Conseil Municipal du 15 février 2013

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DELIBERATIONS

00 M. Jean LEONETTI


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
690/1300-0A MOTION DU GROUPE 'MAJORITE' SUR LA SECURITE - Délibération - (sans annexe)28/02/201321/02/2013
691/1300-0B MOTION DU GROUPE 'MAJORITE' SUR LES SQUATS - Délibération - (sans annexe)28/02/201321/02/2013
693/1300-0C MOTION DU GROUPE 'LA GAUCHE ET L'ECOLOGIE' CONCERNANT L'ESPACE MARENDA LACAN ET LES RESTOS DU COEUR - Délibération - (sans annexe)28/02/201321/02/2013
694/1300-1 DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL A MONSIEUR LE MAIRE - DECISIONS - COMPTE RENDU - Délibération - (sans annexe)28/02/201321/02/2013
695/1300-2 SAEM DE GESTION DU PORT VAUBAN - REMPLACEMENT D'UN ADMINISTRATEUR DEMISSIONNAIRE - Délibération - (sans annexe)28/02/201321/02/2013
696/1300-3 COMMEMORATION DU 50ème ANNIVERSAIRE DU TRAITE DE L'ELYSEE - JUMELAGE FRANCO-ALLEMAND - RENFORCEMENT DE LA COOPERATION ENTRE LES VILLES JUMELLES - Délibération - (sans annexe)28/02/201321/02/2013
697/1300-4 AMENAGEMENT ET CONSTRUCTION - CREATION D'UNE SOCIETE PUBLIQUE LOCALE "ANTIPOLIS AVENIR" - APPROBATION DES STATUTS - DESIGNATIONS - DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N°1 - Délibération - (sans annexe)28/02/201321/02/2013
698/13QUARTIER DES COMBES - PERSPECTIVE D'UNE CRÉATION D'UNE ZONE 00-5 D'AMENAGEMENT CONCERTEE - MODALITÉS DE LA CONCERTATION PRÉALABLE - LANCEMENT DES ÉTUDES - PRISE EN CONSIDÉRATION DE LA MISE À L'ÉTUDE D'UNE OPÉRATION D'AMÉNAGEMENT EN APPLICATION DE L'ARTICLE L.111-10 DU CODE DE L'URBANISME - INSTITUTION D'UN SURSIS À STATUER - Délibération - (sans annexe)28/02/201321/02/2013
692/1300-6 QUARTIER DES COMBES - 1ÈRE AVENUE - PARCELLES DP 164, 273, 275, 269P POUR 1.371 M² ENVIRON - ACQUISITION A L'EURO SYMBOLIQUE AUPRES DE LA PROPRIÉTÉ ALTAREA COGEDIM - Délibération - (sans annexe)28/02/201321/02/2013
699/1300-7 BOULEVARD DU PRÉSIDENT WILSON - TRANSFERT D'OFFICE DANS LA VOIRIE COMMUNALE - DEMANDE DE CLASSEMENT AUPRÈS DU PRÉFET - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)28/02/201321/02/2013
700/1300-8 RUE DES LITS MILITAIRES - PARCELLE BL 550 - RECTIFICATION PARCELLAIRE - RETROCESSION A L'EURO SYMBOLIQUE AU PROFIT DU SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L'IMMEUBLE « LA PLÉIADE » - Délibération - (sans annexe)28/02/201321/02/2013
701/1300-9 3 TRAVERSE MARTELLY - PARCELLE CADASTRÉE CR N° 352 INSCRITE EN EMPLACEMENT RÉSERVÉ CO/131- ACQUISITION A TITRE AMIABLE AUPRES DE LA PROPRIÉTÉ DE M.X - Délibération - (sans annexe)28/02/201321/02/2013
702/1300-10 SECTEUR À ENJEUX « ESPACE BUNOZ » - PARCELLE SISE 480 AVENUE JULES GREC (AW 113) - ACQUISITION A TITRE AMIABLE - PERMIS DE DEMOLIR - Délibération - (sans annexe)28/02/201321/02/2013
703/1302-1 SPORTS - PLAGE DU PONTEIL - REALISATION D'UNE BASE NAUTIQUE - AMENAGEMENT DE LA PROMENADE - APPROBATION DU PROGRAMME - CONCOURS DE MAITRISE D'OEUVRE - ELECTION DES MEMBRES DU JURY - DEMANDES DE SUBVENTIONS - Délibération - (sans annexe)28/02/201321/02/2013
704/1304-1 CATHEDRALE D'ANTIBES - ACHEVEMENT DE LA RESTAURATION - DEMANDE D'AUTORISATIONS ADMINISTRATIVES - DEMANDE DE SUBVENTIONS - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)28/02/201321/02/2013
705/1304-2 ARCHIVES - REEDITION DU CATALOGUE 'CENT ANS D'EXPANSION URBAINE : ANTIBES 1860-1960' - REPARTITION DES OUVRAGES A LA VENTE ET A L'ECHANGE DANS LES BOUTIQUES DES MUSEES ET DE LA VILLA EILENROC - Délibération - (sans annexe)28/02/201321/02/2013
706/1305-1 TAXE DE SEJOUR - SUPPRESSION DE L'EXONERATION - Délibération - (sans annexe)28/02/201321/02/2013
707/1309-1 SANTE - VACCINATIONS PUBLIQUES - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)28/02/201321/02/2013
708/1312-1 MARIAGES - DONS REÇUS EN 2012 - REPARTITION - Délibération - (sans annexe)28/02/201321/02/2013
709/1327-1 PROPRIETE COMMUNALE SITUEE 8 ALLEE DU CHATAIGNIER - PARCELLE SECTION BL N°213- DEPOT D'UNE DEMANDE DE PERMIS DE DEMOLIR - A UTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)28/02/201321/02/2013
710/1329-1 MUSEE PICASSO - ATELIERS D'ÉCRITURE « REGARDER / ÉCRIRE» - CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION DES AMIS DU MUSEE PICASSO ET L'INTERVENANTE - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)28/02/201321/02/2013
711/1329-2 MUSEE PEYNET ET DU DESSIN HUMORISTIQUE - REAPPROVISIONNEMENT DE LA BOUTIQUE DU MUSEE - ACHAT, ECHANGE ET MISE EN VENTE DE PRODUITS EN REGIE - FIXATION DES MODALITES - Délibération - (sans annexe)28/02/201321/02/2013