Conseil Municipal du 23 octobre 2015

Données provenant du portail d'import


DELIBERATIONS

00 M. Jean LEONETTI


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
3190/1500-0 - MOTION DE SOUTIEN DU GROUPE MAJORITE A LA MOTION DU CONSEIL DEPARTEMENTAL EN FAVEUR DES COMMUNES SINISTREES LORS DES INTEMPERIES DU 03 AU 04 OCTOBRE 2015 - Délibération - (sans annexe)10/11/201530/10/2015
3140/1500-1 - DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL A MONSIEUR LE MAIRE - DECISIONS - COMPTE-RENDU - Délibération - (sans annexe)06/11/201530/10/2015
3141/1500-2 - FOURRIERE AUTOMOBILE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - SARL AUTOLIVE - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2014 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)06/11/201530/10/2015
3142/1500-3 - CONCESSION DES PLAGES NATURELLES - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC BALNEAIRE -- LOT D.P.M. N° 8 « GARDEN BEACH » - CESSION DES PARTS SOCIALES DE LA SNC « GARDEN BEACH HOTEL» - AVENANT N°1 AU SOUS-TRAITE D’EXPLOITATION - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)06/11/201530/10/2015
3143/1500-4 - CONCESSION DES PLAGES NATURELLES - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC BALNEAIRE -- LOT D.P.M. N° 9 « HOLLYWOOD » - CESSION DES PARTS SOCIALES DE LA SNC « GARDEN BEACH HOTEL» - AVENANT N°1 AU SOUS-TRAITE D’EXPLOITATION - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)06/11/201530/10/2015
3144/1500-5 - ZAC MARENDA-LACAN - CONCESSION D’AMENAGEMENT AVEC LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE ANTIPOLIS AVENIR - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)06/11/201530/10/2015
3145/1500-6 - PROJET URBAIN ESPACE JULES GREC - ANTHEA - PROGRAMME DE L’OPERATION D’AMENAGEMENT ET DES DIFFERENTES ETAPES PREALABLES A SA REALISATION - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)06/11/201530/10/2015
3146/1500-7 - PROJET URBAIN ESPACE JULES GREC - ANTHEA - CONCESSION D’AMENAGEMENT AVEC LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE ANTIPOLIS AVENIR - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)06/11/201530/10/2015
3147/1500-8 - PROJET URBAIN ESPACE JULES GREC - ANTHEA - PLAN LOCAL D’URBANISME - PROCEDURE DE DECLARATION DE PROJET POUR MISE EN COMPATIBILITE DU PLU - LANCEMENT - APPROBATION - Délibération - (sans annexe)06/11/201530/10/2015
3082/1500-9 - SECTEUR ANTHEA/JULES GREC - PARCELLES AW 113 ET AW 80p - VENTE DE GRE A GRE AU PROFIT DE LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE ANTIBES AVENIR - Délibération - (sans annexe)23/10/201523/10/2015
3148/1500-10 - SPL ANTIPOLIS AVENIR - EXERCICE 2014 - RAPPORTS ANNUEL ET FINANCIER - APPROBATION - Délibération - (sans annexe)06/11/201530/10/2015
3083/1500-11 - BOULEVARD CHANCEL/AVENUE DES FRERES OLIVIER - PARCELLES BL 41-42-43-45-47-48-423-424-425-426 - ACQUISITION A TITRE ONEREUX AUPRES DE LA SOCIETE ORANGE FRANCE TELECOM - Délibération - (sans annexe)23/10/201523/10/2015
3149/1502-1 - MUSEE PICASSO - ACHAT ET MISE EN VENTE DU GUIDE DES COLLECTIONS - FIXATION DES MODALITES - Délibération - (sans annexe)06/11/201530/10/2015
3150/1502-2 - MUSEE PICASSO - EXPOSITION « LE CORBUSIER, LE JEU DU DESSIN » - EDITION ET MISE EN VENTE DE CARTES POSTALES A LA LIBRAIRIE - BOUTIQUE - FIXATION DES MODALITES - Délibération - (sans annexe)06/11/201530/10/2015
3151/1502-3 - MUSEE PEYNET ET DU DESSIN HUMORISTIQUE - ACHAT ET MISE EN VENTE D’AFFICHES ET DE CARTES POSTALES A LA BOUTIQUE - FIXATION DES MODALITES - Délibération - (sans annexe)06/11/201530/10/2015
3152/1504-1 - ORGANISATION DES SERVICES - SCHEMA DE MUTUALISATION DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA-ANTIPOLIS - AVIS DE LA COMMUNE - Délibération - (sans annexe)06/11/201530/10/2015
3153/1504-2 - NOUVELLES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION - EXPERIMENTATION D'UNE CONCIERGERIE MARITIME NUMERIQUE AU PORT VAUBAN - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA SAEM DU PORT VAUBAN, SOPRA STERIA ET LE SICTIAM - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)06/11/201530/10/2015
3154/1505-1 - SECTEUR DE LA VIEILLE VILLE - RAVALEMENT DE FAÇADE - 27 TER, RUE DES REPUBLIQUE - SUBVENTION COMMUNALE - AUTORISATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)06/11/201530/10/2015
3155/1505-2 - TAXE D'AMÉNAGEMENT - MAJORATION À 20% - SECTEURS À RENOUVELLEMENT URBAIN - APPROBATION - Délibération - (sans annexe)06/11/201530/10/2015
3156/1505-3 - ROUTE DE NICE - CHEMIN DE LA PAROUQUINE - RÉSIDENCE « ALLIA GARDEN II » - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION FONCIÈRE À LA SACEMA POUR L’ACQUISITION DE L’USUFRUIT SOCIAL DE 5 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - CONVENTION AVEC LA SACEMA - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)06/11/201530/10/2015
3157/1506-1 - SANTE SCOLAIRE - ECOLES MATERNELLES - DELEGATION DES ACTIONS DE PREVENTION MEDICO-SOCIALE - AVENANT A LA CONVENTION AVEC LE DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)06/11/201530/10/2015
3158/1506-2 - SANTE SCOLAIRE - VACCINATIONS PUBLIQUES - PARTENARIAT AVEC LE DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES - CONVENTION - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)06/11/201530/10/2015
3159/1506-3 - SANTE SCOLAIRE - MISE A DISPOSITION DE VACCINS - CONVENTION AVEC LA CROIX ROUGE FRANCAISE UNITE LOCALE D'ANTIBES JUAN-LES-PINS- AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)06/11/201530/10/2015
3161/1507-1 - EAUX PLUVIALES - GESTION - CONVENTION TYPE PORTANT SERVITUDE DE PASSAGE EN TERRAIN PRIVE POUR DES OUVRAGES EXISTANTS OU A CREER DE RECUEIL ET D’EVACUATION DES EAUX PLUVIALES - APPROBATION - Délibération - (sans annexe)06/11/201530/10/2015
3161/1507-2 - ESPLANADE DU PRE DES PECHEURS - POSTE DE LIVRAISON HTA (HAUTE TENSION A) BOULEVARD D’AGUILLON - CONVENTION D’EXPLOITATION AVEC ELECTRICITE RESEAUX DISTRIBUTION DE FRANCE - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)06/11/201530/10/2015
3094/1508-1 - CASINO - EXPLOITATION CASINO ZONE CŒUR DE VILLE ET CAP - DSP - CHOIX DELEGATAIRE ET AUTORISATION SIGNATURE CONVENTION DSP - Délibération - (sans annexe)26/10/201526/10/2015
3095/1508-2 - FETES FIN ANNEE - CONVENTION PARTENARIAT EPIC OFFICE TOURISME ET CONGRES - AUTORISATION SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)06/11/201530/10/2015
3096/1508-3 - FETES FIN ANNEE - COMEDIE MUSICALE PETITE FILLE AUX ALLUMETTES - CONVENTION PARTENARIAT EPIC OFFICE TOURISME ET CONGRES - AUTORISATION SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)06/11/201530/10/2015
3162/1515-1 - STATIONNEMENT - HORODATEURS REFORMES - CESSION A LA COMMUNE DE ROQUEBRUNE CAP MARTIN - APPROBATION - Délibération - (sans annexe)06/11/201530/10/2015
3163/1515-2 - PARC DE STATIONNEMENT PUBLIC SOUS LA MEDIATHEQUE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - SOCIETE EFFIA CONCESSIONS - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2014 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)06/11/201530/10/2015
3164/1515-3 - PARC DE STATIONNEMENT - CONCESSION/CONSTRUCTION « PRE DES PECHEURS », AFFERMAGE « LA POSTE » ET « FRERES OLIVIER » - SOCIETE SERIMO - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2014 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)06/11/201530/10/2015
3165/1516-1 - CHEMIN DE LA COLLE - PARCELLE BK 9 - ACQUISITION A L’EURO AUPRES D’HABITAT - Délibération - (sans annexe)06/11/201530/10/2015
3166/1516-2 - CHEMIN DE LAUVERT - REGULARISATION DES LIMITES DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL - ACQUISITION A L'EURO AUPRES DES CONSORTS X ET Y - Délibération - (sans annexe)06/11/201530/10/2015
3167/1516-3 - CHEMIN DE LAUVERT - REGULARISATION DES LIMITES DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL - ACQUISITION A L'EURO AUPRES DES PROPRIETAIRES X ET Y - Délibération - (sans annexe)06/11/201530/10/2015
3139/1516-4 - 35 COURS MASSENA - PARCELLE BR 321 - VENTE PAR APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE - CHOIX DU CANDIDAT - Délibération - (sans annexe)02/11/201530/10/2015
3168/1516-5 - PORT DU CROUTON - REGULARISATION DE L’ACCES AU PARC DE STATIONNEMENT PUBLIC ET A LA PLAGE PUBLIQUE - ACQUISITION D’UNE PARCELLE - CONSTITUTION DE SERVITUDES DE PASSAGE - APPROBATION - Délibération - (sans annexe)06/11/201530/10/2015
3169/1516-6 - RUE LACAN - PARCELLES BO 53 ET BO 54 - MODIFICATION DE L’ASSIETTE FONCIERE DE L’IMMEUBLE - Délibération - (sans annexe)06/11/201530/10/2015
3170/1516-7 - RUE LACAN, BOULEVARD D’AGUILLON, RUE DU GENERAL D’ANDREOSSY, RUE FONTVIEILLE, RUELLE DES BLANCHERIES - PROCEDURE DE TRANSFERT D’OFFICE DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL D’EMPRISES PRIVEES - Délibération - (sans annexe)06/11/201530/10/2015
3171/1521-1 - EAU POTABLE - RAPPORT ANNUEL DU MAIRE SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE DISTRIBUTION - EXERCICE 2014 - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)06/11/201530/10/2015
3172/1521-2 - EAU POTABLE - PRODUCTION ET DISTRIBUTION - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2014 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)06/11/201530/10/2015
3173/1521-3 - EAU POTABLE - PRODUCTION ET DISTRIBUTION - SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU LITTORAL DE LA RIVE DROITE DU VAR (S.I.L.R.D.V.) - RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITES ET COMPTE ADMINISTRATIF - EXERCICE 2014 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)06/11/201530/10/2015
3174/1521-4 - ASSAINISSEMENT COLLECTIF - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC - EXERCICE 2014 - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)06/11/201530/10/2015
3175/1521-5 - ASSAINISSEMENT COLLECTIF - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - VEOLIA EAU - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE DE LA STATION D'EPURATION - EXERCICE 2014 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)06/11/201530/10/2015
3176/1529-1 - GAZ - DISTRIBUTION - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2014- INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)06/11/201530/10/2015
3177/1529-2 - SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L'AMELIORATION DE LA QUALITE DES EAUX DE LA BRAGUE ET DE SES AFFLUENTS (SIAQUEBA) - RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITES ET COMPTE ADMINISTRATIF - EXERCICE 2014 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)06/11/201530/10/2015
3178/1538-1 - ANIMATION - BUDGET PRIMITIF 2015 - ASSOCIATION AVENIR SPORTIF OUVRIER ANTIBES - AFFECTATION D’UNE SUBVENTION POUR LA REALISATION DE LA MANIFESTATION DE LA SAINT JEAN - Délibération - (sans annexe)06/11/201530/10/2015