Conseil Municipal du 25 juillet 2011

Données provenant du portail d'import


DELIBERATIONS

00 M. Jean LEONETTI


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1683/1100-1 DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL A MONSIEUR LE MAIRE - DECISIONS - COMPTE RENDU - Délibération - (sans annexe)01/08/201127/07/2011
1684/1100-2 PERSONNEL MUNICIPAL - COMPTE ÉPARGNE TEMPS - REGLEMENT INTERIEUR - MODIFICATION - Délibération - (sans annexe)01/08/201127/07/2011
1685/1101-1 PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT - PROJET - AVIS DE LA COMMUNE - Délibération - (sans annexe)01/08/201127/07/2011
1686/1101-2 IMMEUBLE SIS AU 23 RUE AUBERNON - MISE EN VENTE PAR APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE - CHOIX DU CANDIDAT - Délibération - (sans annexe)01/08/201127/07/2011
1687/1101-3 PROPRIÉTÉ SCI MILLENIUM NOMINÉES - CHEMIN DES NIELLES ET CHEMIN DES ONDES - PARCELLE SECTION CH N° 269 POUR 431 M² ENVIRON - ACQUISITION À L'EURO SYMBOLIQUE - Délibération - (sans annexe)01/08/201127/07/2011
1688/1102-1 SPORTS - EQUIPEMENTS SPORTIFS MUNICIPAUX - ACTIVITES NAUTIQUES - TARIFICATION - FIXATION - Délibération - (sans annexe)01/08/201127/07/2011
1689/1104-1 FESTIVAL BEDECIBELS - ASSOCIATION « BASILIC » - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - Délibération - (sans annexe)01/08/201127/07/2011
1690/1111-1 VILLA EILENROC - CONDITIONS D'ACCES, MISE EN VALEUR ET MODALITES DE MISE A DISPOSITION - FIXATION - Délibération - (sans annexe)01/08/201127/07/2011