFFERMAGE DES PARCS LA POSTE FRERES OLIVIER - REORGANISATION DU GROUPE Q-PARK EN FRANCE - AVENANT N°5 - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)31/12/201523/12/2015
3706/1516-1 - CHEMIN DE LAUVERT - PARCELLE DE 111 - REGULARISATION DES LIMITES DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL - ACQUISITION A L’EURO AUPRES DES EPOUX X - Délibération - (sans annexe)31/12/201523/12/2015
3707/1516-2 - CHEMIN DE LAUVERT - PARCELLE CY 0005 - REGULARISATION DES LIMITES DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL - ACQUISITION A L’EURO AUPRES DES HOIRS X - Délibération - (sans annexe)31/12/201523/12/2015
3708/1516-3 - CHEMIN DE LAUVERT - PARCELLE CY 345 - REGULARISATION DES LIMITES DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL- ACQUISITION A L’EURO AUPRES DES HOIRS X - Délibération - (sans annexe)31/12/201523/12/2015
3709/1516-4 - CHEMIN DE LAUVERT - PARCELLE CY 241 - REGULARISATION DES LIMITES DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL- ACQUISITION ONEREUSE AUPRES DE MONSIEUR X - Délibération - (sans annexe)31/12/201523/12/2015
3710/1516-5 - QUARTIER DE LA FONTONNE - PARCELLE AV 190 - COPROPRIETE JARDINS DES ROSES - CONSTITUTION D’UNE SERVITUDE DE PASSAGE DE CANALISATION D’EAUX USEES - Délibération - (sans annexe)31/12/201523/12/2015
3711/1516-6 - PLACE DE GAULLE - PROPRIETE COMMUNALE CADASTREE BL 92- CESSION PAR APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE DES LOTS 121-122-166-167 et 168 - DESIGNATION DE LA COMMISSION AD HOC - Délibération - (sans annexe)31/12/201523/12/2015
3712/1516-7 - COURS MASSENA - PROPRIETE COMMUNALE CADASTREE BR 323- CESSION PAR APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE DES LOTS 1, 3, 5, 6, 7 et 8 - DESIGNATION DE LA COMMISSION AD HOC - Délibération - (sans annexe)31/12/201523/12/2015
3713/1516-8 - RUE SADI CARNOT et 43-45 AVENUE PASTEUR - PROPRIETE COMMUNALE CADASTREE BM 87- CESSION PAR APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE DES LOTS 22, 23, 25, 26, 27, 30, 61,55 - DESIGNATION DE LA COMMISSION AD HOC - Délibération - (sans annexe)31/12/201523/12/2015
3714/1519-1 - PETITE ENFANCE - EQUIPEMENTS PETITE ENFANCE - CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION LES AMIS DE LIRE ET FAIRE LIRE 06 - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)31/12/201523/12/2015
3716/1519-2 - PETITE ENFANCE - LIEU D’ACCUEIL ENFANTS PARENTS INTERLUDE - AVENANT A LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)31/12/201523/12/2015
3717/1519-3 - PETITE ENFANCE - LIEU D’ACCUEIL ENFANTS PARENTS PRE EN BULLE - AVENANT A LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)31/12/201523/12/2015
3717/1519-4 - PETITE ENFANCE - ETABLISSEMENTS D’ACCUEIL DE JEUNES ENFANTS - RENOUVELLEMENT DES CONVENTIONS D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)31/12/201523/12/2015
3718/1519-5 - PETITE ENFANCE - PORTAIL CAF PARTENAIRES - AVENANTS AUX CONVENTIONS D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)31/12/201523/12/2015
3618/1519-6 PETITE ENFANCE - ETABLISSEMENTS ET SERVICES D'ACCUEIL - AMENAGEMENTS ET ACQUISITIONS - DEMANDE DE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT AUPRES DE LA CAF - Délibération - (sans annexe)24/12/201523/12/2015
3619/1519-7 PETITE ENFANCE - ETABLISSEMENTS D'ACCUEIL - TRAVAUX SUITE AUX INTEMPERIES DES 3 ET 4.10.2015 - DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AUPRES DE LA CAF - Délibération - (sans annexe)24/12/201523/12/2015
3719/1521-1 - ASSAINISSEMENT COLLECTIF - PARTICIPATION AUX DEPENSES D’ASSAINISSEMENT DE LA VILLE D’ANTIBES - CONVENTION AVEC LA COMMUNE DE BIOT - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)31/12/201523/12/2015
3720/1521-2 - ASSAINISSEMENT COLLECTIF - EXTENSION DU RESEAU PUBLIC SUR L’ALLEE DU CENTRE - CONVENTION D'OFFRE DE CONCOURS FINANCIER DE MONSIEUR ALBERATO POUR LA DESSERTE DE SA PROPRIETE CADASTREE AZ 256 - AUTORISATION DE SIGNATURE. - Délibération - (sans annexe)31/12/201523/12/2015
3721/1525-1 - LOGEMENT - SACEMA (SOCIETE ANONYME DE CONSTRUCTION D'ECONOMIE MIXTE D'ANTIBES) - RAPPORT ANNUEL DES MANDATAIRES DE LA VILLE D'ANTIBES - JUAN-LES-PINS SIEGEANT AU CONSEIL D'ADMINISTRATION - EXERCICE 2014 - APPROBATION - Délibération - (sans annexe)31/12/201523/12/2015
3722/1537-1 - JEUNESSE - ACCUEIL COLLECTIF DE MINEURS - DEMANDE DE SUBVENTION D’INVESTISSEMENT AUPRES DE LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES - Délibération - (sans annexe)29/12/201523/12/2015
3723/1537-2 - JEUNESSE - SOLIDARITE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION « LES RESTAURANTS DU CŒUR » - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)31/12/201523/12/2015
3724/1538-1 - SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU CONTRAT DE BAIE DES GOLFES DE LERINS - COMPTE ADMINISTRATIF ET RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITES - EXERCICE 2014 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)31/12/201523/12/2015
3725/1538-2 - PORT DU CROUTON - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PORTUAIRE - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2014 - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)31/12/201523/12/2015
3726/1538-3 - PORT GALLICE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PORTUAIRE - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2014 - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)31/12/201523/12/2015
3727/1538-4 - PORT DE LA SALIS - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PORTUAIRE - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2014 - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)31/12/201523/12/2015
3728/1538-5 - PORT ABRI DE L'OLIVETTE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PORTUAIRE - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2014 -INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)31/12/201523/12/2015