Conseil Municipal du 25 avril 2014

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DELIBERATIONS

00 M. Jean LEONETTI


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1404/1400-1 - CONSEIL MUNICIPAL - DEMISSION D'UN CONSEILLER MUNICIPAL - DESIGNATION DANS LES COMMISSIONS INTERNES ET ORGANISMES EXTERIEURS - Délibération - (sans annexe)12/05/201402/05/2014
1405/1400-2 - CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 28 MARS 2014 - PROCES VERBAL - ADOPTION - Délibération - (sans annexe)12/05/201402/05/2014
1406/1400-3 - DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL A MONSIEUR LE MAIRE - DECISIONS - COMPTE-RENDU - Délibération - (sans annexe)12/05/201402/05/2014
1407/1400-4 - RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES - REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL - APPROBATION - Délibération - (sans annexe)12/05/201402/05/2014
1408/1400-5 - ACTES - CARACTERE EXECUTOIRE - TELETRANSMISSION DES ACTES BUDGETAIRES - CONVENTION AVEC LA PREFECTURE DES ALPES-MARITIMES - AVENANT N° 2 - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)12/05/201402/05/2014
1409/1400-6 - DÉMOCRATIE DE PROXIMITÉ - CONSEILS DE QUARTIER - RENOUVELLEMENT ET FONCTIONNEMENT - Délibération - (sans annexe)12/05/201402/05/2014
1410/1400-7 - DÉMOCRATIE DE PROXIMITÉ - CONSEIL DE DÉVELOPPEMENT (C2D) - RENOUVELLEMENT ET FONCTIONNEMENT - Délibération - (sans annexe)12/05/201402/05/2014
1411/1400-8 - RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - GROUPES D'ELUS - REMUNERATION DE COLLABORATEURS - APPROBATION - Délibération - (sans annexe)12/05/201402/05/2014
1412/1400-9 - PERSONNEL MUNICIPAL - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CNFPT - ANNEE 2014 - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)12/05/201402/05/2014
1413/1400-10 - PERSONNEL MUNICIPAL- PROTECTION FONCTIONNELLE - INDEMNISATION DU PREJUDICE MATERIEL DE M. X - Délibération - (sans annexe)12/05/201402/05/2014
1414/1400-11 - PERSONNEL MUNICIPAL - PROTECTION FONCTIONNELLE - INDEMNISATION DU PREJUDICE MATERIEL DE M. X - Délibération - (sans annexe)12/05/201402/05/2014
1415/1400-12 - PLAGES ARTIFICIELLES DE JUAN-LES-PINS - DEMANDE D’ATTRIBUTION DE LA CONCESSION DE L'ETAT A LA COMMUNE D’ANTIBES JUAN-LES-PINS - APPROBATION - Délibération - (sans annexe)12/05/201402/05/2014
1416/1400-13 - CONCESSION DES PLAGES ARTIFICIELLES - CHOIX DU MODE DE GESTION DES FUTURS LOTS COMMERCIALEMENT EXPLOITABLES - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - LANCEMENT DE LA PROCEDURE - Délibération - (sans annexe)12/05/201402/05/2014
1417/1400-14 - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC BALNEAIRE - CONCESSION DES PLAGES ARTIFICIELLES - LOT D.P.M. N° 36 « BIJOU PLAGE » - CESSION DES PARTS SOCIALES DE LA S.A.R.L. « SERA » - AVENANT N°1 AU SOUS-TRAITE D’EXPLOITATION - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)12/05/201402/05/2014
1418/1400-15 - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC BALNEAIRE - CONCESSION DES PLAGES ARTIFICIELLES - LOT D.P.M. N°53 «OASIS» - RESILIATION FAUTIVE DU CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC N°36 - NON REATTRIBUTION DU LOT SOUS FORME D’UNE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - MAINTIEN DU LOT EN PLAGE PUBLIQUE NON CONCEDEE - DEMOLITION DES AMENAGEMENTS BALNEAIRES - Délibération - (sans annexe)12/05/201402/05/2014
1419/1402-1 - MUSEE PICASSO : EXPOSITION « STAËL, LA FIGURE A NU, 1951-1955 » ACHAT ET MISE EN VENTE DE CARTES POSTALES ET DU CATALOGUE DE L’EXPOSITION A LA LIBRAIRIE-BOUTIQUE. FIXATION DES MODALITES. - Délibération - (sans annexe)12/05/201402/05/2014
1420/1402-2 - CULTURE - ASSOCIATION "LABEL NOTE" - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION COMPLEMENTAIRE - Délibération - (sans annexe)12/05/201402/05/2014
1421/1408-1 - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - CASINO EDEN BEACH - MODIFICATION DE L’ARTICLE 8 DE LA CONVENTION « LES JEUX DE HASARD » - AVENANT N°4 AU TRAITE DE CONCESSION. - Délibération - (sans annexe)12/05/201402/05/2014
1422/1408-2 - CASINO EDEN BEACH - UTILISATION DES RECETTES SUPPLEMENTAIRES (COMPTE 471) POUR TRAVAUX DE RENOVATION DU CASINO - APPROBATION - Délibération - (sans annexe)12/05/201402/05/2014
1423/1408-3 - RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - EPIC OFFICE DE TOURISME - COMITE DE DIRECTION - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DES PROFESSIONS ET ASSOCIATIONS INTERESSEES AU TOURISME - Délibération - (sans annexe)12/05/201402/05/2014
1424/1412-1 - RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - COMMISSION DE CONTROLE DES ORGANISMES SUBVENTIONNES - CREATION - DESIGNATION DES MEMBRES - Délibération - (sans annexe)12/05/201402/05/2014
1425/1413-1 - ÉCHANGES DÉMATÉRIALISÉS DE DONNÉES D’ÉTAT CIVIL - ADHÉSION AU DISPOSITIF - SIGNATURES DE CONVENTIONS. - Délibération - (sans annexe)12/05/201402/05/2014
1426/1416-1 - AVENUE DU 11 NOVEMBRE ET AVENUE DE LA LIBÉRATION - PASSERELLE PIÉTONNE PUBLIQUE - RÉGULARISATION PARCELLAIRE - ACQUISITION À L’EURO AUPRES DE LA SOCIETE NEXITY - Délibération - (sans annexe)12/05/201402/05/2014
1427/1416-2 - RUE DU JARDIN SECRET - PARCELLES CV 605/607/613 - INTÉGRATION DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL D’UNE STATION DE REFOULEMENT - ACQUISITION A TITRE ONEREUX AUPRES DE LA SCI JUAN FLORE - Délibération - (sans annexe)12/05/201402/05/2014
1428/1416-3 - CHEMIN DES EUCALYPTUS - PARCELLES DE 314P - 315P - MODIFICATION ET RÉGULARISATION DES LIMITES DE PROPRIÉTÉ - ÉCHANGE SANS SOULTE AVEC LES CONSORTS X - Délibération - (sans annexe)12/05/201402/05/2014
1429/1416-4 - AVENUE DU TANAGRA - PARCELLE BK 289 D’UNE SUPERFICIE DE 1.282 M² - RÉTROCESSION GRATUITE AU PROFIT DE LA COPROPRIÉTÉ PARC DE LA BADINE - Délibération - (sans annexe)12/05/201402/05/2014
1430/1416-5 - ROUTE DE GRASSE - PARCELLE DW 535P D’UNE SUPERFICIE DE 2.584 M² - CESSION À TITRE ONÉREUX AUPRES DE LA SOCIETE IMMOBILIERE CASTORAMA - Délibération - (sans annexe)12/05/201402/05/2014
1431/1416-6 - CHEMIN DES EUCALYTPUS - PARCELLE DK 22 - MISE EN DEMEURE D’ACQUERIR - AUTORISATION DE DEMOLIR - APPROBATION - Délibération - (sans annexe)12/05/201402/05/2014
1432/1416-7 - CHEMIN DES LISERONS - TRANSFERT D’OFFICE DANS LA VOIRIE COMMUNALE - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)12/05/201402/05/2014
1433/1416-8 - BOULEVARD BIJOU PLAGE - TRANSFERT D’OFFICE DANS LA VOIRIE COMMUNALE - DEMANDE DE CLASSEMENT AUPRÈS DU PRÉFET SUITE À L’OPPOSITION D’UN RIVERAIN -AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)12/05/201402/05/2014
1434/1416-9 - 3 RUE AUBERNON - BN N° 215 - VENTE PAR APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE - CHOIX DU CANDIDAT - Délibération - (sans annexe)12/05/201402/05/2014
1435/1439-1 - ANIMATION TOURISME - BUDGET PRIMITIF 2014 - CORSO FLEURI - AFFECTATION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS - Délibération - (sans annexe)12/05/201402/05/2014
1436/1439-2 - ANIMATION - ASSOCIATION FETES ET TRADITIONS DES GENS DE MER D’ANTIBES JUAN-LES-PINS - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS - AVENANT N°1 - Délibération - (sans annexe)12/05/201402/05/2014