Conseil Municipal du 11 mai 2012

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DELIBERATIONS

00 M. Jean LEONETTI


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1387/1200-1 CONSEIL MUNICIPAL - SEANCES DES 3 FEVRIER ET 23 MARS 2012 - PROCES VERBAUX - ADOPTION - Délibération - (sans annexe)21/05/201216/05/2012
1388/1200-2 DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL A MONSIEUR LE MAIRE - DECISIONS - COMPTE RENDU - Délibération - (sans annexe)21/05/201216/05/2012
1389/1200-3 PERSONNEL MUNICIPAL - COMITE D'ENTRAIDE ET D'ANIMATION DU PERSONNEL - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)21/05/201216/05/2012
1390/1200-4 PERSONNEL MUNICIPAL - MISE EN OEUVRE D'UNE FORMATION "INFORMATION PREVENTIVE AUX COMPORTEMENTS QUI SAUVENT" - CONVENTION AVEC LE SDIS 06 - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)21/05/201216/05/2012
1391/1200-5 VILLA THURET- SAUVEGARDE ET RAYONNEMENT DU SITE - PROTOCOLE D'ACCORD AVEC LE MINISTERE DE L'AGRICULTURE, L'INRA ET LA CASA - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)21/05/201216/05/2012
1392/1201-1 SECTEUR DE LA VIEILLE VILLE - RAVALEMENT DE FAÇADES : 6, RUE DES REVENNES ET 7, RUE DE L'ORME - SUBVENTION COMMUNALE - AUTORISATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)21/05/201216/05/2012
1393/1201-2 BOULEVARD DU PRÉSIDENT WILSON - PROCÉDURE DE TRANSFERT D'OFFICE DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL - Délibération - (sans annexe)21/05/201216/05/2012
1394/1201-3 AVENUE DES AMPHORES ET AVENUE DU JARDIN SECRET - ACQUISITION DE PARCELLES A TITRE ONEREUX AUPRES DE LA SCI 'LES AMPHORES' ET A TITRE GRATUIT AUPRES DU DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES - Délibération - (sans annexe)21/05/201216/05/2012
1395/1201-4 CHEMIN DES BRUSQUETS - PARCELLE DV n° 55 POUR 55 M² - ACQUISITION À L'EURO SYMBOLIQUE AUPRES DE LA PROPRIÉTÉ X - Délibération - (sans annexe)21/05/201216/05/2012
1396/1201-5 CHEMIN DES TERRIERS - PARCELLE CADASTRÉE DS 713 POUR 1.301 M² - ACQUISITION À L'EURO SYMBOLIQUE AUPRES DU DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES - Délibération - (sans annexe)21/05/201216/05/2012
1397/1201-6 RUE FELON - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION FONCIÈRE À LA SACEMA POUR L'ACQUISITION DE LOGEMENTS SOCIAUX - CONVENTION AVEC LA SACEMA - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)21/05/201216/05/2012
1398/1201-7 RUE VAUBAN ET RUE MACÉ - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION FONCIÈRE À LA SACEMA POUR LA CONSTRUCTION DE LOGEMENTS - CONVENTION AVEC LA SACEMA - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)21/05/201216/05/2012
1399/1202-1 REINSERTION SOCIALE - TRAVAIL D'INTERET GENERAL (T.I.G) - CONVENTIONS AVEC LA DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE (D.T.P.J.J.) ET LE SERVICE PENITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE GRASSE (S.P.I.P.) - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)21/05/201216/05/2012
1400/1202-2 SPORTS - INSTALLATIONS SPORTIVES COMMUNALES - MISE A DISPOSITION D'EQUIPEMENTS ET DE PERSONNEL AU PROFIT DU CCAS - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)21/05/201216/05/2012
1401/1202-3 SPORTS - MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL AU PROFIT DE L'ASSOCIATION « CLUBS DE VOILE D'ANTIBES » - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)21/05/201216/05/2012
1402/1202-4 STADE DE FOOTBALL DE LA FONTONNE - BOULEVARD BEAU RIVAGE - REFECTION ET EXTENSION DES VESTIAIRES STADE n°2 - DECLARATION PREALABLE D'URBANISME - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)21/05/201216/05/2012
1403/1202-5 SPORTS - INSTALLATIONS SPORTIVES COMMUNALES - UTILISATION PAR LES LYCEES PUBLICS ET PRIVES - CONVENTION FINANCIERE AVEC LA REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)21/05/201216/05/2012
1404/1204-1 ASSOCIATION RELEVANT DU SECTEUR CULTUREL - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC ANTIBEA COMEDIE D'ANTIBES - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)21/05/201216/05/2012
1405/1205-1 COMPTE ADMINISTRATIF EXERCICE 2011 - VILLE - ASSAINISSEMENT - REGIE DES TRANSPORTS - SERVICE PUBLIC ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (SPANC) - Délibération - (sans annexe)21/05/201216/05/2012
1406/1205-2 BUDGET VILLE - EXERCICE 2011 - AFFECTATION DU RESULTAT - Délibération - (sans annexe)21/05/201216/05/2012
1407/1205-3 BUDGET ASSAINISSEMENT - EXERCICE 2011 - AFFECTATION DU RESULTAT - Délibération - (sans annexe)21/05/201216/05/2012
1408/1205-4 BUDGET REGIE DES TRANSPORTS - EXERCICE 2011 - AFFECTATION DU RESULTAT - Délibération - (sans annexe)21/05/201216/05/2012
1409/1205-5 BUDGET SERVICE PUBLIC ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (SPANC) - EXERCICE 2011 - AFFECTATION DU RESULTAT - Délibération - (sans annexe)21/05/201216/05/2012
1410/1205-6 COMPTE DE GESTION DU TRESORIER PRINCIPAL MUNICIPAL - EXERCICE 2011 - VILLE - ASSAINISSEMENT - REGIE DES TRANSPORTS - SERVICE PUBLIC ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (SPANC) - Délibération - (sans annexe)21/05/201216/05/2012
1411/1205-7 ASSURANCES - SINISTRES ET DEGATS AU DOMAINE PUBLIC - RECOUVREMENT AUPRES DES TIERS RESPONSABLES OU DE LEURS ASSUREURS - Délibération - (sans annexe)21/05/201216/05/2012
1412/1210-1 AVENUE DES AMPHORES - ENFOUISSEMENT DES RESEAUX ELECTRIQUES - INTERVENTION DU SYNDICAT DEPARTEMENTAL DE L'ELECTRICITE ET DU GAZ DES ALPES- MARITIMES (SDEG) - Délibération - (sans annexe)21/05/201216/05/2012
1413/1223-1 PETITE ENFANCE - ETABLISSEMENTS D'ACCUEIL DE JEUNES ENFANTS - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANÇAIS - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)21/05/201216/05/2012
1414/1238-1 ENVIRONNEMENT - SITE DE LA BATTERIE DU GRAILLON - PROJET DE CREATION D'UN ESPACE MER ET LITTORAL - LANCEMENT D'UNE ETUDE DE STRATEGIE D'ANIMATION - Délibération - (sans annexe)21/05/201216/05/2012