Conseil Municipal du 05 juin 2014

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DELIBERATIONS

00 M. Jean LEONETTI


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2137/1400-0A - MOTIONS RELATIVES AUX SQUATS - Délibération - (sans annexe)16/06/201412/06/2014
2084/1400-0B - MOTION DEPOSEE PAR LE GROUPE ENSEMBLE POUR ANTIBES JUAN LES PINS - REFORME DES RYTHMES SCOLAIRES DANS L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DU PREMIER DEGRE - DEMANDE DE LIBRE CHOIX POUR LA MISE EN ŒUVRE - Délibération - (sans annexe)16/06/201412/06/2014
2085/1400-1 - CONSEIL MUNICIPAL - SEANCES DES 7 ET 25 AVRIL 2014 - PROCES VERBAUX - ADOPTION - Délibération - (sans annexe)16/06/201412/06/2014
2086/1400-2 - DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL A MONSIEUR LE MAIRE - DECISIONS - COMPTE-RENDU - Délibération - (sans annexe)16/06/201412/06/2014
2087/1400-3 - RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - COMMISSION COMMUNAUTAIRE D'ATTRIBUTION DES LOGEMENTS - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COLLECTIVITE - Délibération - (sans annexe)16/06/201412/06/2014
2088/1400-4 - CONCESSION DES PLAGES NATURELLES - PLAGE DE LA SALIS - KIOSQUES ALIMENTAIRES - HOMOGENEISATION DES EMPRISES DES LOTS CONCEDES - DEMANDE D’AVENANT A LA CONCESSION ETAT-VILLE - APPROBATION - Délibération - (sans annexe)16/06/201412/06/2014
2089/1400-5 - PLAGES NATURELLES - PLAGE DE LA GAROUPE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC BALNEAIRE - LOT N° 2 DU DPM « PLAGE KELLER » - REGULARISATION DU PLAN - CESSION DE PARTS SOCIALES - AVENANT N°1 AU SOUS-TRAITE D’EXPLOITATION - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)16/06/201412/06/2014
2090/1400-6 - CONSEIL MUNICIPAL - FORMATION DES ELUS - APPROBATION - Délibération - (sans annexe)16/06/201412/06/2014
2091/1401-1 - SPORTS - SPORT DE HAUT NIVEAU - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CREPS PACA - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)16/06/201412/06/2014
2092/1401-2 - SPORTS - INSTALLATIONS SPORTIVES COMMUNALES - UTILISATION PAR LES LYCEES PUBLICS ET PRIVES - CONVENTION FINANCIERE AVEC LA REGION PROVENCE ALPES COTE D’AZUR - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)16/06/201412/06/2014
2093/1401-3 - SPORTS - OAJLP BASKET BALL - AIDE EXCEPTIONNELLE - CONVENTION FINANCIERE AVEC L'ASSOCIATION - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)16/06/201412/06/2014
2094/1401-4 - SPORTS - MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL - CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION "SOCIETE DES REGATES D'ANTIBES JUAN LES PINS" - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)16/06/201412/06/2014
2095/1401-5 - SPORTS - STADE DU FORT-CARRE - REALISATION DE TRAVAUX D’AMENAGEMENT DE LOCAUX ADMINISTRATIFS - OFFRE DE CONCOURS - CONVENTION AVEC LE FOOTBALL CLUB D’ANTIBES - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)16/06/201412/06/2014
2096/1401-6 - GUICHET UNIQUE - MODE DE PAIEMENT DES ACTIVITES SPORTIVES - ACCEPTATION DES CHEQUES VACANCES SPORTS - CONVENTION AVEC L'AGENCE NATIONALE POUR LES CHEQUES VACANCES SPORTS - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)16/06/201412/06/2014
2097/1402-1 - MUSEE PICASSO - « COTE D’AZUR CARD » - CONVENTION AVEC LE COMITE REGIONAL DU TOURISME RIVIERA COTE D'AZUR - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)16/06/201412/06/2014
2098/1402-2 - MUSEE PICASSO - ACHAT ET MISE EN VENTE DU GUIDE DES COLLECTIONS - FIXATION DU TARIF DE VENTE. - Délibération - (sans annexe)16/06/201412/06/2014
2099/1403-1 - ACTION SOCIALE - « HANDIPLAGE » - EXPLOITATION DES PLAGES DU PONTEIL ET DE LA SALIS - CONVENTION AVEC LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE D'ANTIBES - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)16/06/201412/06/2014
2100/1404-1 - MOYENS GENERAUX - REALISATION DES PRESTATIONS DE MAINTENANCE DES SYSTEMES D’ECLAIRAGE DE SECURITE ET DES SOURCES CENTRALES DES BATIMENTS ET POUR LA REALISATION DES PRESTATIONS DE MAINTENANCE DES SYSTEMES ANTI-INTRUSION DANS LES BATIMENTS - MARCHES A BONS DE COMMANDE - GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LE CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE D'ANTIBES - CONVENTION - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)16/06/201412/06/2014
2101/1404-2 - MOYENS GENERAUX - TRAVAUX D’AMENAGEMENT ET D’ENTRETIEN DES BATIMENTS - MARCHÉS A BONS DE COMMANDE - GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LE CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE D'ANTIBES ET L’OFFICE DU TOURISME ET DES CONGRES - CONVENTION - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)16/06/201412/06/2014
2102/1404-3 - NOUVELLES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION ET DES TELECOMMUNICATIONS - EXPERIMENTATION INTERNET DES OBJETS - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE SAP CANADA INC, EASYMEDIA ET LE SICTIAM - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)16/06/201412/06/2014
2103/1404-4 - NOUVELLES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION ET DES TELECOMMUNICATIONS - EXPERIMENTATION GESTION DE CRISES - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC WHOOG ET LE SICTIAM - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)16/06/201412/06/2014
2104/1405-1 - ALERTE ET GESTION DES CRUES A ANTIBES - FOURNITURE DE SERVICES D’ACCES A LA PLATEFORME HYDROMETEOROLOGIQUE RAINPOL CONVENTION AVEC LE DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)16/06/201412/06/2014
2105/1405-2 - RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - COMMISSION CONSULTATIVE LOCALE DE L'AIRE DE MISE EN VALEUR DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (AVAP) - DÉSIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE - Délibération - (sans annexe)16/06/201412/06/2014
2106/1406-1 - SANTE - VACCINATIONS PUBLIQUES - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)16/06/201412/06/2014
2107/1407-1 - QUARTIERS COLLE ET PEYREGOUE - DENOMINATION DE VOIE - « TRAVERSE DIANE APOLLON » - APPROBATION - Délibération - (sans annexe)16/06/201412/06/2014
2108/1407-2 - RUE DE FERSEN - ENFOUISSEMENT DES RESEAUX ELECTRIQUES - INTERVENTION DU SYNDICAT DEPARTEMENTAL DE L'ELECTRICITE ET DU GAZ DES ALPES MARITIMES (SDEG) - Délibération - (sans annexe)16/06/201412/06/2014
2109/1408-1 - OFFICE DU TOURISME ET DES CONGRES - TRANSFERT DANS LES LOCAUX SITUES 42 AVENUE ROBERT SOLEAU - REALISATION DES TRAVAUX D’AMENAGEMENT PAR LES SERVICES DE LA COMMUNE - CONVENTION AVEC L'OFFICE DU TOURISME ET DES CONGRES - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)16/06/201412/06/2014
2110/1411-1 - GROUPE SCOLAIRE JACQUES PREVERT - REHABILITATION - EXTENSION DES ESPACES DE RESTAURATION -LANCEMENT D’UN APPEL D’OFFRES POUR L’ATTRIBUTION DE LA MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE - ELECTION DU JURY - Délibération - (sans annexe)16/06/201412/06/2014
2111/1411-2 - EQUIPEMENTS SCOLAIRES - TRAVAUX DE RENOVATION - AUTORISATIONS ADMINISTRATIVES - DEMANDE DE SUBVENTIONS - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)16/06/201412/06/2014
2112/1412-1 - COMPTE DE GESTION DU TRESORIER PRINCIPAL MUNICIPAL - EXERCICE 2013 - VILLE - ASSAINISSEMENT - SERVICE PUBLIC ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (SPANC) - Délibération - (sans annexe)16/06/201412/06/2014
2113/1412-2 - COMPTE ADMINISTRATIF EXERCICE 2013 - VILLE - ASSAINISSEMENT - Délibération - (sans annexe)16/06/201412/06/2014
2114/1412-3 - BUDGET VILLE - EXERCICE 2013 - AFFECTATION DU RESULTAT - Délibération - (sans annexe)16/06/201412/06/2014
2115/1412-4 - BUDGET ASSAINISSEMENT - EXERCICE 2013 - AFFECTATION DU RESULTAT - Délibération - (sans annexe)16/06/201412/06/2014
2116/1412-5 - DOMAINE PUBLIC - SINISTRES ET DEGATS - RECOUVREMENT AUPRES DES TIERS RESPONSABLES OU DE LEURS ASSUREURS - Délibération - (sans annexe)16/06/201412/06/2014
2117/1413-1 - MARIAGES - DONS REÇUS EN 2013 - RÉPARTITION - Délibération - (sans annexe)16/06/201412/06/2014
2118/1415-1 - AMENAGEMENT DE LA RD 6098 AU DROIT D’ACCES DE LA SIESTA (PR 26+000) - GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA PASSATION D’UN MARCHE PUBLIC COMMUN ET UNIQUE - CONVENTION AVEC LE DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES - AUTORISATION DE SIGNATURE - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU SEIN DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES DU GROUPEMENT DE COMMANDES - Délibération - (sans annexe)16/06/201412/06/2014
2119/1416-1 - ROUTE DE CANNES - PARCELLE CX 176 - AMÉNAGEMENT ROUTIER - RÉALISATION D’UN TROTTOIR - ACQUISITION A L'EURO AUPRES DE LA COPROPRIETE "VILLA LES PALMIERS" - Délibération - (sans annexe)16/06/201412/06/2014
2120/1416-2 - AVENUE FRANCOIS MARIUS SPAGNON - PARCELLE AD 1285 - INTÉGRATION DANS LA VOIRIE PUBLIQUE COMMUNALE - ACQUISITION A L'EURO AUPRES DE LA SARL MANATHAN - Délibération - (sans annexe)16/06/201412/06/2014
2121/1416-3 - ALLÉE BELLE VUE - PARCELLE DW 328 - INTÉGRATION DANS LA VOIRIE PUBLIQUE COMMUNALE - ACQUISITION A L'EURO AUPRES DES CONSORTS X - Délibération - (sans annexe)16/06/201412/06/2014
2122/1416-4 - QUARTIER DES BRÉGUIÈRES - PARCELLES AM 79P ET AM 23P -AMÉNAGEMENT ROUTIER - CRÉATION D’UNE VOIE NOUVELLE - ÉCHANGE AVEC SOULTE AVEC LES CONSORTS X - Délibération - (sans annexe)16/06/201412/06/2014
2123/1416-5 - CHEMIN DE LA CONSTANCE - PARCELLE AD 1255 - AMÉNAGEMENT ROUTIER - RÉALISATION D’UN TROTTOIR - ACQUISITION A TITRE ONEREUX AUPRES DES CONSORTS X - Délibération - (sans annexe)16/06/201412/06/2014
2124/1416-6 - CHEMIN DE LA PEYREGOUE - RÉSIDENCE « LES JARDINS DE LULLY » - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION FONCIÈRE POUR LA CONSTRUCTION DE 40 LOGEMENTS SOCIAUX LOCATIFS - CONVENTION AVEC LA SACEMA - Délibération - (sans annexe)16/06/201412/06/2014
2425/1416-7 - CHEMIN SAINT-PÉCHAIRE À ANTIBES - « RÉSIDENCE GREEN PARK » - RETRAIT DE LA DELIBERATION DU 30 JANVIER 2014 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION FONCIÈRE POUR L’ACQUISITION DE 10 LOGEMENTS SOCIAUX LOCATIFS - CONVENTION AVEC LA SACEMA - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)16/06/201412/06/2014
2126/1419-1 - PETITE ENFANCE - PARTENARIAT ENTRE LES ETABLISSEMENTS D’ACCUEIL DE JEUNES ENFANTS ET DES ASSISTANTES MATERNELLES - CONVENTIONS - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)16/06/201412/06/2014
2127/1421-1 - ASSAINISSEMENT COLLECTIF - PARTICIPATION POUR LE FINANCEMENT DE L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF (PFAC)- MODIFICATION DES DISPOSITIONS D’APPLICATION - APPROBATION - Délibération - (sans annexe)16/06/201412/06/2014
2128/1425-1 - CONVERSATOIRE DE MUSIQUE ET D'ART DRAMATIQUE D'ANTIBES - ENSEIGNEMENT MUSICAL ADAPTE - CONVENTION AVEC LE CENTRE HOSPITALIER D’ANTIBES JUAN-LES-PINS - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)16/06/201412/06/2014
2129/1425-2 - CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET D’ART DRAMATIQUE - PARTENARIAT CULTUREL - CONVENTION AVEC LE COLLÈGE DE LA FONTONNE- AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)16/06/201412/06/2014
2130/1430-1 - COMMÉMORATION DU CENTENAIRE DE LA GRANDE GUERRE - ARCHIVES MUNICIPALES - EDITION D’UN CATALOGUE - Délibération - (sans annexe)16/06/201412/06/2014
2131/1438-1 - JEUNESSE - COOPERATION RENFORCEE - REALISATION DU POLE JEUNESSE - PARTICIPATION FINANCIERE A L’INVESTISSEMENT - CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)16/06/201412/06/2014
2132/1439-1 - ENVIRONNEMENT - DEMARCHE QUALITE "PORTS PROPRES" - PORT DU CROUTON - APPROBATION DE LA DEMARCHE PRESENTEE PAR L'ASSOCIATION DES PLAISANCIERS DU PORT DU CROUTON - Délibération - (sans annexe)16/06/201412/06/2014
2133/1439-2 - ENVIRONNEMENT - PÉRENNISATION DES SITES DE PLONGEE DU RASCOUÏ, DE LA LOVE, ET DU TOMBANT DU CAP GROS SUR LE DOMAINE PUBLIC MARITIME DE LA COMMUNE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES, LE COMITE DEPARTEMENTAL DES ALPES D'ETUDES ET DE SPORTS SOUS-MARINS ET LE COMITE REGIONAL COTE D'AZUR D'ETUDES ET DE SPORTS SOUS-MARINS - AUTORISATION D’AMÉNAGEMENT DE MOUILLAGES FIXES - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)16/06/201412/06/2014