Conseil Municipal du 31 janvier 2014

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DELIBERATIONS

00 M. Jean LEONETTI


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
352/1400-1 - CONSEIL MUNICIPAL - SEANCES DU 15 NOVEMBRE ET DU 20 DECEMBRE 2013 - PROCES VERBAUX - ADOPTION - Délibération - (sans annexe)07/02/201406/02/2014
353/1400-2 - DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL A MONSIEUR LE MAIRE - DECISIONS - COMPTE-RENDU - Délibération - (sans annexe)07/02/201406/02/2014
354/1400-3 - PERSONNEL MUNICIPAL - SANTE - REALISATION D'EXAMENS COMPLEMENTAIRES DE PNEUMOLOGIE - CONVENTION AVEC LE CENTRE HOSPITALIER D'ANTIBES - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)07/02/201406/02/2014
355/1400-4 - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC BALNEAIRE - CONCESSION DES PLAGES NATURELLES - LOT D.P.M. N° 3 « RICHELIEU 1 » - RESILIATION DU CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC AVEC LA S.A.R.L. « RICHELIEU PLAGE » - APPROBATION - Délibération - (sans annexe)07/02/201406/02/2014
356/1400-5 - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC BALNEAIRE - CONCESSION DES PLAGES NATURELLES - LOT D.P.M. N° 4 « RICHELIEU 2 » - RESILIATION DU CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC AVEC LA S.A.R.L. « RICHELIEU PLAGE » - APPROBATION - Délibération - (sans annexe)07/02/201406/02/2014
357/1400-6 - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC BALNEAIRE - CONCESSION DES PLAGES NATURELLES - LOT D.P.M. N°3 « RICHELIEU 1 » - LOT D.P.M. N°4 « RICHELIEU 2 » - EXPLOITATION EN REGIE MUNICIPALE - ADOPTION DU PRINCIPE - Délibération - (sans annexe)07/02/201406/02/2014
358/1400-7 - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC BALNEAIRE - CONCESSION DES PLAGES ARTIFICIELLES - LOT D.P.M. N° 41 « ANTIPOLIS » - MODIFICATION DE L'ACTIONNARIAT DE LA S.A.R.L. « POURQUOI PAS » - DESIGNATION DE LA NOUVELLE PERSONNE PHYSIQUE RESPONSABLE DE LA CONVENTION D'EXPLOITATION - AVENANT N°1 AU SOUS-TRAITE D'EXPLOITATION - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)07/02/201406/02/2014
359/1400-8 - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC BALNEAIRE - CONCESSION DES PLAGES ARTIFICIELLES - LOT D.P.M. N° 42 « POURQUOI PAS » - MODIFICATION DE L'ACTIONNARIAT DE LA S.A.R.L. « POURQUOI PAS » - DESIGNATION DE LA NOUVELLE PERSONNE PHYSIQUE RESPONSABLE DE LA CONVENTION D'EXPLOITATION - AVENANT N°1 AU SOUS-TRAITE D'EXPLOITATION - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)07/02/201406/02/2014
360/1400-9 - VOIE BERTRAND LE BON - PARCELLE DW 472p - INTEGRATION DANS LA VOIRIE PUBLIQUE COMMUNALE - ACQUISITION POUR UN EURO - Délibération - (sans annexe)07/02/201406/02/2014
361/1400-10 - ROUTE DE CANNES - PARCELLE CX N° 69 - ACQUISITION A TITRE ONEREUX AUPRES DE MADAME X - Délibération - (sans annexe)07/02/201406/02/2014
364/1400-11 - AVENUE MICHARD PÉLISSIER - PARCELLE AN N° 86 - LOT N° 1 - ACQUISITION A TITRE ONÉREUX D'UNE PROPRIÉTÉ DES CONSORTS X. - Délibération - (sans annexe)07/02/201406/02/2014
363/1400-12 - CHEMIN RABIAC ESTAGNOL ET AVENUE BENOIT CARRIAT - PARCELLE AZ 303 - MISE EN DEMEURE D'ACQUERIR - APPROBATION - Délibération - (sans annexe)07/02/201406/02/2014
364/1400-13 - CHEMIN SAINT-PECHAIRE - RÉSIDENCE GREEN PARK - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION FONCIÈRE À LA SACEMA POUR L'ACQUISITION DE 10 LOGEMENTS SOCIAUX LOCATIFS - CONVENTION AVEC LA SACEMA - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)07/02/201406/02/2014
365/1400-14 - PROJET URBAIN ESPACE JULES GREC - REALISATION DES ETUDES PRE-OPERATIONNELLES - CONVENTION DE MANDAT AVEC LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE ANTIPOLIS AVENIR - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)07/02/201406/02/2014
366/1400-15 - PROJET URBAIN MARENDA-LACAN - REALISATION DES ETUDES PRE-OPERATIONNELLES - CONVENTION DE MANDAT AVEC A LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE ANTIPOLIS AVENIR - AVENANT N°1 - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)07/02/201406/02/2014
367/1400-16 - ESPLANADE DU PRE DES PECHEURS - AMENAGEMENT - MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE - PRESTATIONS D'ETUDES SUPPLEMENTAIRES - FIXATION DU COUT DE REALISATION DES TRAVAUX - AVENANT N°2 - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)07/02/201406/02/2014
368/1400-17 - POLE D'ECHANGES INTERMODAL DE LA GARE FERROVIAIRE D'ANTIBES - TRANSFERT DE DOMANIALITE - REMISE DES OUVRAGES ET INSTALLATIONS - GESTION ET EXPLOITATION - CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS ET LE DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)07/02/201406/02/2014
369/1402-1 - PARCELLE COMMMUNALE SECTION AW n°80 AVENUE JULES GREC - SALLE DE TRAMPOLINE - DECONSTRUCTION DE LA STRUCTURE - DEPOT D'UNE DEMANDE DE PERMIS DE DEMOLIR - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)07/02/201406/02/2014
370/1404-1 - CULTURE - COEDITION D'UNE BANDE DESSINEE SUR LA VILLE D'ANTIBES JUAN LES PINS SOUS FORME DE GUIDE - FIXATION DES MODALITES DE VENTE - Délibération - (sans annexe)07/02/201406/02/2014
371/1404-2 - CULTURE - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION CULTURE LOISIRS ANTIBES (ACLA) - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)07/02/201406/02/2014
372/1406-1 - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - STATIONNEMENT - PARC MEDIATHEQUE - CHANGEMENT D'INDICE DE LA FORMULE D'INDEXATION - AVENANT N°2 - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)07/02/201406/02/2014
373/1408-1 - MISE EN VALEUR DU PAYSAGE URBAIN - 'ASSOCIATION SPORTIVE ET CULTURELLE DU LYCEE HORTICOLE D'ANTIBES' - AFFECTATION DE SUBVENTION - Délibération - (sans annexe)04/02/201406/02/2014
374/1409-1 - SANTE - 'SYNDICAT DEPARTEMENTAL DES ORTHOPHONISTES DES ALPES-MARITIMES' - AFFECTATION DE SUBVENTION - Délibération - (sans annexe)04/02/201406/02/2014
375/1409-2 - LUTTE CONTRE LES INONDATIONS - DEUXIEME PROGRAMME D'ACTIONS DE PREVENTION DES INONDATIONS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA-ANTIPOLIS (PAPI CASA N°2) - PERIODE 2014 A 2019 - CONVENTION-CADRE RELATIVE AU PROGRAMME D'ACTIONS DU BASSIN VERSANT DU LOUP, DE LA BRAGUE ET DES VALLONS COTIERS - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)04/02/201406/02/2014
376/1411-1 - ANIMATION CULTURELLE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION COMPLEMENTAIRE - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION DES FETES ET TRADITIONS DES GENS DE MER D'ANTIBES JUAN-LES-PINS - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)04/02/201406/02/2014
377/1413-1 - SOLIDARITE - AZURARENA ANTIBES - PLACES SOCIALES ET SOLIDAIRES - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE ET LES ASSOCIATIONS DU SECTEUR MEDICO SOCIAL - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)04/02/201406/02/2014
378/1421-1 - ANSE DE L'OLIVETTE - ORGANISATION ET GESTION D'UNE ZONE DE MOUILLAGES COLLECTIFS ET D'EQUIPEMENTS LEGERS DE PLAISANCE - PROCEDURE DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - CHOIX DU DELEGATAIRE ET APPROBATION DE LA CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - Délibération - (sans annexe)04/02/201406/02/2014
379/1427-1 - CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET D'ARTS DRAMATIQUES - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE COMITE DES FETES DE LA FONTONNE - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)04/02/201406/02/2014
380/1429-1 - MUSEE PEYNET ET DU DESSIN HUMORISTIQUE - REAPPROVISIONNEMENT DE LA BOUTIQUE - ACHAT, ECHANGE ET MISE EN VENTE DE PRODUITS EN REGIE - FIXATION DES MODALITES - Délibération - (sans annexe)04/02/201406/02/2014
381/1429-2 - MUSEE PEYNET ET DU DESSIN HUMORISTIQUE - ENRICHISSEMENT DU FONDS PATRIMONIAL - ACQUISITION D'UNE ESTAMPE DE JEAN-JACQUES SEMPE INTITULEE « NEW YORK, L'HOMME MARCHANT DANS LA NEIGE » - Délibération - (sans annexe)04/02/201406/02/2014
382/1438-1 - SITE DE LA BATTERIE DU GRAILLON - CONVENTION AVEC LE CONSERVATOIRE DU LITTORAL - OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ARTIFICIEL CONSTITUTIVE DE DROITS REELS - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)04/02/201406/02/2014