Conseil Municipal du 06 février 2015

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DELIBERATIONS

00 M. Jean LEONETTI


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
527/1500-1 - CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 19 DECEMBRE 2014 - PROCES-VERBAL - ADOPTION - Délibération - (sans annexe)13/02/201512/02/2015
528/1500-2 - DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL A MONSIEUR LE MAIRE - DECISIONS - COMPTE-RENDU - Délibération - (sans annexe)13/02/201512/02/2015
529/1500-3 - CONSEIL MUNICIPAL - DECES DE MADAME ANNIE CLECH - REMPLACEMENT AU SEIN DES COMMISSIONS MUNICIPALES PERMANENTES - Délibération - (sans annexe)13/02/201512/02/2015
530/1500-4 - PERSONNEL MUNICIPAL - CENTRES DE LOISIRS DURANT LES VACANCES SCOLAIRES - RECRUTEMENT D'AGENTS NON TITULAIRES SAISONNIERS - Délibération - (sans annexe)13/02/201512/02/2015
531/1500-5 - CONCESSION DES PLAGES NATURELLES - KIOSQUES ALIMENTAIRES - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC BALNEAIRE - RAPPORTS ANNUELS DES DELEGATAIRES - EXERCICE 2013 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)13/02/201512/02/2015
532/1500-6 - CONCESSIONS DES PLAGES NATURELLES ET ARTIFICIELLES - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC BALNEAIRE - RAPPORTS ANNUELS DES DELEGATAIRES - EXERCICE 2013 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)13/02/201512/02/2015
533/1500-7 - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC BALNEAIRE - CONCESSION DES PLAGES NATURELLES - LOT D.P.M. N° 11 « DOUCE PLAGE » - CESSION DES PARTS SOCIALES DE LA S.A.R.L. « LA DOUCE » - AVENANT N°1 AU SOUS-TRAITE D’EXPLOITATION - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)13/02/201512/02/2015
534/1500-8 - PROJET URBAIN MARENDA-LACAN - PRE-BILAN DE LA CONCERTATION - NOUVELLE CONCERTATION PREALABLE A LA ZONE D’AMENAGEMENT CONCERTE - DETERMINATION DES MODALITES DE CONCERTATION DU PUBLIC - Délibération - (sans annexe)13/02/201512/02/2015
535/1500-9 - ZAC SECTEUR DES COMBES - REALISATION D’ETUDES PRE OPERATIONNELLES - CONVENTION DE MANDAT AVEC LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE ANTIPOLIS AVENIR - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)13/02/201512/02/2015
536/1502-1 - MUSEE PICASSO - EXPOSITION « BERNARD PAGES - PAPIERS » - EDITION ET MISE EN VENTE DU CATALOGUE A LA LIBRAIRIE-BOUTIQUE - FIXATION DES MODALITES - Délibération - (sans annexe)13/02/201512/02/2015
537/1502-2 - FORT CARRE - DEPOT-VENTE D’UN OUVRAGE ET D’ESTAMPES (AQUARELLES) - SIGNATURE AVEC L'ARTISTE MONSIEUR ALAIN GOUDOT - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)13/02/201512/02/2015
538/1502-3 - MUSEE D’ARCHEOLOGIE - DEPOT-VENTE D'OUVRAGES LIES AUX COLLECTIONS - CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION "MEMOIRES MILLENAIRES" - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)13/02/201512/02/2015
539/1502-4 - CULTURE - LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION CULTURES DU COEUR DES ALPES-MARITIMES - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)13/02/201512/02/2015
540/1503-1 - SOLIDARITE - AZURARENA ANTIBES - PLACES SOCIALES ET SOLIDAIRES - CONVENTIONS DE PARTENARIAT AVEC LE CCAS ET LES ASSOCIATIONS DU SECTEUR MEDICO SOCIAL - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)13/02/201512/02/2015
541/1505-1 - PLAN LOCAL D’URBANISME D’ANTIBES - JUAN-LES-PINS - MODIFICATION SIMPLIFIÉE N° 2 - MODALITÉS DE MISE À DISPOSITION - Délibération - (sans annexe)13/02/201512/02/2015
542/1507-1 - SECTEUR ANTIBES ACTIVITES - QUARTIERS SUPER ANTIBES, TROIS MOULINS / CROUTONS - DENOMINATION DE VOIE « ROND-POINT AZURARENA » - APPROBATION - Délibération - (sans annexe)13/02/201512/02/2015
543/1507-2 - REFECTION DU CHEMINEMENT PIETONNIER DE LA VOIE PRIVEE DU PARC MIRAMAR A JUAN-LES-PINS - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA COMMUNE - CONVENTION AVEC LES PROPRIETAIRES - AUTORISATION DE SIGNATURE. - Délibération - (sans annexe)13/02/201512/02/2015
544/1508-1 - OFFICE DE TOURISME ET DES CONGRES - PALAIS DES CONGRES - CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - AVENANT N°1 - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)13/02/201512/02/2015
545/1509-1 - HANDICAP - ACCUEIL DES ENFANTS EN SITUATION DE HANDICAP AU SEIN DES ETABLISSEMENTS D'ACCUEIL DE JEUNES ENFANTS ET DES ACCUEILS DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT- CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)13/02/201512/02/2015
546/1512-1 - DROITS DE STATIONNEMENT SUR VOIRIE - RÉGIE DE RECETTES - RÉGULARISATION DES DIFFÉRENCES POSITIVES ET NÉGATIVES - Délibération - (sans annexe)13/02/201512/02/2015
547/1512-2 - TAXES D'HABITATION ET FONCIERES - FIXATION DES TAUX - Délibération - (sans annexe)13/02/201512/02/2015
548/1512-3 - TAXE D'HABITATION - MAJORATION DE 20% DE LA PART DE COTISATION COMMUNALE TH POUR LES LOGEMENTS NON AFFECTES A L'HABITATION PRINCIPALE - Délibération - (sans annexe)13/02/201512/02/2015
549/1512-4 - BUDGET PRIMITIF 2015 - VILLE - Délibération - (sans annexe)13/02/201512/02/2015
550/1512-5 - BUDGET PRIMITIF 2015 - BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT - Délibération - (sans annexe)13/02/201512/02/2015
551/1512-6 - BUDGET PRIMITIF 2015 - BUDGET ANNEXE PALAIS DES CONGRES - Délibération - (sans annexe)13/02/201512/02/2015
552/1512-7 - BUDGET PRIMITIF 2015 - BUDGET ANNEXE AZURARENA ANTIBES - Délibération - (sans annexe)13/02/201512/02/2015
553/1512-8 - TAXE DE SEJOUR - MODIFICATION DES TARIFS, DE LA PERIODICITE DE PERCEPTION ET DES CONDITIONS D'EXONERATION - Délibération - (sans annexe)13/02/201512/02/2015
554/1512-9 - SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT - PART REGIE - FIXATION DE LA REDEVANCE COMMUNALE A COMPTER DU 1er JANVIER 2015 - Délibération - (sans annexe)13/02/201512/02/2015
555/1516-1 - QUARTIER DES BREGUIERES PARCELLES AM 79p ET AM 23p - AMENAGEMENT ROUTIER - CREATION D’UNE VOIE NOUVELLE - ECHANGE AVEC SOULTE AVEC LES CONSORTS X - AMENDEMENT DE LA DELIBERATION DU 5 JUIN 2014 - Délibération - (sans annexe)13/02/201512/02/2015
556/1516-2 - COURS MASSENA - PROPRIETE COMMUNALE CADASTREE BR 321- CESSION APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE DES LOTS (10-2) (11-4) (14) (15) - DESIGNATION D'UNE COMMISSION AD HOC - Délibération - (sans annexe)13/02/201512/02/2015
557/1516-3 - CHEMIN RABIAC ESTAGNOL - PROPRIETE COMMUNALE CADASTREE BD 9 - CESSION PAR APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE - DESIGNATION D'UNE COMMISSION AD HOC - Délibération - (sans annexe)13/02/201512/02/2015
558/1516-4 - CHEMIN DE RABIAC ESTAGNOL - RESIDENCE « RABIAC ESTAGNOL » - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION FONCIERE POUR L’ACQUISITION EN VEFA DE 10 LOGEMENTS SOCIAUX LOCATIFS - CONVENTION AVEC LA SACEMA - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)13/02/201512/02/2015
559/1516-5 - ANGLE 2 BD RAYMOND POINCARE / 20 AV DU GRAND PIN - RESIDENCE « LA VILLA DES PINS » - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION FONCIERE POUR LA CONSTRUCTION DE 10 LOGEMENTS SOCIAUX LOCATIFS - CONVENTION AVEC LA SACEMA - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)13/02/201512/02/2015
560/1516-6 - 55 AVENUE DE NICE - RESIDENCE « LE PARC VAUBAN » - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS FONCIERES POUR L’ACQUISITION EN VEFA DE 33 LOGEMENTS SOCIAUX LOCATIFS ET DE L’USUFRUIT LOCATIF SOCIAL DE 15 LOGEMENTS - CONVENTION AVEC LA SACEMA - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)13/02/201512/02/2015
561/1521-1 - ASSAINISSEMENT COLLECTIF - CONTROLES DES BRANCHEMENTS EXISTANTS REALISES A LA DEMANDE D’USAGERS DU SERVICE - MODALITES D’ORGANISATION ET DE FACTURATION - APPROBATION - Délibération - (sans annexe)13/02/201512/02/2015
562/1532-1 - VIDEOPROTECTION - INSTALLATION DE DISPOSITIFS DE VIDEOPROTECTION TEMPORAIRES TYPE CAMERA "NOMADE"- DEMANDE D'AUTORISATION PREFECTORALE - Délibération - (sans annexe)13/02/201512/02/2015
563/1537-1 - JEUNESSE - ACCUEIL COLLECTIF DE MINEURS - DEMANDE DE SUBVENTION D’INVESTISSEMENT AUPRES DE LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES - Délibération - (sans annexe)13/02/201512/02/2015