Conseil Municipal du 19 juin 2015

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DELIBERATIONS

00 M. Jean LEONETTI


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2072/1500-1 - CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 10 AVRIL 2015 - PROCES VERBAL - ADOPTION - Délibération - (sans annexe)02/07/201526/06/2015
2073/1500-2 - DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL A MONSIEUR LE MAIRE - DECISIONS - COMPTE-RENDU - Délibération - (sans annexe)02/07/201526/06/2015
2074/1500-3 - PERSONNEL MUNICIPAL - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LE COMITE D'ENTRAIDE ET D'ANIMATION DU PERSONNEL - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)02/07/201526/06/2015
2075/1500-4 - PERSONNEL MUNICIPAL - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CNFPT- ANNEE 2015 - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)02/07/201526/06/2015
2076/1500-5 - CONCESSION DES PLAGES NATURELLES - PLAGE DE LA SALIS - KIOSQUE N°1 - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC BALNEAIRE ET D’ACCUEIL TOURISTIQUE - MODIFICATION DU LOT DELEGUE - AVENANT N°2 AU SOUS-TRAITE D’EXPLOITATION - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)02/07/201526/06/2015
2077/1500-6 - CONCESSION DES PLAGES NATURELLES - PLAGE DE LA SALIS - KIOSQUE N°2 - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC BALNEAIRE ET D’ACCUEIL TOURISTIQUE - MODIFICATION DU LOT DELEGUE - AVENANT N°1 AU SOUS-TRAITE D’EXPLOITATION - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)02/07/201526/06/2015
2078/1500-7 - CONCESSION DES PLAGES NATURELLES - PLAGE DE LA SALIS - KIOSQUE N°3 - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC BALNEAIRE ET D’ACCUEIL TOURISTIQUE - MODIFICATION DU LOT DELEGUE - AVENANT N°1 AU SOUS-TRAITE D’EXPLOITATION - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)02/07/201526/06/2015
2079/1500-8 - CONCESSION DES PLAGES NATURELLES - PLAGE DE LA SALIS - KIOSQUE N°4 - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC BALNEAIRE ET D’ACCUEIL TOURISTIQUE - MODIFICATION DU LOT DELEGUE - AVENANT N°1 AU SOUS-TRAITE D’EXPLOITATION - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)02/07/201526/06/2015
2080/1500-9 - CONCESSION DES PLAGES NATURELLES - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC BALNEAIRE ET D'ACCUEIL TOURISTIQUE - LOT D.P.M. N°1 "PROVENCAL BEACH" - CESSION DES PARTS SOCIALES DE LA SAS "PROVENCALE BEACH - AVENANT N°2 AU SOUS-TRAITE D'EXPLOITATION - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)02/07/201526/06/2015
2081/1500-10 - PROJET URBAIN MARENDA-LACAN - BILAN DE LA CONCERTATION - CONCERTATION PREALABLE A LA ZONE D’AMENAGEMENT CONCERTE - Délibération - (sans annexe)02/07/201526/06/2015
2082/1500-11 - SECTEUR « LES PRES » - ESPACE A ENJEUX - DEMANDE DE DECLARATION D’INTERET COMMUNAUTAIRE - Délibération - (sans annexe)02/07/201526/06/2015
2083/1500-12 - REALISATION DE PROGRAMMES MIXTES D’HABITAT - AVENANT N°1 A LA CONVENTION OPERATIONNELLE MULTI-SITES AVEC L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER PROVENCE-ALPES-CÔTES-D’AZUR ET LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)02/07/201526/06/2015
2084/1500-13 - SECTEUR DES COMBES - INTERVENTION FONCIERE - AVENANT N°1 A LA CONVENTION TRIPARTITE AVEC L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER PROVENCE-ALPES-CÔTES-D’AZUR ET LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)02/07/201526/06/2015
2085/1501-1 - SPORTS - ASSOCIATIONS SPORTIVES - AFFECTATION DE SUBVENTIONS - Délibération - (sans annexe)02/07/201526/06/2015
2086/1501-2 - SPORTS - UTILISATIONS DES INSTALLATIONS SPORTIVES COMMUNALES PAR LES LYCEES PUBLICS ET PRIVES - CONVENTION FINANCIERE AVEC LA REGION PROVENCE ALPES COTE D’AZUR - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)02/07/201526/06/2015
2087/1501-3 - SPORTS - CLOS DE BOULES JEAN BUNOZ - REALISATION DE TRAVAUX D'ECLAIRAGE DE TERRAIN DE PETANQUE - OFFRE DE CONCOURS - CONVENTION AVEC LA BOULE AMICALE DU CAP D'ANTIBES - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)02/07/201526/06/2015
2088/1502-1 - DIRECTION DES MUSÉES - BOUTIQUES DES MUSEES MUNICIPAUX - CONDITIONS GENERALES DE VENTE A DISTANCE - APPROBATION - Délibération - (sans annexe)02/07/201526/06/2015
2089/1502-2 - MUSEE PICASSO - MISE EN DEPOT-VENTE DE REPRODUCTIONS EN SERIGRAPHIE ET DE LITHOGRAPHIES DE PICASSO- CONVENTION AVEC LES EDITIONS DACO VERLAG - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)02/07/201526/06/2015
2090/1502-3 - MUSEE PICASSO - MISE EN DEPOT - VENTE D’OUVRAGES SUR LES ARTISTES HANS HARTUNG ET ANNA EVA BERGMANN, ET DE CARTES POSTALES DE HANS HARTUNG - CONVENTION AVEC LA SAS HB PROJET - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)02/07/201526/06/2015
2091/1502-4 - FORT CARRE - DEPOT-VENTE DE L’OUVRAGE « LE FORT CARRE - MYSTERE D’UNE ROSE DE PIERRE » - CONVENTION AVEC LA SARL "IMPRIMERIE ANTIBOISE FANTINO" - AUTORISATION DE SIGNATURE - FIXATION D’UN NOUVEAU PRIX DE VENTE - Délibération - (sans annexe)02/07/201526/06/2015
2092/1502-5 - MUSEE PEYNET ET DU DESSIN HUMORISTIQUE - EXPOSITION KRISTIAN - 11 AVRIL AU 27 SEPTEMBRE 2015 - ACHAT ET MISE EN VENTE D’AFFICHES - FIXATION DES MODALITES. - Délibération - (sans annexe)02/07/201526/06/2015
2093/1505-1 - PROTECTION CONTRE LES INONDATIONS DU VALLON DE LAVAL - BASSIN DE RETENTION DE LA SARRAZINE - DEMANDE DE PERMIS DE DEMOLIR DES SERRES ET BATIMENTS EXISTANTS - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)02/07/201526/06/2015
2094/1506-1 - SANTE - DEFIBRILLATEURS CARDIAQUES - SUIVI & MAINTENANCE DES APPAREILS ET RECUEIL DES DONNEES MEDICALES - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE SERVICE DEPARTEMENTAL D'NCENDIE ET DE SECOURS (S.D.I.S. 06) - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)02/07/201526/06/2015
2095/1510-1 - DOMAINE PUBLIC -TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE - ANNEE 2016 - ACTUALISATION DES TARIFS - APPROBATION - Délibération - (sans annexe)02/07/201526/06/2015
2096/1511-1 - GUICHET UNIQUE - ACTIVITES PERI ET EXTRA SCOLAIRES - REGLEMENT INTERIEUR - MISE A JOUR - APPROBATION - Délibération - (sans annexe)02/07/201526/06/2015
2097/1512-1 - COMPTE DE GESTION DU TRESORIER PRINCIPAL MUNICIPAL - EXERCICE 2014 : BUDGET PRINCIPAL VILLE - BUDGET ASSAINISSEMENT - BUDGET PALAIS DES CONGRES - BUDGET AZURARENA ANTIBES - Délibération - (sans annexe)02/07/201526/06/2015
2098/1512-2 - COMPTE ADMINISTRATIF EXERCICE 2014 : BUDGET PRINCIPAL VILLE - BUDGET ASSAINISSEMENT - BUDGET PALAIS DES CONGRES - BUDGET AZURARENA ANTIBES - Délibération - (sans annexe)02/07/201526/06/2015
2099/1512-3 - BUDGET PRINCIPAL VILLE - EXERCICE 2014 : AFFECTATION DU RESULTAT - Délibération - (sans annexe)02/07/201526/06/2015
2100/1512-4 - BUDGET ASSAINISSEMENT - EXERCICE 2014 - AFFECTATION DU RESULTAT - Délibération - (sans annexe)02/07/201526/06/2015
2101/1512-5 - FONDS DE PEREQUATION DES RESSOURCES INTERCOMMUNALES ET COMMUNALES (FPIC) -REPARTITION 2015 - PART COMMUNALE - Délibération - (sans annexe)02/07/201526/06/2015
2102/1513-1 - MARIAGES - DONS REÇUS EN 2014 - RÉPARTITION - Délibération - (sans annexe)02/07/201526/06/2015
2103/1515-1 - DELEGATION DU SERVICE PUBLIC DE STATIONNEMENT - PARC EN OUVRAGE CONCESSION/CONSTRUCTION PRE DES PECHEURS, AFFERMAGE DES PARCS LA POSTE ET FRERES OLIVIER - AVENANT N° 4 - NOUVELLE GRILLE TARIFAIRE TENANT COMPTE DE LA TARIFICATION AU QUART D’HEURE IMPOSÉE PAR LA NOUVELLE LEGISLATION EN VIGUEUR - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)02/07/201526/06/2015
2104/1515-2 - DELEGATION DU SERVICE PUBLIC DE STATIONNEMENT - PARC EN OUVRAGE DE LA MEDIATHEQUE - AVENANT N° 3 - NOUVELLE GRILLE TARIFAIRE TENANT COMPTE DE LA TARIFICATION AU QUART D’HEURE IMPOSÉE PAR LA NOUVELLE LEGISLATION EN VIGUEUR -AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)02/07/201526/06/2015
2105/1515-3 - STATIONNEMENT - HORODATEURS REFORMES - CESSION A LA COMMUNE DE ROQUEBRUNE CAP MARTIN - APPROBATION - Délibération - (sans annexe)02/07/201526/06/2015
2106/1516-1 - PASSAGE WILSON - PARCELLE CR 451 - INTEGRATION DANS LA VOIRIE PUBLIQUE COMMUNALE- ACQUISITION A L'EURO AUPRES DE LA COPROPRIETE "LES ALBIZIAS" - Délibération - (sans annexe)02/07/201526/06/2015
2107/1516-2 - ROUTE DE NICE - PARCELLES AL 141 ET 161 - CONSTITUTION DE SERVITUDE DE PASSAGE AU PROFIT DE MONSIEUR X - Délibération - (sans annexe)02/07/201526/06/2015
2108/1516-3 - AVENUE DES MOTELS - TRANSFERT D’OFFICE DANS LA VOIRIE COMMUNALE - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)02/07/201526/06/2015
2109/1516-4 - AVENUE AMIRAL COURBET/AVENUE DE L'ESTEREL - PARCELLES COMMUNALES CP 259/260/261/262 - DESAFFECTATION - DECLASSEMENT DE PARCELLES ISSUES DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER - APPROBATION - Délibération - (sans annexe)02/07/201526/06/2015
2110/1519-1 - PETITE ENFANCE - LIEU D’ACCUEIL ENFANTS PARENTS INTERLUDE - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)02/07/201526/06/2015
2111/1519-2 - PETITE ENFANCE - LIEU D’ACCUEIL ENFANTS PARENTS PRE EN BULLE - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)02/07/201526/06/2015
2113/1519-3 - PETITE ENFANCE - RELAIS ASSISTANTS MATERNELS - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)02/07/201526/06/2015
2113/1519-4 - PETITE ENFANCE - PORTAIL CAF PARTENAIRES - AVENANTS AUX CONVENTIONS D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)02/07/201526/06/2015
2114/1537-1 - JEUNESSE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION «THERE IS ALTERNATIVE » - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)02/07/201526/06/2015