Conseil Municipal du 03 février 2012

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DELIBERATIONS

00 M. Jean LEONETTI


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
435/1300-1 CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 21 OCTOBRE 2011 - PROCES VERBAL - ADOPTION - Délibération - (sans annexe)14/02/201210/02/2012
436/1300-2 DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL A MONSIEUR LE MAIRE - DECISIONS - COMPTE RENDU - Délibération - (sans annexe)14/02/201210/02/2012
437/1300-3 PERSONNEL MUNICIPAL - AGENTS DE POLICE MUNICIPALE - REGIME INDEMNITAIRE - REVALORISATION - Délibération - (sans annexe)14/02/201210/02/2012
438/1300-4 PLAGES ARTIFICIELLES - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC BALNEAIRE - LOT D.P.M. N° 31 « LE LIDO » - CESSION DES PARTS SOCIALES DE LA S.A.R.L. « LIDO PLAGE » - AVENANT N° 3 AU SOUS-TRAITE D'EXPLOITATION - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)14/02/201210/02/2012
439/1200-5 PLAGES NATURELLES & ARTIFICIELLES - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC BALNEAIRE - RAPPORTS ANNUELS DES DELEGATAIRES - EXERCICE 2010 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)14/02/201210/02/2012
440/1301-1 BOULEVARD DE LA PINÈDE - PARCELLE CO 179/256 POUR 56 M² ENVIRON - ACQUISITION À L'EURO SYMBOLIQUE D'UNE PARCELLE DE TERRAIN AUPRES DE LA PROPRIÉTÉ SCI MÉDITERRANÉE - Délibération - (sans annexe)14/02/201210/02/2012
441/1301-2 CHEMIN DES BRUSQUETS - PARCELLE DS N° 1077 POUR 26 M² ENVIRON - ACQUISITION À L'EURO SYMBOLIQUE D'UNE PARCELLE DE TERRAIN AUPRES DE LA PROPRIÉTÉ X - Délibération - (sans annexe)14/02/201210/02/2012
442/1301-3 RUE DULYS - PARCELLES CV N° 264/368/POUR 133 M² ENVIRON - ACQUISITION À L'EURO SYMBOLIQUE D'UNE PARCELLE DE TERRAIN AUPRES DE LA PROPRIETE "LE FACEMER" - Délibération - (sans annexe)14/02/201210/02/2012
443/1301-4 CHEMIN DES COMBES ET PREMIERE AVENUE - PARCELLE DP 342 POUR 55 M² ENVIRON - ACQUISITION À L'EURO SYMBOLIQUE D'UNE PARCELLE DE TERRAIN AUPRES DE LA PROPRIÉTÉ SCI ILEX - Délibération - (sans annexe)14/02/201210/02/2012
444/1301-5 LIAISON COMBES / RD 35 - PARCELLE DR 19 POUR 39 M² ENVIRON - ACQUISITION À TITRE ONÉREUX D'UNE PARCELLE DE TERRAIN PROPRIÉTÉ X - Délibération - (sans annexe)14/02/201210/02/2012
445/1301-6 18 RUE DES CASEMATES - CADASTRE BN 45 - CESSION PAR APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE - DESIGNATION D'UNE COMMISSION AD HOC - Délibération - (sans annexe)14/02/201210/02/2012
446/1301-7 RUE GEORGES CLEMENCEAU - CADASTRE BR N° 303- CESSION PAR APPEL - PUBLIC À LA CONCURRENCE D'UN LOGEMENT ET DE LOCAUX À USAGE DE STOCKAGE - DESIGNATION D'UNE COMMISSION AD HOC - Délibération - (sans annexe)14/02/201210/02/2012
447/1301-8 RESEAUX D'EAUX PLUVIALES - REAMENAGEMENT DU COLLECTEUR DU CHEMIN DU PONT ROMAIN - CONTRAT D'OFFRE DE CONCOURS DE LA SCI LES BREGUIERES - AUTORISATION DE SIGNATURE - DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N° 1 DU BUDGET GENERAL - Délibération - (sans annexe)14/02/201210/02/2012
448/1303-1 COLLEGE DE LA ROSTAGNE - CHANGEMENT DE DENOMINATION - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)14/02/201210/02/2012
449/1304-1 SOCIETE PUBLIQUE LOCALE - THEATRE COMMUNAUTAIRE D'ANTIBES - APPROBATION DU PRINCIPE DE CREATION DE LA SOCIETE ET AUTORISATION DE SIGNATURE DES STATUTS - SOUSCRIPTION AU CAPITAL - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION ET AUX ASSEMBLEES - Délibération - (sans annexe)14/02/201210/02/2012
450/1306-1 PARC DE STATIONNEMENT PUBLIC SOUS LA MEDIATHEQUE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - SOCIETE EFFIA CONCESSIONS - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2010 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)14/02/201210/02/2012
451/1306-2 PARCS DE STATIONNEMENT - CONCESSION/CONSTRUCTION "PRE AUX PECHEURS", AFFERMAGE "LA POSTE" ET "FRERES OLIVIER" - SOCIETE SERIMO - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2010 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)14/02/201210/02/2012
452/1308-1 AMENAGEMENT PAYSAGER - INTERVENTIONS PEDAGOGIQUES SUR LE PATRIMOINE VEGETAL MUNICIPAL - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL D'ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION PROFESSIONNELLE AGRICOLE (EPLEFAPA) - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)14/02/201210/02/2012
453/1309-1 ENVIRONNEMENT - PACTE D'ISTANBUL POUR L'EAU - ADHESION DE LA VILLE D'ANTIBES - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)14/02/201210/02/2012
454/1311-1 CASINO - EDEN BEACH - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - REDEVANCES ANNUELLES DU CASINO - AFFECTATION A DIVERSES MANIFESTATIONS - ORGANISATION DU FESTIVAL JAZZ A JUAN - MANIFESTATION ARTISTIQUE DE QUALITE - Délibération - (sans annexe)14/02/201210/02/2012
455/1311-2 CASINO - LA SIESTA - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - REDEVANCES ANNUELLES DU CASINO - AFFECTATION A DIVERSES MANIFESTATIONS - ORGANISATION DU FESTIVAL MUSIQUES AU COEUR ET INSCRIPTION DU FESTIVAL D'ART SACRE ET DU BOEUF THEATRE - MANIFESTATIONS ARTISTIQUES DE QUALITE - CONVENTIONS - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)13/02/201210/02/2012
456/1311-3 PAIN AMOUR ET CHOCOLAT » EDITION 2012 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA CHAMBRE DE COMMERCE ITALIENNE DE NICE SOPHIA ANTIPOLIS COTE D'AZUR POURL'ORGANISATION DE LA MANIFESTATION - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)14/02/201210/02/2012
457/1314-1 HANDICAP - ACTIONS MENEES EN FAVEUR DES PERSONNES HANDICAPEES DANS LES SERVICES MUNICIPAUX - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE FIPHFP - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)14/02/201210/02/2012
458/1321-1 PORT DU CROUTON - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PORTUAIRE - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2010 - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)14/02/201210/02/2012
459/1321-2 PORT GALLICE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PORTUAIRE - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2010 - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)14/02/201210/02/2012
460/1321-3 PORT ABRI DE L'OLIVETTE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PORTUAIRE - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE EXERCICE 2010 - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)16/02/201210/02/2012
461/1321-4 PORT DE LA SALIS - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PORTUAIRE - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2010 - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)16/02/201210/02/2012
462/1321-5 PORT VAUBAN - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PORTUAIRE - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2010 - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)14/02/201210/02/2012
463/1321-6 PORT VAUBAN - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PORTUAIRE - RAPPORT ANNUEL DES MANDATAIRES - EXERCICE 2010 - APPROBATION - Délibération - (sans annexe)14/02/201210/02/2012
464/1323-1 PETITE ENFANCE - LIEU D'ACCUEIL ENFANTS PARENTS PRE EN BULLE - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION - Délibération - (sans annexe)14/02/201210/02/2012
465/1323-2 PETITE ENFANCE - ETABLISSEMENTS D'ACCUEIL DE JEUNES ENFANTS - CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES - RENOUVELLEMENT - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)14/02/201210/02/2012
466/1324-1 ASSAINISSEMENT COLLECTIF - PONT - RAIL AVENUE ARISTIDE BRIAND - PROGRAMME PLURIANNUEL DE TRAVAUX - TRAVAUX DE RENFORCEMENT DU RESEAU EXISTANT - CONVENTION AVEC LA SNCF - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)14/02/201210/02/2012
467/1329-1 MUSEE PEYNET ET DU DESSIN HUMORISTIQUE - REAPPROVISIONNEMENT DE LA BOUTIQUE DU MUSEE / ACHAT - ECHANGE ET MISE EN VENTE DE PRODUITS EN REGIE - FIXATION DES MODALITES - Délibération - (sans annexe)14/02/201210/02/2012
468/1329-2 MUSEE PICASSO - EDITION DE CARTES POSTALES A L'OCCASION DE L'EXPOSITION « UNE MODERNE ANTIQUITE : PICASSO, DE CHIRICO, LEGER ET PICABIA EN PRESENCE DE L'ANTIQUE » - EDITION, ECHANGE ET MISE EN VENTE EN REGIE A LA LIBRAIRIEBOUTIQUE - FIXATION DES MODALITES - Délibération - (sans annexe)14/02/201210/02/2012
469/1334-1 CATALOGUES D'EXPOSITION D'ARCHIVES - MISE EN VENTE A LA BOUTIQUE DE LA VILLA EILENROC - Délibération - (sans annexe)14/02/201210/02/2012
470/1336-1 CONTRAT ENFANCE JEUNESSE 2ÈME GÉNÉRATION - CONVENTION AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DES ALPES-MARITIMES - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)14/02/201210/02/2012
471/1338-1 ENVIRONNEMENT - ENGAGEMENT DE LA VILLE POUR UN PLAN DE GESTION DURABLE DES SITES GERES POUR LE CONSERVATOIRE DU LITTORAL - Délibération - (sans annexe)14/02/201210/02/2012
472/1339-1 FONDS D'INTERVENTION POUR LES SERVICES, L'ARTISANAT ET LE COMMERCE - OPERATION URBAINE SUR JUAN-LES-PINS - LANCEMENT DE LA PHASE 1 - DYNAMISATION DU TISSU ARTISANAL ET COMMERCIAL DE PROXIMITE - DEMANDE DE SUBVENTION - Délibération - (sans annexe)14/02/201210/02/2012