Conseil Municipal du 19 décembre 2014

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DELIBERATIONS

00 M. Jean LEONETTI


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1/1500-1 - CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 7 NOVEMBRE 2014 - PROCES VERBAL - ADOPTION - Délibération - (sans annexe)08/01/201524/12/2014
2/1500-2 - DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL A MONSIEUR LE MAIRE - DECISIONS - COMPTE-RENDU - Délibération - (sans annexe)08/01/201524/12/2014
3/1500-3 - CONSEIL MUNICIPAL - CORRESPONDANT DEFENSE - DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DE LA COMMUNE - Délibération - (sans annexe)08/01/201524/12/2014
4/1500-4 - PERSONNEL MUNICIPAL - NETTOYAGE DE JUAN LES PINS - OPTIMISATION ET ADAPTATION DES EFFECTIFS ET MOYENS - ANNEE 2015 - Délibération - (sans annexe)08/01/201524/12/2014
5/1500-5 - PERSONNEL MUNICIPAL - PERIODES DE SURCROIT D’ACTIVITE ET D’AFFLUENCE TOURISTIQUE 2015 - RECRUTEMENT D’AGENTS NON TITULAIRES SAISONNIERS - Délibération - (sans annexe)08/01/201524/12/2014
6/1400-6 - MEDECINE PROFESSIONNELLE ET PREVENTIVE - EXAMENS RADIOLOGIQUES - CONVENTION AVEC LE CENTRE HOSPITALIER D’ANTIBES- AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)08/01/201524/12/2014
7/1500-7 - MEDECINE PROFESSIONNELLE ET PREVENTIVE - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION AU BENEFICE DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)08/01/201524/12/2014
8/1500-8 - PERSONNEL MUNICIPAL - TITRES DE RESTAURATION - PRISE EN CHARGE FINANCIERE - REEVALUATION DU SEUIL DE MODULATION - APPROBATION - Délibération - (sans annexe)08/01/201524/12/2014
9/1500-9 - PERSONNEL MUNICIPAL - ADHESION AU SOCLE COMMUN DE COMPETENCES - CONVENTION AVEC LE CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DES ALPES MARITIMES - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)08/01/201524/12/2014
10/1500-10 - MUTUALISATION VILLE D'ANTIBES / CASA - MUTUALISATION DE LA FONCTION DE DIRECTEUR GENERAL ADJOINT - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION PARTIELLE VERS LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE SOPHIA ANTIPOLIS - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)08/01/201524/12/2014
11/1500-11 - CONCESSION DES PLAGES ARTIFICIELLES DE JUAN-LES-PINS - DELEGATION DU SERVICE PUBLIC BALNEAIRE - DECLARATION SANS SUITE DE LA PROCEDURE DE MISE EN CONCURRENCE, POUR MOTIFS D’INTERET GENERAL, DES FUTURS LOTS COMMERCIALEMENT EXPLOITABLES - Délibération - (sans annexe)08/01/201524/12/2014
12/1500-12 - PLAGES ARTIFICIELLES DE JUAN-LES-PINS - LOT D.P.M. N° 41 « ANTIPOLIS » - PROLONGATION DU SOUS-TRAITE D’EXPLOITATION - AVENANT N°2 AU SOUS-TRAITE D’EXPLOITATION - ABROGATION DES DISPOSITIONS DE LA DELIBERATION DU 26 SEPTEMBRE 2014 - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)08/01/201524/12/2014
13/1500-13 - PLAGES ARTIFICIELLES DE JUAN-LES-PINS - LOT D.P.M. N° 36 « BIJOU PLAGE » - PROLONGATION DU SOUS-TRAITE D’EXPLOITATION - AVENANT N°2 AU SOUS-TRAITE D’EXPLOITATION - ABROGATION DES DISPOSITIONS DE LA DELIBERATION DU 26 SEPTEMBRE 2014 - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)08/01/201524/12/2014
14/1500-14 - PLAGES ARTIFICIELLES DE JUAN-LES-PINS - LOT D.P.M. N° 44 « LA BRETAGNE » - PROLONGATION DU SOUS-TRAITE D’EXPLOITATION - AVENANT N°1 AU SOUS-TRAITE D’EXPLOITATION - ABROGATION DES DISPOSITIONS DE LA DELIBERATION DU 26 SEPTEMBRE 2014 - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)08/01/201524/12/2014
15/1500-15 - PLAGES ARTIFICIELLES DE JUAN-LES-PINS - LOT D.P.M. N° 40 « LA GRANDE BLEUE » - PROLONGATION DU SOUS-TRAITE D’EXPLOITATION - AVENANT N°1 AU SOUS-TRAITE D’EXPLOITATION - ABROGATION DES DISPOSITIONS DE LA DELIBERATION DU 26 SEPTEMBRE 2014 - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)08/01/201524/12/2014
16/1500-16 - PLAGES ARTIFICIELLES DE JUAN-LES-PINS - LOT D.P.M. N° 34 BIS « LA PLAGE » - PROLONGATION DU SOUS-TRAITE D’EXPLOITATION - AVENANT N°1 AU SOUS-TRAITE D’EXPLOITATION - ABROGATION DES DISPOSITIONS DE LA DELIBERATION DU 26 SEPTEMBRE 2014 - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)08/01/201524/12/2014
17/1500-17 - PLAGES ARTIFICIELLES DE JUAN-LES-PINS - LOT D.P.M. N° 43 « LE RANCH » - PROLONGATION DU SOUS-TRAITE D’EXPLOITATION - AVENANT N°1 AU SOUS-TRAITE D’EXPLOITATION - ABROGATION DES DISPOSITIONS DE LA DELIBERATION DU 26 SEPTEMBRE 2014 - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)08/01/201524/12/2014
18/1500-18 - PLAGES ARTIFICIELLES DE JUAN-LES-PINS - LOT D.P.M. N° 39 « MOOREA » - PROLONGATION DU SOUS-TRAITE D’EXPLOITATION - AVENANT N°1 AU SOUS-TRAITE D’EXPLOITATION - ABROGATION DES DISPOSITIONS DE LA DELIBERATION DU 26 SEPTEMBRE 2014 - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)08/01/201524/12/2014
19/1500-19 - PLAGES ARTIFICIELLES DE JUAN-LES-PINS - LOT D.P.M. N° 35 « PEDALO » - PROLONGATION DU SOUS-TRAITE D’EXPLOITATION - AVENANT N°1 AU SOUS-TRAITE D’EXPLOITATION - ABROGATION DES DISPOSITIONS DE LA DELIBERATION DU 26 SEPTEMBRE 2014 - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)08/01/201524/12/2014
20/1500-20 - PLAGES ARTIFICIELLES DE JUAN-LES-PINS - LOT D.P.M. N° 42 « POURQUOI PAS » - PROLONGATION DU SOUS-TRAITE D’EXPLOITATION - AVENANT N°2 AU SOUS-TRAITE D’EXPLOITATION - ABROGATION DES DISPOSITIONS DE LA DELIBERATION DU 26 SEPTEMBRE 2014 - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)08/01/201524/12/2014
21/1500-21 - PLAGES ARTIFICIELLES DE JUAN-LES-PINS - LOT D.P.M. N° 34 TER « RIVE GAUCHE » - PROLONGATION DU SOUS-TRAITE D’EXPLOITATION - AVENANT N°2 AU SOUS-TRAITE D’EXPLOITATION - ABROGATION DES DISPOSITIONS DE LA DELIBERATION DU 26 SEPTEMBRE 2014 - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)08/01/201524/12/2014
22/1500-22 - PLAGES ARTIFICIELLES DE JUAN-LES-PINS - LOT D.P.M. N° 38 « ARC-EN-CIEL » - PROLONGATION DU SOUS-TRAITE D’EXPLOITATION - AVENANT N°1 AU SOUS-TRAITE D’EXPLOITATION - ABROGATION DES DISPOSITIONS DE LA DELIBERATION DU 26 SEPTEMBRE 2014 - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)08/01/201524/12/2014
23/1500-23 - BUDGET 2015 - DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE - Délibération - (sans annexe)08/01/201524/12/2014
24/1501-1 - SPORTS - OAJLP TENNIS DE TABLE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - CONVENTION FINANCIERE AVEC L'ASSOCIATION - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)08/01/201524/12/2014
25/1501-2 - SPORTS - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA SASP OAJLP COTE D’AZUR - AVENANT N° 1 - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)08/01/201524/12/2014
26/1501-3 - SPORTS - BUDGET PRIMITIF 2015 - AVANCES - AVENANTS AVEC DIVERSES ASSOCIATIONS SPORTIVES - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)08/01/201524/12/2014
27/1501-4 - PORT VAUBAN - SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE DE GESTION ET D'EXPLOITATION DU PORT VAUBAN - RAPPORT ANNUEL DES MANDATAIRES - EXERCICE 2013 - APPROBATION - Délibération - (sans annexe)08/01/201524/12/2014
28/1501-5 - PORT VAUBAN - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PORTUAIRE - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2013 - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)08/01/201524/12/2014
29/1502-1 - CULTURE - CONVENTIONS D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC DIVERSES ASSOCIATIONS - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)08/01/201524/12/2014
30/1505-1 - SECTEUR DE LA VIEILLE VILLE - RAVALEMENT DE FAÇADES - 2, RUE DES CASEMATES - 6, RUE DES PALMIERS - 8, RUE DU PETIT FOUR - 13, RUE DU REVELY - 38, BOULEVARD D'AGUILLON - SUBVENTION COMMUNALE - AUTORISATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)08/01/201524/12/2014
31/1505-2 - POLITIQUE D'EMBELLISSEMENT DU SECTEUR VIEILLE VILLE - RENOUVELLEMENT DES SUBVENTIONS MUNICIPALES AU RAVALEMENT DE FAÇADES - APPROBATION - Délibération - (sans annexe)08/01/201524/12/2014
32/1506-1 - ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF - SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC - EXERCICE 2013 - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)08/01/201524/12/2014
33/1506-2 - ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2013 - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)08/01/201524/12/2014
34/1507-1- ECLAIRAGE PUBLIC - VOIE PRIVEE DU PARC DES OLIVIERS - CONVENTION DE REMISE DES OUVRAGES ET DU RESEAU D’ECLAIRAGE AVEC LES COPROPRIETAIRES - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)08/01/201524/12/2014
35/1508-1 - ANIMATION - CONVENTIONS D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC DIVERSES ASSOCIATIONS - AUTORISATION DE SIGNATURE - - Délibération - (sans annexe)08/01/201524/12/2014
36/1508-2 - CASINO LA SIESTA - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE DE SERVICE PUBLIC - EXERCICE 2012/2013 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)08/01/201524/12/2014
37/1508-3 - CASINO EDEN BEACH - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE DE SERVICE PUBLIC - EXERCICE 2012/2013 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)08/01/201524/12/2014
38/1508-4 - EXPLOITATION D’UN CASINO DANS LA ZONE « ANTIBES JUAN-LES-PINS BALNEAIRE » - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - DECLARATION SANS SUITE - Délibération - (sans annexe)05/01/201524/12/2014
39/1508-5 - CASINO EDEN BEACH - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - CONCESSION POUR L'EXPLOITATION D'UN CASINO - PROLONGATION D'UN AN POUR MOTIF D'INTERET GENERAL - AVENANT N°5 - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)05/01/201524/12/2014
40/1508-6 - EXPLOITATION D’UN CASINO SUR SON TERRITOIRE DANS LA ZONE « COEURS DE VILLE ET CAP » - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - LANCEMENT DE LA PROCEDURE - Délibération - (sans annexe)05/01/201524/12/2014
41/1508-7 - CASINO - EDEN BEACH - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - REDEVANCES ANNUELLES DU CASINO - ANNEE 2015- AFFECTATION A DIVERSES MANIFESTATIONS - ORGANISATION DU FESTIVAL JAZZ A JUAN - MANIFESTATION ARTISTIQUE DE QUALITE - Délibération - (sans annexe)08/01/201524/12/2014
42/1510-1 - OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - DROITS DE PLACE DES MARCHES - 2015 - REVALORISATION - Délibération - (sans annexe)08/01/201524/12/2014
43/1511-1 - EDUCATION - ECOLES PUBLIQUES - REPARTITION INTERCOMMUNALE DES CHARGES DE FONCTIONNEMENT - ANNEE 2015 - CONVENTION AVEC LES COMMUNES CONCERNEES -AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)08/01/201524/12/2014
44/1511-2 - EDUCATION - ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT PRIVE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - PARTICIPATION DE LA COMMUNE AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT ANNEE 2015 - CONVENTIONS AVEC LES ETABLISSEMENTS CONCERNES -AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)08/01/201524/12/2014
45/1511-3 - EDUCATION - ETABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX - ENSEIGNEMENT SECONDAIRE - CONSEILS D'ADMINISTRATION - AMENDEMENT DE LA DELIBERATION DU 7 AVRIL 2014 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)08/01/201524/12/2014
46/1512-1 - BUDGET VILLE - EXERCICE 2014 - DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N° 3 - ECRITURES FIN D'EXERCICE - Délibération - (sans annexe)08/01/201524/12/2014
47/1512-2 - BUDGET PRIMITIF 2014 - BUDGET ANNEXE ANTIBES AZUR ARENA - Délibération - (sans annexe)08/01/201524/12/2014
48/1512-3 - CONDITIONS D'AMORTISSEMENT DES SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES - DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS - AJOUT DE COMPTES - Délibération - (sans annexe)08/01/201524/12/2014
49/1512-4 - AMORTISSEMENTS - BUDGETS M14 et M49 - MISE A JOUR DES MODALITES DE CALCUL - Délibération - (sans annexe)08/01/201524/12/2014
50/1513-1 - AFFAIRES FUNÉRAIRES - POMPES FUNÈBRES - REGLEMENT MUNICIPAL - MISE À JOUR - Délibération - (sans annexe)08/01/201524/12/2014
51/1513-2 - CIMETIÈRES - AMÉNAGEMENTS ULTÉRIEURS - CRÉATION DE NOUVEAUX ESPACES - MODIFICATION DES DURÉES DE CONCESSIONS ET DIMENSIONS DES SÉPULTURES - Délibération - (sans annexe)08/01/201524/12/2014
52/1513-3 - CIMETIÈRES - TARIFS DES CONCESSIONS ET DE LEURS ÉQUIPEMENTS, TAXES ET REDEVANCES - RÉVISION - Délibération - (sans annexe)08/01/201524/12/2014
53/1515-1 - BUS TRAM - CONCEPTION ET LA REALISATION DU BUS TRAM ANTIBES SOPHIA ANTIPOLIS - RELATIVE AU TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRE D'OUVRAGE ET DE MISE A DISPOSITION DU DOMAINE ROUTIER COMMUNAL - CONVENTION CADRE AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANPOLIS - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)08/01/201524/12/2014
54/1515-2 - BUS TRAM - DEPLACEMENT DE RESEAUX - CONVENTION TRIPARTITE AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS ET GrDF - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)08/01/201524/12/2014
55/1519-1 - PETITE ENFANCE - RENCONTRES INTERGENERATIONNELLES - MULTI-ACCUEIL FONTONNE ET L’ACCUEIL THERAPEUTIQUE DE JOUR - CONVENTION AVEC LE CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE D’ANTIBES - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)08/01/201524/12/2014
3965/1419-2 - PETITE ENFANCE - ETABLISSEMENTS ET SERVICES D'ACCUEIL - AMENAGEMENTS ET ACQUISITIONS - DEMANDE DE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT AUPRES DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES - Délibération - (sans annexe)29/12/201424/12/2014
56/1521-1 - ASSAINISSEMENT COLLECTIF - FINANCEMENT DU PROGRAMME PLURIANNUEL DE TRAVAUX DANS LE CADRE DU 10ème PROGRAMME DE L’AGENCE DE L’EAU (2015-2018) - DEMANDE DE SUBVENTIONS - Délibération - (sans annexe)08/01/201524/12/2014
57/1533-1 - CITOYENNETE - APPEL A PROJET 2014-2015 « ACTIV’TA TERRE » - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)08/01/201524/12/2014
58/1538-1 - SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU CONTRAT DE BAIE DES GOLFES DE LERINS - COMPTE ADMINISTRATIF ET RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITES - EXERCICE 2013 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)08/01/201524/12/2014
59/1538-2 - ENVIRONNEMENT - AMENAGEMENT DU BOIS DE LA GAROUPE, DU FORT CARRE ET DE LA BATTERIE DU GRAILLON - PROGRAMME 2015 - SITE DU CONSERVATOIRE DU LITTORAL - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES - Délibération - (sans annexe)08/01/201524/12/2014
60/1538-3 - ENVIRONNEMENT - AMENAGEMENT DU BOIS DE LA GAROUPE, DU FORT CARRE ET DE LA BATTERIE DU GRAILLON - PROGRAMME 2015 - SITE DU CONSERVATOIRE DU LITTORAL - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR - Délibération - (sans annexe)08/01/201524/12/2014
61/1538-4 - PORT DE LA SALIS - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PORTUAIRE - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2013 - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)08/01/201524/12/2014
62/1538-5 - PORT GALLICE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PORTUAIRE - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2013 - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)08/01/201524/12/2014
63/1538-6 - PORT DU CROÛTON - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PORTUAIRE - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2013 - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)08/01/201524/12/2014
64/1538-7 - PORT ABRI DE L'OLIVETTE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PORTUAIRE - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2013 - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)08/01/201524/12/2014