Conseil Municipal du 15 avril 2011

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DELIBERATIONS

00 M. Jean LEONETTI


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
847/1100-01 VOEU DU GROUPE PS ET LES VERTS ET MOTION DU GROUPE LA GAUCHE ET L'ECOLOGIE POUR ANTIBES CONCERNANT LA FERMETURE DE CLASSES ET LA SUPPRESSION DE POSTES D'ENSEIGNANTS DANS LES ECOLES DE LA VILLE D'ANTIBES - Délibération - (sans annexe)22/04/201122/04/2011
848/1100-02 VOEU DU GROUPE PS ET LES VERTS RELATIF AUX HUILES DE ROCHE MERE - DITES DE SCHISTE - Délibération - (sans annexe)22/04/201122/04/2011
849/1100-1 CONSEIL MUNICIPAL - SEANCES DES 17 DECEMBRE 2010 et 21 JANVIER 2011 - PROCES-VERBAUX - ADOPTION - Délibération - (sans annexe)22/04/201122/04/2011
850/1100-2 DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL A MONSIEUR LE MAIRE - DECISIONS - COMPTE RENDU - Délibération - (sans annexe)22/04/201122/04/2011
851/1100-3 PERSONNEL MUNICIPAL - SANTE - REALISATION D’EXAMENS COMPLEMENTAIRES DE PNEUMOLOGIE - CONVENTION AVEC LE CENTRE HOSPITALIER - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)22/04/201122/04/2011
852/1100-4 PERSONNEL - DEMANDE DE REMISE GRACIEUSE DE SOMMES DUES A LA VILLE AU TITRE DE REVERSEMENTS DE TRAITEMENT - Délibération - (sans annexe)22/04/201122/04/2011
853/1100-5 PERSONNEL MUNICIPAL - ARRETS DE TRAVAIL DES FONCTIONNAIRES - CONTROLE EXPERIMENTAL - CONVENTION AVEC LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES ALPES MARITIMES ET LE SERVICE MEDICAL DE LA REGION PACA - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)22/04/201122/04/2011
854/1100-6 PLAGES ARTIFICIELLES - LOT N°39 - « MOOREA » - DELEGATION DE SERVICE PUBLICBALNEAIRE ET ACCUEIL TOURISTIQUE - CHOIX DU DELEGATAIRE ET CONTRAT DE DELEGATION - Délibération - (sans annexe)22/04/201122/04/2011
855/1100-7 PLAGES ARTIFICIELLES - LOT N°40 - « MOOREANUI » - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC BALNEAIRE ET ACCUEIL TOURISTIQUE - CHOIX DU DELEGATAIRE ET CONTRAT DE DELEGATION - Délibération - (sans annexe)22/04/201122/04/2011
856/1100-8 PLAGES ARTIFICIELLES - LOT N°48 - « LA PROVENCE » - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC BALNEAIRE ET ACCUEIL TOURISTIQUE - CHOIX DU DELEGATAIRE ET CONTRAT DE DELEGATION - Délibération - (sans annexe)22/04/201122/04/2011
857/1100-9 PLAGES ARTIFICIELLES - LOT N°49 - « LE SQUALE » - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC BALNEAIRE ET ACCUEIL TOURISTIQUE - CHOIX DU DELEGATAIRE ET CONTRAT DE DELEGATION - Délibération - (sans annexe)22/04/201122/04/2011
858/1100-10 PLAGES ARTIFICIELLES - LOT N°53 - « OASIS » - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC BALNEAIRE ET ACCUEIL TOURISTIQUE - CHOIX DU DELEGATAIRE ET CONTRAT DE DELEGATION - Délibération - (sans annexe)22/04/201122/04/2011
859/1100-11 BAIL COMMERCIAL DE LA SARL PLAGE HOLLYWOOD - LOCAL DE RESTAURATION « PLAGE HOLLYWOOD », BOULEVARD BAUDOUIN - MISE EN ŒUVRE D’UN CONGE ET VERSEMENT D’UNE INDEMNITE D’EVICTION - Délibération - (sans annexe)22/04/201122/04/2011
860/1101-1 CHEMIN RABIAC ESTAGNOL - AMENAGEMENT - DEMOLITION D'UNE CONSTRUCTION - DEPOT D'UNE DEMANDE D'AUTORISATION D'URBANISME - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)22/04/201122/04/2011
861/1101-2 COURS MASSENA – PARCELLE COMMUNALE SECTION BR N°343 – TOILETTES PUBLIQUES ET LOCAL DE REMISAGE A PROXIMITE DE LA HALLE DU MARCHE PROVENCAL – RAVALEMENT DE LA FACADE – DEPOT D’UNE DEMANDE D’AUTORISATION D’URBANISME – AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)22/04/201122/04/2011
869/1102-4 BASE DE VOILE DE JUAN LES PINS - REFECTION DE LA TOITURE - DEPOT D’UNE DECLARATION PREALABLE D’URBANISME – AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)22/04/201122/04/2011
870/1102-5 SNACK DES TENNIS MUNICIPAUX - EXPLOITATION - FLUIDES - MODIFICATION DU CAHIER DES CHARGES - Délibération - (sans annexe)22/04/201122/04/2011
871/1104-1 FESTIVAL DE LA BANDE DESSINEE « BEDECIBELS » - 1ère EDITION - ORGANISATION - CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION BASILIC – AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)22/04/201122/04/2011
872/1105-1 ASSURANCES - SINISTRES ET DEGATS AU DOMAINE PUBLIC - RECOUVREMENT AUPRES DES TIERS RESPONSABLES OU DE LEURS ASSUREURS - Délibération - (sans annexe)22/04/201122/04/2011
873/1108-1 AIRE DE LOISIRS DETENTE DES SEMBOULES - DEMANDE DE SUBVENTIONS - Délibération - (sans annexe)22/04/201122/04/2011
874/1109-1 SANTE - VACCINATIONS PUBLIQUES - AVEC LE DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES - CONVENTION - RENOUVELLEMENT - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)22/04/201122/04/2011
875/1110-1 VOIRIE - DENOMINATION DE VOIE - IMPASSE PLACE NATIONALE SISE ENTRE LES N°S 55/59 RUE DE LA REPUBLIQUE - PROPOSITION DE DENOMINATION "IMPASSE MAURICE FANTINO" - Délibération - (sans annexe)22/04/201122/04/2011
876/1110-2 VOIRIE - RONDS POINTS - PROPOSITIONS DE DENOMINATIONS - Délibération - (sans annexe)22/04/201122/04/2011
877/1110-3 CHEMIN DES TERRIERS - AMENAGEMENT - CREATION D'UNE PISTE CYCLABLE - DEMANDE DE SUBVENTIONS - Délibération - (sans annexe)22/04/201122/04/2011
878/1111-1 BP 2011 - ASSOCIATION "AMICALE 48" - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - Délibération - (sans annexe)22/04/201122/04/2011
879/1111-2 BP 2011 - ASSOCIATIONS RELEVANT DU SECTEUR TOURISME CULTURE : ORGANISATION DU CORSO FLEURI - AFFECTATION DE SUBVENTIONS - Délibération - (sans annexe)22/04/201122/04/2011
880/1114-1 JEUNESSE - ACCUEIL COLLECTIFS DE MINEURS – ACCUEIL D’ENFANTS ET D’ADOLESCENTS EN SITUATION DE HANDICAP – PARTENARIAT AVEC LES INSTITUTS ET LES ASSOCIATIONS - CONVENTION CADRE - ADOPTION - Délibération - (sans annexe)22/04/201122/04/2011
881/1123-1 PETITE ENFANCE – INTERVENTION D’UN PRATICIEN HOSPITALIER EN QUALITE DE MEDECIN REFERENT - CONVENTION - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)22/04/201122/04/2011
882/1127-1 CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET D’ART DRAMATIQUE - PARTITIONS MUSICALES - COPIES - CONVENTION AVEC LA SOCIETE DES EDITEURS ET AUTEURS DE MUSIQUE (S.E.A.M.) - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)22/04/201122/04/2011
883/1127-2 CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET D’ART DRAMATIQUE - PARTENARIAT CULTUREL AVEC LE COLLEGE DE LA FONTONNE - CONVENTION - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)22/04/201122/04/2011
884/1127-3 CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET D'ART DRAMATIQUE - ENFANTS HOSPITALISES - MUSICAL ADAPTE - CONVENTION AVEC LE CENTRE HOSPITALIER D’ANTIBES JUAN-LES-PINS - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)22/04/201122/04/2011
885/1129-1 MUSEE D’ARCHEOLOGIE - REALISATION D’UN GUIDE DES COLLECTIONS DU MUSEE « DES OBJETS QUI RACONTENT L’HISTOIRE » - ACHAT, ECHANGE ET MISE EN VENTE - FIXATION DES MODALITES - Délibération - (sans annexe)22/04/201122/04/2011
886/1129-2 MUSEE D'ARCHEOLOGIE - JOURNEES DE L’ARCHEOLOGIE - APPLICATION DE LA GRATUITE D’ENTREE - Délibération - (sans annexe)22/04/201122/04/2011
887/1134-1 PLATEAU DE LA GAROUPE – CHAPELLE DU CALVAIRE ET ATELIER – TRAVAUX DE REFECTION – AUTORISATION D’URBANISME - DEMANDE DE SUBVENTIONS - Délibération - (sans annexe)22/04/201122/04/2011
888/1136-1 PLATEAU DE LA GAROUPE – CHAPELLE DU CALVAIRE ET ATELIER – TRAVAUX DE REFECTION – AUTORISATION D’URBANISME - DEMANDE DE SUBVENTIONS JEUNESSE - ACCUEIL COLLECTIF DE MINEURS – ACQUISITION DE MATERIEL PEDAGOGIQUE - DEMANDE DE SUBVENTION D’INVESTISSEMENT AUPRES DE LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES - Délibération - (sans annexe)22/04/201122/04/2011
889/1138-1 AMENAGEMENT DU BOIS DE LA GAROUPE ET DU FORT CARRE, SITES APPARTENANT AU CONSERVATOIRE DU LITTORAL - DEMANDE DE SUBVENTIONS AU DEPARTEMENT - Délibération - (sans annexe)22/04/201122/04/2011
890/1138-2 AMENAGEMENT DU BOIS DE LA GAROUPE ET DU FORT-CARRE, SITES APPARTENANT AU CONSERVATOIRE DU LITTORAL – DEMANDE DE SUBVENTIONS A LA REGION - Délibération - (sans annexe)22/04/201122/04/2011