Conseil Municipal du 15 décembre 2011

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DELIBERATIONS

00 M. Jean LEONETTI


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2752/1100-1 DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL A MONSIEUR LE MAIRE - DECISIONS - COMPTE RENDU - Délibération - (sans annexe)23/12/201120/12/2011
2753/1100-2 PERSONNEL MUNICIPAL - EMPLOIS PERMANENTS - ETAT DES EFFECTIFS ET DES GRADES - APPROBATION - Délibération - (sans annexe)23/12/201120/12/2011
2754/1100-3 PERSONNEL MUNICIPAL - CONCOURS ET EXAMENS - CONVENTION AVEC LE CENTRE DE GESTION DES ALPES MARITIMES - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)23/12/201120/12/2011
2755/1100-4 PERSONNEL MUNICIPAL - PERIODE DE SURCROÎT D'ACTIVITE 2012 - RECRUTEMENT AGENTS TEMPORAIRES - Délibération - (sans annexe)23/12/201120/12/2011
2756/1100-5 PERSONNEL MUNICIPAL - NETTOYAGE DE JUAN LES PINS 2012 - OPTIMISATION ET ADAPTATION DES EFFECTIFS ET MOYENS - Délibération - (sans annexe)23/12/201120/12/2011
2757/1100-6 SEML AJPA – CLOTURE DE LA LIQUIDATION ET VERSEMENT A LA COMMUNE DE SA PART DU CAPITAL SOCIAL - Délibération - (sans annexe)23/12/201120/12/2011
2758/1101-1 PEPINIERE MUNICIPALE - TRANSFERT - DEMANDE DE SUBVENTION - Délibération - (sans annexe)23/12/201120/12/2011
2759/1104-1 CULTURE - CONVENTIONS D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC DIVERSES ASSOCIATIONS - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)23/12/201120/12/2011
2760/1105-1 SUBVENTIONS D’EQUIPEMENT VERSEES - CONDITIONS D’AMORTISSEMENT - Délibération - (sans annexe)23/12/201120/12/2011
2726/1105-2 CREANCES IRRECOUVRABLES - ADMISSIONS EN NON VALEUR - Délibération - (sans annexe)19/12/201119/12/2011
2761/1105-3 EMPRUNT SOUSCRIT PAR ERILIA - RENEGOCIATION AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - ADAPTATION DE LA GARANTIE ACCORDEE PAR LA COMMUNE - Délibération - (sans annexe)23/12/201120/12/2011
2762/1105-4 BUDGET PRIMITIF 2012 – VILLE - Délibération - (sans annexe)23/12/201120/12/2011
2763/1105-5 BUDGET PRIMITIF 2012 – ASSAINISSEMENT - Délibération - (sans annexe)23/12/201120/12/2011
2764/1105-6 BUDGET PRIMITIF 2012 - SERVICE PUBLIC ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (SPANC) - Délibération - (sans annexe)23/12/201120/12/2011
2765/1105-7 REGIE DES TRANSPORTS – BUDGET ANNEXE DE LA REGIE DES TRANSPORTS - DISSOLUTION - Délibération - (sans annexe)23/12/201120/12/2011
2766/1105-8 TAXES D'HABITATION ET FONCIERES - TAUX – FIXATION - Délibération - (sans annexe)23/12/201120/12/2011
2767/1105-9 BUDGET PRIMITIF 2012 - ASSAINISSEMENT - FIXATION DE LA REDEVANCE - Délibération - (sans annexe)23/12/201120/12/2011
2768/1107-1 DOMAINE PUBLIC - OCCUPATION - REDEVANCE - FIXATION - Délibération - (sans annexe)23/12/201120/12/2011
2769/1107-2 DROITS DE PLACE - FIXATION - REVALORISATION - Délibération - (sans annexe)23/12/201120/12/2011
2770/1109-1 ENVIRONNEMENT - SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU CONTRAT DE BAIE DES GOLFES DE LERINS - COMPTE ADMINISTRATIF ET RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITE - EXERCICE 2010 - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)23/12/201120/12/2011
2771/1109-2 SANTE - ESPACE PARTAGE DE SANTE PUBLIQUE - ADHESION - Délibération - (sans annexe)23/12/201120/12/2011
2772/1109-3 PLAN CLIMAT ENERGIE TERRITORIAL (PCET) - CONVENTIONS DE PARTENARIAT ET DE GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LA CASA, LA CAPAP, LES VILLES DE CANNES ET DE GRASSE - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)23/12/201120/12/2011
2773/1111-1 ANIMATION - CONVENTIONS D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC DIVERSES ASSOCIATIONS - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)23/12/201120/12/2011
2774/1123-1 PETITE ENFANCE – RENCONTRES INTERGENERATIONNELLES – CONVENTION AVEC LE CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE D’ANTIBES RELATIVE AUX RENCONTRES ENTRE LE MULTI-ACCUEIL FONTONNE ET L’ACCUEIL THERAPEUTIQUE DE JOUR – RENOUVELLEMENT -AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)23/12/201120/12/2011
2727/1123-2 PETITE ENFANCE – ETABLISSEMENTS D’ACCUEIL – AMENAGEMENTS ET ACQUISITIONS – DEMANDE DE SUBVENTION D’INVESTISSEMENT AUPRES DE LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES - Délibération - (sans annexe)19/12/201119/12/2011
2775/1129-1 MUSEE PICASSO - MISE A DISPOSITION DES ESPACES – REDEVANCE - FIXATION - Délibération - (sans annexe)23/12/201120/12/2011
2776/1131-1 NTIC - AMELIORATION DE LA SECURITE DES CONNEXIONS INFORMATIQUES A DISTANCE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA SOCIETE LOGIN PEOPLE – AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)23/12/201120/12/2011
2777/1138-1 PARCELLES SISES LIEU-DIT "PLAINE DE LA BRAGUE" À VOCATION DE PRAIRIE HUMIDE - ACQUISITION EN INDIVISION ET PARTENARIAT AVEC LE CONSERVATOIRE DES ESPACES NATURELS - CONVENTION - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)23/12/201120/12/2011