Conseil Municipal du 16 septembre 2011

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DELIBERATIONS

00 M. Jean LEONETTI


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1923/1100-1 CONSEIL MUNICIPAL - SEANCES DES 13 MAI 2011, 17 JUIN 2011, 8 JUILLET 2011 ET 25 JUILLET 2011 - PROCES-VERBAUX - ADOPTION - Délibération - (sans annexe)26/09/201122/09/2011
1924/1100-2 DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL A MONSIEUR LE MAIRE - DECISIONS - COMPTE RENDU - Délibération - (sans annexe)26/09/201122/09/2011
1925/1100-3 TAXE D'HABITATION - ETABLISSEMENT D'UN ABATTEMENT SPECIAL A LA BASE - FIXATION DU TAUX - Délibération - (sans annexe)26/09/201122/09/2011
1926/1101-1 DOMAINE PRIVE COMMUNAL - VENTE DES PARCELLES COMMUNALES CADASTREES SECTION AR N°142 - 219 ET SITUEES 458-522 CHEMIN DE SAINT CLAUDE A ANTIBES - CHOIX DU CANDIDAT - Délibération - (sans annexe)26/09/201122/09/2011
1927/1101-2 GESTION DES ESPACES - GRAND SITE INSCRIT DE L'OUEST DES ALPES MARITIMES - PROJET DE L'ETAT DE DESINSCRIPTION PARTIELLE - AVIS DE LA COMMUNE - Délibération - (sans annexe)26/09/201122/09/2011
1928/1104-1 FORT CARRE - EDITION DE NOUVEAUX ARTICLES - ACQUISITION ET MISE EN VENTE - FIXATION DES MODALITES - Délibération - (sans annexe)26/09/201122/09/2011
1929/1104-2 MUSEE PEYNET ET DU DESSIN HUMORISTIQUE - REAPPROVISIONNEMENT DE LA BOUTIQUE DU MUSEE / EDITION DE NOUVEAUX ARTICLES - ACHAT? ECHANGE ET MISE EN VENTE - FIXATION DES MODALITES - Délibération - (sans annexe)26/09/201122/09/2011
1930/1104-3 MUSEE PICASSO - CATALOGUE DE L'EXPOSITION "NICOLAS DE STAEL, UN AUTOMNE, UN HIVER" - REIMPRESSION - ACHAT, ECHANGE ET MISE EN VENTE - MODALITES - Délibération - (sans annexe)26/09/201122/09/2011
1931/1114-1 HANDICAP - ACCUEIL DES ENFANTS PRESENTANT UN HANDICAP - CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DES ALPES MARITIMES - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)26/09/201122/09/2011