Conseil Municipal du 18 novembre 2011

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DELIBERATIONS

00 M. Jean LEONETTI


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2394/1100-1 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 SEPTEMBRE 2011 - PROCES VERBAL - ADOPTION - Délibération - (sans annexe)29/11/201125/11/2011
2395/1100-2 DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL A MONSIEUR LE MAIRE - DECISIONS - COMPTE RENDU - Délibération - (sans annexe)29/11/201125/11/2011
2396/1100-3 MEDECINE PROFESSIONNELLE ET PREVENTIVE - EXAMENS RADIOLOGIQUES - CONVENTION AVEC LE CENTRE HOSPITALIER D'ANTIBES - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)29/11/201125/11/2011
2397/1100-4 CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - INTERVENTION DU SERVICE DE MEDECINE PROFESSIONNELLE ET PREVENTIVE DU PERSONNEL - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION AU BENEFICE DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)29/11/201125/11/2011
2398/1100-5 PERSONNEL COMMUNAL - AUGMENTATION DE LA VALEUR UNITAIRE DES TITRES RESTAURANT - AUGMENTATION DE LA PRISE EN CHARGE POUR CERTAINS AGENTS - Délibération - (sans annexe)29/11/201125/11/2011
2399/1100-6 PLAGE NATURELLE - SERVICE PUBLIC LOCAL BALNEAIRE ET D’ACCUEIL TOURISTIQUE – EXPLOITATION DE KIOSQUES ALIMENTAIRES PLAGE DE LA SALIS - CHOIX DU MODE DE GESTION – DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - LANCEMENT DE PROCEDURE - Délibération - (sans annexe)29/11/201125/11/2011
2400/1100-7 FOURRIERE AUTOMOBILE - SERVICE PUBLIC - CHOIX DU MODE DE GESTION - DECISION DE PRINCIPE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - LANCEMENT DE LA PROCEDURE - Délibération - (sans annexe)29/11/201125/11/2011
2401/1100-8 ENVIRONNEMENT – RAPPORT DEVELOPPEMENT DURABLE 2011 – INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)29/11/201125/11/2011
2402/1100-9 BUDGET - ORIENTATIONS BUDGETAIRES - DEBAT - Délibération - (sans annexe)29/11/201125/11/2011
2403/1101-1 FISCALITÉ DE L’URBANISME ET DE L’AMÉNAGEMENT - INSTAURATION AU 1ER MARS 2012 DE LA NOUVELLE TAXE D'AMÉNAGEMENT - FIXATION DU TAUX ET DES EXONÉRATIONS FACULTATIVES - Délibération - (sans annexe)29/11/201125/11/2011
2404/1101-2 SECTEUR DE LA VIEILLE VILLE - RAVALEMENT DE FAÇADE - 22, RUE FOURMILLIÈRE - SUBVENTION COMMUNALE - ATTRIBUTION - Délibération - (sans annexe)29/11/201125/11/2011
2405/1101-3 RUE VAUBAN/ MACE - CONVENTION AVEC LA SACEMA - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION FONCIÈRE POUR LA CONSTRUCTION DE LOGEMENTS SOCIAUX - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)29/11/201125/11/2011
2406/1101-4 CHEMIN DE SAINT-CLAUDE - CONVENTION AVEC LA SACEMA - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR L'ACQUISITION DE LOGEMENTS SOCIAUX - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)29/11/201125/11/2011
2407/1101-5 PARCELLES BM N° 60-61-63-116-117 AVENUE MIRABEAU - DELAISSE DE VOIRIE - ACQUISITION À L'EURO SYMBOLIQUE - Délibération - (sans annexe)29/11/201125/11/2011
2408/1102-1 SPORTS - INSTALLATIONS SPORTIVES - SALLE OMNISPORTS - CHOIX DU MODE DE GESTION - DELEGATION DE SERVICE LANCEMENT DE LA PROCEDURE - Délibération - (sans annexe)29/11/201125/11/2011
2409/1102-2 SPORTS - TENNIS MUNICIPAUX AVENUE JULES GREC – GESTION DU SNACK BAR - APPROBATION DU CAHIER DES CHARGES D'OCCUPATION - Délibération - (sans annexe)29/11/201125/11/2011
2410/1102-3 SPORTS - INSTALLATIONS SPORTIVES - DENOMINATION CLOS DE BOULES «JOSEPH TRIPODI» - Délibération - (sans annexe)29/11/201125/11/2011
2411/1102-4 SPORTS - ASSOCIATIONS SPORTIVES – SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES - Délibération - (sans annexe)29/11/201125/11/2011
2412/1104-1 MUSEE PICASSO - CATALOGUE « PICASSO : LA JOIE DE VIVRE 1945-1948 » - ACHAT, ECHANGE ET MISE EN VENTE EN REGIE - FIXATION DES MODALITES - Délibération - (sans annexe)29/11/201125/11/2011
2413/1104-2 MUSEE PICASSO - EDITION DU CATALOGUE DE L’EXPOSITION « UNE MODERNE ANTIQUITE : PICASSO, DE CHIRICO, LEGER ET PICABIA EN PRESENCE DE L’ANTIQUE » - ACHAT, ECHANGE ET MISE EN VENTE A LA LIBRAIRIE-BOUTIQUE - FIXATION DES MODALITES - Délibération - (sans annexe)29/11/201125/11/2011
2414/1104-3 MUSEE PICASSO - ACHAT ET MISE EN VENTE EN REGIE DE CINQ OUVRAGES D'ECRITS ET DE DESSINS DE NICOLAS DE STAEL- MODALITES D'ACHAT, DE VENTE ET D'ECHANGE - FIXATION - Délibération - (sans annexe)29/11/201125/11/2011
2415/1104-4 LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION CULTURES DU CŒUR DES ALPES MARITIMES - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)29/11/201125/11/2011
2416/1105-1 STADE NAUTIQUE - REGIE DE RECETTES - REMISE GRACIEUSE ET APUREMENT DU DEFICIT - Délibération - (sans annexe)29/11/201125/11/2011
2417/1108-1 AMENAGEMENT D'UN JARDIN DES SENTEURS - VILLA EILENROC - CONVENTION BI PARTITE - CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS D'ANTIBES ET VILLE D'ANTIBES - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)29/11/201125/11/2011
2418/1111-1 CASINO EDEN BEACH - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE DE SERVICE PUBLIC - EXERCICE 2010 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)29/11/201125/11/2011
2419/1111-2 SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE DE SERVICE PUBLIC - EXERCICE 2010 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)29/11/201125/11/2011
2420/1111-3 ESPACE MER ET LITTORAL - EXPOSITION PLONGEE DANS L'AVENTURE COUSTEAU - PROLONGATION - AVENANT A LA CONVENTION INITIALE - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)29/11/201125/11/2011
2421/1111-4 FETES DE FIN D’ANNEE 2011 – ANIMATIONS DE FIN D’ANNEE - MODALITES D’ACCES - Délibération - (sans annexe)29/11/201125/11/2011
2422/1113-1 AFFAIRES SOCIALES ET SOLIDARITE - "LES PETITS FRERES DES PAUVRES" - TRANSFERT A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE SOPHIA ANTIPOLIS - Délibération - (sans annexe)29/11/201125/11/2011
2423/1123-1 PETITE ENFANCE – PARTENARIAT DE RESERVATION DE PLACES DANS LES ETABLISSEMENTS D’ACCUEIL – CONVENTION AVEC LE CENTRE HOSPITALIER D’ANTIBES JUAN-LES-PINS - RENOUVELLEMENT - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)29/11/201125/11/2011
2424/1127-1 SACEMA (SOCIETE ANOMYME DE CONSTRUCTION D’ECONOMIE MIXTE D’ANTIBES) – RAPPORT ANNUEL DES MANDATAIRES DE LA VILLE D'ANTIBES SIEGEANT AU CONSEIL D'ADMINISTRATION – EXERCICE 2010 - Délibération - (sans annexe)29/11/201125/11/2011
2425/1134-1 PLATEAU DE LA GAROUPE - PROJET DE RESTAURATION DE LA CHAPELLE NOTRE DAME DE LA GAROUPE ET DE SON BATIMENT CONVENTUEL – DEPOT DU PERMIS DE CONSTRUIRE - DEMANDE DE SUBVENTIONS – AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)29/11/201125/11/2011
2426/1138-1 RENOVATION D’UNE RESTANQUE ET ENTRETIEN ASSOCIE – CONVENTION AVEC GRETA SOPHIA-ANTIPOLIS – AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)29/11/201125/11/2011