Conseil Municipal du 25 septembre 2015

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DELIBERATIONS

00 M. Jean LEONETTI


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2853/1500-1 - CONSEIL MUNICIPAL - SEANCES DU 19 JUIN ET DU 10 JUILLET 2015 - PROCES-VERBAUX - ADOPTION - Délibération - (sans annexe)09/10/201501/10/2015
2854/1500-2 - DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL A MONSIEUR LE MAIRE - DECISIONS - COMPTE-RENDU - Délibération - (sans annexe)09/10/201501/10/2015
2855/1500-3 - ORGANISATION INSTITUTIONNELLE - COMPETENCES - DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE - REGIES ET SUBVENTIONS - Délibération - (sans annexe)09/10/201501/10/2015
2856/1500-4 - PERSONNEL MUNICIPAL - ANCIENS SERVITEURS - EXCERCICE 2015 - Délibération - (sans annexe)09/10/201501/10/2015
2857/1500-5 - PERSONNEL MUNICIPAL - SENSIBILISATION AUX RISQUES RELATIFS A LA MANIPULATION, AUX TRANSPORTS ET AUX RISQUES D'INFECTIONS CONCERNANT LES ANIMAUX - CONVENTION AVEC LE SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DES ALPES-MARITIMES - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)09/10/201501/10/2015
2858/1500-6 - DGA AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLE DU TERRITOIRE - CREATION D’UN EMPLOI FONCTIONNEL DE DIRECTEUR GENERAL ADJOINT DES SERVICES (150 000 à 400 000 habitants) - APPROBATION - CONVENTION DE PARTAGE D’EXPERTISE ET D’ENTRAIDE RENFORCEE AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA-ANTIPOLIS - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)09/10/201501/10/2015
2859/1500-7 - PLAGES ARTIFICIELLES DE JUAN-LES-PINS - ATTRIBUTION DE LA CONCESSION DE L’ETAT A LA COMMUNE D’ANTIBES JUAN-LES-PINS - ABROGATION DE LA DELIBERATION DU 25 AVRIL 2014 - MODIFICATION DU PROJET DE CONCESSION - Délibération - (sans annexe)09/10/201501/10/2015
2860/1500-8 - PROJET URBAIN MARENDA-LACAN - CRÉATION DE LA ZONE D’AMÉNAGEMENT CONCERTE (ZAC) - APPROBATION - Délibération - (sans annexe)09/10/201501/10/2015
2861/1501-1 - SPORTS - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L’ASSOCIATION OAJLP VOLLEY BALL - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)09/10/201501/10/2015
2862/1501-2 - SPORTS - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL AU PROFIT DE L’ASSOCIATION « SOCIETE DES REGATES D’ANTIBES JUAN LES PINS - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)09/10/201501/10/2015
2863/1501-3 - SPORTS - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’INSTALLATIONS SPORTIVES ET DE PERSONNEL AU PROFIT DE L’IME PIERRE MERLI - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)09/10/201501/10/2015
2864/1501-4 - AVENUE JULES GREC - RESTRUCTURATION ET MODERNISATION DU STADE NAUTIQUE - LANCEMENT DU CONCOURS DE MAITRISE D’ŒUVRE - DETERMINATION DES INDEMNITES FINANCIERES DESTINEES AUX CANDIDATS AYANT REMIS UNE ESQUISSE - ELECTION DES MEMBRES DU JURY - Délibération - (sans annexe)09/10/201501/10/2015
2865/1502-1 - MUSEE PICASSO : EXPOSITION « LE CORBUSIER, LE JEU DU DESSIN » : EDITION ET MISE EN VENTE DU CATALOGUE A LA LIBRAIRIE-BOUTIQUE. FIXATION DES MODALITES. - Délibération - (sans annexe)09/10/201501/10/2015
2866/1502-2 - CULTURE - DON DE L'ARTISTE KEES VERKADE D'UNE SCUPLTURE DENOMMEE "INVITATION" - FIXATION DES MODALITES - Délibération - (sans annexe)09/10/201501/10/2015
2867/1505-1 - PLAN LOCAL D’URBANISME D’ANTIBES JUAN-LES-PINS - RÉVISION - BILAN DE LA CONCERTATION PUBLIQUE ET DÉBAT SUR LES ORIENTATIONS GÉNÉRALES DU PROJET D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLES (PADD)- APPROBATION - Délibération - (sans annexe)09/10/201501/10/2015
2868/1505-2 - PLAN LOCAL D’URBANISME DE LA COMMUNE D’ANTIBES JUAN-LES-PINS - MODIFICATION SIMPLIFIÉE N° 2 - APPROBATION - Délibération - (sans annexe)09/10/201501/10/2015
2869/1506-1 - SANTE - ASSOCIATION TAMARI 06 - AFFECTATION DE SUBVENTION - Délibération - (sans annexe)09/10/201501/10/2015
2870/1509-1 - HANDICAP - ACCESSIBILITE - AGENDA D'ACCESSIBILITE PROGRAMMEE POUR LES ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC ET POUR LES INSTALLATIONS OUVERTES AU PUBLIC "AD'AP" - ADOPTION - Délibération - (sans annexe)09/10/201501/10/2015
2871/1510-1 - PERSONNEL MUNICIPAL - CREATION D'UN EMPLOI DE COORDONNATEUR DEVELOPPEUR "ATTRACTIVITE COMMERCIALE DES COEURS DE VILLE ANTIBES JUAN-LES-PINS - FISAC" - Délibération - (sans annexe)09/10/201501/10/2015
2872/1512-1 - DOMAINE PUBLIC - SINISTRES ET DEGATS - RECOUVREMENT AUPRES DES TIERS RESPONSABLES OU DE LEURS ASSUREURS - Délibération - (sans annexe)09/10/201501/10/2015
2873/1512-2 - BUDGET ANNEXE AZURARENA ANTIBES - EXERCICE 2015 - DECISION MODIFICATIVE N° 1 - Délibération - (sans annexe)09/10/201501/10/2015
2874/1513-1 - MARIAGES - RÉPARTITION DES DONS REÇUS EN 2014 - MODIFICATION SUITE A LA DISSOLUTION D'UNE ASSOCIATION - Délibération - (sans annexe)09/10/201501/10/2015
2875/1513-2 - RECENSEMENT RENOVÉ DE LA POPULATION EN 2016 - MISE EN PLACE DU DISPOSITIF ET RÉMUNÉRATION DES AGENTS COMMUNAUX - APPROBATION - Délibération - (sans annexe)09/10/201501/10/2015
2876/1519-1 - PETITE ENFANCE - ETABLISSEMENTS D’ACCUEIL DE JEUNES ENFANTS - CONVENTIONS « PRESTATION DE SERVICE UNIQUE » AVEC LA MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)09/10/201501/10/2015
2877/1519-2 - PETITE ENFANCE - RELAIS ASSISTANTS MATERNELS - ACQUISITIONS - DEMANDE DE SUBVENTION D’INVESTISSEMENT AUPRES DE LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES - Délibération - (sans annexe)09/10/201501/10/2015
2878/1523-1 - SPORTS - COURIR POUR UNE FLEUR EDITION 2015 - CONVENTION AVEC LA SOCIETE CARREFOUR, LA SOCIETE GSF SAS ET L’ASSOCIATION ESPERANCE RACING ATHLETISME D’ANTIBES POUR L’ORGANISATION DE LA MANIFESTATION - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)09/10/201501/10/2015
2879/1525-1 - REALISATION D’UN CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET D’ART DRAMATIQUE - LANCEMENT DU CONCOURS DE MAITRISE D’ŒUVRE - DETERMINATION DES INDEMNITES FINANCIERES DESTINEES AUX CANDIDATS AYANT REMIS UNE ESQUISSE - ELECTION DES MEMBRES DU JURY - Délibération - (sans annexe)09/10/201501/10/2015
2880/1525-2 - CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET D’ART DRAMATIQUE - INTERVENTIONS MUSICALES DANS LES ECOLES MATERNELLES ET PRIMAIRES - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'EDUCATION NATIONALE - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)09/10/201501/10/2015
2881/1529-1 - ELECTRICITE - TAXE SUR LA CONSOMMATION FINALE D'ELECTRICITE - PERCEPTION - REVISION DU COEFFICIENT MULTIPLICATEUR - Délibération - (sans annexe)09/10/201501/10/2015
2882/1538-1 - ENVIRONNEMENT - PELAGOS - SANCTUAIRE POUR LES MAMMIFERES MARINS EN MEDITERRANEE - CHARTE DE PARTENARIAT - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)09/10/201501/10/2015
2883/1538-2 - ENVIRONNEMENT - CONVENTION DE GESTION DU DOMAINE TERRESTRE ET MARITIME AVEC LE CONVERSATOIRE DU LITTORAL - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)09/10/201501/10/2015