Conseil Municipal du 21 octobre 2011

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DELIBERATIONS

00 M. Jean LEONETTI


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2190/1100-1 DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL A MONSIEUR LE MAIRE - DECISIONS - COMPTE RENDU - Délibération - (sans annexe)03/11/201127/10/2011
2191/1100-2 PLAGES NATURELLES - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC BALNEAIRE - LOT D.P.M. N° 20 "LA JETEE" - CESSION DES PARTS SOCIALES DE LA S.A.R.L. "PLAGE DE LA JETEE" - AVENANT N°1 AU SOUS-TRAITE D'EXPLOITATION - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)03/11/201127/10/2011
2192/1100-3 PLAGE NATURELLE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC LOCAL BALNEAIRE ET D’ACCUEIL TOURISTIQUE – CHOIX DU MODE DE GESTION - LOT DPM N°12 LOT DE DSP N°9 – PLAGE DITE « COLOMBIER » - LANCEMENT DE PROCEDURE - Délibération - (sans annexe)03/11/201127/10/2011
2193/1100-4 PLAGE NATURELLE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC LOCAL BALNEAIRE ET D’ACCUEIL TOURISTIQUE – CHOIX DU MODE DE GESTION - LOT DPM N°13 LOT DE DSP N°10 – PLAGE DITE « HELIOS » - LANCEMENT DE PROCEDURE - Délibération - (sans annexe)03/11/201127/10/2011
2194/1100-5 FOURRIERE AUTOMOBILE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - SARL DEPANNAGE DU GOLF - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2010 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)03/11/201127/10/2011
20195/1100-6 PERSONNEL MUNICIPAL - PRESTATIONS DE FORMATION 2011 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)03/11/201127/10/2011
2196/1100-7 PERSONNEL MUNICIPAL - ANCIENS SERVITEURS - ALLOCATION - EXERCICE 2011 - Délibération - (sans annexe)03/11/201127/10/2011
2197/1100-8 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE SOPHIA ANTIPOLIS - RAPPORT D'ACTIVITE ET COMPTE ADMINISTRATIF 2010 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)03/11/201127/10/2011
2198/1100-9 REFORME TERRITORIALE - SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - EXTENSION AUX HUIT COMMUNES DU CANTON DE COURSEGOULES AU 1ER JANVIER 2012 - Délibération - (sans annexe)03/11/201127/10/2011
2199/1101-1 SECTEUR DE LA VIEILLE VILLE - RAVALEMENT DE FAÇADE - 14 BIS, BOULEVARD D'AGUILLON - 11-13, RUE DES PAVEURS - SUBVENTION COMMUNALE - AUTORISATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)03/11/201127/10/2011
2200/1101-2 SEMBOULES - PROJET D'AMENAGEMENT D'UNE VOIE D'INSERTION - PARCELLE DW 497p POUR 560 M² ENVIRON - CESSION A L'EURO SYMBOLIQUE À UNIVALOM - Délibération - (sans annexe)03/11/201127/10/2011
2201/1101-3 QUARTIER DES COMBES - RÉGULARISATION DU DOMAINE PUBLIC 2ème AVENUE -ACQUISITION A L'EURO SYMBOLIQUE - Délibération - (sans annexe)03/11/201127/10/2011
2202/1101-4 BOULEVARD BEAURIVAGE - RÉTROCESSION A L'EURO SYMBOLIQUE D'UNE PARCELLE DE TERRAIN - Délibération - (sans annexe)03/11/201127/10/2011
2203/1101-5 CHEMIN DE SAINT-CLAUDE - PARCELLE DP N° 65 POUR 15 M² ENVIRON - ACQUISITION À L'EURO SYMBOLIQUE D'UNE PARCELLE DE TERRAIN AUPRES DE LA SARL ALPHÉE - Délibération - (sans annexe)03/11/201127/10/2011
2204/1101-6 CHEMINS DES PLATEAUX FLEURIS ET RABIAC ESTAGNOL - INTEGRATION DANS LE DOMAINE COMMUNAL D'UNE PROPRIETE ET D'UNE PARCELLE A USAGE DE VOIE - ACQUISITION A L'EURO SYMBOLIQUE - Délibération - (sans annexe)03/11/201127/10/2011
2211/1109-1 ENVIRONNEMENT - CONTRAT DE BAIE D'AZUR 2011-2016 - AUTORISATION DE SIGNATURE - DEMANDE DE SUBVENTIONS - Délibération - (sans annexe)03/11/201127/10/2011
2212/1109-2 ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF – SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC – EXERCICE 2010 – AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)03/11/201127/10/2011
2244/1109-3 SANTE SCOLAIRE - ECOLES MATERNELLES DELEGATION DES ACTIONS DE PREVENTION MEDICO-SOCIALE - CONVENTION AVEC LE DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES - RENOUVELLEMENT - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)03/11/201127/10/2011
2213/1111-1 OFFICE DE TOURISME ET DES CONGRES – RAPPORT FINANCIER ET RAPPORT D'ACTIVITE 2010 - APPROBATION - Délibération - (sans annexe)04/11/201127/10/2011
2214/1112-1 RECENSEMENT RÉNOVÉ DE LA POPULATION PLACE DU DISPOSITIF ET RÉMUNÉRATION DES AGENTS COMMUNAUX - Délibération - (sans annexe)03/11/201127/10/2011
2215/1124-1 ASSAINISSEMENT COLLECTIF – RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC – EXERCICE 2010 – AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)03/11/201127/10/2011
2216/1124-2 ASSAINISSEMENT COLLECTIF – DELEGATION DE SERVICE PUBLIC – VEOLIA EAU – RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE DE LA STATION D’EPURATION – EXERCICE 2010 – INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)03/11/201127/10/2011
2217/1124-3 DISTRIBUTION DE L'EAU POTABLE - SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL DU MAIRE SUR LE PRIX ET LA QUALITE - EXERCICE 2010 – AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)03/11/201127/10/2011
2218/1124-4 DISTRIBUTION DE L'EAU POTABLE - SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2010 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)03/11/201127/10/2011
2219/1129-1 MUSEE PICASSO - EDITION DE CARTES POSTALES A L’OCCASION DE L’EXPOSITION « LA VIE DURE : LA RENCONTRE DE NICOLAS DE STAËL ET JEANNINE GUILLOU » - EDITION, ECHANGE ET MISE EN VENTE A LA LIBRAIRIE- BOUTIQUE - FIXATION DES MODALITES - Délibération - (sans annexe)03/11/201127/10/2011
2220/1133-1 DISTRIBUTION DU GAZ - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2010 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)03/11/201127/10/2011
2221/1133-2 SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L'AMELIORATION DE LA QUALITE DES EAUX DE LA BRAGUE ET DE SES AFFLUENTS (SIAQUEBA) - RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITES ET COMPTE ADMINISTRATIF - EXERCICE 2010 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)03/11/201127/10/2011
2222/1138-1 ENVIRONNEMENT - ASSOCIATION RIVAGES DE FRANCE - ADHESION - Délibération - (sans annexe)03/11/201127/10/2011